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Compte-Rendu - Compte rendu 28 janvier 2021
Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Landrecies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 28 janvier 2021)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Etaient
présents
(18)
:
François
ERLEM
(Maire),
Françoise
DUPUITS,
Francis
DUPIRE,
Virginie
SOIGNEUX,
François
BLAT,
Fanny
RICHARD,
Xavier
LACAILLE,
Valérie
MAHIEU,
Charles
BENJABEN,
Sandrine
MERCIER,
Stéphane
SANSONE,
Audrey
MONIER,
Jean-Paul
LANNOY,
Sabine
TROUILLET,
Jean-Marc
DUMEIGE,
Annick
CORNELIS,
Marie-Claire
DELAIRE Ont
donné
pouyoir
(5)
:
Michael
DELATTRE
donne
pouvoir
à
Charles
BENJABEN,
Gwenaelle
BEAUDON
donne
pouvoir
à Françoise
DUPUITS,
Marie-Noëlle
LALLIER
donne
pouvoir
à
Jean-Paul
LANNOY,
Simon
BRASSART
donne
pouvoir
à
François
ERLEM,
Romain
POLLART
donne
pouvoir
à Virginie
SOIGNEUX
Excusés (0) : Fanny
RICHARD
est désignée
secrétaire.
1.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
8
décembre
2020
Le
compte
rendu
est adopté
à l’unanimité.
2.
Information
sur
les
décisions
prises
par
le Maire
par
délégation
du
conseil
municipal
Sans
objet.
3.
Finances 3.1
Demande
de
nrenlion
auprès
du
Conseil
Régional
pour
la réfection
de
l’église
La
commune
de
Landrecies
souhaite
procéder
à des
travaux
de
maçonnerie
et
de
couverture
de
l’église
Saint
Pierre
Saïnt
Paul.
Des
panneaux
photovoltaïques
seront
par
ailleurs
installés.
Dans
cette
optique,
la
commune
sollicite
le
fonds
spécial
de
relance
et
de
solidarité
avec
les
territoires
instauré
par
le
Conseil
Régional
des
Hauts
de
France
instauré
dans
le
cadre
du
plan
d'urgence
sanitaire.
Le
budget
prévisionnel
HT
de
l’opération
est
de
713
047,
58
€IT
(664
047,
58
€
de
travaux
et 49
000
€
de
maîtrise
d'œuvre).
La
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
des
Hauts
de
France
porte
sur un
montant
de
150
000
€ HT.
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à demander
une
subvention
au
taux
le
plus
élevé
possible
auprès
du
Conseil
Régional
des
Hauts
de
France
pour
la
réfection
de
l’église
et à signer
les
documents
à intervenir.
La
délibération
est adoptée
à l’unanimité. 3.2
Candidature
auprès
du
Conseil
Régional
dans
le
cadre
de
Jardins
en
Scène
Dans
le
cadre
de
sa
politique
culturelle
destinée
à promouvoir
une
offre
culturelle
au
plus
près
des
habitants,
la
Région
souhaïîte
organiser
un
temps
fort
annuel
:«
Jardins
en
Scène
»
en
septembre
2021.
Jardins
en
Scène
entend
prioritairement
:
-
Valoriser
le patrimoine
culturel
et naturel
des jardins
ou
des
écrins
paysagers
:
-
Inviter
les
opérateurs
culturels
à proposer
une
programmation
dans
des
jardins
privés
ou
publics
et,
dans
ce
cadre,
favoriser
les
échanges
entre
ces
différents
acteurs.
Le
montant
maximum
de
la
participation
de
la
Région
est
fixé
à
10
000
€
par
structure.
Les
propositions
seront
appréciées
au
regard
de
caractéristiques
telles
que
la
gratuité
pour
le
public,
le
travail
en
réseau
avec
les
acteurs
du
territoire
et
la
mise
en
lumière
du
patrimoine
paysager. Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à déposer
la
candidature
de
la
commune
à l’appel
à projets
Jardins
en
Scène
du
Conseil
Régional
des
Hauts
de
France.
François
BLAT
:
il
s’agit
d’un
appel
à projets
pour
présenter
une
programmation
culturelle
qualitative
dans
des
jardins
remarquables.
Des
ateliers
en
amont
du
projet
pourront
être
proposés. Marie-Claire
DELATRE
: Quel
est le coût
de
cet
appel
à projets
?
François
BLAT
:12
000
€
avec
10
000
€
de
participation
régionale
et
2
000
€
pour
Le
service
culture. La
délibération
est adoptée
à f’unanimité.
3.3
Engagement,
liquidation
et
mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
BP
2021
M.
le
Maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l’article
L
1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
"Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
Ler
janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
{
Îl
est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le
vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
31
mars
ou
jusqu'à
la
date
mentionnée
au
premier
alinéa
de
l'article
L
4311-1-1
pour
les
régions,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
ou
jusqu'au
terme
de
la
procédure
par
l'article
L
4311-1-1
pour
les
régions
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
1 ‘organe
délibérant,
engager, liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette. L'autorisation
mentionnée
à l'alinéa
ci-dessus précise
le montant
et l'affectation
des
crédits.
Pour
les
dépenses
à
caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur
des
exercices
antérieurs,
l'exécutif peut
les
liquider
et
les
mandater
dans
la
limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
titre
de
l'exercice
par
la
délibération
d'ouverture
de
l'autorisation
de programme
ou
d'engagement.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les conditions
ci-dessus.
Le présent
article
s'applique
aux
régions,
sous
réserve
des
dispositions
de
l'article
L
4312-6."
Les
dépenses
d’investissement,
y
compris
les
DM,
hors
chapitre
16
« Remboursements
d’emprunts
» et hors
restes
à réaliser
2019,
s’élèvent
pour
l’exercice
2020
à 3
509
637,29
€.
Conformément
aux textes
applicables,
il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
de
437
652,85
€
(25
%
de
(3
509
637,29
€
-
1 759
025,91
€
(total
des
restes
à réaliser
2019).
Toutes
les
dépenses
d’investissement
(hors
emprunts)
sont
concernées.
Il s’agit
des
imputations
budgétaires
ci-dessous
:
-
nature
2313
«
Constructions
»,
fonction
251
«
Hébergement
et
restauration
scolaire
»,
opération
653
« Construction
Restaurant
Scolaire
Municipal
Polyvalent
»
: 370
876,85
€
;
- nature
2313
«
Constructions
»,
fonction
020
«
Administration
générale
de
la
collectivité
»,
opération
722
« M.O.
travaux
de
couverture
et de
maçonneries
Eglise
»
: 31
776,00
€ ;
- nature
2188
« Autres
immobilisations
corporelles
»,
fonction
020
« Administration
générale
de
la collectivité
»,
opération
727
« Achat
de
matériel
divers
»
: 20
000,00
€ ;
- nature
2188
«
Autres
immobilisations
corporelles
»,
fonction
020
«
Administration
générale
de
la
collectivité
»,
opération
728
«
Achat
de
matériel
divers
amortissable
en
1
an»:
15
000,00
€.
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
d’acter
l’engagement,
la liquidation
et le mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
BP
2021
dans
la limite
indiquée
ci-dessus
et pour
les
imputations
budgétaires
précitées.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
<
4.
Urbanisme 4.4
Procédure
de
bien
sans
maître
sur
le bâtiment
situé
9 route
d’Happegarbes
Par
délibération
en
date
du
12
septembre
2019,
le
Conseil
Municipal
a engagé
une
procédure
de
bien
sans
maître
à
l’encontre
de
la
parcelle
cadastrée
B
275
et
située
9
route
d’Happegarbes.
En
effet,
après
demande
auprès
du
service
de
publicité
foncière,
il
s’avère qu'aucune
formalité
foncière
n’a
été
effectuée
depuis
le
décès
de
l’ancienne
propriétaire
et
que
les impôts
fonciers
n’ont
pas
été payés.
Après
avis
favorable
de
la commission
communale
des
impôts
directs
du
27
février
2020,
un
arrêté
municipal
en
date
du
16 juin
2020
a déclaré
le bien
sans
maître
et vacant.
Le
délai
de
6
mois
étant
écoulé,
personne
ne
s’est
manifesté
pour
réclamer
la
propriété
du
bien. Par
conséquent,
la
commune
peut,
par
délibération,
incorporer
ce
bien
dans
son
domaine
privé.
Cette
incorporation
sera constatée
par
arrêté
conformément
à l’article
L1123-3
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques
et fera
l’objet
d’une
déclaration
foncière.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’acter
l’incorporation
de
la parcelle
cadastrée
B
275
et
située
9 route
d’Happegarbes
dans
son
domaine.
Jean-Marc
DUMEIGE
: Que
va
faire
la commune
de
ce terrain
?
François
ERLEM
: Le
terrain
sera
probablement
revendu.
La
délibération
est adoptée
à l’unanimité.
5.
Administration
Générale
5-5
Transfert
de
la
compétence
« usages
numériques
en
matière
de
numérique
éducatif
(environnement
numérique
de
travail}
à la communauté
de
communes
du
Pays
de
Mormal
Le
développement
du
numérique
éducatif
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
constitue
un
objectif partagé
par
l'Education
nationale
et les
collectivités
territoriales.
La
loi
pour
la refondation
de
l'Ecole
de
la
République
du
8 juillet
2013
pose
les
fondements
d'un
plan
de
développement
des
usages
du
numérique
à
l'école,
pour
une
politique
éducative
innovante,
personnalisée,
proche
de
l'élève
et de
ses besoins.
L'Environnement
Numérique
de
Travail
(ENT)
est
un
service
éducatif
numérique
offrant
à
chaque
membre
de
la
communauté
éducative
un
accès
dédié,
sécurisé
et
simplifié,
aux
informations
et outils
dont
il a besoin
pour
son
activité.
L'ENT
est un
outil
d'accompagnement
au
service
de
la communauté
éducative
et des
pratiques
pédagogiques.
Ï
permet
également
de
réaliser
des
passerelles
entre
les
différents
cycles
pour
les
enseignants,
les
élèves
et
leurs
familles.
Sont
concernés
les
cycles
1
(maternelle),
2
(CP,
CE1,
CE2)
et 3 (CM1,
CM2).
Le
Syndicat
mixte
ouvert
Nord
Pas
de
Calais
numérique
exerce
une
compétence
en
termes
de
«
nouvelles
technologies
de
l'information
et
de
la
communication
(NTIC)
et
d'usages
numériques
en
matière
éducative
»,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
4.2
de
ses
statuts
en
date
du
28
novembre
2018.
Cette
compétence
porte
exclusivement
sur
les
usages
numériques
en matière
éducative
à l’exclusion
de
l’acquisition,
de
la location
ou
de
la mise
à
disposition
de
leurs
supports
matériels. Il
adhère
notamment
pour
ce
faire
à
un
groupement
de
commandes
avec
la
Région,
les
Départements,
compétents
respectivement
pour
les
lycées
et
les
collèges
aïnsi
qu'avec
l'Académie. Il fournit
et accompagne
la mise
en
œuvre
de
l'ENT:
-
Dans
les
écoles,
en
lien
étroit
avec
les
communes
ou
les
groupements
compétents
en
matière
scolaire
et leur feuille
de route
numérique,
pour
s'assurer
de
la parfaite
mise
en
adéquation
de
l'environnement
aux
besoins
de
la plateforme
ENT,
-
En
lien
étroit
avec
les
écoles
afin
de
s'assurer
que
l'ENT
réponde
à
leurs
besoins
pédagogiques,
-
En
liaison
avec
les
familles,
notamment
dans
le
cadre
de
la
politique
d'inclusion
numérique,
-
En
lien
étroit
avec
l'Académie
pour
que
l'ENT
corresponde
en
tout
point
au
projet
éducatif établi
par
celle-ci.
Dans
ces
conditions,
il apparait
opportun,
afin
de
faire
bénéficier
les
communes
du
territoire
de
l’ingénierie
du
syndicat,
d’insérer
dans
les
statuts
du
pays
de
Mormal
les
dispositions
suivantes
:
Après
«
adoption
et mise
en
œuvre
du
Schéma
Directeur
d’Usages
et de
Services
Numériques
d'intérêts
publics
»
ajouter
« et
notamment
les
usages
numériques
en
matière
de
numérique
éducatif (Environnement
Numérique
de
Travail)
».
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
-_
D’approuver
le
transfert
à
la
communauté
de
communes
du
pays
de
Mormal
de
la
compétence
« usages
numériques
en
matière
de
numérique
éducatif
(Environnement
Numérique
de
Travail)
»,
-
D’approuver
la
nouvelle
rédaction
de
Ia
compétence
communautaire
facultative:
«adoption
et
mise
en
œuvre
du
Schéma
Directeur
d’Usages
et
de
Services
Numériques
d’intérêts
publics
»
qui
sera
complétée
par
la
mention
suivante
«
et
notamment
les
usages
numériques
en
matière
de
numérique
éducatif
(Environnement
Numérique
de
Travail)
».
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
5-6
Adhésion
de
la
communauté
de
communes
du
Pays
de
Mormal
au
Syndicat
Mixte
Nord
pas
de
Calais
numérique
au
titre
de
sa
compétence
relative
aux
usages
numériques
en matière
de
numérique
éducatif
À
la
suite
de
la
loi
pour
la
refondation
de
l’Ecole
de
la
République
du
8 juillet
2013,
les
communes
et
EPCI
poursuivent,
aux
côtés
des
autres
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements
ainsi
que
de
l’Etat,
l’objectif
d’un
développement
du
numérique
éducatif
des
établissements
scolaires,
compte
tenu
de
leur
compétence
en
matière
d’usages
numériques.
L’Environnement
Numérique
de
Travail
(ENT)
est
un
service
éducatif
numérique
offrant
à
chaque
membre
de
la
communauté
éducative
un
accès
dédié,
sécurisé
et
simplifié,
aux
informations
et
outils
dont
il
a
besoin
pour
son
activité,
mis
en
œuvre
par
les
collectivités
territoriales
en
lien
avec
l'Education
Nationale. Sur
le territoire
des
Hauts
de
France,
de
nombreuses
solutions
d’ENT
sont
déployées
depuis
plusieurs
années
de
façon
hétérogène.
La
Communauté
disposera
prochainement
d’une
compétence
en
matière
de
numérique
éducatif,
qui
la conduira
à pouvoir
intervenir
en la matière.
Dans
ce
cadre,
il
est
utile
d’adhérer,
aux
fins
d’acquisition
et
de
mise
en
place
d’une
plateforme
numérique
ENT,
à
une
structure
mutualisée.
Le
Syndicat
mixte
Nord-Pas-de-
Calais
Numérique
ayant
vocation
à
participer
à
la
mise
en
œuvre
d’un
ENT
à
travers
notamment
l’adhésion
à
un
groupement
de
commandes
avec
la
Région
et
le
Département,
compétents
en
matière
de
numérique
éducatif respectivement
pour
les lycées
et les collèges,
À
la suite
d’une
telle
adhésion
du
pays
de
Mormal
au
Syndicat,
ce
dernier
sera
en
charge
de
la
mise
en
œuvre
de
la
compétence
sur
le
territoire
de
l’EPCL
en
lien
avec
les
collectivités
locales
dont
relèvent
les
écoles
qui
seront
équipées
et
FEducation
Nationale,
en
contrepartie
d’une
contribution
financière
annuelle
aux
ressources
du
Syndicat,
fixée
annuellement
par
délibération
du
Comité
syndical
sur
la base
des
critères
fixés
par
le
Syndicat
et des
missions
réalisées
par ce dernier
dans
le cadre
de
l’exercice
de sa compétence
sur le territoire.
Toutefois
les
statuts
de
la Communauté
ne
l’autorisent
pas
à adhérer
à un
syndicat
sans
accord
préalable
de
ses communes
membres
dans
les conditions
de majorité
légalement
prévues.
Le
Syndicat
a pour
sa part l'intention de donner
son accord à
cette l’adhésion.
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
l’adhésion
de
la Communauté
de
communes
au
Syndicat
mixte
Nord-Pas-de-Calais
Numérique
au
titre
de
la
compétence
relative
aux
usages
numériques
en
matière
de
numérique
éducatif
à
compter
de
la
notification
de
l’arrêté
préfectoral
actant
le transfert
de
la compétence
en
cause.
La
délibération
est adoptée
à l’unanimité.
5-7
Pacte
de
gouvernance
avec
la communauté
de
communes
du
Pays
de
Mormal
La
loi
engagement
et
proximité
du
27
décembre
2019
à
rendu
obligatoire
un
débat
sur
l’élaboration
d’un
pacte
de
gouvernance
par
le
conseil
communautaire,
les
communes
disposant
d’un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la transmission
du projet
pour
se prononcer.
Le
pacte
de
gouvernance
est
la
convention
qui
définit
les
modalités
d’association
des
élus
municipaux
au
fonctionnement
intercommunal,
afin
de
favoriser
le
dialogue
et
la
prise
de
décision
efficace
et partagée.
Le
pacte
de
gouvernance
est
présenté
en
pièce
jointe
et
est
soumis
au
débat
du
Conseil
Municipal. Il est proposé
au
Conseil
Municipal
d’acter
le pacte
de
gouvernance
avec
la communauté
de
communes
du
Pays
de
Mormal.
Jean
Marc
DUMEIGE
: Je ne
comprends
pas
l’intérêt
de
ce
pacte
?
François
ERLEM:
Il
s’agit
de
déterminer
les
modalités
de
travail
entre
la
communauté
de
communes
et les communes
membres. François
NICODEME
: Les
relations
entre
une
communauté
de
communes
et
les
communes
membres
sont
parfois
compliquées,
car
il
s’agit
de
deux
mondes
différents.
Par
aïlleurs,
les
compétences
juridiques
ne
sont
pas
les
mêmes.
Il
s’agit
donc
de
garder
des
liens
entre
l’ensemble
des
membres
pour
mieux
coordonner
les
actions.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
5-8
Constitution
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
Selon
les
termes
de
l’article
1609
nonies
C
du
code
général
des
impôts,
les
communautés
de
communes
à
fiscalité
professionnelle
unique
doivent
constituer
une
commission
locale
chargée
d’évaluer
les transferts
de
charges.
Cette
commission
est créée
par
l’organe
délibérant
de
l'établissement
public
qui
en
détermine
la composition
à la majorité
des
deux
tiers.
Elle
est
composée
de
membres
de
conseils
municipaux
des
communes
concernées
; chaque
conseil
municipal
dispose
d’au
moins
un
représentant.
La
commission
élit
son
président
et
un
vice-président
parmi
ses
membres.
Le
président
convoque
la
commission
et
détermine
son
ordre
du
jour;
il
en
préside
les
séances.
En
cas
d’absence
ou
d’empêchement,
il est remplacé
par
le vice-président.
La
commission
peut
faire
appel,
pour
l’exercice
de
ses
missions,
à des
experts.
Par
délibération
en
date
14
décembre
2020,
le
conseil
communautaire
de
la
communauté
de
communes
du
Pays
de
Mormal
a
instauré
cette
commission
et
propose
la
nomination
d’un
représentant
titulaire
et
un
suppléant
par
commune,
le
représentant
titulaire
devant
obligatoirement
être
conseiller
communautaire.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
désigner
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant
au
sein
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées.
François
ERLEM
: Les
représentants
suivants
sont
proposés
:
-
Titulaire
: Francis
DUPIRE ;
-__
Suppléant
: François
ERLEM.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
5-9
Convention
avec
le
Conseil
Départemental
pour
la
prise
en
charge
de
l’entretien
du
marquage
sur
les routes
départementales
Le
Conseil
Départemental
du
Nord
souhaite
renouveler
la convention
pour
la prise
en
charge
de
l’entretien
du
marquage
sur
les
routes
départementales.
Æn
effet,
lors
des
traversées
d'agglomération,
deux
autorités,
le
Conseil
et
le
Maire
sont
amenés
à exercer
leurs
pouvoirs
de
polices
sur
le domaine
public
routier.
Il
s’agit
donc
de
préciser
les
modalités
de
mise
en
œuvre
et
d’entretien
de
la
signalisation
horizontale
sur
ces
routes
départementales
en
agglomération.
L’article
4
du
projet
de
convention
indique
le
marquage
pris
en
compte
par
chacune
des
collectivités. Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
avec
le
Conseil
Départemental.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
6.
Questions
diverses
La
commune
souhaite
favoriser
la
pratique
du
sport
des
plus
jeunes
par
le
biais
d’une
participation
forfaitaire
annuelle
de
20
€
pour
l'inscription
des
enfants
de
Landrecies
de
moins
de
12
ans
dans
une
association
sportive
Landrecienne.
L'association
suivante
a dénombré
des
inscriptions
rentrant
dans
ce
dispositif
:
-
La
caval’rit
: 10 inscriptions.
Soit
un
montant
total
de 200
euros.
I
est proposé
au
Conseil
Municipal
d’attribuer
un
montant
complémentaire
de
subvention
de
200
euro à
la caval’rit.
La
délibération
est adoptée
à l’unanimité,
François
ERLEM
:Le
Département
envisage
la
réfection
du
Pont
enjambant
la
voie
ferrée
sur
la
D
934
à
l’été
2021.
La
réfection
est
une
bonne
nouvelle
pour
la
commune
et
les
usagers
compte
tenu
de
l’état
d’usure
du
pont.
Cependant,
la
durée
initiale
des
travaux
est
de
2
mois
et
les
services
départementaux
prévoient
sa
fermeture,
hors
services
de
secours,
les
piétons
et
vélos
pouvant
toutefois
l’emprunter. Je
souhaite
vous
proposer
une
motion
afin
d’alerter
les
services
du
département
sur
les
diverses
conséquences
pour
la
commune
et
les
commerçants
et
proposer
une
circulation
alternée. Proposition
de
motion :
Le
Département
envisage
la
réfection
du
Pont
enjambant
la
voie
ferrée
sur
la
D
934
à
l'été
2021.
La
réfection
est
une
bonne
nouvelle
pour
la
commune
et
les
usagers
compte
tenu
de
l’état
d'usure
du
pont.
Cependant,
la
durée
initiale
des
travaux
est
de
2
mois
et
les
services
départementaux
prévoient
sa
fermeture,
hors
services
de
secours,
les
piétoÿs
et
vélos
pouvant
toutefois
l’emprunter. Le
problème
est
que
la
commune
est
séparée
par
un
seul
et
unique
pont.
Sa
fermeture
entraîne
l’instauration
de
plusieurs
déviations
chronophages
voire
dangereuses.
Une
partie
de
la
population
ne
pourra
plus
se
rendre
dans
les
commerces
et
chez
les
artisans
landreciens,
qui
souffrent
déjà
des
conséquences
économiques
des
divers
confinements
dus
au
Covid.
De
même,
le
personnel
des
services
publics
et
notamment
de
secours
devront
faire
un
détour
important
pour
se
rendre
dans
le
centre-ville
et
sur
leurs
lieux
de
travail. Pour
toutes
ces
raisons,
j'ai
écrit
au
Président
du
Conseil
Départemental
pour
demander
qu'une
voie
soit accessible
en
circulation
alternée pour
les véhicules
légers.
Les
services
du
Département
nous
ont
informé
des
contraintes
d’une
circulation
alternée
en
matière
de
délais
de
travaux
et ont
émis
des
réserves
sur
la sécurité,
notamment
de
nuit.
Sans
remettre
en
cause
ce
projet
important
pour
la
commune
de
Landrecies,
je
propose
de
faire
une
motion
pour
interpeller
le
Conseil
Départemental
sur
le
déroulement
du
projet
et
ses
conséquences
sur
la population
et l’activité
économique
landrecienne.
Il
est proposé
au
Conseil
Municipal
de
demander
au
Conseil
Départemental
de
réétudier
la
faisabilité
d’une
circulation
alternée,
éventuellement
par phases,
afin
de
réduire
au
maximum
les désagréments
causés
par
les
travaux
de
réfection
du pont
SNCF
sur
la D
934.
Sandrine
MERCIER
: Les
travaux
sont
longs.
Que
se
passera-t-il
en
cas
d’accident
de
l’autre
côté
du pont
?
François
ERLEM
: Le
pont
sera
ouvert
pour
les
véhicules
de
secours.
Le
problème
se
pose
surtout
pour
les
membres
des
services
de
secours
qui
habitent
de
l’autre
côté
du
pont.
Ils
représentent
la moitié
des
effectifs
de
la caserne.
Jean
Marc
DUMEIGE
: Comment
passer
entre
les
deux
parties
de
la ville
?
François
ERLEM:
Un
système
de
déviation
sera
mis
en
place.
Nous
essayons
toutefois
d'obtenir
un
passage
pour
les
véhicules
légers
et
axer
les
travaux
pendant
la
période
des
congés
scolaires.
La
circulation
alternée
pose
toutefois
des
problèmes
dus
à
la
mauvaise
visibilité
sur
le pont
qui
fait
120
m
en
virage.
Xavier
LACAILLE:
En
pleine
crise
sanitaire,
l’impact
va
être
important
pour
les
commerçants. François
ERLEM
: La
motion
permettra
d’expliquer
les
craintes
de
la commune
à ce
sujet.
Jean-Philippe
MICHEL
: Qu’en
est-il
de
la boutique
à l’essai
?
François
ERLEM
:
Nous
cherchons
actuellement
un
nouveau
local
en
lien
avec
Initiatives
Sambre
Avesnois.
Le
propriétaire
du
bâtiment
a choisi
de
le
louer
pour
l’implantation
d’une
pizzeria. François
ERLEM:
Nous
arrivons
au
terme
de
ce
conseil
municipal
:
nous
sommes
le
28
janvier
et cela fait donc
un peu
plus
de
8 mois
que
l'équipe
est én place.
Nous
avons
poursuivi
le
travail
de
redynamisation
de
la
commune
engagé
depuis
plusieurs
années
pour
la
rendre
plus
attractive.
Très
tôt
dans
le
mandat,
nous
sommes
passés
en
convention
opérationnelle
avec
l’Établissement
Public
Foncier
pour
le
projet
du
« Carmel
»
qui
à
terme
permettra
de
changer
le
visage
de
la
grand
rue
par
la
création
de
logements
neufs,
d'un
parking
public
destinée
à
améliorer
l'accessibilité
des
commerces
et
services.
C'est
l'exemple
d'un
projet
structurant
pour
la commune.
L'EPF
à quasiment
terminé
la phase
des
acquisitions. 10 Le
marché
immobilier
est
très
dynamique
sur
la
commune
ces
derniers
temps
avec
de
bonnes
nouvelles
:
la
vente
de
l'immeuble
de
M.
Lemenu
sur
la
place
à
un
couple
d'investisseurs
Nantais.
A
la
Ville-Basse,
l'ancienne
friterie
«
Chez
Odette
»
est
également
vendue.
On
dénombre
plusieurs
projets
d'installation
:l'ancienne
pizzéria
Dupleix
se
prépare
à rouvrir,
le
magasin
vrac
en
lieu
et
place
de
l'ancien
fleuriste
avenue
Foch
également.
Un
nouveau
salon
de
coiffure
se
prépare
Boulevard
Verdun
également.
Ces
8 derniers
mois
ont
été
des
mois
de
travail
malgré
les
contraintes
de
la
crise
sanitaire.
Le
week-end
prochain
verra
la
distribution
du
journal
municipal
et
j'aimerais
revenir
sur
l'article
de
l'opposition.
Chers
collègues
de
l'opposition,
vous
disposez
d'un
droit
d'expression
dans
le
journal
municipal,
vous
vous
en
saisissez
et
j'en
suis
très
satisfait.
Ceci
étant,
j'aimerais
revenir
sur
celui-ci. Vous
y
évoquez
la
solidarité
et
affirmez
que
rien
n'a
changé
en
2020.
Je
tiens
à
souligner
que
beaucoup
de
dossiers
ont
avancé
malgré
la
crise.
Concernant
la
solidarité,
je
prendrai
en
exemple
le
projet
du
béguinage.
Oui,
il
s'agit
bien
d'un
projet
solidaire
dont
les
travaux
débuteront
cette
année
et
qui
permettra
la
construction
de
28
logements
adaptées
pour
des
aînés
ou
personnes
en
situation
de
handicap.
Par
ailleurs,
à
l'époque,
la
commune
avait
vendu
le
terrain
estimé
par
les
Domaines
à plus
de
200
000
euros
à l'euro
symbolique
à Partenord
Habitat
pour
que
le
projet
puisse
voir
Le
jour
et
je
rappelle
que
vous
aviez
vivement
critiqué
cette
initiative.
Sans
cette
vente
à
l'euro
symbolique,
le
projet
aurait
été
remis
en
question.
Quand,
pour
relancer
le
commerce
et
l'artisanat,
nous
avons
proposé
l’initiative
des
bons
d'achats
solidaires
en
partenariat
avec
l'union
commerciale
et
artisanale
et
mis
35
000
euros
pour
mettre
en
place
cette
action,
c'est
également
de
la
solidarité.
J'en
profite
pour
rappeler
que
cette
action
a
été
votée
à
l'unanimité
même
si
précédemment
vous
aviez
voté
contre
le
budget
qui,
s'il
n'avait
pas
été
accepté,
n'aurait
pas
permis
de
mettre
en
place
cette
action
solidaire
!Je
peux
comprendre
la
posture
de
l'opposition
mais
les
choses
doivent
être
dites
:
oui
la
solidarité
nous
tient
à
cœur
et
c'était
d'ailleurs
un
de
nos
trois
items
de
campagne
:
Landrecies
attractive,
durable
et
solidaire
!
+
Quand,
pour
le
CCAS,
nous
candidatons
à un
appel
à projet
que
nous
remportons
et
obtenons
la
labellisation
« Point
Conseil
Budget
»
et
15
000
euros
de
subvention
sur
3
ans
soit
45
000
euros
au
total
pour
mettre
en
place
des
actions
à destination
des
plus
fragiles
et
Mme
Cornelis
pourrait
en
témoigner
car
elle
siège
au
CCAS
à nos
côtés,
c'est
également
de
la
solidarité
!
Mesdames
et
Messieurs
les
élus
de
:'opposition,
vous
avez
pour
le
moment
fait
deux
propositions
:la
retenue
des
indemnités
des
élus
pour
aider
les
commerçants
en
difficulté
et
le
colis
des
aînés.
S'il-vous
plaît,
ne
sombrons
pas
dans
la
démagogie.
J'ai
eu
l'occasion
de
vous
rencontrer
M.
Michel
il
y
a
plusieurs
mois
avec
Mme
Delaire
:
comme
je
vous
l'ai
dit
à
l'époque,
la
main
est
tendue
pour‘
travailler
ensemble.
Elle
l'est
toujours
aujourd'hui.
Vous
dîtes
que
les
commissions
se
réunissent
peu
et
que
vous
êtes
écartés
des
décisions
municipales:
je
rappelle
que
les
commissions
ne
sont
pas
des
organes
délibérants
et
qu'il
n'a
pas
toujours
été
possible
de
les
réunir
à cause
de
la
crise
sanitaire,
Mon
vœu
pour
2021
est
de
pouvoir
les
réunir
plus
souvent
:en
8
mois,
il
y
a
eu
6
réunions
de
commission.
Voilà,
il
était
essentiel
pour
moi
de
vous
répondre
sur ces
différents
points
de
votre
article. 11 Marie-Claire
DELAIRE
: Concernant
la
commission
à laquelle
j’ai
assisté,
j’ai
ressenti
de
la
frustration
car j’avais
l’impression
d’avoir
un
produit
fini.
François
ERLEM
: Vous
n'avez
pas
montré
cette
frustration
en
commission.
Nous
aurions
pu
en
discuter
à ce
moment.
Fanny
RICHARD
: J'ai
tenté
de
faire
une
commission
participative
pour
que
chacun
puisse
amener
sa pierre
à l’édifice.
Jean-Philippe
MICHEL
: On
se
demande
où
vont
nos
impôts,
où
passe
l'argent
?
Nous
en
payons
plus
que
des
communes
comme
Poix
du
Nord
ou
le
Nouvion.
Quelle
est
la
redistribution
? Il faut regarder
le fonctionnement.
François
NICODEME
: Nous
en
sommes
en
dessous
de
la moyenne
départementale
pour
les
frais
de
fonctionnement.
Jean-Philippe
MICHEL
: oui
enfin,
c'est
la moyenne
départementale.
Francis
DUPIRE
: Le
fonctionnement
est
bien
géré
et maîtrisé.
Sans
critiquer
qui
que
ce
soit,
en
2007,
nous
avions
plus
de
6
millions
d'euros
d'emprunts
à
rembourser.
L’argent
passe
aussi
dans
les travaux
qui
sont
effectués
!
Jean-Philippe
MICHEL
: c'était
en
2007.
Francis
DUPIRE
: L’emprunt
le
plus
coûteux
se
termine
en
2027.
Vous
savez
très
bien
que
des
emprunts,
même
contractés
en 2007,
il faut
continuer
de
les
rembourser
aujourd'hui !
François
ERLEM:
Landrecies
est
un
centre-bourg
et
nous
avons
beaucoup
de
charges
de
centralité,
Les
habitants
aux
alentours
profitent
aussi
des
installations
communales.
Cela
a un
coût
et ça participe à
l'attractivité
de
la ville.
Jean-Philippe
MICHEL
:
Les
associations
sportives
reçoivent
moins
que
dans
les
autres
communes. François
ERLEM:
les
subventions
font
partie
du
fonctionnement
dont
vous
souhaitez
qu'il
soit
davantage
maîtrisé!
Nous
réunissons
les
associations
pour
remettre
les
dossiers
de
subvention
et
répondre
au
mieux
par
le
biais
de
cette
subvention
à
leurs
besoins
dans
la
mesure
du
possible.
Il ÿ
a aussi
l'entretien
des
infrastructures
sportives
qui
représente
un
coût
et tout
ça
c'est
aussi
pour
le
sport
à Landrecies.
La
séance
est levée
à 20
h 20