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Convocation - convocation cm 06 04 2022
Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 06 04 2022)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Investissement et développement économique,
ER sean de védas Saint-Jean-de-Védas, Le 31 mars 2022 AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX REF, : 2022 -FR/FLLS Affaire suivie par : Laurie SALATTI OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, 71 À e}4 G leques er(e) 7 Le Conseil Municipal se réunira le MERCREDI 6 AVRIL 2022 à 18H30 à la salle des Granges. ORDRE DU JOUR 1- Informations diverses IL- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales) D31-2022 : Location de la salle des familles D32-2022 : Changement du système de sécurité incendie du site du Chai du Terral D33-2022 : Convention de partenariat D34-2022 : Convention de partenariat D35-2022 : Location de la salle des Granges D36-2022 : Contrat d'assistance et conseil en assurance D37-2022 : Contrat de mission de contrôle technique pour l'opération de réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Les Escholiers e D38-2022 : Modification de la tarification de la Maison de la Petite Enfance, en lien avec les attentes de la Caisse Nationale des Allocations Familiales e D39-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne e D40-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne e D41-2022 : Attribution de l'accord-cadre Edition et régie publicitaire du magazine de la ville, du plan de la ville et de la plaquette du Chai du Terral D42-2022 : Location de la salle de la Cheminée D43-2022 : Location de la salle de la Cheminée D44-2022 : Location de la salle de la Cheminée D45-2022 : Contrat de cession D46-2022 : Contrat de cession D47-2022 : Contrat de cession Mairie de Saint-Jean-de-Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint-Jean-de-Védas - France Tél.: 04 67 07 83 00 - Fax.: 04 67 47 2221 - www.saintjeandevedas.fr ER sun de védas
e D48-2022 : Demande de subvention pour le fonctionnement de l'Ecole de musique
e D49-2022 : Renouvellement de l'adhésion au dispositif « Collectif en jeux »
e D50-2022 : Avenant 2 — Contrat pour l'entretien et la maintenance des portes
automatiques piétonnes et portails automatiques
e D53-2022 : Location de la salle des Granges
7e D54-2022 : Location de la salle des Granges
e D55-2022 : Location de la salle des Familles
e D56-2022 : Location de la salle des Granges
e D58-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association
védasienne
D59-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
D60-2022 : Contrat de cession
D62-2022 : Contrat d'engagement
D64-2022 : Préemption de la parcelle AL 90
D65-2022 : Location de la salle des Familles
D66-2022 : Location de la salle des Familles
D68-2022 : Location de la salle des Granges
D69-2022 : Location de la salle des Familles
D71-2022 : Contrat de location de bouteilles de gaz
D72-2022: Attribution du marché aménagement de 6 cours d'école,
désimperméabilisation et végétalisation — Lot 2 Plantation et arrosage automatique
D73-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association
védasienne
D74-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
D75-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne
D76-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
D77-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association
védasienne
D79-2022 : Convention d'action culturelle
D80-2022 : Location de la salle de la Cheminée
D81-2022 : Convention occupation Cour du Domaine du Terral
D82-2022 : Contrat de cession
ee
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IIL- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2022
IV - Délibérations
1. Déclaration solennelle - F.RIO
2. Aide urgence Ukraine : versement d’un don -F. RIO
Administration - Finances
3. Dissolution de la Caisse des écoles - JP. PIOT
4. Modification de l'Autorisation de programme / crédit de paiement pour le fonds de
concours voirie — JP. PIOT
Mairie de Saint-Jean-de-Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint-Jean-de-Védas - France
Tél.: 04 67 07 83 00 - Fax.: 04 67 47 22 21- www.saintjeandevedas.fr ER enr de védas 5. Subvention aide à l'acquisition d'un vélo : Modification du Règlement — JP. PIOT
Administration — Affaires générales
6. Convention de gestion de services numériques communs avec Montpellier
Méditerranée Métropole - F. RIO
7. Création et composition de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le concours de maîtrise d'œuvre relatif à la construction du pôle enfance et jeunesse -
L. TREPREAU
Administration — Personnel
8. Tableau des effectifs : Modification — V. FABRY
9. Participation à l'appel d'offres concernant le renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires du CDG34 — V. FABRY
Vie de la Municipalité
10. Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à une démission - F. RIO
11. Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux : modification —
F. RIO
Vie associative
12. Subvention de fonctionnement 2022 aux associations de la Commune - P. HIVIN 13. Subvention de projets 2022 aux associations de la Commune - P. HIVIN
V - Questions écrites/orales
Vous trouverez, jointe à la présente convocation, la note de synthèse des dossiers
soumis à délibération.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
en à vou ren Ffançois RIO,
. Maire de Sa n-de-Védas
Mairie de Saint-Jean-de-Védas - 4 rue de la Mairie - 3% at
Tél.: 04 67 07 83 00 - Fax.: 04 67 47 2221-www. she vetes fr