Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Avis Population
Procès Verbal - Avis population 05032025
Déliberation - SCAN 20240627 143629
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1ER JUILLET 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 19 SEPTEMEBRE 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 17 AVRIL 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 14 novembre 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 12 JUIN 2023
Arrêté - Arrete n°A2023 17 Portant autorisation de tir de r
Déliberation - Avis Population
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Déliberation - Avis Population)
Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
à la Salle des Associations en séance ordinaire le :
Dh. Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
nu NNen
es
Lundi 13 MAI à 20h00
A LA SALLE DES ASSOCIATIONS
= !
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
N:
3
4
4-1)
4-2)
4-3)
4-4)
4-5)
4-6)
4-7)
4-8)
4-9)
4-10)
DCM N°2024-37 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 25 MARS 2024
DECISIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS DANS LE CADRE DE LEURS DELEGATIONS
DELIBERATIONS
DCM2024-38 - RESSOURCES HUMAINES — RECRUTEMENT COLLABORATEUR OCCASIONNELS DU SERVICE
PUBLIC -MISSION HYDROGEOLOGUE
DCM2024-39 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — RISQUES PREVOYANCE ET SANTE
DCM2024-40 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES 2024 (CLECT)
DCM2024-41 — DECISON MODIFICATIVES 1 - BUDGET PRINCIPAL - TRAVAUX EGLISE
DCM 2024-42 - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES -BUDGET COMMUNE
60600
DCM 2024-43 — TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE
DCM 2024-44 - FACTURATION DES REPAS ALSH A L'ASSOCIATION PATACLOU
DCM 2024-45 - BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT - ASSUJETTISSEMENT DU SERVICE A LA TVA
DCM 2024-46 ASSAINISSEMENT - MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE - CONTRÔLE DES
BRANCHEMENTS EXISTANTS
DCM 2024-47 - DECISON DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES
RENOUVELABLES (ZAENR)
5- QUESTIONS DIVERSES A AJOUTER
6- RAPPEL DES DATES DES PROCHAINES REUNIONS
A Sonzay, le 24 avril 2024