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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 09 05 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 09 05 2023)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
Pithiverais
æ
Pounne
Gâtinais
Terre
fludacievse
nne
nne
"#8
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
mardi
2
mai
2023
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
9 mai
2023
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
9
mai
2023
à
19h00
a
la
salle
des
fêtes
de
Manchecourt
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Comptant
sur votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
Delmira
DAUVILLIERS
PJ :
Ordre
du
jour
et
dossier
de
Coweil
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DE
COMMUNES
DU
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S
&
EE
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T 02
38
33
92
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP
53
45340
BEAUNE-LA-ROLANDE
ET www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais
æ
S'ounens
Gâtinais
Terre
fludalievse
one
nn
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
mardi
9
mai
2023
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
2023.46
Présentation
du
rapport
d'activités
2022
de
l’EPIC
du
Grand
Pithiverais
2023.47
Tarifs
taxe
de
séjour
2024
2023.48
Modification
n°2
du
règlement
intérieur
du
Conseil
communautaire
2023.49
Modification
du
nombre
des
autres
membres
du
Bureau
2023.50
Désignation
des
membres
manquants
dans
les
commissions
2023.51
Convention
de
transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
avec
la
commune
d’Ondreville-sur-Essonne
pour
le
remplacement
des
systèmes
de
chauffage
2023.52
Accord
de
réciprocité
formation-doublon
avec
la
mairie
de
Beaune-la-Rolande
2023.53
Proposition
de
modification
du
règlement
intérieur
des
Espace
Jeunes
11-
15
ans
de
la CCPG
2023.54
Convention
avec
l'Education
Nationale
pour
l’ouverture
d’une
classe
de
Toute
Petite
Section
2023.55
Versements
des
subventions
à
des
associations
sportives
des
écoles
2023.56
Schéma
départemental
d'accueil
et
d'habitat
des
gens
du
voyage
2023-2029
2023.57
Renouvellement
de
la convention
de
partenariat
avec
Pôle
Emploi
2023.58
Cotisation
FAJ
—
FUL
2023
2023.59
Présentation
du
rapport
d'activités
du
Centre
instructeur
du
Nord
Loiret
— 2e
semestre
2022
2023.60
Avenant
n°2
à la convention
de
service
unifié
d’instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
2023.61
Mise
en
œuvre
du
fonds
partenarial
économie
de
proximité
2023.62
Avis relatif aux
projets
de«
parcs
éoliens
des
sociétés
Parc
Eolien
des
Genévriers
Nord
1, Nord
2 et Sud
»
sur
les
communes
de
Courtempierre,
Treilles-en-Gâtinais
et Gondreville