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Procès Verbal - 11 PV CM 21 NOV 2022 Publie 3
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Gizeux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 PV CM 21 NOV 2022 Publie 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
1
rue
du
Lavoir
- 37340
GIZEUX
MAIRIE
de
GIZEUX
2022/11/21
02.47.96.76.63 mairie@gizeux.fr
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
21
NOVEMBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
21
novembre
à
20h30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
par
convocation
écrite
en
date
du
17
novembre
2022,
s'est
réuni
en
séance
publique
extraordinaire
à
la
mairie
de
Gizeux
sous
la
présidence
de
M.
Thierry
BEAUPIED,
Maire.
Présents
:Patrick
NEVOIT
-
Géraud
LE
DORVEN
Anthony
FOULON
- Géraud
de
LAFFON
- Angélique
BINET
- Marie-Lise
MEYNARD
- Vincent
GASSELIN
Absent(e/s)
excusé(e/s)
:Benoît
RUGEN
- Nicolas
MAUGER
(10
membres
en
exercice,
8
présents,
8
votants)
Secrétaire
de
séance
:Marie-Lise
MEYNARD
Le
compte-rendu
de
la
séance
précédente
est
approuvé
à
l'unanimité.
1) 2) 3) 4)
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
de
Transports
Scolaires
Vu
la
loi
du
7
août
2015
portant
Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la
République
(NOTRe),
confiant
la
délégation
de
service
de
transports
scolaires
par
la
Région
Centre-Val
de
Loire
au
Syndicat
Mixte
Intercollectivités
des
Transports
Scolaires
du
Pays
de
Rabelais,
Considérant
la
modification
approuvée
par
le
Comité
Syndical
du
SITS
du
Pays
de
Rabelais
en
date
du
12
octobre
2022
concernant
la
suppression
par
la
commune
nouvelle
de
Coteaux/Loire
des
communes
déléguées
d'Ingrandes-de-Touraine,
Saint-Michel/Loire
et
Saint-Patrice
au
17
janvier
2023,
ainsi
que
la
dissolution
du
syndicat
mixte
scolaire
intercommunal
Rivière-Anché-Sazilly-
Tavant,
en
date
du
31
juillet
2022,
Il
revient
à
chaque
Commune
adhérente
au
SITS
de
se
prononcer
sur
la
nouvelle
rédaction
des
articles
1 et
2
des
statuts
ci-joints.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité,
la
modification
des
statuts
du
SITS
du
Pays
de
Rabelais.
Devis
pour
le
Bulletin
municipal
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et
avoir
délibéré,
accepte,
à
l'unanimité,
le
devis
de
Mme
Carole
RÉVEILLÉ,
infographiste,
pour
la
réalisation
du
Bulletin
municipal
de
28
pages
au
total
(24
pages
+ couverture)
à paraître
courant
janvier
2022,
en
300
exemplaires
pour
un
montant
de
1.950
€
TTC.
Participation
financière
au
dispositif
d'animation
pour
les
Aînés
proposé
par
AGEVIE
Dans
le
cadre
du
projet
d'animation
intergénérationnel
et
intercommunal
pour
tous
les
habitants,
porté
par
la
CCTOVAL
et
AGEVIE,
dont
la
représentante
Mme
LE
ROCH
(directrice
du
Relais
SEPTA
de
Savigné-sur-Lathan)
a
déjà
exposé
les
détails
aux
élus
gizellois
lors
de
la
séance
du
11
octobre
2021,
M.
le
Maire
explique
qu'un
reste
à
charge
de
1.000€
par
an
pendant
3
ans
devra
être
supporté
par
le
budget
communal.
Le
Conseil
Municipal
donne
délégation
à M.
le
Maire
pour
finaliser
ce projet.
Transfert
de
location
de
l'étang
au
syndicat
de
chasse
L'association
de
pêche
La
Gaule
gizelloise
ayant
décidé
d'arrêter
ses
activités
début
2022,
le
syndicat
de
chasse
de
Gizeux
a
accepté
de
créer
une
section
Pêche
qui
va
désormais
gérer
l'entretien
et
la
gestion
de
l'étang
de
Saint-Philbert.
De
ce
fait,
la
Commune
adressera
les
titres
liés
à
la
location
de
l'étang
à
cette
structure.
Toutefois,
au
vu
des
dépenses
de
réempoissonnement,
il est
décidé
d'exonérer
le
syndicat
de
chasse
du
loyer
pour
2022.
1 MAIRIE
de
GIZEUX
2022/11/21
lus
5)
Point
sur
l'avancement
des
travaux
à ia
-
Rénovation
Salle
Plailly
: le résultat
de
la rénovation
intérieure
est
très
apprécié,
il reste
les
extérieurs
à nettoyer
au
printemps
prochain.
- Chantier
32
rue
des
Écoles
: la réparation
du
muret
et
de
la grille a commencé
(DP
accordée)
:
quant
à la réhabilitation
du
logement,
les travaux
vont
reprendre
fin
novembre.
-
Autres
chantiers
à prévoir
au
Budget
2023 :
le garage
de
l'ancienne
école
à démonter
avant
mise
en
vente
de
la parcelle,
le bardage
du
hangar
allée
des
Goupillaux,
l'extension
de
l'aire
de
camping-
cars,
la
réhabilitation
des
longères
de
l'îlot
Fonteneau,
le sol
de
la
Bibliothèque
à
rénover,
la
toiture
du
bâtiment
du
30
rue
des
Écoles,
le mur
en
parpaings
du
hangar
rue
du
Lavoir
à faire
tomber... Une
Commission
Voirie
est
programmée
le 03/12,
après
l'installation
des
éclairages
de
Noël
(qui
resteront
jusqu'aux
Vœux
le 07/01
sur
un
périmètre
restreint
au
centre-bourg).
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
M.
le Maire
indique
que
seront
invités
aux
Vœux
le 07/01
prochain,
seulement
les
habitants
-dont
les
nouveaux
qu'il
faudra
réussir
à comptabiliser-,
les Maires
membres
du
RPI
et
les grands
élus
du
secteur.
-
M.
le Maire
résume
le devis
validé
auprès
du
STA
pour
réaliser
un
comptage
des
véhicules
durant
une
semaine
à l'entrée
du
bourg
côté
Bourgueil
et juste
après
le virage
du
Château
; il est
à
nouveau
question
de
déplacer
le radar
pédagogique
et
d'assurer
sa
maintenance.
-
Le
rendez-vous
avec
le nouveau
référent
de
l'ONF
n'a pas
encore
été
fixé
pour
faire
connaissance
et
envisager
les
prochains
travaux
dans
les
bois.
-
M.
le Maire
liste
la proposition
de
menu
du
boucher-traiteur
pour
le
Banquet
des
Aînés
du
17/12.
-
M.
le Maire
annonce
que
le prochain
Conseil
est
prévu
le
12/12.
TOUR
DE
TABLE
:
-
P. NEVOIT
demande
s'il est
envisageable
d'organiser
une
visite
à l'Assemblée
Nationale.
-
A.
BINET
précise
le nombre
d'exposants
(près
de
45)
au
Marché
de
Noël
du
10/12 : il
est
fixé
une
Commission
Marchés
le 02/12.
-
V.
GASSELIN
résume
une
visite
du
PNR
sur
le sentier
d'interprétation,
dont
certains
panneaux
doivent
être
rénovés
; une
Commission
Environnement-Fleurissement
est
programmée
le 29/11.
-
M-L.
MEYNARD
rappelle
que
la nouvelle
convention
territoriale
entre
la CAF
et
la CCTOVAL
sera
signée
le 15/12 :
elle
signale
que
la rue
du
Château
est
toujours
encombrée
par
un véhicule
mal
garé,
notamment
tous
les
week-ends
et
qu'il
faudrait
trouver
le moyen
de
matérialiser
l'interdiction.