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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royat.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Union Européenne,
02025-005
rÉÂ'BrreùÈ FÎ-{§l^l§}:
MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DETIBERATIONS
L'on deux mil vingt-cinq, le douze du mois de février, à dix-huit heures, le Conseil municipol de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire en moirie de Royot, sous
la présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royat.
Dote de convocotion : 6février 2025
Etoient présents: MM. ALEDO Morcel, LUNOT Jean-Pierre, JARLIER Morie-Anne, BIGOURET-
DENAES Christine, AUBAGNAC Michel, DOCHEZ Aloin, COQUEL lsobelle, GAZET André, JOTJRDY
lsobelle, MEYER Jedn-Luc, MINGUET Géroldine, CELSE Jean-Louis, BUONOCORE Jocqueline, JALLEY
Philippe, SOLELIS Vérène, CANAVEIRA Antonio, ASUNCION Fernond, BELANNE Arnoud, COURNOL
Stéphone, MAHE Lucie, JOUFFRET Philippe, MERCIER Sophie
Procurotions : Virginie MICHEL à Stéphone COURNOL
Bruno TIRADON à Michel AUBAGNAC
Annie CHAUMETON à Morcel ALEDO
OBJET : Attribution de subvention à l'OCCE - Voya8es scolaires
L
ll est proposé au Conseil municipal de verser une subvention à l'association suivante :
Absents/Excusés : LINGEMANN Delphine, BERNETTE Christion
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer 'voloblement en
exécution de l'orticle 12121-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres Drésents: 22
Nombre de suffrooes exorimés: 25 dont j procurotions
Le Moire oyont ouvert ld séonce et foit l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'orticle
L 2721-15 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie o été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
o occeptée
Raooorteur: Mme Vérène SOLELIS, conseillère municipale déléguée
L'école élémentaire de Royat organise actuellement un voyage scolaire en Vendée qui aura lieu
en juin prochain. L'OCCE doit dans ce cadre verser un acompte de 30% de la facture finale et ne
dispose pas à ce jour de la trésorerie suffisante. D2025-005
Au budget général de la ville :
Le Conseîl municipol, oprès en ovoir délibéré, décide à l'unonimité d'dttribuer une subvention
de 7 7ü) € comme indiqué ci-dessus,
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Marcel ALEDO
Lucie MAHE,
secrétaire de séance
MOTIF ASSOCTATTON
OCCE Ecole élémentaire
Subvention exceptionnelle -
Voyages scolaires 2025
2
MONTANT 2024
PROPOSE
7 700€
TOTAL BUDGE| GENERAL 7 700€