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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 04 07 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 04 07 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Jeunesse,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 27 juin 2023
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 4 juillet 2023
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 4 juillet 2023 à 19h30
à
la salle des fêtes de Boësses
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature1#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 4 juillet 2023 à 19h30
ORDRE DU JOUR
• 2023.62 Modification du tableau des effectifs et des emplois : ajustement des temps de travail • 2023.63 Convention de mise à disposition de personnel et moyens techniques au profit de l’AFIAFAF • 2023.64 Désignation d’un référent déontologue
• 2023.65 Convention de mise à disposition du site du Belvédère des Caillettes à Nibelle au profit du SDIS du Loiret
• 2023.66 Désignation d’un représentant de la CCPG au sein du SITOMAP • 2023.67 Fonds départemental de soutien aux projets structurants - Avenant volet 2 • 2023.68 Constitution de provisions semi budgétaires pour le budget principal 2023 • 2023.69 Décision Modificative n°1 du budget principal exercice 2023
• 2023.70 Flux financiers École de musique du Beaunois
• 2023.71 Modification des tarifs du bassin d’apprentissage fixe
• 2023.72 Convention avec la FEPEM pour la mise en place de « Point Relais Particulier Emploi » • 2023.73 Convention de partenariat avec la Mission Locale du Pithiverais • 2023.74 Convention de coopération financière avec la Mission Locale du Pithiverais • 2023.75 Étude mutualisée sur la mobilité - désignation de représentants communautaires appelés à siéger à la commission ad’hoc
• 2023.76 Avis sur la demande d’adhésion de la Communauté de Communes de la Forêt à l’EPFLI Foncier Cœur de France
• 2023.77 Création d’un service unifié « Maison de l’Habitat du Nord Loiret » • 2023.78 Adhésion au CEREMA
• 2023.79 Convention de mise à disposition des locaux du centre socio-culturel de Puiseaux au profit de l’association Aidaphi
• 2023.80 Convention d’occupation temporaire du terrain de football en gazon synthétique de Beaune-la- Rolande
• 2023.81 Participation des collectivités extérieures aux frais de scolarité 2021/2022 et 2022/2023 • 2023.82 Règlement intérieur du Service Enfance Éducation
• 2023.83 Approbation du procès-verbal de mise à disposition de l’école primaire de Lorcy pour l’exercice de la compétence « scolaire »
• 2023.84 Approbation du procès-verbal de mise à disposition du bâtiment « Maison des associations » à Boiscommun pour l’exercice de la compétence « action sociale d’intérêt communautaire » • 2023.85 Établissement d’un inventaire des zones d’activités