Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c17 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c51 03 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c28 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C56 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c27 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C56 07 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c49 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C56 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c82 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c43 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c56 12 2014 sports deau piscine pre leroy demande de subvention aupres du cg79
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c56 12 2014 sports deau piscine pre leroy demande de subvention aupres du cg79)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Bois et produits du bois,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 5 décembre 2014
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 16 décembre 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 15 décembre 2014
SPORTS D'EAU – PISCINE PRE LEROY - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES DEUX-SEVRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Claude BARRAUD, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Yamina BOUDAHMANI, Christian BREMAUD, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Alain BAUDIN à Jérôme BALOGE, Jacques BILLY à Jacques BROSSARD, Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Jean BOULAIS à Claude ROULLEAU, Michel BOURUMEAU à Bruno JUGE, Amaury BREUILLE à Stéphane PIERRON, Sophie BROSSARD à Adrien PROUST, Christelle CHASSAGNE à Simon LAPLACE, Charles-Antoine CHAVIER à Claire RICHECOEUR, Brigitte COMPETISSA à Gérard GIBAULT, Pascal DUFORESTEL à Alain PIVETEAU, Marie-Chantal GARENNE à Marie-Paule MILLASSEAU, Robert GOUSSEAU à Joël MISBERT, Anne-Lydie HOLTZ à Jeanine BARBOTIN, Dominique JEUFFRAULT à Luc DELAGARDE, Guillaume JUIN à Agnès JARRY, Jacqueline LEFEBVRE à Marc THEBAULT, Sophia MARC à Yamina BOUDAHMANI, Jean-Pierre MIGAULT à Jean-Claude FRADIN, Rose-Marie NIETO à Florent SIMMONET, René PACAULT à Jean-Claude BARRAUD, Michel PAILLEY à Carole BRUNETEAU, Sebastien PARTHENAY à Lucien-Jean LAHOUSSE, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Dominique SIX, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET, Patrick THOMAS à Alain GRIPPON, Elodie TRUONG à Josiane METAYER
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Alain LIAIGRE par Michel JAROS
Titulaires absents :
Jean-Martial FREDON, Rabah LAICHOUR, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Sylvette RIMBAUD, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Alain BAUDIN, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Dany BREMAUD, Amaury BREUILLE, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Brigitte COMPETISSA, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Robert GOUSSEAU, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Jean-Pierre MIGAULT, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Sebastien PARTHENAY, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU C- 56-12-2014
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 15 DECEMBRE 2014
SPORTS D'EAU – PISCINE PRE LEROY - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES DEUX-SEVRES
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Dans le cadre du contrat Proxima CAN – Conseil Général des Deux-Sèvres, il a été acté le financement d’une opération de construction / réhabilitation d’une piscine à Niort.
Il est prévu, dans un premier temps, des travaux de mise en sécurité structurelle de la piscine Pré-Leroy en 2015, estimés à 604 167€ hors taxes.
La réflexion est en cours pour définir le programme définitif de réhabilitation de cet équipement.
Il est proposé de solliciter le Conseil Général des Deux-Sèvres pour une demande de subvention de 181 250€ correspondant à la première phase des travaux prévus en 2015.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Solliciter le Conseil Général des Deux-Sèvres pour une demande de subvention de 181 250€ pour les travaux de mise en sécurité structurelle de la piscine Pré-Leroy, - Autoriser le Vice-Président à faire les démarches nécessaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué