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Déliberation - 230405016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
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Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
)
Publié
le
S
L
G
ID
: 063-216300699-20230405-23_04_05_016-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
:
30
MARS
2023
Date
et heure
de
la séance
: 5 AVRIL
2023à
18
h
30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 18
Absents
avec
procuration
: 5
Absents
: 6
Présents
:
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
-
Jacques
DUBOISSET
-
Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Margaux
FOURTIN
-
Christelle
GERMAIN
- Adrienne
LIBIOUL
- Christel
MARCHENAY
- Aurélie
MEJEAN-
LAPAIRE
-
MM.
Pierre
MESURE
-
Sébastien
MORIN
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
-
Hervé
PRONONCE
-
Jean-François
RAZAVET
- Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
- M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
- Mme
Sabrina
LARRIEU
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
-
Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN.
Absents
: Mme
Nastascia
ACCOT
- M.
Damien
BONJEAN
- Mme
Sandrine
BONNET
MM.
Florian
CATINOT
- José
MAGALHAES
- Mme
Valérie
MONTEIRO.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°
23/04/05/016
OBJET
:Attributions
de
subventions
de
fonctionnement
et/ou
de
subventions
exceptionnelles
aux
associations,
coopératives
scolaires
et
organismes
sociaux. La
commission
municipale
« vie
associative
et sportive,
cohésion
et communication
»
réunie
le
27
mars
2023,
s'est
prononcée
favorablement,
pour
chacune
des
subventions
de
fonctionnement
et
des
subventions
exceptionnelles
aux
associations,
coopératives
scolaires
et
organismes
sociaux.
Le
Conseil
Municipal
est
maintenant
invité
à
valider
les
propositions
de
la
commission
par
l'attribution
des
subventions
indiquées
dans
les
tableaux
ci-dessous :
©
Subventions
de
fonctionnement, Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
2
Publié
le
S
L
G
ID
: 063-216300699-20230405-23_04_05_016-DE
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
ET
CULTURELLES
Propositions
de
la
Associations
commission
pour
2023
ACPG
CATM
OPEX
250
€
AMICALE
DES
SAPEURS-POMPIERS
LE
1 300
€
CENDRE/ORCET APEI
LOUIS
ARAGON
350
€
APEI
NOM
D'UN
BARBUSSE
350
€
BROCANTE
CENDRIOUSE
500
€
CARREFOUR
DE
LA
DANSE
400
€
CAT
NAT
COURNON
LE
CENDRE
200
€
CENTRE
DE
LOISIRS
1 500
€
COMITE
DE
JUMELAGE
LE
CENDRE/MURCA
200
€
DON
DE
SANG
BENEVOLE
LE
CENDRE
500
€
FA
LE
CENDRE
FOOTBALL
9 000
€
FEMMES
ELUES
DU
PUY
DE
DOME
55
€
FNACA
LE
CENDRE
250
€
LE
FUSIBLE
100
€
LE
GALENJA
500
€
GROUPEMENT
DE
L'AUZON
3 500
€
LA
JOIE
DE
VIVRE
400
€
LE
CENDRE
ARTISANS
ET
COMMERCANTS
(Le
Cendre
en
vie)
a
LE
CENDRE
AUTREFOIS
300
€
LE
CENDRE
BASKET
3 500
€
LE
CENDRE
EN
COULEURS
300
€
LE
CENDRE
INITIATIVES
600
€
LE
CENDRE
TENNIS
CLUB
800
€
MAGIC
1 000
€
ORCHESTRE
D'HARMONIE
LE
CENDRE
2
100
€
OPPIDUM
DU
JEU
500
€
OS
LUSITANOS
200
€
PAPYS
PETANQUE
2000
200
€
PETANQUE
2000
900
€
RASED
HENRI
BARBUSSE
300
€
LES
RENDEZ
VOUS
DE
LA
DANSE
400
€
TENNIS
DE
TABLE
LE
CENDRE
700
€
VOISINS
DU
GRAND
CHAMP
200
€ Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
9
Publié
le
S
L
C
ID : 063-216300699-20230405-23_04_05_016-DE
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
COOPERATIVES
SCOLAIRES
Propositions
de
la
commission
pour
2023
MATERNELLE
HENRI
BARBUSSE
1
900
€
MATERNELLE
LOUIS
ARAGON
1
900
€
PRIMAIRE
HENRI
BARBUSSE
2
250
€
PRIMAIRE
LOUIS
ARAGON
2
250
€
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
POUR
LE
RAM
ET
LE
CCAS
Propositions
de
la
commission
pour
2023
Relais
Assistantes
Maternelles
(RAM)
33
480
€
CCAS
169
202
€
@
Subventions
exceptionnelles,
<
PROPOSITIONS
DE
Associations
SENS
|
(COMMISSION
POUR
2023
APEI LOUIS ARAGON | P2rticipation à l'achat de
350 €
matériel
COOPERATIVE
Mobilier/
Festival
Puy
de
757
€
ARAGON
MATERNELLE | Mômes
COOPERATIVE
.
à
.
ARAGON
nue ones/ Pix
sue
ELEMENTAIRE
P
COOPERATIVE
BARBUSSE
Projet
CPIE
/ Sortie
Jean
Pellez
565
€
MATERNELLE COOPERATIVE
Festival
Puy
de
Mômes/
BARBUSSE
Voyages
/ Prix
des
9
836
€
ELEMENTAIRE
incorruptibles Organisation
de
la
Foire
FOIRE
GOURMANDE
Gourmande
2023
:
1 350
€
Galaxie
TENNIS
LE CENDRE TENNIS
| Compétitions jeunes) /
1 000 €
CLUB
È
2
Tennis
dans
les
écoles
OPPIDUM
DU JEU
is
aux pRyS: GESJEux
1 000 € Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
Publié
le
S
L
O
ID
: 063-216300699-20230405-23_04_05_O016-DE
Initiation
au
TT
dans
les
TENNIS
DE
TABLE
LE
écoles
+
Tournoi
/Actions
de
1 200
€
CENDRE
,
formation
VIVRE AUX
PANDIERES | °'92nisation d'un week-end
200 €
rando
découverte
APEI
NOM
D'UN
:
;
gi
BARBUSSE
Aide
aux
actions
organisées
150
€
CENTRE
DE Loisirs
[Aide au renouvellement de
500 €
matériel
COMITE DE JUMELAGE |
Aide au déplacement à
400 €
Murça Participation
aux
frais
liés
à
FA
LE
CENDRE
:
j
,
FOOTBALL
ones
d’une
équipe
1
3
500
€
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et converties
en
délibération. ADOPTE
A
L'UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
Karine
VALLUY
Le
Maire,
Hervé
PRONONCE
ACTE
EXECÜTOIRE
Publié le
!
|
AVR,
2073
Reçu
en
préfecturele
|!
\}}
21)
La
Directrice
Générale
des
Services,
&
Câfoline
SOULIGOUX.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.