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Déliberation - Publié 2023 11 27 DE Rencontre du cinéma européen Prix ville de Vannes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Déliberation - Publié 2023 11 27 DE Rencontre du cinéma européen Prix ville de Vannes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 27/11/2023
Reçu
en
préfecture
le 27/11/2023
Publié
le
VILLE
DE
V
ID
:.056-215602608-20231120-231120H16048H1-AR
T
7
PÔLE
ANIMATION
EDUCATION
Administration CULTURE-EVENEMENTIEL Direction
Culture
DECISION
DU
MAIRE
Rencontres
du
cinéma
européen
- Prix
ville
de
Vannes
Compétence
n°
: 2
Le
Maire
de
la
Ville
de
Vannes,
Vu
l’article
L 2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
14
novembre
2022
prise
conformément
à
l'article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
6
février
2023
portant
sur
les
règlements
d'attribution
des
prix
Ville
de
Vannes
aux
lauréats
de
concours,
DECIDE
Article
1 :
D'attribuer
la
somme
de
1000
€
correspondant
au
Prix
Ville
de
Vannes
des
21°
Rencontres
du
cinéma
européen
à
Joäo
Gonzales,
lauréat
de
l'édition
2023.
Article 2
:
De
verser
exceptionnellement
la
somme
susmentionnée
à
l'association
Cinécran,
place
de
Cuxhaven
56000
VANNES
(Siret
42285313500032),
représentée
par
M.
Gilles
COTTET
en
sa
qualité
de
président,
qui
a
avancé
la
dotation
en
effectuant
directement
un
virement
sur
le
compte
de
M.
Joäo
Gonzales.
L'association
CINECRAN
fournira
à
la
ville
de
Vannes
un
document
confirmant
l'exécution
du
reversement
du
prix
de
1
000€
au
lauréat
M.
Joäo
Gonzalez.
Fait
à
Vannes,
le
20
novembre
2023,
Hôtel
de
Ville
—
BP
509
—
56019
Vannes
Cedex
— 02.97.01.60.00
—
contact@mairie-vannes.fr