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Procès Verbal - 3 29 06 2026 OJ Affichage
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Toussieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 29 06 2026 OJ Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DU RHÔNE
14, Place de la Mairie Tél. : 04 72 48 09 00 Mél. : mairie@mairie-toussieu.fr 69780 TOUSSIEU Fax : 04.72.48.09.09 Site : www.mairie-toussieu.fr
MAIRIE DE TOUSSIEU
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA
LE 29 JUIN 2026 à 19H30
En Mairie – Salle du Conseil Municipal
AFFICHÉ LE 24 JUIN 2026
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026
Liste des DECISIONS MUNICIPALES
• Décision Municipale N°02/26 MAPA 2026_T01 construction d’une buvette associative – 9 lots
• Décision Municipale N°03/26 MAPA 2026_T02 rénovation énergétique groupe scolaire Jean d’Ormesson – 6 lots
• Décision Municipale N°04/26 Attribution de l’appel d’offre préparation et livraison de repas en liaison froide des repas pour le restaurant scolaire et ‘accueil collectif de mineurs 2026_F03 – lot unique.
Liste des DÉLIBÉRATIONS
• N°26-06-01 – Retrait de la délibération n°26-02-02 régime des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
• N°26-06-02 – Fixation du régime des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
• N°26-06-03 – Décision modificative budget ASSAINISSEMENT 2026
• N°26-06-04 – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) relative au groupement de commandes ayant pour objet la fourniture de vêtements de travail, d’équipement de protection individuelle, vêtements et équipements pour la police municipale pour huit communes de la CCEL
• N°26-06-05 – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) relative au groupement de commandes ayant pour objet les prestations de nettoyage des bâtiments communaux pour les communes de Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu, Genas et Toussieu
• N°26-06-06 – Règlement intérieur du conseil municipal
• N°26-06-07 – Convention boîte Papillons année scolaire 2026-2027
• N°26-06-08 – Convention entre la Commune de Toussieu et l’Association Intercommunale au Service des Personnes Agées (A.I.S.P.A).