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Procès Verbal - 19 03 28 pv conseil complet
Procès Verbal - 19 06 27 pv conseil v2
Procès Verbal - 19 05 23 pv conseil
Procès Verbal - 17 11 30 pv conseil
Procès Verbal - 19 02 28 pv conseil complet
Procès Verbal - 18 11 29 pv conseil publi
Procès Verbal - 20 01 30 pv conseil v2
Procès Verbal - 19 12 19 pv conseil
Procès Verbal - 20 02 27 pv conseil v2
Procès Verbal - 24 11 28 pv
Procès Verbal - 19 11 28 pv conseil v2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Senillé-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Procès Verbal - 19 11 28 pv conseil v2)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
Compte-rendu
de
la
Séance
du
28
novembre
2019
du
Conseil
Municipal
de
Senillé
Saint-Sauveur
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Mmes
et
MM.
PEROCHON
G.,
FAVARD
M.
MARTIN
D.,
JACQUEMIN
M.
DAVAILLES
JN.,
FONTAINE
|,
LEFORT
A.
ETIENNE
JC,
RIVEREAU
D.
PROUST
A,
SUSSET
C.
GUILEY
J., FRANCHAND
N.,
DOUADY
G.,
BARON
C,
GUYONNET
G.,
MEHL
B.,
REGNOULT
S.,
GOUY
B,
, METAIS
J.,
VIOELEAU
S.
Excusé
_: M.
CHARBONNIER
A.
Excusés
ayant
donné
procuration :
-M.
RENAULT
J-P
à
M.
MARTIN
D.
-M.HENNEQUIN
J-C
à
M.
GAILLARD
A.
Absente
: Mme
DHUMAUX
S.
Séance
ouverte
à
18H00
Secrétaire
de
séance
: A.
GAILLARD
Présentation
par
SERGIES,
M.
LECOMTE
Hervé
du
stockage
d'électricité
des
Brandes
de
Quinchamps
—
Territoire
de
St-Sauveur
Approbation
à
l'unanimité
des
membres
présents
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
24
octobre
2019.
+ _
Délibérations
1)
Demande
de
Fonds
de
concours
auprès
du
Grand
Châtellerault
pour
le
financement
des
travaux
aux
caves
(territoire
de
Senillé)
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
que
dans
le
cadre
des
travaux
de
mise
aux
normes
des
locaux
du
chantier
d'insertion
des
Restos
du
Cœur,
la
communauté
d'agglomération
du
Grand
Châtellerault
peut
aider
la
commune
à
financer
ces
travaux
par
le
Fonds
de
concours.
H fait
part
au
conseil
municipal
des
dépenses
effectuées
relatives
aux
achats
de
locaux
et
terrains
et
des
devis
engagés
pour
les
travaux
soit
:
-achat
des
locaux
=
16
437.91
€
(achat
et
frais
de
notaire)
-achat
de
terrains
=
23
021.46
€
(achat
et
frais
de
notaire)
Vidange
fosse
étanche
-
857.40
€
TTC
-travaux
de
mise
aux
normes
=
78
206.60
€
HT
li rappelle
au
conseil
le
plan
de
financement
adopté
par
délibération
du
15
janvier
2019
pour
un
montant
de
travaux
de
97
500
€
HT,
soit
:
-DETR
(30%)
-29
250
€
-Conseil
Départemental
(8%)
=
7
800
€
-CAGC
(42%)
= 40
950
€
-autofinancement
(20%)
=
19
500
€
I
propose
au
conseil
municipal
de
solliciter
le
Grand
Châtellerault
pour
une
aide
financière
sur
les
travaux
de
mise
aux
normes
des
locaux
du
chantier
d'insertion
dans
le
cadre
du
fonds
de
concours
2020.
Après
délibérations,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à :
-solliciter
un
fonds
de
concours
pour
2020
auprès
de
la
communauté
d'agglomération
du
Grand
Châtellerault
relatif
aux
travaux
de
mise
aux
normes
des
locaux
du
chantier
d'insertion
des
Restos
du
Cœur,
-signer
tous
les
documents
nécessaires
à
cette
demande.
2) Vote
d'une
subvention
à
l'association
USEP
Val
de
Gartempe
et Creuse .
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
la
demande
de
subvention
de
l'association
USEP
Val
de
Gartempe
et
Creuse
qui
organise
des
rencontres
sportives
entre
les
enfants
de
la
maternelle
au
CM2.
Il
précise
au
conseil
que
cette
association
a
accueilli,
cette
année
2019-2020,
21
élèves
de
CM1-CM2
issus
de
l'école
élémentaire
de
Senillé
Saint
Sauveurl
explique
au
conseil
que
les
subventions
communales
permettent
à
l'association
de
financer
les
projets
USEP
et
d'aider
les
élèves
à
s'ouvrir
aux
autres.
L'association
sollicite
une
subvention
communale
de
10
€
par
enfant
affilié. Le
Conseil
Municipal,
après
délibérations,
à
l'unanimité,
décide
:
d'aider
l'association
USEP
Val
de
Gartempe
et
Creuse
pour
le
financement
de
leurs
projets,
-de
verser
une
subvention
de
10
€
par
enfant
affilié,
soit
210
€
-d'imputer
cette
subvention
à
l'article
6574
sur
l'exercice
2019.
3)
Modification
du
temps
de
travail
d'un
emploi
d'animateur
{service
bibliothèque)
- Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
:
Compte
tenu
de
l'augmentation
des
activités
des
bibliothèque
communales
,
il
convient
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
service
de
l'emploi
correspondant.
Cette
modification
est
assimilée
à
une
suppression
d'emploi
et
à
la
création
d'un
nouvel
emploi
car
elle
modifie
au-delà
de
10
%
la
durée
initiale
de
l'emploi,
- Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
:
Conformément
aux
dispositions
fixées
aux
articles
34
et
97
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
de
supprimer
l'emploi
d'animation
de
bibliothèque
créé
initialement
à
temps
non
complet
par
délibération
du
12/04/2012
pour
une
durée
de
20.5
heures
par
semaine,
et
de
créer
Un
emploi
d'animation
de
bibliothèque
à
temps
non
complet
pour
une
durée
de
27
heures
par
semaine
à
compter
du
01/01/2020.
- Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
ses
articles
34
et
97,
Vu
le
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié,
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
sur
des
emplois
permanents
à
temps
non
complet,
DECIDE
:
- d'adopter
la
proposition
du
Maire
- de
solliciter
l'avis
du
comité
technique
du
Centre
de
Gestion
- d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
4)
Recensement
population
:Création
d'emplois
d'agents
recenseurs
Le
Maire
de
la
commune
de
Senillé
Saint
Sauveur,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
loi
n°
2002-276
du
27
février
2002
relative
à
la
démocratie
de
proximité
et
notamment
son
titre
V
;
Vu
le
décret
n°
2003-4865
du
5 juin
2003
relatif
au
recensement
de
la
population
;
Vu
le
décret
n°
2003-561
du
23
juin
2003
portant
répartition
des
communes
pour
les
besoins
de
recensement
de
la
population
;
Vu
la
population
municipale
du
dernier
recensement
de
population,
soit
1
859
habitants
;
Considérant
Quil
est
nécessaire
de
créer
des
emplois
dagents
recenseurs
vacataires
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
de
la
population
dont
lenquête
se
déroulera
du
16/01
au
15/02/2020,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
- décide
la
création
de
4
emplois
d'agents
recenseurs,
à
temps
non
complet
pour
la
période
allant
du
03/01
au
15/02/2020
- autorise
le
maire
à
nommer
les
agents
recenseurs
par
arrêté.
5) Approbation
de
la
convention
AO2
Transport
scolaire
de
délégation
de
compétence
au
Grand
Châtellerault
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
convention
de
délégation
de
compétence
de
la
communauté
d'agglomération
du
Grand
Châtellerault
relative
à
l’organisation
et
au
fonctionnement
d'un
service
régulier,
public
et
routier
destiné
aux
élèves
fréquentant
les
écoles
primaire
et
maternelle
de
Senillé
Saint-Sauveur
qui
arrive
à
son
terme
et
qu'il
est
nécessaire
de
renouveler
pour
l'année
scolaire
2019-2020.
Les
missions
que
la
communauté
d'agglomération
de
Grand
Châtellerault
délègue
à
l'AO2
en
matière
de
transports
scolaires
concernent
les
domaines
suivants
:
l'organisation
de
circuits
scolaires,
le
contrôle
de
l'exécution
des
circuits
scolaires
et
de
la
qualité
de
service,
-la
sécurité, -les
relations
avec
les
familles.
La
participation
journalière
initiale
est
de
150.74
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
de
renouveler
la
convention
de
délégation
de
compétence
avec
la
communauté
d'agglomération
du
Grand
Châtellerault
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
qui
prendra
effet
à
compter
du
1er
septembre
2019
pour
une
période
d'un
an
{reconductible
1 fois).
6) Approbation
de
l'avenant
N°3
à
la convention
de
Mécénat
avec
la SOREGIES
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la
délibération
en
date
du
24
novembre
2016
approuvant
la
convention
de
Mécénat
concourrant
à
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
entre
la
SOREGIES
et la
commune.
Cette
action
de
mécénat
proposée
par
la
SOREGIES
vise
à
effectuer
la
pose
et
la
dépose
des
illuminations
de
noël
pour
l'année
2019.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
l'avenant
n°3
à
la
convention
de
Mécénat.
Cet
avenant
prend
effet
au
1er
janvier
2019
pour
une
durée
d'un
an.
La
contribution,
valorisée
au
prix
de
revient
pour
le
Mécène
est
évaluée
à
la
somme
de
1
120
€
HT
calculée
selon
les
règles
fiscales
en
vigueur.
Après
délibérations,
le
conseil
Municipal,
à
l'unanimité
autorise
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°3
à
la
convention
de
Mécénat.
-Comptes-rendus
des
commissions
et
déléqués
:
-Cadre
de
vie
:
Les
travaux
de
réfection
de
voirie
partielle,
en
cours,
sont
reportés
en
début
d'année
2020.
Les
aménagements
paysagers
: une
campagne
de
plantation
est
prévue
fin
d'année
2019
et
début
d'année
2020. Certains
chemins
ruraux
interdits
à
la
circulation
vont
être
fermés.
Des
arrêtés
ont
été
pris.
La
commission
cadre
de
vie
se
réunira
pour
discuter
des
projets
2020
:
-columbarium
des
deux
cimetières
à
étudier
pour
une
extension.
-mise
en
place
de
ganivelle
et
végétation
place
de
Vaudreching
etc. -PLU
:
La
commission
s'est
réunie
le
6
novembre
dernier.
Suite
aux
réponses
des
PPA
(Personnes
Publiques
Associées)
la
commune
doit
se
conformer
au
SCOT
et
au
PLH
du
Grand
Châtellerault.
Le
cabinet
Auddicé
a
donc
proposé
à
la
commune
de
revoir
l'accroissement
de
la
population
à
0,8%
au
lieu
de
1,2%.
En
conclusion
l'OAP
Rue
des
Terres
Jaunes
va
être
supprimée
et
l'OAP
située
derrière
la
mairie
sera
diminuée.
L'enquête
publique
du
PLU
commence
le
9/12/2019
et
se
terminera
le
10/01/2020.
Les
propriétaires
concernés
seront
informés
de
ces
changements
d'OAP.
A
compter
du
01/01/2020,
les
PLU
devront
être
consultables
en
ligne.
Deux
cabinets
ont
été
sollicités
afin
d'obtenir
un
coût
estimatif.
Pour
information
: sur
le
site
internet
communal
le
PLU
accepté
en
juin
2019
est
en
ligne.
-Petite
enfance :
Suite
à
un
diagnostic
sur
les
relais
d'assistantes
maternelles
et
les
accueils
de
loisirs,
une
réflexion
a
été
menée
sur
l'agglomération
du
Grand
Châtellerault.
En
conclusion,
la
commune
pourrait
être
rattachée
au
secteur
ouest
(La
Roche-Posay).
-Scoilaire : Le
conseil
d'école
a
eu
lieu
le
7
novembre
dernier.
Différents
points
ont
été
abordés :
Présentation
de
la
liste
des
représentants
des
parents
d'élèves.
Les
effectifs
: 47
élèves
à
l'école
maternelle
et
84
élèves
à
l'école
primaire.
Le
règlement
intérieur
a
été
revu
pour
inclure
les
inscriptions
relatives
aux
enfants
âgés
de
2
ans
et
demi.
Point
sur
les
équipements
numériques
des
deux
écoles.
Présentation
des
actions
pédagogiques :
-école
maternelle
: travail
pédagogique
sur
l'alimentation,
un
partenariat
avec
le
conservatoire
de
Châtellerault
et
la
bibliothèque
municipale
de
Senillé
Saint
Sauveur,
des
projets
lectures,
des
échanges
avec
l'EHPAD...
-école
primaire
: des
activités
sportives
avec
l'USEP,
travail
pédagogique
sur
le
recyclage
des déchets,
piscine.
Le
spectacle
de
noël
aura
lieu
le
17
décembre
à
la
salle
du
Berry.
Le
carnaval
le
20
mars
sur
le
territoire
de
Senillé.
La
fête
des
écoles
le
30
juin
2020
sur
le
territoire
de
Senillé.
Prochains
conseils
d'école
les
12
mars
et
11
juin
2020.
Jessica
BEREKKAN
a
démissionné
et
elle
a
été
remplacée
par
Vanessa
ROUSSELET
en
contrat
de
mise
à
disposition
par
le
Centre
de
Gestion
pour
effectuer
les
missions
de
surveillance
à
la
cantine
maternelle
et
de
transport
scolaire
le
soir.
Florent
COSSON
remplace
Sandrine
LIDON-PLESSI
pour
les
missions
de
surveillance
à
la
cantine
élémentaire
et
d'animations
au
centre
de
loisirs.
Allison
VAILLOT
remplace
Sandrine
LIDON-PLESSI
pour
les
missions
de
garderies
à
l'écoie
primaire.
Les
tablettes
numériques
ont
été
installées
à
l'école
maternelle
et
élémentaire.
Les
TBI
(tableau
interactif)
seront
remplacés
par
des
vidéos
projecteurs
et
tableaux
blancs
le
1”
trimestre
2020
à
l'école
élémentaire.
-Communication
:
Les
articles
du
prochain
bulletin
ont
été
transmis
au
graphiste.
Le
bulletin
municipal
devrait
compter
20
pages. Le
Comité
de
relecture
se
réunira
à
la
prochaine
commission
communication.
Présentation
des
cartes
de
vœux
composées
de
la
photo
d'une
œuvre
d'Isabelle
CONSTANT,
Maître
verrier,
en
150
exemplaires.
-Manifestations : Le
marché
de
noël
le
1°
décembre
2019.
Le
marché
fermier
les
13
et
20
décembre
2019.
-Commerce : Validation
de
la
mission
OPC
(ordonnancement
pilotage
coordination)
pour
un
coût
estimatif
de
20
407
€.
Suite
au
marché
public
dématérialisé,
trois
cabinets
ont
répondu.
Après
une
analyse
des
offres
par
l'AT
86,
le
cabinet
PLANNI
BATI
a
été
retenu
pour
un
montant
de
17
456
€
HT.
Le
désamiantage
et
le
déplombage
du
bâtiment
se
réaliseront
sur
4
mois.
-Informations
et
questions
diverses
:
-Le
CCAS
s'est
réuni
pour
organiser
la
préparation
et
la
distribution
des
colis
de
noël.
Une
première
préparation
des
colis
le
11/12/19
puis
finalisation
des
colis
et
distribution
le
14/12/19.
-Natura
2000
:mise
à
jour
de
la
zone
classée
en
zone
naturel.
Population
des
chauves-souris
:800
ATTENTION
à
l'entretien
des
haies
dans
cette
zone.
-Cavités
:2
500
cavités
ont
été
recensées
en
2000
dans
la
Vienne
et
4
500
cavités
en
2012.
Pour
information
:le
propriétaire
d'un
terrain
sous
lequel
se
situe
une
cave
peut
être
le
propriétaire
de
celle-ci,
sauf
si
un
autre
propriétaire
prouve
par
un
acte
notarié
qu'il
est
propriétaire
de
ladite
cave.
La
population
doit
signaler
à
la
mairie
la
présence
de
caves.
-Les
sentiers
de
randonnées
:suite
à
la
dernière
réunion,
la
commission
doit
nommer
les
circuits
concernés
et
signaler
les
sentiers
de
randonnées.
-Réunion
des
associations
: bonne
participation,
bilan
positif.
Le
conseil
municipal
accepte
de
renouveler
la
convention
d'utilisation
de
la
cuisine
de
la
salle
de
l'étoile
avec
Mme
LHOSTE.
-Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
du
24
octobre
dernier
relative
à
la
demande
de
subvention
au
Fonds
d'Aide
pour
le
Football
Amateur
(FAFA).
1
présente
au
conseil
le
coût
estimatif
des
aménagements
sportifs,
soit
6
574
€.
Une
subvention
de
3
250
€
est
demandée
au
FAFA.
-L'enquête
publique
concernant
les
éoliennes
se
déroulera
du
17
février
au
27
mars
2020.
Le
conseil
municipal
devra
se
prononcer
pendant
l'enquête
ou
10
jours
après
la
fin
de
l'enquête. Prochaines
commissions
:
-Finances
le
11/12/19
à
48h30
à
la
Mairie
-Manifestations
pour
les
sentiers
de
randonnées
ie
3/12/19
à
la
Mairie
-Agricole
pour
une
réunion
des
agriculteurs
: à
confirmer
-Cadre
de
vie
: à prévoir
en
janvier
FIN
de
séance
20h30
BARON
Christian
CHARBONNIER
Alain
DAVAILLES
Jean-Noël
DHUMAUX
Sylvie
DOUADY
Ghislaine
ETIENNE
Jean-Claude
FAVARD
Marylène
FONTAINE
Isabelle
GAILLARD
Alain
GOUVY
Béatrice
GUILLY
Jean
GUYONNET
Géraldine
HENNEQUIN
JACQUEMIN
Michel
LEFORT
Alain
MARTIN
Dominique
Jean-Claude MEHL
Bruno
METAIS
Jacky
PEROCHON
Gérard
PROUST
Alain
REGNOULT
Stéphanie
RENAULT
Jean-Pierre
RIVEREAU
Dimitri
SUSSET
Catherine
TRANCHAND
Nathalie
VIOLLEAU
Sophie