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Arrêté - 02 27 1
Document publié le Jeudi 27 février 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Arrêté - 02 27 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE
Jeudi 27 février 2020
Membres du Conseil Municipal présents : Valérie GUYON, Pascal CHEVAILLIER, Gérard MOREL,
Alexandre ANDRE, Patrick ARBAN, Anne BASSET, Sébastien LABRY, Bernard MALIN, Michel PIRAT Sylvie
LONG.
Excusés : Olivier BROCOT, Olivier MALIN, Virginie GAGNEUX.
Réuni, sous la présidence de Madame Valérie GUYON, Maire de Saint-Nizier-le-Bouchoux, le
Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes et a :
- Commenté l’état d'avancement du projet de valorisation du site de Mépillat, consulté les
plans et esquisses constituant le Dossier de Consultation des Entreprises et validé celui-ci ;
- Rappelé les modes de financement du projet et pris connaissance des nouveaux arrêtés
d'attribution de subvention ;
- Commenté la demande d'achat de parcelles communales (ZT 0075 et ZT 0008) de Madame
SIGLER et Monsieur JANIN et validé la proposition de vente ;
- Validé la nomination de Monsieur et Madame GOIFFON, nouveaux propriétaires du Camping
de Mépillat, en tant que mandataire de la régie de recettes pour l'encaissement du prix des
cartes et tickets de pêche au plan d’eau de Mépillat;
- _ Validé l'attribution d’une indemnité annuelle de 80.00€ pour frais kilométriques à Monsieur
Yves Germain en sa qualité de Régisseur titulaire de la régie de recettes pour l’encaissement
du prix des cartes et tickets de pêche au plan d’eau de Mépillat ;
- _ Constitué le planning du bureau de votre pour le premier tour des élections municipales ;
- Pris connaissance du livret « Projet Territoire » dela CA3B.
L'ordre du jour étant épuisé et les élus n’ayant plus de questions,
Madame le Maire lève la séance.