Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste délibérations 12 11 2025?x28915
Déliberation - liste délibérations?x28915
Déliberation - liste délibérations 20 03 2026?x28915
Procès Verbal - Séance 4 du 20 11 2024?x28915
Déliberation - liste des délibérations 29 09 2023?x28915
Déliberation - liste délibérations 26 05 2023?x28915
Déliberation - liste des délibérations 05 04 2023?x28915
Déliberation - liste délibérations 02 04 2024?x28915
Déliberation - liste délibérations 08 12 2023?x28915
Déliberation - liste délibérations 08 04 2026?x28915
Déliberation - Liste des délibérations 20 11 2024?x28915
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Foucherolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 20 11 2024?x28915)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
_— Mairie de FOUCHEROLLES FOUCHEROLLES
Conseil municipal du 20 novembre 2024 - 19h00
Liste des délibérations examinées en séance
Numéro de us Objet de la délibération Décision
délibération
Contrat régional de solidarité territoriale (CRST) - demande de soutien financier 2024-23 . pour les travaux de la mairie et du logement à l'unanimité
Rapports annuels du SPANC et du service d'élimination des ordures ménagères de 4-24
202 2023 à l'unanimité
Affiché et publié le 27 novembre 2024
Le Maire, Patrick ORTH
= NE da
La secrétaire, Corinne ETIENNE
Mairie de Foucherolles - 6 route d'Ervauville - 45320 Foucherolles Tél : 02 38 87 27 05 - mail : mairie.foucherolles@wanadoo.fr - site : www.foucherolles.fr