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Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 08h48 par la commune de Toussieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 28 05 2026 OJ Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DU RHÔNE
14, Place de la Mairie Tél. : 04 72 48 09 00 Mél. : mairie@mairie-toussieu.fr 69780 TOUSSIEU Fax : 04.72.48.09.09 Site : www.mairie-toussieu.fr
MAIRIE DE TOUSSIEU
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA
LE 28 MAI 2026 à 19H30
En Mairie – Salle du Conseil Municipal
AFFICHÉ LE 20 MAI 2026
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 avril 2026
Liste des DECISIONS
Liste des DÉLIBÉRATIONS
• N°2026-04-01 – Tarifs activités périscolaires et extrascolaires à compter du 1er septembre 2026 ; • N°2026-04-02 – Tarifs repas restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2026 ; • N°2026-04-03 – Mise à jour du règlement financier et contrat de prélèvement automatique relatif au paiement des factures du restaurant scolaire et des activités périscolaires et extrascolaires ; • N°2026-04-04 – Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires ; • N°2026-04-05 – Règlement intérieur du restaurant scolaire ;
• N°2026-04-06 - Subvention exceptionnelle Association des Amis des Allobroges – kermesse thématique ;
• N°2026-04-07 Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact LA POSTE AGENCE COMMUNALE (LAPC) ;
• N°2026-04-08 Compte Financier Unique 2025 ASSAINISSEMENT ;
• N°2026-04-09 Affectation du résultat 2025 ASSAINISSEMENT ;
• N°2026-04-10 Budget supplémentaire ASSAINISSEMENT 2026 ;
• N°2026-04-11 Compte Financier Unique 2025 EAU ;
• N°2026-04-12 Affectation du résultat 2025 EAU ;
• N°2026-04-13 Budget supplémentaire EAU 2026 ;
• N°2026-04-14 Compte Financier Unique 2025 COMMUNE ;
• N°2026-04-15 Affectation du résultat 2025 COMMUNE ;
• N°2026-04-16 Budget supplémentaire COMMUNE 2026 ;
• N°2026-04-17 Renonciation loyers boulangerie « FOURNIL DE TOUSSIEU »