Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Publié 2023 07 10 DE Centres socioculturels et Mai
Déliberation - Publié 2023 08 21 DE modifiée CS Maison de quart
Déliberation - publié 2022 09 08 DE Maison des Associations ta
Déliberation - publié 2022 24 08 DE Médiathèques tarifs
unknown - Publié 2022 12 22 DE garderies municipales tarifs
Déliberation - publié 2022 11 08 DE PAC Tarifs 2022 2023
Déliberation - publié 2022 09 08 DE Locations de salles tarifs
Déliberation - publié 2022 12 08 DE Garderies municipales Tari
Déliberation - Publié 2023 05 11 DE Tarifs Fête de quartier de
Déliberation - Publié 2022 12 22 DE Halles et marchés tarifs 20
Déliberation - publié 2022 22 08 DE Centre socioculturels et Maison de quartier Conleau tarifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Déliberation - publié 2022 22 08 DE Centre socioculturels et Maison de quartier Conleau tarifs)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Banque,
DECISION
DU
MAIRE
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
Le
Maire
de
la
Ville
de
Vannes
Envoyé
en
préfecture
le
18/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/08/2022
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20220812-220812H15608H1-AR
VILLE
DE
VANNES
Vu
l'article
L
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
POLE
PROXIMITE
ANIMATION
SOCIALE
ET
PREVENTION
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
8
juin
2020
Tarifs
Centres
socioculturels
et
Maison
de
quartier
de
Conleau
Tarifs
du
1er
septembre
2022
au
31
août
2023
prise
conformément
à
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
juin
2022
Compétence
n°
:2
fixant
les
limites
d'augmentation
des
tarifs
des
services
publics
communaux
qui
fonctionnent
en
année
scolaire.
DECIDE
Article
1
: De
fixer
comme
suit,
à
partir
du
1°
septembre
2022,
pour
l’année
scolaire
2022/2023
et
l'été
2023,
les
tarifs
des
Centres
Socioculturels
(Les
Vallons
de
Kercado,
Espace
Henri
Matisse
et
Le
Rohan)
et
de
la
Maison
de
Quartier
de
Conleau
:
[l
« ACCUEILS
de
LOISIRS
» et
ACTIVITÉS
JEUNES
]
1
-
Accueil
de
Loisirs
Enfants
(4-10
ans)
1-1.
Périodes
scolaires
(à
la
2
journée)
QF
Séance
Mois
Trimestre
A
7,15€
23,30
€
66,30
€
B
6,15
€
18,40
€
50,55
€
C
4,55
€
15,05
€
39,25
€
D
4,45
€
14,65
€
37,95
€
E
3,45
€
10,75
€
26,35
€
F
3,00
€
9,10
€
24,45
€
G
3,00
€
9,10
€
24,45
€
H
2,90
€
8,95
€
24,20
€
Nota:
L'inscription
au
trimestre
constitue
la
règle
dans
le
cadre
du
fonctionnement
des
accueils
de
loisirs
des
équipements
de
proximité,
en
référence
aux
projets
éducatif
et
pédagogique.
Les
inscriptions
au
mois
ou
à
la
séance
s'effectuent
à
titre
exceptionnel. Envoyé
en
préfecture
le
18/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/08/2022
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20220812-220812H15608H1-AR
1-2.
Périodes
de
vacances
scolaires
"
Aides
loisirs
enfants
:Depuis
l'année
2020,
le
dispositif
Caf
Azur
est
remplacé
par
un
soutien
de
la
CAF
aux
structures
organisatrices
d'accueil
de
loisirs
éducatifs.
Cette
évolution
a
amené
la
CAF
à
verser
à
la
ville
de
Vannes
une
aide
financière
complémentaire
aux
prestations
de
service
dans
le
cadre
des
dotations
«
fonds
publics
et
territoires
».
Ce
soutien
vise
à
accompagner
les
familles
dont
les
ressources
se
situent
au
niveau
des
tranches
correspondant
aux
quotients
E/F/G/H
(QF
<
600
€).
Pour
ces
quotients
familiaux,
la
ville
continuera
à
déduire
5
€
à
la
journée
et
3 €
à
la
demi-journée.
@
Repas
:
Lorsque
le
repas
est
fourni
par
les
structures,
un
coût
supplémentaire
de
2,60
€
est
imputé
Sur
le
tarif
à
la
demi-journée
ou
à
la
journée.
Lorsque
les
enfants
apportent
un
pique-nique,
pas
de
facturation
complémentaire.
6)
Séjours
avec
hébergement
:
CatégoriesCatégorie
Prix
journée
avec
nuitée
(QF)
Hors
Vannes
42,85
€
A
(1
331
et
au-delà)
35,20
€
B(1111-
1
330)
32,10
€
C
(891
—
1
110)
30,25
€
D
(711
—-
890)
28,90
€
E
(581
—-
710)
25,15
€
F
(491
—
580)
24,15
€
G
(391
—
490)
23,70
€
H
(0
—
390)
22,90
€
* __
Méthode
de
calcul
pour
la
facturation
des
séjours
courts
(<
6
jours)
:prendre
le
prix
de
journée
avec
nuitée
pour
les
premiers
jours
et
ajouter
systématiquement
le
tarif
correspondant
au
déroulement
de
la
dernière
« journée
».
Conformément
au
tableau
des
tarifs
Alsh
(journée
complète,
%
journée
sans
repas
ou
72
journée
avec
repas
fournis). Exemple
:séjour
de
3 jours
pour
un
enfant
d’une
famille
QF
:898
;catégorie
:C
(avec
retour
au
centre
avant
12
h
30)
:
-
2
première
journées
:30.25
X
2
jours
=
60,50
€
-
2 journée
sans
repas
:5,40
€
Soit
un
tarif
global
de
65,90
€
*
La
CAF
apporte
aux
familles
bénéficiaires
(QF
<
600
€)
une
aide
aux
vacances
à
déduire
(AALS/Vacaf),
pour
ces
séjours
de
2
à
6
jours
dont
le
montant
est
de
:
- 12€
/ jour
(QF
entre
0
et
400
€)
- 9
€
/ jour
(QF
entre
401
et
600
€)
*
Concernant
l'organisation
de
camps
de
7
jours
et
plus,
une
décision
de
tarifs
spécifique
est
prise
en
tenant
compte
:
o
du
budget
prévisionnel
du
séjour,
o
de
l’aide
aux
vacances
octroyée
par
la
CAF
(AVEL/Vacaf)
dans
le
cadre
d’un
conventionnement
spécifique
(22
€/jour/jeune
pour
les
quotients
familiaux
<
600
€). Envoyé
en
préfecture
le
18/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/08/2022
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20220812-220812H15608H1-AR
2 -
Activités
jeunes
(11-18
ans)
Nature
des
activités
QF
FARFE
Ê
A
SEUNCE
1/2
journée
|Journée
[
Stages
(2
séances
d'activités
minimum
: expressions
variées,
sports
….)
A
3,90
€
7,70
€
B
3,40
€
6,00
€
C
2,90
€
4,45
€
D
1,80
€
3,40
€
E
1,05
€)
2,05
€t)
F
1,05
et)
2,05
€t)
G
0,55
€t)
1,05
€)
H
0,55
€()
1,05
€t)
O
Sorties *_Activités
extérieures
de
proximité
(cinéma,
bowling,
billard,
piscine
….)
A
5,50
€
B
4,95
€
C
4,45
€
D
3,40
€
E
2,05
€l)
F
2,05
€û)
G
1,55
€)
H
1,55
€)
*
Activités
ou
sorties
exceptionnelles
(accrobranche,
voile,
équitation,
paintball,
parcs
à
thèmes
...)
A
8,80
€
13,20
€
B
8,25
€
11,60
€
C
7,75
€
9,85
€
D
6,60
€
8,80
€
E
5,05
€
(1)
7,10
€
(1
F
5,05
€
(1)
7,10
€
(1)
G
4,05
€
(1)
6,10
€
(1)
H
4,05
€
(1)
6,10
€
(1)
[
Repas
|Tarif
unitaire
facturé
:2,60
€
Participation
Espace
Jeunes
(ouvre
droit
à
l'accueil
dans
les
différents
espaces
dévoilus
aux
jeunes
:
espace
loisirs,
multimédia,
studio
son.
et
aux
activités
organisées
par
les
animateurs
au
sein
de
la
structure
:cuisine,
vidéo.….).
M
Une
aide
financière
spécifique
en
direction
des
familles
dont
le
QF
<
600
€,
et
des
prestations
de
services
sont
versées
par
la
CAF
à
la
collectivité
pour
permettre
de
maintenir
une
tarification
sociale
accessible
pendant
les
vacances
scolaires
:déduction
de
3
€
(la
2
journée)
et
5
€
(la
journée).
Familles
bénéficiaires
:Quotients
E,
F,
G
et
H.
Forfait
annuel
: 5
€ Envoyé
en
préfecture
le
18/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/08/2022
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20220812-220812H15608H1-AR
ACTIVITÉS
RÉGULIÈRES
STRUCTURÉES
LE
+
ENFANTS
QF
Séance
Mois
Trimestre
A
6,25€
20,80
€
58,00
€
B
5,45
€
17,30
€
47,10
€
C
4,45€
13,15€
31,80
€
D
4,30
€
12,85
€
31,20
€
E
3,20
€
9,65
€
24,55
€
F
2,85
€
8,75€
22,40
€
G
2,85
€
8,75€
22,40
€
H
2,75
€
8,65
€
22,10€
+
ADULTES
QF
Séance
Mois
Trimestre
A
6,95
€
22,45
€
62,05
€
B
6,55
€
20,90
€
56,90
€
C
5,50
€
17,60
€
43,75
€
D
5,25
€
17,25
€
43,10
€
E
4,25
€
12,25
€
28,55
€
F
3,70
€
10,20
€
26,55
€
G
3,70
€
10,20
€
26,55
€
H
3,65
€
10,15€
26,30
€
+
TARIFS
«
Spécial
club
»
(marche,
informatique,
photo
et
autres
activités
en
adéquation
avec
le
projet
social
de
la
structure.)
(1)
9 =
Année
2021-2022
31,00
€
28,20
€
21,95
€
21,35
€
14,20
€
13,25
€
13,25
€
13,10
€
TO|nimiIo|olwlyx>
(0
Ces
tarifs
sont
appliqués
dans
le
cadre
d'activités
conduites
selon
les
critères
suivants
:
o
autonomie
partielle
ou
totale
des
usagers
sans
mise
à
disposition
de
personnel
©
participation
permanente
et
régulière
des
usagers Envoyé
en
préfecture
le
18/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/08/2022
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20220812-220812H15608H1-AR
VACANCES
ET
SÉJOURS
EN
FAMILLE
|
CL 1.
Sorties
Familiales
(journée,
week-end,
proximité)
|
C_ T1
T2
T3
T4
Tarifs
|
|
Sorties
familiales
Sorties
familiales
Sorties
familiales
Sorties
par
d
cer
à
.
=
.
familiales
:
z
e
proximité
coût
compris
entre
|
coût
compris
entre
x
7 «
,
Journée
/
coût
supérieur
à
(coût<500€)
501
€
et
1
000
€
1
001
€
et
2
000
€
2
000
€
Adultes
et
Adultes
et
Adultes
et
Adultes
et
QF
enfants
de
Enfants
enfants
de
Éntants
enfants
de
=
enfants
de
Frans
+16ans
|
"48
|
4
j5ans
|
* 16
ans
+16ans
|
"°4
|;
46ans
|
* !8
ans
00%
9,50
€
6,30
€
19,05
€
12,70
€
36,05
€
24,40
€ |
47,65
€ |
31,80
€
0
7,95
€
5,25
€
15,90
€
10,55
€
31,80
€
21,15
€
|
41,35€
|
27,55€
Se
6,80
€
4,75
€
13,75
€
9,00
€
27,55
€
18,45
€ |
36,00
€ |
23,80
€
ca
%
5,80
€
4,20
€
11,60
€
7,85
€
23,30
€
15,35
€
|
30,75
€ |
20,10€
au
4,50
€
3,00
€
9,00
€
6,00
€
18,00
€
12,00
€ |
24,00
€ |
16,00
€
ad
4,00
€
2,75€
8,00
€
5,50
€
16,00
€
10,50
€
|
21,00
€
|
1400
€
Se
3,50
€
2,50
€
7,00
€
4,50
€
14,00
€
9,00
€
|
18,00
€ |
12,00
€
os
3,00
€
2,00
€
6,00
€
4,00
€
12,00
€
8,00
€
|
16,00
€
|
10,50€
+
Base
: 50
participants
/ sortie
+
Tarifs
basés
sur
un
taux
d'effort
allant
de
30
%
environ
(H)
à
90
%
(A)
+
Les
enfants
de
moins
de
16
ans
payent
2/3
du
tarif
payé
par
les
adultes
Tarifs
Week-end
Pour
déterminer
les
tarifs
dans
le
cadre
de
l'organisation
d'un
week-end,
un
forfait
nuitée
est
appliqué
au
coût/journée
pour
les
quotients
À,
B,
C
et
D :
>
adultes
et
enfants
+
16
ans
=
13,10
€
>
enfants
—
16
ans
=
10,10
€
Ce
forfait
nuitée
ne
s'applique
pas
aux
quotients
E,
F,
G
et
H,
familles
bénéficiaires
des
Aides
aux
Vacances
Familles,
et
pour
lesquelles
la
CAF
apporte
un
soutien
aux
départs
en
vacances
et
aux
loisirs
à
travers
le
dispositif
AVF/Vacaf
(financement
versé
directement
à
l'organisateur). Envoyé
en
préfecture
le
18/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/08/2022
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20220812-220812H15608H1-AR
Tarifs
sorties
familiales
de
proximité
Les
tarifs
concernant
les
sorties
familiales
de
proximité
sont
destinés
aux
familles
modestes
des
quartiers
de
Vannes
(quotient
familial
<
E)
et
proposés
par
les
centres
socioculturels
durant
la
période
de
juillet
et
août
2021.
L'objectif
de
ces
sorties
est
de
faire
découvrir
des
activités
familiales
dans
un
environnement
proche
afin
de
permettre
aux
familles
de
renouveler
celles-ci
en
autonomie.
°
Tarif
unique
pour
chaque
sortie
:
>
Adulte
:
1,00
€
>
Enfant:
0,50
€
Nota
:
Ces
sorties
sont
organisées
régulièrement
(1/semaine)
par
toutes
les
structures
(Kercado,
Ménimur
et
Rohan)
et
leur
coût
comprend
exclusivement
une
prestation
transport
qui
n'excède
pas
85
€.
2.
Camping
Familial
(2
types
d'hébergement
proposés)
:
Coût
journalier
ou
à
la
nuitée
/ famille
“ÉmPes
ton
de
la
Séjour
sous
tente
Séjour
en
bungalow
toilé
QFE<600etF
|
QFGetH
|
QFE<600etF|
QFGetH
1
adulte
et
1
enfant
4,30
€
4,00
€
8,35
€
7,75
€
1
adulte
et
2
enfants
5,05
€
4,40
€
9,00
€
7,95
€
1
adulte
et
3
enfants
ou
+
5,85
€
4,95
€
9,65
€
8,20
€
2
adultes
et
1
enfant
7,15€
6,60
€
10,50
€
9,65
€
2
adultes
et
2
enfants
7,55
€
6,80
€
11,35
€
10,00 €
2
adultes
et
3
enfants
ou
+
8,05
€
6,90
€
12,25
€
10,35
€
Caution
obligatoire
pour
couverture
d'éventuelles
dégradations
=
80
€
L
Prêt
de
matériel
|
Familiale
(vide)
3,20
€
TENTES
Familiale
(équipée)
6,40
€
Tente
«
dôme
»
1,90
€
Caution
obligatoire
pour
tout
prêt
=
80
€ Envoyé
en
préfecture
le
18/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/08/2022
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20220812-220812H15608H1-AR
LE
Locations
de
salles(1
|
1.
Associations
vannetaises
et
assimilées
(mettant
en
œuvre
une
activité
régulière
en
direction
des
vannetais)
/ Institutions
partenaires
Ville
de
Vannes®
>
Réunions
internes
Gratuité
>
Permanences
sociales
et
Inscriptions
Gratuité
>
Activités
régulières
de
loisirs
organisées
à
l’année
(tarifées
ou
non)
*
les
550
premières
heures
(cumulées
sur
l'ensemble
des
équipements
de
la
Ville)...
Gratuité
*
à
partir
de
la
551È"
heure:
10,75€
/
heure
2.
Associations
non
vannetaises,
Institutions
(hors
partenariat
Ville
de
Vannes),
organismes
privés
(hors
activités
commerciales).
>
Réunions
internes
(assemblée
générale,
conseil
d'administration,
bureau...)
*
Salle
petite
capacité
(<
30
personnes)
14,30
€
/ heure
*
Salle
capacité
moyenne
(30
—
50
personnes)
24,25
€
/heure
*
Salle
grande
capacité
(>
50
personnes)
39,65
€
/ heure
>
Permanences
sociales
et
Inscriptions
(forfait
annuel)
49,50
€
>
Activités
régulières
de
loisirs
organisées
à
l’année
(tarifées
ou
non)
*
les
550
premières
heures
- £
15
personnes
:
2,80
€
/ heure
- de
16
à
29
personnes
:
3,90
€
/ heure
- de
30
à
60
personnes
:
4,95
€
/ heure
- >
60
personnes
:
6,65
€
/ heure
*
à
partir
de
la
551°"
heure
:...................
11,25
€/heure
>
Réunions
syndics,
associations
de
copropriétaires,
comités
d'entreprises
:
*
Salle
petite
capacité
(<
30
personnes)
48,80
€
*
Salle
capacité
moyenne
(30
—
50
personnes)
73,25
€
*
Salle
grande
capacité
(>
50
personnes)
101,90
€
3.
Formations >
Salle
petite
capacité
(<
30
personnes)
55,15
€
/ 2
journée
>
Salle
capacité
moyenne
(30
à
50
personnes)
94,40
€
/ 2
journée
>
Salle
grande
capacité
(>
50
personnes)
114,60
€
/ 2
journée
>
Cycle
de
formation
(>
30
demi-journées)
:
application
du
demi-tarif
sur
les
3
tarifs
indiqués
ci-dessus.
4.
Manifestations
festives
et
privatives
(associations
et
particuliers)
©
(verre
de
l’amitié,
repas,
soirées
dansante,
fêtes
familiales.)
>
Salle
capacité
<
60
personnes
ue
48,80
€
/ 72
journée
>
Salle
capacité
de
60
à
99
personnes
62,60
€
/ 2
journée
>
Salle
capacité
z
100
personnes
93,40
€
/ 2
journée
>
Cuisine
pédagogique
(........................…
13,60
€
/ heure
d'utilisation
effective Envoyé
en
préfecture
le
18/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/08/2022
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20220812-220812H15608H1-AR
S.
Tarifs
«
jeunes
»
du
quartier
(moins
de
21
ans)
:abattement
prévu
de
50
%
(convention
à
établir
avec
les
parents
pour
les
enfants
mineurs).
Cautions
demandées
:
1 —
un
premier
chèque
de
230
€
pour
la
salle
;
2
—
un
second
chèque
de
30
€
pour
le
ménage.
(®_
Fournir
copie
de
l'attestation
d'assurance
en
cours
de
validité
(2
Liste
des
institutions
partenaires
déterminées
par
la
Ville
de
Vannes
#
Mise
à
disposition
exclusivement
aux
associations
vannetaises
et
aux
vannetais
(à
l'exclusion
des
mariages
et
retours
de
mariage)
(4)
Cuisine
entièrement
équipée
permettant
de
préparer
des
repas
pour
des
groupes.
VANNES,
le
12
août
2022
Emmanuel
GRO