Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 Fonds de concours CC Errobi pour lIkastola
Déliberation - CPTE+RENDU 2?t=1732106552
Déliberation - CPTE+RENDU 2?t=1678132915
Déliberation - CPTE+RENDU 2?t=1751225918
Déliberation - 20190038 OJ n°5 Approbation statuts Txakurrak
Déliberation - 20190042 OJ n°9 Depense commune tvx Pkg MPT
Déliberation - 4 Conv. Ech. donnees avec le SCOT
Déliberation - 3 Rapport annuel SDEPA
Déliberation - Election representants SNM
Déliberation - Approbation. modification des statuts URA Assain
Convocation - 2 Cptes rendus URA
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Convocation - 2 Cptes rendus URA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
PYRENEES
ALAN
IIS
MAIRIE
BASSUSSARRY
2
0
1
4
0
0
7
6
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DE
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
Séance
publique
du 30
septembre
2014
.
coseeco a
,
©
é
o
L’an
deux
mille
quatorze,
le trente
septembreà
19h00,
les
membres
du
conseil
municipal
àde Ja
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
cosed
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
26
septembre
2014
conformément
à l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
.. ‘
Etaient
présents
: M.
Paul
Baudry,
Maire,
Mmes
et
MM.
Gallot,
Davril,
Yaouanc,
Lahorgue,
Bonzon,
Etchegaray,
Bigé,
Gay,
Klisz,
Bigoteau,
Etcheverry,
Recart,
David,
Sorhaits,
Vigier
et Gony. Absente
excusée
: Mme
Dallet
(procuration
à Mme
Gallot)
Absente
: Mme
Delettre
Secrétaire
de
séance
: M.
Francis
Davril
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
présents
: 17
Nombre
de
votants
:
17
N°92
:
Objet
:
Com api
d’assainissement
e
“
e
e &
=
UT e
na
D
Πns
eœ
Le
Maire
expose
que
le
Président
du
syndicat
URA
a
fait
parvenir
les
comptes
rendus
technique
et financier
du
délégataire
de
ce
syndicat
Il précise
que
ces
comptes
rendus
sont
à la disposition
des
conseillers.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
de
la
mise
à
disposition
des
comptes
rendus
technique
et
financier
du
délégataire
du
syndicat
URA.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
PS
A
\l
*
KA
ya
Mu
{e
ghol
tort
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
c0° 9
e
e
e
o
CE]
pe
es
e
o
6e
seoose
000
co
e
e
oe
ar0o
e-
e
e