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Conseil Municipal - 25 CONVOC. CM 29.09.16 II
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Convocation - 0 CM 21.04.2016 Convocation
Document publié le Jeudi 21 avril 2016 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Convocation - 0 CM 21.04.2016 Convocation)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Consommateurs,
JURA
CONVOCATIOI{
Le prochain Conseil
municipal
se
réunira
:
JEUDI
21
AVRIL
2016
À
TI H
30
SALLE D'HONNEUR
DE
L'HÔTEL
DE
VILLE
Saint-Claude,
le
14
aviI2016
Le
Maire,
Jean-Louis
MILLET
ORDRE DU
JOUR
I _
PROCÈS.VNNNAL
DE
LA
SÉANCE DU
24
MARS
2016
II
_
AFFAIRES FINANCIÈRES
Octoi
d'une
subvention exceptionnelle
à
l'association
pour le
développement du
VTT
sur le
massif
du Jura III
_
MARCHES PUBLICS
Avenant
no3
au
marché
de
maîtrise
d'æuvre pour
les
travaux de
turbinage
du
débit
réservé du
barrage
d'Étables
IV
_ AVIS
SUR
T]N
DOSSIER RELATIX'
À
UXN
INSTALLATION
CLASSÉB
SUITE
À
ENQUÊTE PUBLIQUE V
_
AFFAIRES FONCIÈRES
Cession
d'un
ancien
local
commercial
sis
n"l5
rue
du
Faubourg
Marcel
VI
_
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS PERMANENTS
Ville de Saint-Claude
général
Hôtel-de-Ville
- BP 123 -
39206
Saint-Claude Cedex
- Té1.
03 84 41 42 46
- Fax 03 84 45
27
10
- www.saint-claude.fr
Toule
correspondance
est
à envoyer ¡mpersonnellemenl
à I'adresse
¡nd¡quée
ci-dessus vlr
- nnr,Éc¡,uoN
DE
sERVICE
PUBLIc
Camping
du
Martinet
: rapport
annuel2015
du délégataire
VIII
_
CONVENTIONS
- CONTRATS
a)
Convention
de
servitude
avec
GrDF pour
le
passage
d'une
ligne
souterraine
b) Convention
avec
Yourproject Informatique
c)
Convention
avec
la
MSA
pour la
Prestation de Service
Unique
d) Carte Avantages
Jeunes
- Convention
avec
le
Cente
Régional
Jeunesse
e)
Convention de
mandat
pour l'acquisition
d'une
flotte
de
VTC
et
VTT
à Assistance
Électique
dans
le
cadre
d'un
groupement
de
commandes
f)
Convention
d'objectifs
avec le
FCSC Rugby
g)
Adhésion
au
service mutualisé du
SIDEC
( GED
>
(Gestion
Électronique
de
Documents)
Avenant
nol
aux conventions
de
2014
h)
Contat
de
partenariat image
- Sportifs
de
haut-niveau