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Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=103147&path=1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
D brides-bains
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 FEVRIER À 18H00
Liste des délibérations
Présents
Monsieur PIDEIL Bruno, Maire
Monsieur ABRIGNIANI Bernard, 1°" adjoint
Madame SHELLEY Peggy, 2" adjointe
Monsieur FOURRAT Alexandre, conseiller municipal délégué
Monsieur POLLIER Fabien, conseiller municipal délégué
Monsieur HOUSSIN Gautier, conseiller municipal délégué
Madame CHEDAL Carole, conseillère municipale
Monsieur LE BRETON Frank, conseiller municipal
Monsieur FALLETTA David, conseiller municipal
Absents représentés :
Monsieur MURAZ Jean-Marc, 3ème adjoint, représenté par Madame SHELLEY Peggy Madame CHEDAL-ANGLAY Carole, 4e adjointe, représentée par Monsieur HOUSSIN Gautier Madame MARIE Nathalie, conseillère municipale représentée par Monsieur ABRIGNANI Bernard Monsieur LE SOURD Dominique, conseiller municipal délégué représenté par Monsieur FOURRAT
Alexandre
Madame CHEDAL-MATER Noëlle, conseillère municipale représentée par Madame CHEDAL Carole
Absents excusés :
Monsieur CARMES Jérémy, conseiller municipal
Délibération n° 23.02.05 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du
23/01/2023
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.02.06 : Conseil Savoie Mont Blanc Biblio — Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022-2027 -— Convention socle
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.02.07 : Demande de subvention à l'Association BLB Sports Approuvée à la majorité des voix pour et 2 abstentions (Madame MARIE Nathalie et Monsieur ABRIGNANI Bernard)
Délibération n° 23.02.08 : Budget principal —- Compte de gestion 2022 Approuvée à la majorité des voix pour et 2 abstentions (Mesdames CHEDAL Carole et
CHEDAL-MATER Noëlle)
Délibération n° 23.02.09 : Budget principal - Compte administratif 2022 Approuvée à la majorité des voix pour et 1 vote contre (Madame CHEDAL-MATER Noëlle) et 1 abstention (Madame CHEDAL Carole)
Délibération n° 23.02.10 : Budget principal — Affectation des résultats Approuvée à la majorité des voix pour et 1 abstention (Madame CHEDAL-MATER Noëlle)
| Conseil Municipal du 23 janvier 2023 : Liste des délibérations Délibération n° 23.02.11 : Budget annexe « Grand Hôtel des Thermes » — Compte de gestion 2022
Approuvée à la majorité des voix pour et 1 abstention (Madame CHEDAL-MATER Noëlle)
Délibération n° 23.02.12: Budget annexe « Grand Hôtel des Thermes » — Compte administratif 2022
Approuvée à la majorité des voix pour et 2 abstentions (Mesdames CHEDAL Carole et CHEDAL-MATER Noëlle)
Délibération n° 23.02.13 : Budget annexe « Grand Hôtel des Thermes » — Affectation des résultats
Approuvée à la majorité des voix pour et 1 abstention (Madame CHEDAL-MATER Noëlle)
Délibération n° 23.02.14 : Budget annexe « Eau Assainissement » —- Compte de gestion 2022
Approuvée à la majorité des voix pour et 1 abstention (Madame CHEDAL-MATER Noëlle)
Délibération n° 23.02.15: Budget annexe «Eau Assainissement » — Compte administratif 2022
Approuvée à la majorité des voix pour et 2 abstentions (Mesdames CHEDAL Carole et CHEDAL-MATER Noëlle)
Délibération n° 23.02.16: Budget annexe « Eau Assainissement » — Affectation des résultats
Approuvée à la majorité des voix pour et 1 abstention (Madame CHEDAL-MATER Noëlle)
Délibération n° 23.02.17 : Modification du tableau des emplois
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.02.18 : Acquisition foncière
Approuvée à l'unanimité
DATE DE LA CONVOCATION :
17/02/2023
DATE DE MISE EN LIGNE :
17/02/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 9
POUVOIRS : 5
VOTANTS : 14
| Conseil Municipal du 23 janvier 2023 : Liste des délibérations