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Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 08 11 2022)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 8 NOVEMBRE 2022
LE HUIT NOVEMBRE DEUX-MILLE-VINGT-DEUX A DIX-HUIT HEURES TRENTE, S’EST
RÉUNI LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN-DE-VEDAS EN SALLE DES GRANGES,
SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR FRANCOIS RIO, MAIRE DE LA COMMUNE, À LA
SUITE D’UNE CONVOCATION EN DATE DU DEUX NOVEMBRE DEUX-MILLE-VINGT-DEUX.
PRESENTS : M. RIO, Mme FABRY, M. PLAUTIN, M. PIOT, M. VAN LEYNSEELE ,
Mme PENA, Mme MAURIN, M. TREPREAU, M. BRUGUIERE, Mme PASSERAT DE LA
CHAPELLE, M. QUINTIN, Mme MOUGIN, M. LEFEVRE, M. BLANCHARD, M. CADIOU,
Mme DE ROBERT DE LAFREGEYRE, M. ROBIN, Mme MYSONA, M. BOISSEAU, M.
THEOL, Mme ROLLAND, Mme OMS, Mme VESSIOT.
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : Mme BRUEL donne procuration à Mme
ROLLAND, M. HIVIN donne procuration à M. TREPREAU, Mme BIANCO CHAINE
donne procuration à Mme FABRY, Mme FERRAI donne procuration à Mme PENA,
M. WALCZACK donne procuration à Mme DE ROBERT DE LAFREGEYRE, Mme RIMBERT
donne procuration à M. RIO, M. FONTVIEILLE donne procuration à M. ROBIN,
M. DE BOISGELIN donne procuration à Mme MYSONA, M. SIGAUD donne
procuration à M. QUINTIN, Mme RANAIVO donne procuration à M. PIOT.
Mme PENA a été élue secrétaire de séance à l’unanimité, en application
de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES DELIBERATIONS
N°
d’ordre
N°
Délibération Objet Vote
Dénomination de l’école
élémentaire des Escholiers « Ecole
Georges Rascol »
Règlement de fonctionnement de la
maison de la petite enfance
Décision budgétaire modificative
n°03
Adoption du rapport de la Commission
d’Evaluation des Charges Transférées
(CLECT) Page 2 sur 2
Attributions de compensation 2022
définitives suite à la CLECT du 14
septembre 2022
Cession de la parcelle BW n°261
d'une contenance de 494 m² et de la
parcelle BW n°275 d’une contenance
de 440 m² à Montpellier Méditerranée
Métropole
Subvention de projet 2022 à
l’association du personnel
Subvention de fonctionnement 2022 à
l’association « Ecole de Karaté »
Plan de sobriété énergétique
Fin des commissions extra-
municipales
Frais de représentation du Maire
Valérie PENA
Secrétaire de séance
François RIO
Maire de Saint-Jean-de-Védas