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Compte-Rendu - CR CM 13 02 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13 02 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
13
février
2020
- 20H30
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l'article
L121-17
du
Code
des
Communes
PRESENTS
:Jean-Michel
DREVET,
Marcel
BERTHIER,
Sébastien
GUILLAUD,
Maurice
BONNET-PIRON,
Pascale
CHOTEL,
Florence
MANDON,
Sylvie
SABATIER,
Philippe
PELLET,
Jean-Michel
PIDOLOT,
Michel
PERRET,
(arrivé
à 21h05)
EXCUSES
: Benoit
CHAMARAUD
ABSENT
: Erwan
BRACCHI,
Arnaud
DUCELLIER-FAUVY,
Fabien
ORCEL
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
SABATIER
Président
de
séance
: Michel
PERRET
1
Délibérations
:
2020-06
:APPROBATION
POUR
LE
BUDGET
COMMUNAL
DU
COMPTE
DE
GESTION
2019
DU
RECEVEUR
2020-07
: APPROBATION
POUR
LE
BUDGET
COMMUNAL
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
2020-08
: AFFECTATION
DU
RESULTAT
Michel
Perret
présente
les
dossiers.
Michel
Perret
est
désigné
président
de
séance.
Jean-Michel
Drevet,
Maire,
quitte
la
séance
lors
du
vote
du
compte
administratif.
Il
présente
le
compte
administratif
établi
par
Monsieur
le
Maire
et
le
compte
de
résultats
établi
par
Mme
le
Trésorier
municipal.
I présente
la
proposition
d'affectation
du
résultat
2019
au
budget
2020.
Le
compte
administratif
du
budget
principal
2019,
le
compte
de
gestion
du
budget
principal
2019
et
la
proposition
d'affectation
du
résultat
sont
approuvés
à
l’unanimité.
2020-09
: VOTE
DU
TAUX
DES
TAXES
POUR
2020
Jean-Michel
DREVET
présente
le dossier.
Les
taux
restent
donc
inchangés
par
rapport
à 2019,
pour
rappel :
Taxe
habitation
: 14.30
%
- Taxe
foncière
(bâti)
: 18.20
%
- Taxe
foncière
(non
bâti)
: 51.50
%
Délibération
adoptée
à l’unanimité,
2020-10
: APPROBATION
DU
BUDGET
COMMUNAL
2020
Michel
Perret
présente
le dossier.
Délibération
adoptée
à la majorité.
2020-05
: FINANCEMENT
DU
SIVU
DU
GROUPE
SCOLAIRE
CULIN-TRAMOLE
Marcel
BERTHIER
présente
le
dossier.
Il
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
verse
au
S.I.V.U,
du
groupe
scolaire
CULIN-TRAMOLE,
une
somme
permettant
d’équilibrer
les
comptes.
La
participation
de
la
commune
de
TRAMOLE
est
estimée
pour
l’année
2020
à
148
332.23
€.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité.
2020-11
: CREATION
POSTE
AGENT
DE
MAITRISE
Monsieur
Alexandre
PONCET
a obtenu
son
examen
pour
accéder
au
grade
d'agent
de
maitrise
:
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2
Comptes
rendus
des
réunions
:
SIVU
- Réunion
du
10/02/2020
présentée
par
Marcel
BERTHIER
et
Philippe
PELLET 3
Questions
diverses
:
e
Rénovation
de
la
Salle
des
Fêtes
présentée
par
Sébastien
GUILLAUD :
Il nous
informe
qu'il
a
reçu
3
devis
concernant
les
bureaux
de
contrôle
: par
SOCOTEC,
DEKRA
et APAVE
e
Tour
de
gardes
- élections
: Chaque
personne
présente
s’est
inscrite
sur
un
créneau
horaire.
e
Concert
à
l'Eglise
le
26/06/2020:
Maurice
BONNET-PIRON
nous
informe
de
la
demande
du
Musicien
MARION
Hervé.
Il souhaiterait
organiser
un
concert
gratuit
au
sein
de
notre
Eglise.
Il s'agira
d’une
musique
BALKAN
Fin
de
la
séance
: 22h05