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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20181213 32 cult conven° capitainerie 2018 Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20181213 32 cult conven° capitainerie 2018)Thèmes du document : Démocratie, Loisirs, Humanitaire, CCEDA

CC 13/12/2018

(32)

1

COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »

29 avenue de Verdun

63190 LEZOUX

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE

_________

REUNION DU 13 DÉCEMBRE 2018

_________

L’an deux mille dix-huit, le 13 décembre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 06 décembre 2018, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.

Etaient présents :

M. Michel MAZEYRAT Mme Monique FERRIER Mme Josiane HUGUET M. Thierry TISSERAND M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Élisabeth BRUSSAT M. Didier MATRAS M. Florent MONEYRON M. Jean-Philippe AUSSET Mme Nicole BOUCHERAT Mme Aline ROCHE M. Bernard SAXER

M. Daniel PEYNON M. Didier BLANC

Mme Annick FORESTIER M. Cyrille COURTY Mme Marie-Evelyne TIZORIN Mme Marie-France BARRIER Mme Marie-France MARMY M. René FAVY

M. Christian BOURNAT M. Yannick DUPOUÉ Mme Catherine MORAND M. Daniel DUVERT M. Guillaume FRICKER Mme Laurence GONINET M. Bruno BOSLOUP

Votaient par procuration :

M. René GODIGNON (à M. Jean-Baptiste GIRARD)

Mme Agnès LAVEST (à M. Didier MATRAS)

Mme Monique ROUGIER (à Mme Marie-Evelyne TIZORIN)

M. Alain COSSON (à Mme Marie-France MARMY)

Mme Sylvie ROCHE (à Mme Catherine MORAND)

Mme Isabelle BRACALE (à M. Thierry TISSERAND)

M. Julien THEILLIER (à M. Florent MONEYRON)

Mme Sophie CARRÉ (à Mme Élisabeth BRUSSAT)

M. Bernard FRASIAK (à Mme Marie-France BARRIER)

Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Guillaume FRICKER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Objet : CULTURE – CONVENTION AVEC LA CAPITAINERIE POUR 2018CCEDA

CC 13/12/2018

(32)

2

CULTURE – CONVENTION AVEC LA CAPITAINERIE POUR

2018

*****

- VU la délibération en date du 14 avril 2011 relative au soutien financier de la communauté de communes Entre Dore et Allier envers la Capitainerie de Joze pour l’année 2011 ;

- VU la délibération en date du 15 décembre 2011, relative à l’adhésion de la communauté de communes Entre Dore et Allier à la Capitainerie et à la convention triennale 2012/2013/2014 ;

- VU la délibération en date du 14 avril 2014, relative à la convention triennale 2015/2016/2017 entre la communauté de communes Entre Dore et Allier et la Capitainerie de Joze ;

- VU la délibération en date du 08 décembre 2016, relative à l’avenant n°1 à la convention triennale 2015/2016/2017 entre la communauté de communes Entre Dore et Allier et la Capitainerie de Joze ;

Monsieur le Président propose à l’Assemblée de reconduire la collaboration entre la communauté de communes Entre Dore et Allier et la Capitainerie, salle de spectacles à Joze.

Il est donc soumis au vote le renouvellement de la convention entre la CCEDA et la Capitainerie pour 2018, avec inscription au budget 2018 d’un montant de 5000€. Ce montant correspond au soutien financier de la CCEDA à hauteur de 0.25€ par habitant (18 833 habitants, population totale en 2018) pour l’année, soit 4708€ pour cette année.

Par conséquent, Monsieur le Président propose à l’Assemblée :

- De l’autoriser Monsieur à signer la convention de partenariat avec la Capitainerie pour l’année 2018

- de procéder au versement de 4708€ à destination de la Capitainerie.

Après en avoir délibéré, le conseil de la communauté de communes APPROUVE les propositions de Monsieur le Président, à :

- 1 abstention

- 35 voix pour

Pour extrait certifié conforme,

Fait et publié à Lezoux, le 18 décembre 2018

Signé par Florent MONEYRON, Président.