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Déliberation - 24 04 03 003
Déliberation - 24 04 03 005
Déliberation - 24 04 03 009
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 24 04 03 009)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
Publié
le
S
LO
4
ID
: 063-216300699-20240403-24_04_03_009-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 28
mars
2024
Date
et
heure
de
la
séance
: 3
avril
2024
à
18h30
:
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents:
19:
ee
Absents
avec
procuration
:
10
E
Absents:
0
BE
F
|
Présents
: Mmes
Nastascia
ACCOT
et
Jacqueline
BOLIS
- M.
Damien
BONJEAN
-
Mme
Sandrine
BONNET
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL,
Florian
CATINOT
et
Thibaut
FABRY
-
Mmes
Margaux
FOURTIN,
Christelle
GERMAIN,
Sabrina
LARRIEU,
Adrienne
LIBIOUL
et
Christel
MARCHENAY
-
M.
Sébastien
MORIN
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER,
Jean-Paul
PRESLE,
Hervé
PRONONCE
et
Jean-François
RAZAVET
- Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
- M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
- M.
Jacques
DUBOISSET
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Pierre
FERNAND
procuration
à
Mme
Margaux
FOURTIN
-
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
—
Mme
Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
- M.
Pierre
MESURE
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
- Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-—
Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
à
Mme
Christel
MARCHENAY
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Jean-
Marc
BRUSTEL.
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE
N°
24/04/03/009
OBJET
: Attributions
de
subventions
de
fonctionnement
et/ou
de
subventions
exceptionnelles
aux
associations,
coopératives
scolaires
et
organismes
sociaux. La
commission
municipale
« vie
associative
et
sportive,
cohésion
et
communication
»
réunie
le
25
mars
2024,
s'est
prononcée
favorablement,
pour
chacune
des
subventions
de
fonctionnement
et
des
subventions
exceptionnelles
aux
associations,
coopératives
scolaires
et
organismes
sociaux.
Le
Conseil
Municipal
est
maintenant
invité
à
valider
les
propositions
de
la
commission
par
l'attribution
des
subventions
indiquées
dans
les
tableaux
ci-dessous
:
©
Subventions
de
fonctionnement, Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
Publié
le
>
LOT
ID
: 063-216300699-20240403-24_04_
03 009-DE
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
ET
CULTURELLES
A
OHAUOne
la
AR
ESIOR LEE
2024
ACPG
CATM
OPEX
250
€
APEI
LOUIS
ARAGON
500
€
APEI
NOM
D'UN
BARBUSSE
500
€
BROCANTE
CENDRIOUSE
500
€
CARREFOUR
DE
LA
DANSE
400
€
CAT
NAT
COURNON
LE
CENDRE
200
€
CENTRE
DE
LOISIRS
1
500
€
DON
DU
SANG
BENEVOLE
LE
CENDRE
500
€
FA
LE
CENDRE
FOOTBALL
9
000
€
FEMMES
ELUES
DU
PUY
DE
DOME
55
€
FNACA
LE
CENDRE
250
€
LE
FUSIBLE
100
€
LE
GALENJA
500
€
GROUPEMENT
DE
L'AUZON
3
500
€
LA
JOIE
DE
VIVRE
400
€
LE
CENDRE
ARTISANS
ET
COMMERCANTS
5
000
€
LE
CENDRE
AUTREFOIS
300
€
LE
CENDRE
BASKET
3
500
€
LE
CENDRE
INITIATIVES
700
€
LE
CENDRE
TENNIS
CLUB
1
000
€
MAGIC
1
000
€
ORCHESTRE
D'HARMONIE
LE
CENDRE
2
100
€
OPPIDUM
DU
JEU
500
€
PAPYS
PETANQUE
2000
200
€
PETANQUE
2000
900
€
RASED
HENRI
BARBUSSE
300
€
LES
RENDEZ
VOUS
DE
LA
DANSE
400
€
TENNIS
DE
TABLE
LE
CENDRE
800
€
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
COOPERATIVES
SCOLAIRES
Associations
Propositions
de
la
commission
pour
2024
MATERNELLE
HENRI
BARBUSSE
1 900
€
MATERNELLE
LOUIS
ARAGON
1 900
€
PRIMAIRE
HENRI
BARBUSSE
2250
€
PRIMAIRE
LOUIS
ARAGON
2 250
€ SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
POUR
LE
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/04/2024
|
Propositionsde
a
la
commission
pour
2024
|
Relais Petite Enfance (RPE)
74 780 €
CCAS
154
991
€
©
Subventions
exceptionnelles,
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
ET
CULTURELLES
|
Objetdelademande
|
Propos
Associations
|
lesubvention
de
la
commission
APEI
LOUIS
ARAGON
|
Participation
à l'achat
d'une
machine
à glace
600
€
APEI
NOM
D'UN
onu
BARBUSSE
Aide
à l'organisation
de
la
« Barba
Boom
»
200
€
LE
CENDRE
_——
Re
EN
COULEURS
Aide
à l'organisation
d'une
sortie
« Street
Art
»
600
€
CENTRE
DE
LOISIRS
Aide
au
renouvellement
de
matériel
pour
les
différentes
1
000
€
sections
FOIRE
GOURMANDE
|
Organisation
de
la
Foire
Gourmande
2024
1
350
€
LE
CENDRE
Galaxie
TENNIS
+
1
950
€
TENNIS
CLUB
Tennis
dans
les
écoles
OPPIDUM
DU
JEU
| F2S1Val
Aux
pays
des
jeux
+
1 400
€
Investissements
5ème
édition
TENNIS
DE
TABLE
Initiation
au
TT
dans
les
écoles
+
2
150€
LE
CENDRE
Tournoi
/ Création
d'une
section
« Ping
Santé
»
OHLC
Echange
Harmonie
INSA
de
Lyon
1 000
€
FMB
Anticipation
Exposition
de
Modélisme
Ferroviaire
2025
500
€
COMITE
DE
JUMELAGE
LE
Participation
à l'achat
d'une
friteuse
grande
capacité
500
€
CENDRE/MURCA VIVRE
AUX
ou
4
;
PANDIERES
Organisation
d'un
week-end
rando
découverte
200
€
Participation
à l'achat
d'un
vidéoprojecteur
et
de
matériel
DON
DU
SANG
d'animations
+ Anticipation
AG
2026
de
l'UD
des
ADSB
1
000
€
du
PDD
LES
VIGNES
DU
à
pe
CENDRE
Réalisation
de
supports
de
communication
480
€
CARREFOUR
”
,
DE
LA
DANSE
Soirée
dansante
Années
80
300
€
FA
LE
CENDRE
:
_
.
FOOTBALL
Aide
au
maintien
au
niveau
régional
3
500
€
ID
: 063-216300699-20240403-24_04_03_009-DE
RPE
ET
LE
CCAS Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
Publié
le
3
L
OT
ID
: 063-216300699-20240403-24_04_03_009-DE
ROCK
FOR'EVER
Participation
à l'achat de
matériel
informatique
400
€
VOISINS
DU
GRAND
|
Poursuite
aménagement
matériel
&
212€
CHAMPS
mise
en valeur
Place
Grand
Champs
LE
CENDRE
Participation
d'achat de
matériel
pour
l'exposition
photo
100
€
AUTREFOIS
— Journée
du
Patrimoine
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
AUX
COOPERATIVES
SCOLAIRES
Propositions
Associations
Objet
de
la
demande
de
la
de
subvention
commission pour
2024
MATERNELLE
_.
|
à
ARAGON
Voyage
fin d'année
/ Festival
Puy
de
Mômes
1
092
€
PRIMAIRE
à
;
.
ARAGON
Festival
Puy de
Mômes
/ Prix des
incorruptibles
506
€
Festival
Puy
de
Mômes
MATERNELLE
| Sortie Athlétisme
1
590
€
BARBUSSE
Sortie
à la ferme
pédagogique
de
Montpeyroux
Sortie
Spectacle
de
musique
PRIMAIRE
Festival
Puy
de
Mômes
/ Classe
supplémentaire
Projet Tennis
dans
les écoles
/ Intervenant
extérieur
Prévention
&
1
984€
BARBUSSE
À
ur
,
Secourisme
/ Sortie de
fin d'année
multi-classes
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Karine VALLUY
nr
Hervé PRONONCE ACTE
EXECUVOIRE
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
Publié
le
OS]
Ol
l
A
.
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
Reçu
en
préfecture
le
OS
OU
J 20
Ut
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
CLERMONT-FERRAND peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
Tribunal
Administratif
de
La
Directrice
Générale
des
Services,
.Le
Tribunal
Administratif