Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj 13.01
Conseil Municipal - conseil municipal 15 janvier 2024
Conseil Municipal - affiche cm 09 12
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Compte-Rendu - 223609?projectId=1022
Compte-Rendu - 10.03.2025 aff
Déliberation - DELIB 013 24 AFF RES BPPAL
Déliberation - DELIB018 23 AFF RES 2022 LE PARC
Déliberation - DELIB 009 23 AFF RES 2022 CNE
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
Déliberation - aff 1022
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Apt.
Lien du pdf (Déliberation - aff 1022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
10.
11.
SAINT-SATURNIN-LES-APT
Le Conseil Municipal se réunira le
Lundi 10 octobre 2022
18h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
Syndicat des Eaux — présentation générale
Etude Barrage
SAÂFER -— biens sans maître
Autorisation à défendre - désignation avocat
Axe structurant Vélo Apt, Gargas, St Saturnin les Apt,
Villars — Délégation maitrise d'ouvrage
Travaux école de la Tuilière - subvention
Subventions exceptionnelles
Convention cadre de gouvernance au projet grand site de
France des ocres du Luberon
Point sur les travaux des commissions
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire