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Convocation - CONVOCATION CM 14.04.2022
Convocation - 0 CONVOCATION
Convocation - CM 11.02.2016 0 CONVOCATION
Convocation - 01 CONVOCATION CM 07.07.26
Convocation - 0 CM 24.03.2016 Convocation
Document publié le Jeudi 24 mars 2016 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Convocation - 0 CM 24.03.2016 Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Économie et finances,
an
C
ONVO
CATION
Le prochain Conseil
municipal
se
réunira
:
JEUDI
24
MARS
2016
À
TT
H
30
SALLE D'HONNEUR
DE
L'HôTEL
DE
VILLE
Saint-Claude,
le
l7
mars 2016
Le Maire,
Jean-Louis
MILLET
ORDRE DU
JOUR
I -
PROCÈS-VNNNAL
DE
LA
SÉANCE DU
11
F'EVRIER
2016
II
_
AF'X'AIRES
X'INANCIÈRES
a) Comptes
administratifs -
Exercice
2015
- Budget
principal
- Budgets
annexes
b)
Comptes
de
gestion du
receveur
- Exercice
2015
- Budget
principal
- Budgets
annexes
c)
Constatation
et
aflectation
du
résultat
de
I'exercice
2015
- Budget
principal
- Budget
annexe de
I'eau
- Budget
annexe de
l'assainissement
- Budget
annexe de
la régie
d'électricité
d)
Fiscalité
directe locale
- vote
des
taux 2016
e)
Adoption
du budget
primitif
2016
- budget
principal
f)
Adoption
des budgets
primitifs
2016
- budgets
annexes
Ville de
Saint-Clau
ecrétariat général
Hôtel-de-Ville
- BP 123 -
39206
Saint-Claude Cedex
- Té1.
03 84 41 42 46
- Fax 03 84 45
27
10 - www.saint-claude.fr
Toule
correspondance
esl à
enwyet
imperconnellemenl
à
l'edresse ind¡quée c¡-dessus
A
J ilI
GROUPEMENT
DE
COMMANDES:
LAVAI\S-LÈS.SAINT.CLAUDE,
LES
ROUSSES,
SEPTMONCEL ET SAINT.CLAUDE
IV
- CONTRAT
DE
VILLE
2OI5.2O2O
- VALIDATION
DES
PROJETS
2016
V
- PROJET DE
PASTORALISME
- PLA¡I
DE X'INANCEMENT
VI
- MODIF'ICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLO$
PERMANENTS
VII
_
CONVENTIONS
a)
Convention
de mise
à
disposition de locaux
- Cente
d'Information,
Conseil
et
Accueil
des
Salariés
(CICAS)
b)
Convention
de
partenariat
avec
I'association
< Saute
Frontières
>
c)
Convention
de partenariat avec
la
Communauté de communes
Haut-Jura
Saint-Claude
- Musée
de
I'Abbaye
d)
Convention de
participation
au
collectif
d'organisation
des Journées Européennes
des Métiers
d'Art
2016-2020
VIII
- AX'FAIRES
ET
QUESTIONS DIVERSES
a)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
par délégation du Conseil
municipal
l.
Contentieux
- compte-rendu
des
affaires
en
cours
2. Tarifs
de
location
de chalets
- Contrat
de
location
d'un
local
au
Faubourg
Marcel
3.
Emprunt
de
I 500
000
€
pour
le
budget
annexe de
la
Régie
municipale
d'Électricité