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Procès Verbal - 2024 23 FSE subvention voyage scolaire
Déliberation - DEL2022 19 subvention voyage scolaire
Déliberation - 260225006 Subvention Voyage Scolaire
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 06h11 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 260225006 Subvention Voyage Scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
27/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/02/2026
’
Publié
le
S
L
C
ID
: 063-216300699-20260225-260525006-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 19
février
2026
Date
et
heure
de
la
séance
: 25
février
2026
à
18h30.
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 21
‘Absents
avec
procuration
: 7
Absent
: 1
Présents
: Mmes
Nastascia
ACCOT
- Jacqueline
BOLIS
- M.
Jean-Marc
BRUSTEL
-
Mme
Sandrine
CARDOSO-BONNET
-
MM.
Jacques
DUBOISSET-CHATAGNIER
-
Thibaut
FABRY
- Pierre
FERNAND
- Mmes
Margaux
FOURTIN
- Christelle
GERMAIN
-
Sabrina
LARRIEU
-
Adrienne
LIBIOUL
-
Christel
MARCHENAY
-
Aurélie
MÉJEAN-LAPAIRE
-
M.
Sébastien
MORIN
-
Mmes
Sylvie
PARIS
-
Vanessa
PASDELOUP
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
-
Hervé
PRONONCE
- Jean-François
RAZAVET
- Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
-
M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRÈSLE
- M.
José
MAGALHAES
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
-
M.
Pierre
MESURE
procuration
à
Mme
Christel
MARCHENAY
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN.
Absent
: MM.
Florian
CATINOT.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°26/02/25/006 OBJET :
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
la
coopérative
de
l’école
élémentaire
Henri
BARBUSSE
pour
participer
au
financement
d’une
classe
découverte. Madame
LIBIOUL
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
projet
d'organisation
d'une
classe
découverte
à
Chailles
(Loir-et-Cher),
du
17
au
20
mars
2026.
Ce
séjour
concerne
92
élèves
de
l'école
élémentaire
Henri
Barbusse.
Le
budget
de
l'opération
s'élève
à
30
763
€
avec
un
financement
prévisionnel
répartit
comme
indiqué
ci-dessous
:
e
Participation
des
familles
(36
%)
: 11
040
€
(120
€
par
enfant)
;
e
Participation
communale
sollicitée
(33
%)
: 10
255€ ;
+
Reste
à
la
charge
de
la
coopérative
scolaire
(31
%)
: environ
9 468
€. Envoyé
en
préfecture
le
27/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/02/2026
Publié
le
S
L
Gr
ID
: 063-216300699-20260225-260525006-DE
Madame
LIBIOUL
précise
que
ce
dossier
a
reçu
un
avis
favorable
lors
de
la
commission
«
Finances
»
du
17
février
2026.
En
conséquence,
Madame
LIBIOUL
propose
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à verser
à
la coopérative
de
l’école
élémentaire
Henri
Barbusse
une
subvention
exceptionnelle
de
10
255
€
pour
la
réalisation
de
ce
projet.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
COLE Karine
VALLUY
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le
7
1
/02/
2006
.
Reçu
en
préfecture
le
/7
/S
Z/
2026
La
Directrice
Générale
des
Services,
e