Procès Verbal - CR01PV 11 janvier 2024

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Procès Verbal - CR01PV 11 janvier 2024 Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Navès. Lien du pdf (Procès Verbal - CR01PV 11 janvier 2024)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique, PROCES VERBAL

Séance du 11 janvier 2024 à 20h30

Salle du conseil

Mairie de Navès 81710

L’an deux mille vingt-quatre, le 11 janvier à 20 heures 30, le Conseil municipal de la commune dûment

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, au nombre inscrit par la loi, au lieu habituel des séances, sous la présidence de Monsieur Pierre CALMELS, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 28 décembre 2023

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Nombre de conseillers municipaux présents : 15

Présents : Guillaume BARBARA, Pierre CALMELS, Valéry CANREDON, Catherine COSENZA,

Michel COURTOIS, Audrey COUSINIÉ, Antoine DELESALLE, Nathalie DENJEAN, Julien DO,

Véronique GUIBAUD), Laetitia HOLMIÈRE, Isabelle PONT, Mathieu POULAIN, Gilles SICARD,

Bernard STREHAIANO.

Nombre de votants : 15

Monsieur Antoine DELESALLE est désigné secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du CGCT.

e Compte-rendu de la séance du 07 décembre 2023 :

Rectificatif sur le point de l’assainissement collectif : le déficit actuel correspond au montant total des emprunts restants dus au 31/12/2023 et au manque de recettes attendues.

e Zones énergies renouvelables :

Monsieur le Maire reprend le sujet après avoir pris des renseignements auprès de Mme EXILIE, référente à la CACM. Le conseil municipal doit définir des zones ou pas sur le territoire de la commune pour définir les énergies renouvelables autorisées ou interdites.

> Délibération n° 01 24 D:

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la demande de l’Etat aux communes et EPCI de définir des zones énergies renouvelables sur leur territoire. Il propose de ne pas définir de zones, mais d’étendre à tout

le territoire de la commune une ou plusieurs énergies renouvelables autorisées ou interdites, soit :

- Energies autorisées : l’hydraulique sur la rivière le Thoré, le photovoltaïque, la géothermie, sauf dans les zones règlementées : édifices classés, zones inondables et zones protégées. - Energies interdites : l’éolien, la méthanisation et toute autre énergie renouvelable.Il demande au Conseil Municipal de délibérer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 2 abstentions,

-_ Accepte d’étendre à tout le territoire de la commune les énergies renouvelables : hydraulique sur la rivière le Thoré, le photovoltaïque et la géothermie, sauf dans les zones règlementées : édifices classés, zones inondables et zones protégées.

- Interdit les énergies renouvelables suivantes : l’éolien, la méthanisation et toute autre énergie

renouvelable.

e Noël des agents : cartes cadeaux, délibération :

> Délibération n° 02 24 D:

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu de délibérer sur l’achat de cartes cadeaux, prises à Auchan Castres, pour un montant de 700 €, soit 100 € par agent communal, à l’occasion de Noël ; ceci à la demande du comptable de la trésorerie, sans quoi la facture ne sera pas honorée.

Il demande au Conseil Municipal de délibérer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- _ Approuve l’achat de cartes cadeaux, prises à Auchan Castres, pour un montant de 700 €,

- _ Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cet achat.

e Avenant n°10 Instructions demandes urbanisme (PC, DP, CUb) :

> Délibération n° 03 24 D:

Monsieur le Maire donne lecture de l’avenant n°10 concernant le renouvellement de la convention sur l'instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et l’utilisation du sol. Il rappelle la convention initiale permettant au service urbanisme de la commune de CASTRES d’instruire ces demandes. Cette convention par l’avenant n°10, dans son article 12 modifié, renouvelle jusqu’au 31 décembre 2024 l'instruction des demandes d’urbanisme.

Il propose la reconduction de cette convention.

Il demande au conseil municipal de délibérer.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- accepte les termes de l’avenant n°10 de la convention concernant l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et l’utilisation du sol ;

- autorise Monsieur le Maire à signer ce document et toutes les pièces relatives à ce dossier.

e Point sur le centre de loisirs :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal du suivi de la création d’un centre de loisirs. Il rappelle les réunions avec l’ADMR du Tarn et l’association Léo Lagrange. Depuis, ADMR n’a toujours pas présenté son plan d’action et de financement. Par contre, l’association Léo Lagrange a fourni une présentation et le budget prévisionnel.Deux questions se posent :

- Maintenir le projet de création d’un centre de loisirs ?

- Si oui, recontacter l’ADMR pour demander les documents attendus ?

Le conseil municipal décide de maintenir le projet de création d’un centre de loisirs et de ne pas donner de suite au projet avec l'ADMR. Un courrier lui sera envoyée en ce sens. Il décide donc de travailler avec l’association Léo Lagrange, plus à même de porter le projet par son action auprès des enfants.

Financièrement, la commune devrait participer chaque année pour équilibrer le budget du centre de loisirs. Des travaux de rénovations sont à prévoir dans la salle au 1% étage du Foyer Corinne Rabou, au- dessus du réfectoire et de la cuisine. La CAF peut aider au financement des travaux.

e Calendrier prochaines commissions :

Les dates sont fixées pour différentes commissions de travail :

Commission finances : mardi 12 mars et vendredi 22 mars à 18h30.

Jeudi 28 mars à 20h30 : vote du budget

1

- Commission travaux : mardi 6 février et 5 mars à 18h30

- Commission scolaire : jeudi 15 février à 18h30

- Commission CCAS : date à définir en fonction de la disponibilité des membres

- Commission animation : date à définir en fonction des animations possibles dans l’année

e Voyage scolaire, accompagnant :

Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’entrevue avec Monsieur GUEGUEN, directeur de l’école,

lequel lui a demandé s’il était possible de prendre un employé communal au voyage scolaire à Soulac. Un parent pourra les accompagner. Il lui faudrait un autre adulte.

La majorité du conseil estime qu’une décision a déjà été prise en 2021, de ne pas mettre à disposition un employé communal pour les voyages scolaires et souhaite qu’elle soit maintenue.

e Cérémonie des vœux 2024 :

Organisation de la cérémonie des vœux, dimanche 14 janvier à 17h30 :

- La cérémonie se déroulera en 3 temps.

- Le livret de bienvenue est prêt pour les nouveaux arrivants.

- Installation de la salle dimanche matin vers 11 heures.

- Les galettes et boissons sont commandées.

e Questions diverses :

- Bulletin municipal : il est en cours d'achèvement. Son impression est prévue le mardi 16 janvier. Les élus seront informés pour le retrait de la distribution qui devra se faire le week-end qui suit.

L'ordre du jour étant la séance est levée à 22h40.

Le Maire,

Pierre CALME

Le secrétaire de séance,

Antoine DELESALLE.HR LL cn.E 0 "0 D

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