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Procès Verbal - 2024 04 10
Conseil Municipal - 20210407123533
Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210407123533)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Banque,
fù Échillais
— Au Cœur de Rochefort-Océan Le 6 avril 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Claude MAUGAN, Jean-Noël ROUSSELLE, Anne-Cécile PRUGNIERES,
Alain BARRAUD, Sylvie PROUST, Arnaud DAUTRICOURT, Stéphanie
GUEVEL, Michel GAILLOT, Armelle CUVILLIER, Patrick FUMERON,
Michèle DEMESSENCE, Serge HEURTEBISE, Patrick CLAUSE, Maryse
MARTINET-COUSSINE, Éric COUDERT, Éric BERBUDEAU, Sébastien
URBANI, Karine MOREAU, Leila SEUGNET, Magalie LE GOFF, Delphine
MORIN, Jean-Pierre GIRARD, Etienne ROUSSEAU, Sonia TREVIEN,
Dominique VEILLON, isabelle MANCA, Sébastien VIOLLEAU
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL, qui se
déroulera
MERCREDI 14 AVRIL 2021 À 20 H 00
En application de la Loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence
sanitaire, la séance se déroulera en présence d’un public restreint. Chaque conseiller pourra détenir deux
pouvoirs et le quorum sera abaissé au tiers des seul(e)s membres présent{e)s uniquement. La séance
pourra se dérouler en visioconférence pour les élus qui le souhaitent.
Le port du masque reste obligatoire.
ORDRE DU JOUR :
e Approbation du Procès-verbal du 17 mars 2021
e Vote des taux d’impositions 2021
e Décision Modificative n°1
e Demande de subventions auprès de la CARO au titre de fonds de concours 2021
e Demande de subvention auprès du Département pour l'installation d’un poteau incendie Rue des
Erronnelles
° Demande de subvention auprès du Département pour la création d’un local pour les ATSEM
e Demande de subvention au titre de l'Appel à Manifestation d'intérêts SEQUOIA
e Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet pour un socle numérique dans les écoles
élémentaires pour l'acquisition d'équipements informatiques — délibération complémentaire
e Embauche d’un contrat en Parcours Emploi Compétences
° Remboursement du trop-perçu de Mme Challet suite à son départ anticipé
e Nouvelle numérotation de la rue du Transbordeur
e Questions diverses
Comptant sur votre présence, sn
Je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, mes salutations disti
Le Maire,
Claude MAUGAN