Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N°2024 044 Convention residence artistique Theatre
Déliberation - 2023 072 Convention de residence artistique KAIROS
Déliberation - 2023 115 Convention de residence artistique Kairos
Déliberation - 2023 047 Convention de residence artistique Kairos
Déliberation - 2024 087 Convention de residence artistique La Cie
Déliberation - 2024 088 Convention de residence artistique Compag
Déliberation - 2022 146 Convention de residence artistique Le Rub
Déliberation - 2024 013 Convention de residence artistique HALLEY
Déliberation - 2022 93 SCOP SARL YES HIGH TECH convention de resi
Déliberation - 2023 069 Convention de residence artistique HALLEY
Déliberation - 2024 054 Convention de residence artistique Theatre de la Tarlatane
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 054 Convention de residence artistique Theatre de la Tarlatane)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Page :
1
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
AFFAIRES
CULTURELLES
N° 2024-054
Objet
:
CONVENTION
DE
RESIDENCE
ARTISTIQUE
- THEATRE
DE
LA
TARLATANE
Le
maire
de
la
Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
-
VU
les
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
VU
la délibération
n°2020-019
en
date
du
25
mai
2020
par
laquelle
le Conseil
Municipal
a
délégué
à
son
Maire
et
pour
la
durée
du
mandat,
une
partie
de
ses
attributions
en
le
chargeant
de
prendre
toutes
les
décisions
qui
s'imposent
à
l'égard
de
toutes
les
matières
énumérées
dans
cette
délibération,
notamment,
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
inférieurs
aux
seuils
européens
(y compris
les
avenants),
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
-
CONSIDERANT
que
dans
le
cadre
de
la
mission
de
soutien,
de
la
saison
culturelle
La
Passerelle,
aux
compagnies
régionales
dans
leur
démarche
de
création
artistique,
ARTICLE
1 :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
DECIDE
De
conclure
une
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
résidence
artistique
avec
« Théâtre
de
la Tarlatane
» aux
conditions
suivantes
:
-
Mise
à
disposition
de
la
salle
«Les
Verriers
»
et
un
espace
repas
à
La
Passerelle,
-
Du
15
avril
2024
au
19
avril
2024
de
9h
à
18h,
-
Pour
7 participants
sans
la présence
de
technicien,
Pour
une
résidence
de
création
intitulée
«Dans
ma
bibliothèque
à
souvenirs
».
Cette
décision
sera
transmise
à « Théâtre
de
la Tarlatane
» pour
notification.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le département
de
sa
publication.
Le
Tribunal
administratif
peut
être
saisi
d'une
requête
déposée
sur
le site
www.telerecours.fr
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
municipales
et
présentée
à la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
afin
d'en
prendre
acte.
Fait
à Saint-Just
Saint-Rambert,
le 11
avril
2024
Olivier
JOLY
Maire
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(042-214202798-2024041
1-D2024-054-AU]
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le préfet
: 11/04/2024)