Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 16.02.2023 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 JUIN 2025 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 MARS 2025 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 16 JANVIER 2025 1
Compte-Rendu - compte rendu reunion du 29 novembre 2022 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 22 AVRIL 2025 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL 10 SEPTEMBRE 2025 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL 10 AVRIL 2025 1
Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 fevrier 2015
Compte-Rendu - Compte rendu 20 Fevrier 2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 12 FEVRIER 2025 1
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 12 FEVRIER 2025 1)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RASE
Jeudi
12
février
2025
Présents
:Valérie
GUYON,
Gérard
MOREL,
Alexandre
ANDRE,
Sébastien
LABRY,
Jean
PIRAT,
Bernard
VELON,
Angélique
MARION,
Alain
TRUTT,
Arnaud
GUIOT,
Valentin
BLANC,
Bernard
MALIN.
Excusés
:Antoine
JACQUET,
Julien
NECTOUX.
Pour
rappel
l’ordre
du
jour
d
la
séance
est
le
suivant
:
1-Délibération
mise
à jour
du
tableau
des
emplois
2-Délibération
souscription
ligne
de
trésorerie.
Réuni,
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
GUYON,
Maire
de
Saint-Nizier-le-Bouchoux,
le
Conseil
municipal
a délibéré
sur
les
ordres
du
jour
présenté
ci-dessus
:
1-
Délibération
mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Madame
le
Maire
présente
au
conseil
la
mise
à jour
du
tableau
des
emplois
suite
au
recrutement
de
Mme
Carole
RAI
en
janvier
2025.
Dans
le
tableau
l’agent
d'animation
sera
à 9,45
heures
par
semaines
au
lieu
de
11,03
heures
par
semaines
auparavant.
Le conseil
est
d'accord
à l’unanimité
2-Délibération
souscription
à
une
ligne
de
trésorerie
- Madame
le
Maire
propose
la
souscription
d’une
ligne
de
trésorerie
auprès
du
Crédit
Agricole
Centre-Est
pour
un
montant
de
50
000
€ sur
12
mois
avec
un
taux
d'intérêt
de
3,50
%.
Cette
ligne
de
trésorerie,
complète
la
diminution
du
versement
du
FCTVA,
les
coups
durs
concernant
les
pannes
et
changement
de
chaudière,
les
dotations
qui
sont
en
baisse
et
les
droit
de
mutation
qui
baisse
également
de
10
%.
Le
conseil
est
d’accord
à l'unanimité
e
Questions
diverses
:
1.
Décès
de
Mr
PERRIN
Jean-René
:
Madame
le
Maire
évoque
le
décès
de
Mr
PERRIN
sur
notre
commune
survenu
le
26
janvier
2025,
elle
partage
avec
les
conseillers
la
possibilité
que
la
commune
ait
la
charge
de
régler
les
frais
d’inhumation car
ce
défunt
est
sans
famille
connus.
Nous
attendons
retour
des
pompes
funèbres
concernant
l’ordre
de
prélèvement
sur
le
compte
bancaire
de
Mr
PERRIN
pour
savoir
si
prélèvement
est
passé
ou
si
refusé.
Le
conseil est d'accord
à l’unanimité
°
Informations
diverses
:
Madame
le
Maire
informe
les
conseillers
qu’une
réunion
avec
le
département
et
co-préfecture
aura
lieu
le
13/02/2025,
notre
école
remonte
la
ligne
rouge
et
est
prolongé
pendant
1 ans
mais
il faut
tout
de
même
réfléchir
à
la
suite.
Madame
le
Maire
évoque
un
rdv
du
syndicat
des
eaux
qui
a eu
lieu
dernièrement
et
ou
Mr
Jean
PIRAT
était
présent,
il nous
informe
que
les
travaux
à
MOLESSIAT
débuteront
d'ici
15
jours
à 1
mois.
Le
télérelève
sera
installé
courant
de
l’année.
Madame
le
Maire
ajoute
l'affichage
du
lâcher
de
truites
au
plan
d’eau
de
MEPILLAT
sur
Panneau
Pocket
et
site
internet.
Mr
Sébastien
LABRY
évoque
qu’en
à lui
l'association
MRIC
tournoi
de
Kart
qui
vont
se
représenter
sur
notre
commune,
il dit
que
les
démarches
sont
pour
lui
ok
mais
qu’il
reste
perplexe
car
il trouve
que
c’est
un
peu
préparé
rapidement.
Madame
le
Maire
ajoute
que
toutes
les
associations
sont
soutenu
par
la
Mairie,
elles
sont
subventionnées
et
les
salles
leurs
sont
prêtées
gratuitement.
Madame
le
Maire
termine
la
réunion
en
informant
les
conseillers
de
la
situation
financière
de
l'épicerie,
de
gros
frais
d'électricité
ont
été
payé
par
la
commune
et
doivent
être
répercuté
sur
les
charges
de
Céline.
Le
calcul
est
en
cours
et
sera
mis
en
place
pour
mars
2025.
Le
conseil
est d'accord
à l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
les
élus
n’ayant
plus
de
questions,
Madame
le
Maire
lève
la
séance.