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Conseil Municipal - acte 00042460 D
Conseil Municipal - acte 00039494 D
Conseil Municipal - acte 20085347 D
Conseil Municipal - acte 20105522 D
Document publié le Lundi 27 septembre 2010 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20105522 D)
Thèmes du document : Loisirs, Sport, Mode, textile et habillement,
ORDEA
nn A A PR RS TT as
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 28/09/2010
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 27 septembre 2010
D - 2 0 1 0 0 4 9 3
Aujourd'hui Lundi 27 septembre Deux mil dix, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent jusqu’à 18h40), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK (présente jusqu’à 17h25), Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER (présente jusqu’à 18h), Mlle Laetitia JARTY (présente à partir de 18h40), M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
M. Pierre LOTHAIRE, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Pierre HURMIC, Société Bordelaise de sports et de loisirs Axel Vega.
Modification des tarifs. Autorisations.
Mme Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par contrat, en date du 3 décembre 2007, notre collectivité a confié à la Société Bordelaise de Sports et de Loisirs (Axel Véga), sous forme de régie intéressée, l’exploitation de divers équipements municipaux.
Conformément à l’article 19 du dit contrat, la Société Bordelaise de Sports et de Loisirs (Axel Véga) a sollicité l’autorisation d’appliquer, les tarifs ci-annexés, pour les années scolaire 2010/2011.
Globalement, il nous est proposé une augmentation moyenne de 2 % par rapport à la saison précédente, en maintenant des chiffres arrondis en dizaine de centimes, pour les tarifs susceptibles d’être réglés en monnaie.
Pour le Stadium, la gratuité pour les clubs bordelais fait son apparition.
Pour le Bowling, la grille est simplifiée en ne maintenant qu’une seule période au lieu de deux la saison précédente (saison haute, saison basse) ce qui entraîne une présentation plus lisible des différents tarifs. La notion « Famille » qui a été très positive à la patinoire a été introduite ainsi qu’une ligne « tarif promotionnel » qui permettra de dynamiser certaines périodes moins fréquentées.
Pour les spectacles et manifestations à la patinoire et au stadium, les montants sont maintenus d’une année sur l’autre. Seuls augmentent les prestations impliquant le recours à des personnels dédiés pour lesquels des variations de salaires sont prévisibles.
Toute modification tarifaire devant faire l’objet de l’accord de notre Assemblée, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser l’application de ces nouveaux tarifs à compter du 1er octobre 2010.
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 27 septembre 2010
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Arielle PIAZZA
Adjoint au Maire TENNIS
Tarifs TTC Tarifs TTC
2009/2010 2010/2011
horaires des heures pleines en semaine 17h-22h 17h-22h
horaires des heures creuses en semaine 9h-17h gh-17h
horaires des heures pleines les Week ends! 14h -fermeture | 14h - fermeture
horaires des heures creuses les Week ends 9h-14h 9h-14h
LOCATIONS A L'HEURE
Heures pleines 17,50 € 17,80 €
Heures creuses 11,20 € 11,40 €
Etudiants heures pleines 13,30 € 13,50 €
Etudiants heures creuses 9,20 € 9,30 €
CARTES
Cartes heures pleines 12 heures 175,00 € 178,00 €
Cartes heures creuses 12 heures 112,00 € 114,00 €
LOCATION ANNUELLE
Heures pleines 570,00 € 580,00 €
Heures creuses 270,00 € 275,00 €
LOCATION 6 MOIS
Heures creuses 170,00 € 173,00 €
Heures pleines le weekend 330,00 € 335,00 €
ABONNEMENT DEUX MOIS ETE 9 HEURES
Heures pleines comme heures creuses 85,00 € 87,00 €
HALF COURT 5,10 € 5,20 €
BADMINTON
Tarifs TTC Tarifs TTC
2009/2010 2010/2011
LOCATIONS A L'HEURE
Heures pleines 9,00 € 9,20 €
Heures creuses 5,50 € 5,60 €
Etudiants heures pleines 7,10 € 7,20 €
Etudiants heures creuses 4,70 € 4,80 €
Centres de loisirs 4,70 € 4,80 €
Scolaire (tarif par élève avec un minimum de 4 élèves par terrain) 1,24 € 1,26 €
CARTES
Cartes heures pleines 12 heures 93,00 € 95,00 €
Cartes heures creuses 12 heures 57,00 € 58,00 €
LOCATION ANNUELLE
Heures pleines 230,00 € 235,00 €
Heures creuses 135,00 € 138,00 €
LOCATION 6 MOIS
Heures creuses 94,00 € 96,00 €
Heures pleines le weekend 190,00 € 193,00 €
ABONNEMENT DEUX MOIS ETE 9 HEURES
Heures pleines comme heures creuses 47,00 € 48,00 € STADIUM VELODROME : UTILISATION INSTALLATIONS SPORTIVES
Tarifs TTC Tarifs TTC
2009/2010 2010/2011
Baptême de piste novembre à mars sans location de vélo 10,90 € 11,00 €
Carte de 12 séances novembre à mars sans vélo 93,00 € 95,00 €
Baptême de piste avril à octobre avec location de vélo alu 7,35 € 7,50 €
Carte de 12 séances avril à octobre avec vélo alu 60,00 € 61,00 €
Billetterie C.E. Carnets de 50 billets nov à mars ( sans vélo ) 370,00 € 375,00 €
Billetterie C.E. Carnets de 50 billets avril à octobre (avec vélo) 210,00 € 214,00 €
Location vélo aluminium 1,60 € 1,60 €
Location vélo alu compétition 2,60 € 2,60 €
Location vélo carbone 3,/0 € 3,70 €
Location vélo aluminium CE 1,10 € 1,10 €
Location vélo alu compétition CE 1,60 € 1,62 €
Location vélo carbone CE 2,70 € 2,70 €
Scolaires vélo ville de Bordeaux 1,98 € 2,00 €
Scolaires vélo autres villes 2,76 € 2,76 €
Scolaires Bordeaux Athlétisme et tennis de table 1,12 € 1,13 €
Scolaires hors Bordeaux Athlétisme et tennis de table 1,53 € 1,54 €
Scolaires Bordeaux autre activité sans moniteur 20€ la salle 22€ la salle
Scolaires hors Bordeaux autre activité sans moniteur 25€ la salle 27€ la salle
Centres aérés ville de Bordeaux (+ de 8) avec vélo 4,21 € 4,21 €
Centres aérés autres villes (+ de 8) avec vélo 5,46 € 5,46 €
Carte annuelle d'utilisation des installations pour les adhérents des clubs de cyclisme régionaux 40,00 € 40,00 €
Carte annuelle d'utilisation des installations pour les adhérents des clubs d'athlétisme régionaux 15,00 € 15,00 €
Une heure d'utilisation par les clubs aquitains 30,00 €
Une heure d'utilisation par les clubs bordelais gratuit
Tarifs HT Tarifs HT
Une heure d'utilisation des installations sportives
Hiver (septembre à avril) 200,00 204,00
Eté (mai à août) 125,00 127,00
Sans public, toute saison 80,00 82,00
AUTRES LOCATIONS
Une salle de réunion pour un ciub régional 35,00 € 35,00 €
Une salle pour cocktail ou repas pour un club régional 100,00 € 100,00 €
Une salle de réunion pour tout autre utilisateur 100,00 € 100,00 € PATINOIRE EXTERIEURE
Tarifs TTC Tarifs
2009/2010 2010/7
Tarif plein 3,00 € 3,00
Consigne 0,50
BOWLING
Tarifs TFC, locatior
chaussures incluse
2009/2010
HAUTE BASS
SAISON SAÏSC
avril :
TARIFS INDIVIDUELS oct à mars sepi
Du lundi au dimanche avant 20 h
Jeunes moins de 26 ans| 3,40 € 3,00
Jeunes moins de 26 ans, Famille, demandeur d'emploi
Open une partie 3,90 € 3,40
Forfait trois parties | 9,20 € 8,10
Promotionnel
Du lundi au vendredi et le dimanche après 20h
Du lundi au jeudi et le dimanche après 20h
Jeunes moins de 26 ans| 5,00 € 4,50
Jeunes moins de 26 ans, Famille, demandeur d'emploi
Open 5,40 € 5,00
Forfait trois parties | 14,20 € 13,00
Promotionnel
Samedi soir après 20h
Vendredi et samedi après 20 h
Jeunes moins de 26 ans 6,00 € S;o0:
Jeunes moins de 26 ans, Famille, demandeur d'emploi Open| 6,60 € 6,
Forfait trois parties
Promotionnel
Groupe étudiants de plus de 15 personnes 3,10 € 2,
Du lundi au jeudi
BILLETTERIE
Billetterie CE (du mardi au dimanche, avant 20h) 3,40 € 3,
Billetterie CE (du mardi au vendredi et le dimanche, aprés 20h } 5,00 € 4,
Billetterie CE (après 20h le samedi ) 6,00 € 5,
LOCATION DES 16 PISTES A L'HEURE avec un minimum de 3 heures
Lundi au jeudi! 490,00 € | 41(
Vendredi soir, veilles de fêtes et jours fériés! 705,00 € | 56(
LOCATION DE 8 PISTES A L'HEURE avec un minimum de 3 heures
Lundi au jeudi 245,00 € | 208
Vendredi soir, veilles de fêtes et jours fériés | 360,00 € | 29
LOCATION à la piste à l'heure par pers (2 heures minimum) à partir de 18h30 Lundi au jeudi
Vendredi soir, veilles de fêtes et jours fériés
CENTRES DE LOISIRS (Valables entre 14 et 21 heures hors Samedi)
Centres Aérés Bordeaux 2,45 € 2,
Centres Aérés Hors Bordeaux 2,90 € 2,
CENTRES DE LOISIRS (Valables entre 09 et 12 heures hors Samedi)
Centres Aérés Bordeaux 1,95 € 1,
Centres Aérés Hors Bordeaux 2,15€ 2,
TARIFS SCOLAIRES (par élève avec un minimum de 4 par piste)
Scolaires Bordeaux 1,63 €
Scolaires Hors Bordeaux 1,94 € configurations
salle avec tribune fournie et installée par le producteur
salle sans tribune mise en place par le producteur
Spectacle (toutes configurations) dont les places sont à un prix unitaire égal ou inférieur à 30 €
si entracte d'au moins 20min, remise sur le montant locatif sans toutefois que le montant final soit inférieur au minimum garanti quotidien
la scène sera livrée montée pour l'heure du get-in selon les caractéristiques mentionnées dans le dossier technique de la salle. Toute modification de la scène sera facturée 4,60 euros du m? modifié.
dans le cas où le spectacle nécessiterait une scène particulière sans utilisation de la scène de la patinoire, une remise pourrait être accordée sur le montant locatif sans toutefois que le montant final soit inférieur au minimum garanti quotidien ; dans le cas d'un spectacle sur plusieurs jours, la remise ne sera effectuée qu'une seule fois. configurations
technique de la salle : location de 1/2 journée
toutes configurations
. la spectacle sur glace semi-couverte sans ou avec tribune mise en place par producteur a
(
&
spectacle sur glace patinoire complète sans intervention Forfait technique de la salle
spectacle sur glace patinoire complète sans intervention Forfait
jour de montage ou démontage sans ouverture au public Forfait comprenant le nettoyage du rez-de-chaussée
‘salle VIP Forfait une journée
un étage du hall Forfait une journée
salle de réunion pour un club bordelais forfait journalier
salle de réunion pour tout autre utilisateur forfait journalier
salle pour cocktail pour un club bordelais forfait journalier
piste seule pour réunion de moins de 300 personnes, quand
patinoire sans glace Forfait une journée
piste et gradins pour réunion de moins de 300 personnes,
quand patinoire sans glace Forfait une journée atin)
par jour de spectacle
forfait fluides du 1er octobre au 30 avril par jour de spectacle
moins de 2000 s teurs r jour
entre 2000 et 30005 teurs par jour
entre 3000 et 5000 s teurs par jour
plus de 5000 s eurs r jour
rmanence nettoyage loges et caterin ur 3h
nettoyage rapide salle entre deux représentations un même jour | en fonction du nombre demandé
personnel détail
moins de 1300 spectateurs
moins de 2700 spectateurs service de représentation, sécurité incendie, secouristes -
moins de 5700 spectateurs
au dessus de 5700 spectateurs
prestation de contrôle des entrées par contrôleur pendant 3h par contrôleur pendant 1h30
prestation de contrôle entrée PMR en 2009/2010 et 2h en 2010/2011
encadrement du placement pendant 3h
prestation de placement pendant 2h30 patino
crash barrières, installées par vos soins et démontées par les
agents de sécurité par spectacle
chariot élévateur par jour
utilisation de la cerce et de son équipement lumière (charge
supplémentaire maximum admissible de 800 kg réparti). forfait par jour
prestation de son et lumière pendant une compétition/gala d'un club bordelais forfait par heure
les fonds de scène et occultations des côtés sont fournis par la salle, l'installation restant à la charge du producteur ; si
l'installation est faite par la salle, elle doit être demandée par
écrit 15 jours avant la date du concert et cette prestation sera
facturée
par spectacle
spectacle moins de 2000 spectateurs par jour de spectacle
spectacle entre 2000 et 5000 spectateurs par jour de spectacle
spectacle plus de 5000 spectateurs par jour de spectacle PATINOIRE
Tarifs TTC Tarifs TTC
2009/2010 2010/2011
Tarif plein patins compris 7,00 € 7,10 €
Tarif plein patins non compris 5,00 € 5,10 €
Tarif réduit patins compris (jeunes de 5 à 26 ans et familles avec un
aduite minimum, 2 au maximum accompagnant leurs enfants en nombre limité) 5,50 € 5,60 €
Tarif réduit patins non compris (jeunes de 5 à 26 ans et familles avec un adulte minimum, 2 au maximum accompagnant leurs enfants en nombre illimité) 4,50 € 4,60 € Abonnement tarif réduit :
12 entrées patins compris 60,00 € 61,00 €
12 entrées patins non compris 47,00 € 48,00 €
Billeterie ce patins compris par pers 5,50 € 5,60 €
Enfant de moins de 5 ans Gratuit Gratuit
accompagnateur non patineur 1,00 € 1,00 €
{gratuit le dimanche matin)
Promotionnel -50,00%
Scolaires (1 h avec un moniteur pour 2 classes) Bordeaux 2,00 € 2,04 €
Scolaires (1 h avec un moniteur pour 2 classes) hors Bordeaux 2,30 € 2,35 € Scolaires (1 h sans moniteur) Bordeaux 1,25 € 1,27 €
Scolaires (1 h sans moniteur) hors Bordeaux 1,60 € 1,65 €
Location de patins 3,00 € 3,00 €
Groupes et centres aérés Bordeaux 8 à 40 4,35 € 4,40 €
Groupes et centres aérés hors Bordeaux 8 à 40 4,65 € 4,70 €
Groupes et centres aérés Bordeaux 40 et plus 3,50 € 3,55 €
Groupes et centres aérés hors Bordeaux 40 et plus 3,80 € 3,85 €
Affutage 4,80 € 4,80 €
Consigne 0,50 € 0,50 €
KART SUR GLACE
Session de 7 minutes 13,50 € 13,50 €
Carnet de 10 sessions 115,00 € 115,00 €
Etudiants - session de 7 minutes 10,00 € 10,00 €
Location une heure de séances de kart pour groupe 470,00 € 475,00 €
LOCATIONS DIVERSES POUR LES CLUBS BORDELAIS
Compétition ou spectacle organisé par un club bordelais avec public
2 % de la recette
avec un
minimum horaire
2 % de la recette
avec un
minimum horaire
de 100 € de 100 €
Nettoyage pour les manifestations sportives organisées par un club bordelais gratuit gratuit
Une salle de réunion dans la patinoire 35,00 € 35,00 €
Une salle pour cocktail ou repas 100,00 € 102,00 €
AUTRES LOCATIONS (tarif HT.)
Une heure d'utilisation de la piste de la patinoire sans public en été 100,00 € 102,00 €
Une heure d'entrainement pour un club non bordelais 70,00 € 70,00 € LOCATION DU STADIUM POUR DES MANIFESTATIONS NO
1- LOCATION D'ESPACES
irc RS sis 9 gi
location de la salle de novembre à avril (centre piste sans installations sportives) par jour
location de la salle de mai à octobre ou
de novembre à avril avec installations sportives en place par jour
Pour les tarifs ci-dessus, tarif dégressif si l'utilisation est prévue pour plusieurs jours consécutifs
Pour une journée d'utilisation pour préparation sans spectacle
location d'un hall sans aménagement (nettoyage compris) par jour
2- PRESTATIONS ANNEXES
sl: = si: a A
couverture de protection du sol d'athlétisme :
de novembre à avril
partie plane (sans
couverture piste 200r
d'athlétisme
couverture totale
couverture partielle
de mai à octobre
service de représentation, service de sécurité incendie et secouristes
moins de 1300 personr
moins de 2700 person
moins de 5700 personr
au dessus de 5700
personnes
prestation de contrôle des entrées coût d'un contrôleur à l'heure mise à disposition des bars pour la vente de boissons et de produits de rignotage par bar et par jour
forfait horaire utilisation du véhicule y compris mise à disposition d'un cariste
e
de 200 à 1 000 spectateurs
de 1 000 à 3 000 spectateurs
lus de 3 000 spectateurs
rmanence netto e
r jour
r jour
r jour
ur 3h
LOCATION DU STADIUM POUR DES MANIFESTATIONS £
4- LOCATION D'ESPACES
4 Fe s;s e UE = 2 -
location de la salle sans aménagement pour une manifestation inscrite au forfait journalier calendrier officiel d'une fédération
utilisation des installations sportives avec public de novembre à avril tarif à l'heure
utilisation des installations sportives avec public de novembre à avril tarif à l'heure
sale de réunion pour un club aquitain forfait journalier
salle de réunion pour tout autre utilisateur forfait journalier
salle pour cocktail pour un club aquitaine forfait journalier
2- PRESTATIONS ANNEXES
ar bar et
ar bar et
ur une manifestation sportive à entrée payante
ur une manifestation sportive à entrée gratuite
de 200 à 1 000 spectateurs
de 1 000 à 3 000 spectateurs
lus de 3 000 s teurs
ermanence netto e
r
r
ur
Ur