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Déliberation - 11 Liste Delibs cm 21 NOV 2022 Publiee
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Gizeux.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Liste Delibs cm 21 NOV 2022 Publiee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
de
GIZEUX
1
rue
du
Lavoir
- 37340
GIZEUX
02.47.96.76.63 mairie@gizeux.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2022
Réuni
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Thierry
BEAUPIED,
Maire,
en
présence
de
:
Patrick
NEVOIT
- Géraud
LE
DORVEN
- Anthony
FOULON
- Géraud
de
LAFFON
- Angélique
BINET-
Marie-Lise
MEYNARD
- Vincent
GASSELIN
Absent(e/s)
excusé(e/s)
:
Benoît
RUGEN
- Nicolas
MAUGER
(soit
10
membres
en
exercice,
8
présents,
8
votants)
1)
Délibération
N°
CM-20221121-1,
examinée
le
21/11/2022
«
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
de
Transports
Scolaires
»
:Approuvée
2)
Délibération
N°
CM-20221121-2,
examinée
le
21/11/2022
«
Devis
pour
le
Bulletin
municipal
2022
»
:Approuvée
3)
Délibération
N°
CM-20221121-3,
examinée
le
21/11/2022
<
Participation
financière
au
dispositif
d'animation
pour
les
Aînés
proposé
par
AGEVIE
»
:
Approuvée
4)
Délibération
N°
CM-20221121-4,
examinée
le
21/11/2022
«
Transfert
de
location
de
l'étang
au
syndicat
de
chasse
»
:Approuvée
Fait
à
Gizeux,
le
22
novembre
2022
La
Secrétaire
de
séance,
UN M:
Put...
_
Marie-Lise
MEYNARD