Procès Verbal - 2024 09 30 Affichage OJ

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Procès Verbal - 2024 09 30 Affichage OJ Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Toussieu. Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 09 30 Affichage OJ)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DU RHÔNE 14, Place de la Mairie Tél. : 04 72 48 09 00 Mél. : mairie@mairie-toussieu.fr 69780 TOUSSIEU Fax : 04.72.48.09.09 Site : www.mairie-toussieu.fr MAIRIE DE TOUSSIEU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L. 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales) LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA LE LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024 à 19H30 En Mairie – Salle du Conseil Municipal AFFICHÉ LE 24 SEPTEMBRE 2024 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 JUIN 2024 Décisions municipales prises par le Maire au titre de la délibération n° 2022-041 du 4 juillet 2022 relative aux pouvoirs délégués à Monsieur le Maire en application des articles L2122-22 du code général des collectivités territoriales (jointes à la convocation)  2024-17 - Demande de subventions plan de financement création d’un terrain grand jeu en revêtement synthétique  2024-18 - MAPA 2024 Nettoyage des locaux  2024-19 - MAPA 2024 Fleurissement – Fournitures de fleurs, plantations et prestations associées  2024-20 - MAPA 2024 – Création d’un terrain de grands jeux en revêtement synthétique --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- DÉLIBÉRATIONS EAU / ASSAINISSEMENT  RAPPORT 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE (RPQS)  RAPPORT 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT (RPQS) FINANCES  BUDGET COMMUNE 2024 - Décision modificative n°1  Subvention exceptionnelle SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE GROUPE DES 4 CHATEAUX  Subvention exceptionnelle AST AA - fête du village 2024 ENVIRONNEMENT / URBANISME  Zones d’accélération des énergies renouvelables –modalités de concertation FONCIER  Acquisition par la Commune des parcelles AI 356 et AI 261-b montée de la Catelandière Association syndicale lotissement les Bréards CONVENTIONS / COMMANDE PUBLIQE  Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER) - Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes pour l’achat de l’électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres subséquents 2026-2028  Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon(CDG69) Adhésion au contrat d’assurance groupe risques statuaires liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG69 RESSOURCES HUMAINES  Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon(CDG69) - Renouvellement de l’adhésion aux missions pluriannuelles proposées dans le cadre d’une convention unique 2025-2028