Convocation - convocation cm 9 11 21

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Convocation - convocation cm 9 11 21 Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Saint-Jean-de-Védas. Lien du pdf (Convocation - convocation cm 9 11 21)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Famille, jean de védas

Saint-Jean-de-Védas,

Le 26 octobre 2021

AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX

REF. : 2021 - FR/FLILS

Affaire suivie par : Laurie SALATTI

OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Me

(etes .

Le Conseil Municipal se réunira le MARDI 9 NOVEMBRE 2021 à 18H30 à la salle des

Granges.

ORDRE DU JOUR

1- Informations diverses

IL- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

e D99-2021: Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association

védasienne

e D100-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

e D101-2021 : Mise à disposition de la salle des granges, de la salle des familles et de

la salle de conférence à une association védasienne

e D102-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

D103-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association

védasienne

D107-2021 : Contrats de prestation sur les accueils de loisirs périscolaires de la ville

D108-2021 : Contrat de mise en œuvre et utilisation de la plateforme clicrdv

D109-2021 : Convention d'occupation temporaire du domaine public

D110-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association

védasienne

D111-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

D112-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

D114-2021 : Location de la salle des granges

D115-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

D116-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

D117-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

D118-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

D119-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

D120-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

D121-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr jean de védas Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France D123-2021 : D124-2021 D125-2021 : D126-2021 : D128-2021 D129-2021 : védasienne D130-2021 : D131-2021 : D133-2021 : D134-2021 : D135-2021 : — M2021-11 D136-2021 : D137-2021 : D138-2021 D139-2021 : D140-2021 : D141-2021 : D142-2021 : D143-2021 : D144-2021 : D145-2021 : védasienne D146-2021 : D147-2021 : D148-2021 : védasienne D149-2021 D150-2021 : D151-2021 D152-2021 : D153-2021 D154-2021 D155-2021 D156-2021 D158-2021 : D159-2021 : védasienne D160-2021 : D162-2021 : D163-2021 : védasienne D164-2021 : D165-2021 : védasienne Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Convention diagnostic des ressources territoriales de la collectivité Convention de formation pour les commissaires de la CCID Attribution du marché d'assurance statutaire pour les agents de la Mairie Location de la salle de la cheminée Location de la salle de la cheminée : Contrat de cession Contrat de cession Location de la salle des familles Location de la salle des granges Mise à disposition de la salle du pradet à une association védasienne Location de la salle des familles Convention d'accueil d'exposition Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association Location de la salle des granges à une association montpelliéraine Contrat de cession Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Demande de subventions pour l'aménagement des cours d'écoles : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Contrat de cession : Contrat de cession : Contrat de cession : Contrat de cession : Contrat de cession Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association Location de la salle des granges Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr jean de védas 1 - Délibérations Administration - Finances 1. 2. 3. 4. Décision budgétaire modificative n°02 - JP. PIOT Adoption du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) — JP. PIOT Attributions de compensation 2021 définitives suite à la CLECT du 5 octobre 2021 — JP. PIOT Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire — JP. PIOT Administration — Affaires générales 5. Adhésion à l'association « COOPERE 34 » - M. PASSERAT DE LA CHAPELLE Vie de la municipalité 6. 7 8. 9. Désignation des représentants au conseil d'administration du CCAS -— F. RIO Désignation d'un membre à la commission Sport et Vie Associative (suite à démission) — S. PIACENTINI-MOREAU Désignation d'un membre à la commission Culture (suite à démission) — S. PIACENTINI-MOREAU Désignation d'un membre à la commission Aménagement du territoire (suite à démission) - S. PIACENTINI-MOREAU Enfance - Jeunesse 10. Règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) « Les Garrigues » - L. TREPREAU Vie associative 11. Restitution de la subvention par l'association « Comité des fêtes » - P. HIVIN 12. Restitution de la subvention 2021 par l'association « Secret Place TAF » - P.HIVIN 13. Subventions de projet 2021 aux associations de la Commune - P. HIVIN IV - Questions écrites/orales Vous trouverez, jointe à la présente convocation, la note de synthèse des dossiers soumis à délibération. Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de lé tél. : Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs. François RIO, ea de Saint- 2 : Trés un un. cm STE nm airie - 34430 Saint Jean de Védas - France 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr