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Conseil Municipal - acte 20085347 D
Conseil Municipal - acte 00041564 D
Document publié le Lundi 24 octobre 2016 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00041564 D)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Loisirs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 25/10/16
Reçu en Préfecture le : 28/10/16
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 24 octobre 2016
D - 2 0 1 6 / 4 5 4
Aujourd'hui 24 octobre 2016, à 10h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,
Mr Jacques Colombier présent jusqu'à 11h45
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Nicolas GUENRO Subvention sport éducatif et loisirs et haut niveau.
Désaffectation. Année 2016. Autorisation de signature.
Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Aide au fonctionnement des clubs bordelais
En cette rentrée sportive 2016 – 2017 les clubs sportifs bordelais initient de nouvelles activités correspondant à la politique sportive souhaitée par la Ville de Bordeaux. Afin de les accompagner dans leur projet, je vous propose de contribuer financièrement à leur développement.
Dans les projets proposés, quatre grandes thématiques sont ressorties, à savoir le soutien à la formation, la promotion du sport au féminin, le développement des activités sportives de proximité dans les quartiers politiques de la ville et l’accompagnement des sportifs de haut niveau.
Soutien à la formation : 9 000 euros
Associations Activités Subventions US Chartrons section Basket Formation des éducateurs aux brevets fédéraux et d’état
3 000 euros
Girondins de Bordeaux Bastide
Handball
Accompagnement à la formation
des éducateurs handball de
l’association APIS
3 000 euros
Union Saint Jean Formation des éducateurs aux brevets fédéraux et d’état
3 000 euros
Promotion du sport au féminin : 3 000 euros
Associations Activités Subventions Stade Bordelais ASPTT Développement de la pratique
féminine sur le site de Virginia
3 000 euros Développement des activités sportives de proximité : 12 000 euros
Associations Activités Subventions Stade Bordelais ASPTT Création d’une école de tennis sur le site de la plaine Colette Besson
3 000 euros
La flèche de Bordeaux Développement des activités à destination des plus jeunes
3 000 euros
Girondins de Bordeaux
omnisports
Mise en place d’activités gratuites
sur les quais de Bordeaux.
3 000 euros
BEC Handball Développement de nouvelles
activités sur le gymnase Nelson
Paillou
3 000 euros
Sport de haut niveau : 11 000 euros
Certaines sections vont retrouver le niveau élite (1er niveau national) ou participer aux finales des championnats de France de leur discipline, afin de les aider dans la réussite de cette saison et de compenser les nombreux déplacements hexagonaux, je vous propose de les soutenir exceptionnellement.
Associations Activités Subventions Stade Bordelais ASPTT Accession au niveau élite pour les équipes hommes et femmes de
roller hockey
3 000 euros
Emulation nautique de Bordeaux Accompagnement des deux équipes qualifiées pour les championnats de
France
3 000 euros
CAM Escrime Accompagnement de Romain
Noble, médaillé d’or aux Jeux
Paralympiques de Rio
2 500 euros
BEC Escrime Accompagnement de Damien
Tokatlian, médaillé de Bronze aux
Jeux Paralympiques de Rio
2 500 euros
Ces subventions sont prévues au Budget Primitif et seront imputées sur la fonction 40 - nature 6574.
Evénementiel haut niveau
La Ville de Bordeaux accueille de nombreux événements sportifs chaque année, qu’ils soient de niveau international ou de proximité. Pour certains d’entre eux, une contribution financière en amont de l’événement est nécessaire pour garantir la faisabilité du projet, c’est pourquoi je vous propose de soutenir en 2016 deux événements se déroulant dans le premier trimestre de l’année 2017.
1. Championnat de France Elite d’athlétisme indoor
Dans le cadre de sa politique de soutien aux événements d’envergure permettant de valoriser l’image de la Ville et de contribuer au rayonnement de nos clubs sportifs, la Ville de Bordeaux s’est positionnée pour l’accueil des championnats de France Elite d’athlétisme en salle qui se dérouleront les 18 et 19 février 2017 au stadium vélodrome de Bordeaux Lac. Cette compétition accueillie en 2015 regroupe les meilleurs spécialistes nationaux en un seul week- end et rassemble près de 10 000 spectateurs provenant de toute la France pour admirer les performances des athlètes.
Aussi je vous propose d’accompagner la Fédération Française d’Athlétisme dans l’organisation de cet événement au travers d’une subvention de 5 000 euros. 2. Championnat de France de jeunes de boxe anglaise
Dans sa stratégie de développement de la pratique sportive, de formation des jeunes sportifs et de soutien des structures associatives, la Ville de Bordeaux accompagne le Boxing Club Bordelais pour l’organisation du championnat de France de jeunes de boxe anglaise qui se déroulera du 24 au 26 mars 2017 dans le gymnase de Barbey.
L’accueil de cet événement s’inscrit dans le développement progressif de ce club qui bénéficiera courant 2017 d’un nouvel espace d’évolution dans le gymnase Robert Genest. La visibilité d’un tel événement concourra naturellement à attirer les jeunes bordelais au sein de sa structure.
Aussi je vous propose d’accompagner le Boxing Club Bordelais dans l’organisation de cet événement au travers d’une subvention de 4 000 euros.
Pour ces deux subventions, 80% de l’aide sera versée en 2016 et le solde après justification de la manifestation.
Ces subventions sont prévues au Budget Primitif et seront imputées sur la fonction 40 - nature 6574.
Désaffectation de subvention
Dans le cadre de l’arbitrage budgétaire de décembre 2015, une subvention d’accompagnement à la réalisation d’un événement sportif de haut niveau, le meeting d’athlétisme André Noirot, d’un montant de 20 000 euros a été attribuée à l’association Stade Bordelais ASPTT.
Pour des raisons économiques, cette manifestation n’a pu avoir lieu et a donc été annulée, il convient alors de désaffecter les crédits.
Par conséquent, je vous demande de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions aux associations concernées ; - adopter les termes des avenants et de la convention et autoriser Monsieur le Maire à les signer
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 24 octobre 2016
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Arielle PIAZZA AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – STADE BORDELAIS ASPTT – ANNEE 2016
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Stade Bordelais ASPTT, le 1er février 2016 pour un montant de 709 310€. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Laurent BAUDINET, Président délégué de l’association Stade Bordelais ASPTT
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
Dans le cadre du développement des activités sportives de proximité, du développement du sport au féminin et du soutien au haut niveau la ville de Bordeaux souhaite accompagner les initiatives de l’association. La subvention initiale est donc augmentée de 9 000 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
De plus, prenant en compte la désaffectation de la subvention pour le meeting d’athlétisme, d’un montant de 20 000€, la subvention globale de l’association Stade Bordelais ASPTT est portée à 698 310 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Stade Bordelais ASPTT P/Le Maire
Arielle PIAZZA Laurent BAUDINET Adjointe au Maire Président Délégué AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – BORDEAUX ETUDIANTS CLUB – ANNEE 2016
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Bordeaux Etudiants Club, le 25 janvier 2016 pour un montant de 182 600 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Guy DOUMEINGTS, Président de l’association Bordeaux Etudiants Club
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite accompagner les initiatives de développement des activités de proximité de l’association et ainsi que les athlètes paralympiques de Rio. La subvention initiale est donc augmentée de 5 500€ afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire. Par conséquent, la subvention globale de l’association Bordeaux Etudiants Club est portée à 188 100 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Bordeaux Etudiants Club P/Le Maire
Arielle PIAZZA Guy DOUMEINGTS Adjointe au Maire Président AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – CLUB ATHETIQUE MUNICIPAL – ANNEE 2016
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Club Athlétique Municipal, le 12 janvier 2016 pour un montant de 230 700€. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Jacques DELABY, Président de l’association Club Athlétique Municipal
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite accompagner les athlètes paralympiques de Rio. La subvention initiale est donc augmentée de 2 500€ afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire. Par conséquent, la subvention globale de l’association Club Athlétique Municipal est portée à 233 200 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Club Athlétique Municipal P/Le Maire
Arielle PIAZZA Jacques DELABY Adjointe au Maire Président AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – EMULATION NAUTIQUE DE BORDEAUX – ANNEE 2016
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Emulation nautique de Bordeaux, le 15 janvier 2016 pour un montant de 115 603€. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Pierre TRICHET, Président de l’association Emulation nautique de Bordeaux
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite accompagner le club dans sa politique d’accès au haut niveau. La subvention initiale est donc augmentée de 3 000€ afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Emulation nautique de Bordeaux est portée à 118 603 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Emulation nautique de Bordeaux
P/Le Maire
Arielle PIAZZA Pierre TRICHET Adjointe au Maire Président AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Girondins de Bordeaux Bastide Handball – ANNEE 2016
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Girondins de Bordeaux Bastide Handball, le 13 janvier 2016 pour un montant de 100 000€. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Christian Malichecq, Président de l’association Girondins de Bordeaux Bastide Handball
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite accompagner le projet de formation des éducateurs de l’association APIS par les éducateurs du club. La subvention initiale est donc augmentée de 3 000€ afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Girondins de Bordeaux Bastide Handball est portée à 103 000 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Girondins de Bordeaux Bastide Handball
P/Le Maire
Arielle PIAZZA Christian MALICHECQ Adjointe au Maire Président AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – GIRONDINS DE BORDEAUX OMNISPORTS – ANNEE 2016
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec Girondins de Bordeaux Omnisports, le 12 janvier 2016 pour un montant de 126 000€. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Patrick BAQUE, Président de l’association Girondins de Bordeaux Omnisports
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite accompagner le projet de développement des activités sportives de proximité. La subvention initiale est donc augmentée de 3 000€ afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Girondins de Bordeaux Omnisports est portée à 129 000 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Girondins de Bordeaux Omnisports
P/Le Maire
Arielle PIAZZA Patrick BAQUE Adjointe au Maire Président AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – UNION SPORTIVE CHARTRONS – ANNEE 2016
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association US Chartrons, le 13 janvier 2016 pour un montant de 53 500 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Eric COT, Président de l’association US Chartrons
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
Dans le cadre du soutien à la formation des cadres, la ville de Bordeaux souhaite accompagner l’initiative de l’association. La subvention initiale est donc augmentée de 3 000 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association US Chartrons est portée à 56 500 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association US Chartrons P/Le Maire
Arielle PIAZZA Eric COT
Adjointe au Maire Président AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – UNION SAINT JEAN – ANNEE 2016
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Union Saint Jean, le 15 janvier 2016 pour un montant de 32 800€. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Pierre GAMUNDI, Président de l’association Union Saint Jean
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite accompagner le projet de formation des jeunes éducateurs de la section football de l’association. La subvention initiale est donc augmentée de 3 000€ afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Union Saint Jean est portée à 35 800 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Union Saint Jean P/Le Maire
Arielle PIAZZA Pierre GAMUNDI Adjointe au Maire Président