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Compte-Rendu - D008 2023.annexe.DOB 2023
unknown - D091 2025 ANNEXE DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 20
Conseil Municipal - 20210407123533
Compte-Rendu - Compte rendu du 13.04.2022
Procès Verbal - PV du 18.01.2023
Déliberation - D047 2025 Ligne de tresorie
Arrêté - 20240426163311
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Arrêté - 20240426163311)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Recu
le
19/04/2024
Publié
le
19/04/2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ECHILLAIS
Numéro
SIRET
: 21170146100017
POSTE
COMPTABLE
: 017020
SGC
ROCHEFORT
Compte
financier
unique
(M57)
Voté
par
Nature
BUDGET
PRINCIPAL
ANNEE
2023
Daann
1
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Recu
le
19/04/2024
Publié
le
19/04/2024
Sommaire
Le
Compte
Financier
Unique
Arrêté
et
signatures
ECCF
Origine
des
données
Page
:
1. Informations
générales
et
synthétiques
A
Ordonnateur
5
B1
Ordonnateur
6
B2
Ordonnateur
7
B3.1
Ordonnateur
8
B3.2
Ordonnateur
9
B3.3
Ordonnateur
10
C1
Ordonnateur
11
C2
Ordonnateur
12
D
Comptable
13
E
Comptable
14
F
Ordonnateur
16
Il. Exécution
budgétaire
A
Ordonnateur
17
A1.1
Ordonnateur
18
A1.2
Ordonnateur
19
A2.1
Ordonnateur
20
A2.2
Ordonnateur
22
B1
Comptable
23
B2
Comptable
26
C1
Ordonnateur
29
D1
Comptable
30
D2
=
Comptable
35
| HLÉtatsfinanciers
A
Comptable
38
B
Comptable
42
C
Ordonnateur
/
Comptable
- Pièce
jointe
44
Dan 9
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Reçu
le
19/04/2024
Publiéelemed
4044024
IV.
États
annexés
A1 A2 A3 B1.1 B1.2 B1.3 B1.4 B1.5 B1.6 B1.7 B1.8 B1.9 B2 B3.1 B4 B5 B6 B7.1 B7.2 B8.1.1 B8.2 B8.3 B8.4 B8.5 B9 B10 B15.1
A.
Présentation
crolsée
et
agrégée
Présentation
croisée,
section
d'investissement
—
vue
d'ensemble
Présentation
croisée,
section
de
fonctionnement
—
vue
d'ensemble
Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
B.
États
annexés
patrimoniaux
État
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
État
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
État
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
État
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
État
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
État
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
État
de
la
dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
État
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
État
de
la
dette
- Autres
dettes
Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
État
des
provisions
État
des
charges
transférées
Détail
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
Prêts État
des
emprunts
garantis
Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
Liste
des
concours
attribués
à
des
tiers
en
nature
où
en
subventions
État
des
contrats
de
crédit-bail
État
des
contrats
de
partenariat
public-privé
État
des
autres
engagements
donnés
État
des
engagements
reçus
État
du
personnel
Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a
pris
un
engagement
financier
État
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
Dan
2
Origine
des
données
Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur
Page
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Reçu
le
12/04/2024
Publié
le
19/04/2024
C1.1 c1.2 C2.1 c2.2 D1 D2.1 D5 D7 D8 D10 D11.1 D11.2 RTE
ÉRRE
EIOE
GRESEURES
AS
édition
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
C. États
annexés
budgétaires
Équilibre
budgétaire
- dépenses
Équilibre
budgétaire
- recettes
Situation
des
autorisations
de
programme
Situation
des
autorisations
d'engagement
D.
Autres
éléments
d'information
État
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
Liste
des
services
assujettis
à
la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
Gestion
des
fonds
européens
Actions
de
formation
des
élus
État
relatif
aux
ressources
et
dépenses
de
la
formation
professionnelle
des
jeunes
Identification
des
flux
croisés
États
de
la
répartition
de
la
TEOM
— investissement
États
de
la répartition
de
la TEOM
— fonctionnement
V.
Arrêté
et
signatures
DAann
4
Origine
des
données
Page
Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur Ordonnateur
/ Comptable
48
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Rec Pukl
Valeurs
Population
totale
Informations
fiscales
(N-2)
Collectivité
Indicateur
de
ressources
fiscales
ou
potentiel
fiscal
par
habitant
(1)
Ratios
de
niveau
Valeurs
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/ population
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/
population
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
Encours
de
dette
/ population
(2)
DGF
/ population
oO BR OO N =
Ratios
de
structure
et
d'analyse
financière
Valeurs
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
(3)
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
la
dette
en
capital
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(3)
Taux
d'épargne
brute
(Epargne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement)
(2)
(3)
Taux
d'épargne
nette
( (Epargne
brute
—
remboursement
annuel
de
la
dette
en
capital)
/ recettes
réelles
de
fonctionnement)
Ratio
d'endettement
(Encours
de
la
dette
/ recettes
réelles
de
fonctionnement)
(2)
(3)
Capacité
de
désendettement
(encours
de
dette
/ épargne
brute)
(2)
(3)
© © M
_- »- ©
(1)
A renseigner
selon
les
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables
à la
collectivité.
Informations
comprises
dans
la fiche
de
répartition
de
la DGF
de
l'exercice
N-1,
établie
sur
la base
des
informations
N-2
(lransmise
par
les
services
préfectoraux).
(2)
Les
ratios
s'appuyant
sur
l’encours
de
la dette
se
calculent
à partir
du
montant
de
la dette
au
1°
janvier
N.
{3)
Pour
les
syndicats
mixles,
seules
ces
données
sont
à
renseigner.
Dann
&
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Puillié
le 19/04/2024
| — INHORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHÉTIQUES
I
N GENERALE
DU
COMPTE
FINANCIER
— VUE
D’ENSEMBLE
B1
Détermination
du
résultat
cumulé
à
la
fin
de
l'exercice
N
Investissement
Fonctionnement
Total
cumulé
Prévision
budgétaire
totale
A
0,00
0,00
0,00
Recettes
Recettes
réalisées
(1)
B
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
C
0,00
0,00
0,00
Autorisation
budgétaire
totale
D
0,00
0,00
0,00
Dépenses
Dépenses
réalisées
(1)
E
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
F
0,00
0,00
0,00
Différences
entre
les
titres
et
les
mandats
Solde
des
réalisations
de
l'exercice
(+/-)
G=B-E
10,00
0,00
0,00
Résultats
antérieurs
reportés
Résultats
antérieurs
reportés
(+/-)
H
0,00
0,00
0,00
Re
ee
CHERE
Excédent
/déficit
G+H
0,00
0,00
0,00
Différence
entre
les
restes
à
réaliser
Restes
à
réaliser
(+/-)
I=C-F
0,00
0,00
0,00
Résultat
cumulé
Excédent
/déficit
G+H+1
]0,00
0,00
0,00
(1)
Les
recettes
réalisées
et
les
dépenses
réalisées
concernent
les
opérations
réelles
et les
opérations
d'ordre
Dan
& 017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
RER
7
PuHllié
le
19/04/2024
ATION
DU
RESULTAT
CUMULE
A LA
FIN
DE
L’EXERCICE
B2
Section
de
fonctionnement
Montant
ASolde
des
réalisations
de
l'exercice
N
0,00
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
—
(déficit)
BRésultats
antérieurs
reportés
0,00
Ligne
002
du
compte
financier
N
Précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
—
(déficit)
CRésultat
de
clôture
de
la section
de
fonctionnement
(a)
0,00
=
A+B
FOSC
PPT
Section
d'investissement
:
NE
UE
SE
DSolde
des
réalisations
de
l'exercice
N
0,00
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
— (déficit)
ERésultats
antérieurs
reportés
0,00
Ligne
001
du
compte
financier
N
Précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
—
(déficit)
FSolde
d'exécution
de
la section
d'investissement
N
0,00
F
=
D+E,
précédé
de
+
ou
-
GSolde
des
restes
à réaliser
d'investissement
N (b)
0,00
HSolde
cumulé
de
la section
d'investissement
H (=F+G)
0,00
NB
: en
cas
de
solde
négatif,
il s'agit
d'un
besoin
de
financement
à
couvrir
obligatoirement
par
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
{a)
en
cas
de
déficit
reporté
de
la section
de
fonctionnement,
il n'y
a pas
d'affectation
{b)
le
solde
des
resles
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
n'est
pas
pris
en
compte
pour
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement.
Le
solde
est
reporté
au
budget
de
reprise
après
le
vote
du
compte
financier,
Dans
7
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Re
TEST
OT
UTZE
buHlié
le
19/04/2024
1 — INÈ
DRMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHÉTIQUES
DISTEDESCOECMNUE
MES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHÈRE
LA
COLLÉCTIVITÉ
Désignation
des
organismes
Date
d'adhésion
Mode
de
participation (1)
Montant
du
financement
Syndicats
mixtes
(article
L. 5721-2
du
CGCT)
EPCI
Autres organismes
de
regroupement
{1)
Indiquer
si le
financement
est
fait
par
TPZ,
TPU,
TPU
+ fiscalité
additionnelle
où
sans
fiscalilé
propre.
Dana
A
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
REC
FE
TS7
07
ZUTT
Publié
le
19/04/2024
1 —
INI
ORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHÉTIQUES
I
ISTE
DES
ÉTABLISSEMENTS
PUBLICS
CRÉÉS
B3.2
(1)
Il s'agit
de
recenser
les
établissements
publics
créés
par
la collectivité
pour
l'exploitation
directe
d'un
service
public
relevant
de
sa
compétence.
Pour
rappel,
la collectivité
a l'obligation
de
constituer
une
régie
si le
service
concerné
esl
de
nature
industrielle
et commerciale
(cf.
article
L. 1412-1
du
CGCT)
ou
la faculté
de
constituer
une
régie
si le
service
concerné
est
de
nature
administrative
et n'est
pas
de
ceux
qui,
par
leur
nature
ou
par
la loi,
ne
peuvent
être
assurés
que
par
la collectivité
elle-même
(cf.
article
L. 1412-2
du
CGCT).
Les
régies
ainsi
créées
peuvent,
au
choix
de
la
collectivité,
être
dotées
:
- soit
de
la
personnalité
morale
et
de
l'autonomie
financière
;
- soil
de
la seule
autonomie
financière,
Cependant,
il convient
de
préciser
que
seules
les
régies
dotées
de
la
personnalité
morale
et
de
l'autonomie
financière
sont
dénommées
établissement
public
et
doivent
ètre
recensées
dans
cet
état.
Dsnn
Q
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
HE
1
| 0/0292002
| —-
INFORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHÉTIQUES
I
CSTE-DSS
SERVICES
INDIVIDUALISÉS
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
B3.3
(1)
Exemples
de
catégories
: régie
à seule
autonomie
financière,
opérations
d'aménagement,
service
social
et
médico-social,
Dana
An LL e6eg
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S99]IWISSE S99P 39
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Cy #OL Gp
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92
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suonesi|Iqouuu Le
S99S19A ,P Suonusaqns
oz jnes SUOReSIJIGOUUU] oz
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Se9LUISSE S9}}9p 39 9k
JUSUWSSSIJSSAUI,P SUOUSAGNS £L
SOA9S91 }9 SISAIP SpUO} 0L
SUOHESI]IQOULUI,p SUOISSS9 S9Pp SHNpold +z0
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LXErCICE
ZUZS
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
publié
le
19/04/2
1 - INFORMATIONS
GÉNÉRALES
ET
SYNTHÉTIQUES
(
Bilan
synthétique
(en
milliers
d'euros)
D
ACTIF
NET
(1)
Total
FONDS
PROPRES
ET
PASSIF
Total
ACTIF
IMMOBILISÉ
FONDS
PROPRES
Immobilisations
incorporelles
(nettes)
Apports
et
subventions
d'investissement
8
295,40
Subventions
d'investissement
versées
414,47|Neutralisations
et
régularisations
-378,18
Autres
immobilisations
incorporelles
405,60|Réserves
10
840,59
Immobilisations
corporelles
(nettes)
Report
à
nouveau
75,00
Terrains
1
619,24|Résultat
de
l'exercice
476,39
Constructions
7
844,98|Droits
du
concédant,
de
l'affermant,
de
l'affectant
et
du
remettant
435,88
Réseaux
et
installations
de
voirie
7
193,71]
TOTAL
FONDS
PROPRES
(!l)
19
745,08
Réseaux
divers
1 628,89|PASSIF
Installations
techniques,
agencements
et
matériel
683,59]
TOTAL
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
(1)
Immobilisations
mises
en
concessions
ou
affermées
DETTES
FINANCIÈRES
Autres
683,43|Emprunts
obligataires
Immobilisations
corporelles
en
cours
6,01|Emprunts
souscrits
auprès
des
établissements
de
crédit
2.012,18
Droits
de
retour
relatifs
aux
biens
mis
à
disposition
ou
affectés
687,65|Dettes
financières
et
autres
emprunts
Immobilisations
financières
(nettes)
1,70[
TOTAL
DETTES
FINANCIÈRES
(2)
2
012,18
TOTAL
ACTIF
IMMOBILISÉ
(1)
21
169,26|
DETTES
NON
FINANCIÈRES
ACTIF
CIRCULANT
Dettes
fournisseurs
et
comptes
rattachés
54,71
Stocks
Autres
dettes
non
financières
34,78
Créances
59,92|Produits
constatés
d'avance
Charges
constatées
d'avance
TOTAL
DETTES
NON
FINANCIÈRES
(3)
89,48
Trésorerie
617,56
TOTAL
TRÉSORERIE
(4)
TOTAL
ACTIF
CIRCULANT
(Il)
677,48|
TOTAL
PASSIF
(Il)
=
(1+2+3+4)
2
101,67
Comptes
de
régularisation
(Ill)
Comptes
de
régularisation
(Il)
Écarts
de
conversion
actif
(IV)
Écarts
de
conversion
passif
(IV)
TOTAL
GÉNÉRAL
(1
+
11 +
1I1+
IV)
21
846,74/
TOTAL
GÉNÉRAL
(1
+
I
+
III
+
IV)
21
846,74
[1]
Déduction
faile
des
amorlissements
et
des
dépréciations
Dana
142 ALAULU-
PLMLLAIO
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXETCICE
£ZU4S
Blue
12 10/01/80
| INFORMATIONS
GÉNÉRALES
ET
SYNTHÉTIQUES
|
Compte
de
résultat
synthétique
(en
milliers
d'euros)
E
POSTES
Exercice
N
Exercice
N-1
PRODUITS
DE
FONCTIONNEMENT
PRODUITS
SANS
CONTREPARTIE
DIRECTE
(ou
subventions
et
produits
assimilés)
Dotations
de
l'état
594,93
576,38
Participations
50,56
48,56
Compensations,
autres
attributions
et
autres
participations
25,54
13,95
Dons
et
legs
Impôts
et
taxes
1
784,44
1
647,74
PRODUITS
AVEC
CONTREPARTIE
DIRECTE
Ventes
de
biens
ou
prestations
de
services
193,48
166,04
Produits
des
cessions
d'actifs
29,07
Autres
produits
de
gestion
24,10
20,53
Production
stockée
et
immobilisée
8,99
AUTRES
PRODUITS
Reprises
sur
amortissement,
dépréciations,
provisions
et
transferts
de
charges
Reprises
du
financement
rattaché
à
un
actif
8,08
1,30
Neutralisation
des
amortissements,
dépréciations
et
provisions
18,97
18,97
Neutralisation
des
moins-values
de
cession
49,55
TOTAL
PRODUITS
DE
FONCTIONNEMENT(I)
2
700,09
2
581,09
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
Achats
et
charges
externes
492,86
521,56
Charges
de
personnel
1
145,41
1
096,20
Indemnités
des
élus
(et
membres
du
CESR)
89,09
90,99
Autres
charges
de
fonctionnement
(dont
pertes
sur
créances
irrécouvrables)
1,41
0,30
Impôts
et
taxes
24,29
22,07
Dotations
aux
amortissements,
dépréciations,
provisions
100,60
76,00
Valeurs
nettes
comptables
des
éléments
d'actifs
cédés
78,62
Neutralisation
des
dépréciations
et
provisions
Neutralisation
des
plus-values
de
cession
TOTAL
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
(Il)
1
853,67
1
885,64
Dana
14 AMULSULU
= EUOULL
AD
EXErcIcCe
£ZU25
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
au
0 10024
| - INFORMATIONS
GÉNÉRALES
ET
SYNTHÉTIQUES
|
Compte
de
résultat
synthétique
(en
milliers
d'euros)
E
POSTES
Exercice
N
Exercice
N-1
CHARGES
D'INTERVENTION
Dispositifs
d'intervention
pour
compte
propre
20,49
17,70
Autres
charges
293,00
275,26
TOTAL
CHARGES
D'INTERVENTION
(Ill)
313,49
292,96
PRODUITS
(ou
CHARGES)
NETS
DE
L'ACTIVITE
(IV
=1-11-
11)
532,93
402,50
TOTAL
PRODUITS
FINANCIERS
(V)
0,02
0,01
TOTAL
CHARGES
FINANCIERES
(VI)
56,57
64,40
PRODUITS
(ou
CHARGES)
FINANCIERS
NETS
(VII
= V
- VI)
-56,54
-64,39
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
(VIH
= IV
+ VII)
476,39
338,11
DAann
16
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
ReMI
TE
T7
VA
ZUZ
z
Z
z
ütLié
le
19/04/2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHÉTIQUES
|
X
DES
CONTRIBUTIONS
ET
PRODUITS
AFFERENTS
EN
N
F
Libellés
Taux,
coefficient
ou
forfait
appliqués
Variation
du
taux
/
Produit
voté
par
F
Variation
du
par
décision
de
l'assemblée
N-1
assemblée
produit
/ N-1
délibérante
(%)
délibérante
(%)
(%.
unité
ou
€)
TICPE
(majoration
définie
à l’art.
265
A bis
du
code
des
|SP
0.00
0,00
0,00
0,00
douanes)
Gazole
0,00
0,00
0.00
0.00
Taxe
sur
les
permis
ce
conduire
0.00
0,00
0,00
0,00
Taxe
sur
les
certificats
d'immatriculation
des
véhicules
0,00
0,00
0,00
0,00
| Taxe
spéciale
de
consommation
de
produits
pétroliers
(1)
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
sur
le
transport
public
aérien
et
maritime
(1)
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
relative
à
l'octrei
de
mer
(1)
0,00
0,00
0,00
0,00
Droits
assimilés
au
droit
d'octroi
de
mer
auxquels
sont
soumis
les
rhums
et
spiritueux
(1)
0,00
0,00
0,00
0.00
Part
départementale
des
ressources
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
0,00
0.00
0,00
0.00
Taxe
d'aménagement
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
de
publicité
foncière
et
droit
d'enregistrement
0,00
0,00
0,00
0,00
| Taxe
sur
la
consommation
finale
d'électricité
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
sur
les
remontées
mécaniques
des
zones
de
montagne
0,00
0,00
0,00
0,00
| Part
communale
des
ressources
Taxe
d'habitation
0,00
0,00
0,00
0.00
TFPB
0,00
0,00
0,00
0,00
TEPNB
0,00
0,00
0,00
0,00
CFE
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
(1)
Taxes
perçues
par
les
collectivilés
d'Outre-mer.
(2)
Détailler
les
taxes
pour
lesquelles
la collectivité
a un
pouvoir
de
modulation.
Dann
1€
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Rec
TE
L37
VAI7
ZUZNI
Publié
le 19/04/2024
11 —
EXECUTION
BUDGETAIRE
Il
ODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
A
|
L'assemblée
délibérante
a voté
le budget
:
-
auniveau
(1)
pour
la
section
d'investissement
;
-
_auniveau
(1)
pour
la
section
de
fonctionnement
;
-
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
« opérations
d'équipement
»
;
-
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la suivante
:
Il —En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement,
et en
investissement
sans
vote
formel
pour
les
chapitres
«
opération
d'équipement
».
ll -
L'assemblée
délibérante
a autorisé
le président
à opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à chapitre
dans
les
limites
suivantes
(3)
:.
[V
— En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
III ci-dessus,
le président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre.
V —
Les
provisions
sont
(4).
(1)
À compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
».
(2)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» vote
formel.
(3)
Au
maximum
dans
la
limite
de
7.5
%
des
dépenses
réelles
de
la
section,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
(4)
À
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants,
selon
les
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables
à
la
collectivilé
:
- semi
budgétaire
;
- budgétaire
par
délibération
N°...
du
Dann
17
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
11 —
EXECUTION
BUDGETAIRE
EPENSES
D'’INVESTISSEMENT
— VUE
D’'ENSEMBLE
A1,1
Restes
à réaliser
au
31
Chapitre
Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations
Taux
de
réalisation
(b/a)
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
{mandats
émis)
(b)
12(1
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,09
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,02
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,09
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,09
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
0,C0
041
Opérations
patrimoniales
(5)
0,00
0.00
0.00
0,00
Total
des
dépenses
d’ordre
en
investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'investissement
de
l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
0,00
“
PIE
WORT
Ur
re
Total
des
dépenses
de
la
section
d'investissement
0,00
0,00
Bon?
0,00
(1)
Dépenses
engagées
non
mandatées.
(2)
Voir
l'état
11-C1.1
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
(3)
Voir
l'état
IV-B5
pour
le délail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(4)
DI
040
=
RF
042
(5)
DI 041
= RI
041
DAann
48
017-211701461-20240410-D024
2024A-DF
RedO TE FTYTUA7 ZUZA publié le 19/04/2024
I1—
EXECUTION
BUDGETAIRE
il
ECETTES
D’INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
A1.2
Chapitre
Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations
Taux
de
réalisation
(b/a)
|
Restes
à
réaliser
au
31
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
_{titres
émis)
(b)
112
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
20
sations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
sations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
sations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
.
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
‘
j |
U
:
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(3)
0,00
|
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(4)
(5)
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0.00
0.00
0,00
0.00
Total
des
recettes
d'ordre
en
investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'investissement
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
0,00
Pre
FRE
Total
des
recettes
de
la
section
d'investissement
0,00
0,00
0,00
(1)
Recettes
justifiées
non
titrées.
{2)
Voir
l'état
IV-B5
pour
le
détail
des
opérations
pour
comple
de
liers.
(3)
Pour
mémoire,
crédits
ouverts
au
budget
mais
ne
faisant
pas
l'objet
d'émission
de
titres
(opérations
sans
réalisation).
(4)
D!
040
=
RF
042
(5)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(6)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
{7)
DI
041
=
RI
041
Dann
10
017-211
7101461-20240410-D024
2024A-DE
ReG Pull
WU
1€
1277
€
#
Il — EXECUTION
BUDGETAIRE
REP
ENSES
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D’ENSEMBLE
A2.1
Restes
à réaliser
au
31/12
section de fonctionnement
Chapitre
Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations
Rattachements
(c)
Total
réalisations
Taux
de
réalisation
(d/a)
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
(d
=
b+c)
(1)
011
Charges
à
caractère
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
général
(3)
012
Charges
de
personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et
frais
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
produits
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
RMI
65
Autres
charges
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
gestion
courante
(sauf
6586)
6586
Frais
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
des
groupes
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
des
services
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions, dépréciations
(semi-
budgétaires}
Total
des
dépenses
réelles
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
mixtes 023
Virement
à
la
section
0,00
d'investissement
=
=
SE
042
Opérations
ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
transf.
entre
sections
(2)
043
Opérations
ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
intérieur
de
la
section
Total
des
dépenses
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
(3)
Total
des
dépenses
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
de
l'exercice
002
Déficit
de
fonctionnement
0,00
k
b
:
|
reporté
de
N-1
à
STE,
À |
Total
des
dépenses
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
dk
usbatf
0,00
(1)
Dépenses
engagées
non
mandatées.
(2)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détai!
du
chapitre
si la
collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
Dann
9Nn
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
ReCi
nk42L
hf
04
/rhddl
RF 048
Publié
le
19/04/2024
Dana
91
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Re
TE
Pulilié
le
21043)
2
124
19/04/2024
11 —
EXECUTION
BUDGETAIRE
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D’ENSEMBLE
A2.2
Chapitre
Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations
Rattachements
(c)
Total
réalisations
Taux
de
Restes
à
réaliser
au
31
(BP
+ DM
+ RAR
N-1}
Titres
émis
(b)
(d
=
b+c)
réalisation
(d/a)
12
(1)
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
amort.
dépréciations,
prov.
(semi-
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
budgétaires)
Total
des
recettes
réelles
et
mixtes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,C0
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
Total
des
recettes
d'ordre
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
fonctionnement
de
l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
0,00
;
à
Total
des
recettes
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
J
0,00
(1)
Recetles
justifiées
non
titrées.
{2}
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la
coltectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(3)
RF
042=D
1 040
Dnnn
99 ALIUU
= LOULLAID
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXETCICE
ZUZS
Duilié
le
19/04/2024
IL - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
Il
Dépenses
d'investissement
- Vue
détaillée
B1
CRE
!
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
EU
LC
nn
-—
!
Article
(d=b<)
(a-d)
total
chapitre
018
RSA
total
chapitre
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
total
chapitre
204
Subventions
d'équipement
versées
total
chapitre
21
Immobilisations
corporelles
total
chapitre
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
total
chapitre
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
total
opération
n°
102
Opération
d'équipement
n°
102
22
500,00
22
500,00
21831103
Matériel
informatique
scolaire
1
992,00
1
992,00
2188103
Autres
430,43
430,43
total
opération
n°
103
Opération
d'équipement
n°
103
2
808,94
2
422,43
2
422,43
386,51
2188105
Autres
907,56
907,56
total
opération
n°
105
Opération
d'équipement
n°
105
1
000,00
907,56
907,56
92,44
21578108
Autre
matériel
technique
6
256,97
6
256,97
total
opération
n°
108
Opération
d'équipement
n°
108
7
000,00
6
256,97
6
256,97
743,03
2128115
Autres
agencements
et
aménagements
7
250,76
7
250,76
total
opération
n°
115
Opération
d'équipement
n°
115
26
800,00
7
250,76
7
250,76
19
549,24
2031120
Frais
d'études
127
616,50
127
616,50
2313120
Constructions
4
604,00
4
604,00
total
opération
n°
120
Opération
d'équipement
n°
120
1
170
000,00
132
220,50
132
220,50
1037
779,50
total
opération
n°
121
Opération
d'équipement
n°
121
2
000,00
2
000,00
2116200
Cimetière
4
364,57
4
364,57
total
opération
n°
200
Opération
d'équipement
n°
200
9
900,00
4
364,57
4
364,57
5
535,43
Es
Denérsies:
sonoenentsnamérapements
47 998,80
47 908,80
total
opération
n°
315
Opération
d'équipement
n°
315
47
998,80
47
998,80
47
998,80
2183888
Autre
matériel
informatique
23
147,14
23
147,14
total
opération
n°
88
Opération
d'équipement
n°
88
23
344,00
23
147,14
23
147,14
196,86
DAanr
92 ALIULU
= PLOULLAID
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXETCICE
£ZUAS
Rech
Le
19/04/2024
Publié
le
19/04/2024
Il - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
Dépenses
d'investissement
- Vue
détaillée
B1
Solde
prévisions
/
Chapitre
/
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
Ro
more
réalisations
Article
(d=b-c)
(a-d)
215192
Réseaux
de
voirie
183
160,00
183
160,00
2153492
Réseaux
d'électrification
4
616,98
4
616,98
218892
Autres
11
824,80
11
824,80
total
opération
n°
92
Opération
d'équipement
n°
92
295
653,40
199
601,78
199
601,78
96
051,62
PARIRSSRSPenses
1 609
005,14
424
170,51
424
170,51
1 184
834,63
d'équipement total
chapitre
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
total
chapitre
13
Subventions
d'investissement
1641
Emprunts
en
euros
255
262,06
255
262,06
total
chapitre
16
Emprunis
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
265
000,00
255
262,06
255
262,06
9 737,94
budgétaire)
total
chapitre
18
Compte
de
liaison
:
affectation
(budgets
annexes
-
régies
non
personnalisées)
total
chapitre
26
Participations
et
créances
rattachées
à
des
participations
total
chapitre
27
Autres
immobilisations
financières
Total
des
dépenses
financières
265
000,00
255
262,06
255
262,06
9
737,94
total
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
1 874
005,14
679
432,57
679
432,57
1
194
572,57
13911
État
et
établissements
nationaux
6
281,00
6
281,00
13913
Départements
1 299,00
1 299,00
13918
Autres
496,00
496,00
198
Neutralisation
des
amortissements
18
971,00
18
971,00
total
chapitre
040
Opérations
d'ordre
de
transferts
entre
sections
39
047,00
27
047,00
27
047,00
12
000,00
2313
Constructions
1 404,00
1 404,00
total
chapitre
041
Opérations
patrimoniales
59
331,82
1 404,00
1 404,00
57
927,82
DAann
94 AULSUU-
PLOULL
AID
017-211701461-2
0240410-D024
2024A-DE
EXErcIce
ZU4S
Un ie
15/04/2024
2
z
lié
le
19/04/2024
H
- EXÉCUTION
BUDGETAIRE
Il
Dépenses
d'investissement
- Vue
détaillée
B1
u
nt
ei
Solde
prévisions
/
Ep
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
Réslsatons
none
réalisations
Article
(d=b-c)
(a-d)
Total
des
dépenses
d'ordre
98
378,82
28
451,00
28
451,00
69
927,82
en
investissement
Total
des
dépenses
d'investissement
de
1
972
383,96
707
883,57
707
883,57
1
264
500,39
l'exercice 001
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
reporté Total
des
dépenses
de
la
section
d'investissement
1
972
383,96
707
883,57
707
883,57
1
264
500,39
Dann
9k AAUU
= PLEOULL
AIO
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXETCICE
£ZUZS
PS
de 101420
Il - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
I
Recettes
d'investissement
- Vue
détaillée
B2
Chapitre
/
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
Réalisations
nettes
re
Article
(d=b-c)
(a-d)
total
chapitre
018
RSA
1313
Départements
5
267,00
5
267,00
1321
État
et
établissements
nationaux
4
782,34
4
782,34
1322
Régions
1 748,86
1 748,86
1323
Départements
1 183,86
1 183,86
13251
GFP
de
rattachement
29
764,00
29
764,00
1345
En
de
radars
automatiques
et
amendes
de
25
000,00
25
000,00
total
chapitre
13
Subventions
d'investissement
342
034,85
67
746,06
67
746,06
274
288,79
total
chapitre
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
762
017,48
762
017,48
total
chapitre
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
total
chapitre
204
Subventions
d'équipement
versées
total
chapitre
21
Immobilisations
corporelles
total
chapitre
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
total
chapitre
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
10222
F.C.T.V.A.
44
681,25
44
681,25
10226
Taxe
d'aménagement
109
097,18
109
097,18
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
263
109,09
263
109,09
[total
chapitre
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
342
609,09
416
887,52
416
887,52
-74
278,43
total
chapitre
18
a
(budgets
annexes
-
total
chapitre
26
no
et
créances
rattachées
à
des
total
chapitre
27
Autres
immobilisations
financières
total
chapitre
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
50
000,00
total
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
[Total
des
recettesiréelles
1 496
661,42
484
633,58
484
633,58
1 012
027,84
d'investissement
Dans
90 AULAQUU-
PLU
LAID
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Re Pub
EXETCICE
£UZS
h
le
19/04/2024
Il - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
lié
le
19/04/2024
Recettes
d'investissement
- Vue
détaillée
B2
:
one
Solde
prévisions
/
CRE
intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
REP
SIoRs
nettes
réalisations
Article
(d=b-c)
(a-d)
total
chapitre
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
166
622,72
2802
Frais
d'études,
d'élaboration,
de
modifications
et
de
5
551,00
5
551,00
révisions
des
documents
d'urbanisme
28031
Frais
d'études
25
564,93
25
564,93
2804132
Bâtiments
et
installations
18
945,00
18
945,00
280422
Bâtiments
et
installations
26,00
26,00
2805
Concessions
et
droits
similaires,
brevets,
licences,
263,60
263,60
droits
et
valeurs
similaires
281568
que
matériel
et
outillage
d'incendie
et
de
défense
143,54
143,54
2815738
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
3
900,00
3
900,00!
2815741
Installations,
matériel
et
outillage
des
cantines
3
862,00
3
862,00
scolaires
281578
Autre
matériel
technique
4
428,00
4
428,00)
28158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techniques
1 841,00
1 841,00
28181
Installations
générales,
agencements
et
157,00
157,00
aménagements
divers
281828
Autres
matériels
de
transport
6
661,00
6
661,00
281831
Matériel
informatique
scolaire
5
077,99
5
077,99
281838
Autre
matériel
informatique
2
978,59
2
975,59
281841
Matériel
de
bureau
et
mobilier
scolaires
653,00
653,00
281848
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
2
369,00
2
369,00
28188
Autres
16
585,25
16
585,25
total
chapitre
040
Opérations
d'ordre
de
transferts
entre
sections
99
004,28
98
003,90
99
003,90
0,38
2033
Frais
d'insertion
1 404,00
1 404,00
total
chapitre
041
Opérations
patrimoniales
59
331,82
1
404,00
1
404,00
57
927,82
Total
des
recettes
d'ordre
en
investissement
324
958,82
100
407,90
100
407,90
224
550,92
Dann
97 ALIUU-
PLUOULLAID
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXErCICE
ZUZS
Rech
le
19/0
2U4
Publié
le
19/04,
Il - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
Recettes
d'investissement
- Vue
détaillée
B2
Chapitre
/
z
Réalisations
nettes
SO
preveionl
s
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
réalisations
Article
CT)
(a-d)
Total
des
recettes
d'investissement
de
1
821
620,24
585
041,48
585
041,48
1 236
578,76
l'exercice 001
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
150
763,72
reporté Total
des
recettes
de
la
section
d'investissement
1 972
383,96
585
041,48
585
041,48
1 387
342,48
Dann
90
017 Red Pu
-211701461-20240410-D024
2024A-DFE
CrTe
T97
047
ZU2S
lié
le
19/04/2024
11 —
EXECUTION
BUDGETAIRE
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
NS
D'E
PEMENT
— DETAIL
DES
CHAPITRES
ET
ARTICLES
__Cc1
DAann
9Q ALU
= MMULL
ALD
EXETCICE
£ZUAS
Rec Pub
Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Dépenses
de
fonctionnement
- Vue
détaillée
D1
Solde
prévisions
/
Chapitre
/
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
REAIseLQns
nettes
réalisations
Article
(d=b-c)
(a-d)
60611
Eau
et
assainissement
26
393,43
26
393,43
60612
Éne-gie
- Électricité
112
676,39
9
678,78
102
997,61
60621
Combustibles
27
759,27
27
759,27
60622
Carburants
8
874,57
175,68
8
698,89
60623
Alirentation
70
154,91
175,29
69
979,62
60628
Autres
fournitures
non
stockées
31
344,96
330,69
31
014,27
60631
Fournitures
d'entretien
13
459,54
13
459,54
60632
Fournitures
de
petit
équipement
8
027,19
8
027,19
60633
Fournitures
de
voirie
4
518,95
4
518,95
60636
Habillement
et
Vêtements
de
travail
4
948,99
4
948,99
6064
Fournitures
administratives
5
312,31
1
085,24
4
227,07
60668
Autres
produits
pharmaceutiques
485,70
485,70
6067
Fournitures
scolaires
13
611,29
13
611,29
6068
Autres
matières
et
fournitures.
599,58
599,58
611
Contrats
de
prestations
de
services
28
094,40
223,68
27
870,72
6132
Locations
immobilières
7
000,00
7
000,00
61358
Aut-es
22
498,52
22
498,52
614
Charges
locatives
et
de
copropriété
311,42
311,42
615221
Bâtiments
publics
1 424,52
720,84
703,68
615231
Voiries
16
258,50
16
258,50
61551
Matériel
roulant
9
094,97
9
094,97
61558
Autres
biens
mob
1 362,53
1 362,53
6156
Ma
ntenance
15
852,30
27,36
15
824,94
6161
Mu
tirisques
13
570,05
13
570,05
6182
Documentation
générale
et
technique
524,00
524,00
6184
Versements
à
des
organismes
de
formation
310,00
310,00
Dan
an ALIUU-
LM
LAID
EXETrCICE
ZUZS
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Puflie
le
19/04/2024
IL - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
I
Dépenses
de
fonctionnement
- Vue
détaillée
D1
Che
!
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
Réalisations
nettes
Séiogtione
Article
(d=b-c)
(a-d)
6185
Frais
de
colloques
et
séminaires
265,00
265,00
6188
Autres
frais
divers
8
554,37
8
554,37
6225
Indemnités
au
comptable
et
aux
régisseurs
330,00
330,00
62268
Autres
honoraires,
conseils.
2
280,00
2
280,00
6231
Annonces
et
insertions
408,00
300,00
108,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
6
851,61
6
851,61
6234
Réceptions
1 535,96
1 535,96
6238
Divers
4
221,53
38,35
4
183,18
6248
Divers
2
134,63
2
134,63
6251
Voyages,
déplacements
et
missions
4
299,32
4
299,32
6261
Frais
d'affranchissement
7
052,84
672,40
6
380,44
6262
Frais
de
télécommunications
9
744,02
14,99
9
729,03
627
Services
bancaires
et
assimilés.
29,02
29,02
6281
Concours
divers
(cotisations...)
3
061,09
3
061,09
6282
Frais
de
gardiennage
496,09
496,09
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
3
862,20
3
862,20
62876
Au
GFP
de
rattachement
6
609,00
6
609,00
6288
Autres
215,33
111,65
103,68
63512
Taxes
foncières
1 549,00
1 549,00
637
Pen.
et
versements
assimilés
235,63
235,63
total
chapitre
011
Charges
à
caractère
général
645
160,00
508
202,93
13
554,95
494
647,98
150
512,02
6331
Versement
mobilité
5
636,35
5
636,35
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
745,60
745,60
ss
Ra
See
112000
112000
36
D
Se
127808
1275808
Dans
94 AUAUU-PLMLLAIOD
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXErCICE
ZU2S
Rech
le
19/047/
Publl
ié
le
19/04/2024
IL - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
Dépenses
de
fonctionnement
- Vue
détaillée
D1
Solde
prévisions
/
Ces
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
Ron
nettes
réalisations
Article
(d=b-
(a-d)
6338
A
es
taxes
et
versements
assimilés
sur
2
253,15
2
253,15
64111
Rémunération
principale
603
716,22
603
716,22
64112
pre
familial
de
traitement
et
indemnité
de
12
750,75
12
750,75
64113
NBI
3
508,76
3
508,76
64118
Autres
indemnités.
81
763,13
81
763,13
64131
Rémunérations
108
594,27
238,89
108
355,38
64132
ER
pIement
familial
de
traitement
et
indemnité
de
1 468,83
1 468,83
64138
Primes
et
autres
indemnités
15
308,09
15
308,09
6415
Congés
payés
3
357,32
3
357,32
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.AF.
132
537,79
132
537,79
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraite
191
376,57
191
376,57
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C
5
138,95
5
138,95
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
62
695,56
18
621,84
44
073,72
6458
Cotisations
aux
autres
organismes
sociaux.
16
421,67
16
421,67
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
2
964,00
2
964,00
6488
Autres
368,21
368,21
total
chapitre
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
1
254
600,00
1
264
478,25
18
860,73
1
245
617,52
8
982,48
7391112
jégrevement
de
taxe
d'habitation
sur
les
logements
567,00
567,00
739116
Prélèvements
au
titre
de
l'article
55
de
la
loi
SRU
59
812,15
59
812,15
739118
fautes
reversements
et
restitutions
sur
contributions
3
933,00
3
933,00
739211
Attribution
de
compensation
13
623,44
13
623,44
total
chapitre
014
Atténuations
de
produits
83
300,00
77
935,59
77
935,59
5
364,41
total
chapitre
016
APA
total
chapitre
017
RSA/Régularisations de RMI
DAann
929 ALIUU-
PLU
LALD
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Rec Pub
EXETCICE
ZUZS
h
le
19/04/2024
lié
le
19/04/2024
Il - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
Dépenses
de
fonctionnement
- Vue
détaillée
D1
Solde
prévisions
/
ces
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
REIBe
tons
nettes
réalisations
Article
(d=b-c)
(a-d)
65211
Frais
de
scolarité
5
094,73
5
094,73
65311
indemnités
de
fonction
77
546,81
77
546,81
65312
Frais
de
mission
et
de
déplacement
121,36
121,36
65313
Cotisations
de
retraite
3
651,04
3
651,04
65314
Cotisations
de
sécurité
sociale
- part
patronale
1
713,89
7
713,89
653172
potsalons
au
fonce
de
financement
de
l'allocation
53,93
53,93
6542
Créances
éteintes
478,60
478,60
65568
Autres
contributions
318
818,91
25
823,41
292
995,50
657362
CCAS
8
000,00
8
000,00
65748
Autres
personnes
de
droit
privé
7
400,00
7
400,00
65818
Autres
182,26
182,26
65888
Autres
711,25
711,25
total
chapitre
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
411
820,00
429
772,78
25
823,41
403
949,37
7
870,63
total
chapitre
6586
Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(1)
loHI'
de
LEbenses
de
2 394
880,00
2 280
389,55
58
239,09
2 222
150,46
172
729,54
gestion
des
services
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
60
566,73
60
566,73
66112
Intérêts
- rattachement
des
ICNE
8
688,82
12
689,05
-4
000,23
total
chapitre
66
Charges
financières
73
300,00
69
255,55
12
689,05
56
566,50
16
733,50
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
36,64
36,64
total
chapitre
67
Charges
spécifiques
1 000,00
36,64
36,64
963,36
6817
Dotations
aux
dépréciations
des
actifs
circulants
1
600,00
1
600,00
[total
chapitre
68
Dotations
aux
provisions
2
600,00
1 600,00
1 600,00
1 000,00
nr
dépenses
réelles
2 471
780,00
2 351
281,74
70
928,14
2 280
353,60
191
426,40
total
chapitre
023
Virement
à
la
section
d'investissement
166
622,72
Dans
99 ALU
- PULL
AID
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXETCICE
ZUZS
Rech
ie
19/04/2024
.
e
Publié
le
19/04/2024
Il -
EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
il
Dépenses
de
fonctionnement
- Vue
détaillée
D1
:
mn:
Solde
prévisions
/
CRT
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
DONS
OnS
nes
réalisations
Article
(d=b-c)
(a-d)
6811
Dotations
aux
amortissements
des
immobilisations
99
003,90
99
003,90
incorporelles
et
corporelles
total
chapitre
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
99
004,28
99
003,90
99
003,90
0,38
fotal
chapitre
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
GE
eberssSoroe
265
627,00
99
003,90
99
003,90
166
623,10
de
fonctionnement
LEUR
SSL
EE
Le
2 737
407,00
2 450
285,64
70
928,14
2 379
357,50
358
049,50
fonctionnement
de
l'exercice
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
orales
dépenessnens
2 737
407,00
2 450
285,64
70
928,14
2 379
357,50
358
049,50
section
de
fonctionnement
(1)
Collectivités
de
plus
de
100
000
habitants
Dann
94 AUQUU-PLEULLALOD
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXETrCICE
£U4S
Rech
le
19/04/2024
L
£
Publié
le
19/04/2024
Il
- EXÉCUTION
BUDGETAIRE
Il
Recettes
de
fonctionnement
- Vue
détaillée
D2
:
2
O8
Solde
prévisions
/
ne
|
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
ROEAeS
LS
réalisations
Article
(d=b<)
(a-d)
6419
Remboursements
sur
rémunérations
du
personnel
77
252,69
77
252,69
6459
Remboursements
sur
charges
de
Sécurité
Sociale
75,66
75,66
et
de
prévoyance.
6479
Remboursements
sur
autres
charges
sociales
368,21
368,21
total
chapitre
013
Atténuations
de
charges
33
000,00
77
696,56
77
696,56
-44
696,56
total
chapitre
016
APA
total
chapitre
017
RSA/Régularisations
de
RMI
70311
Concession
dans
les
cimetières
(produit
net)
8
719,90
2
319,00
6
400,90
70323
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
887,00
887,00
7037
Contribution
pour
dégradation
des
voies
et
chemins
1
178,75
1
178,75
7062
Redevances
et
droits
des
services
à
caractère
1
976,00
1
976,00
culturel
7067
Redevances
et
droits
des
services
périscolaires
et
138
400,06
138
400,06
d'enseignement
7083
Locations
diverses
(autres
qu'immeubles)
17
784,63
80,50
17
704,13
70876
par
le
GFP
de
rattachement
11
431,45
11
431,45
70878
par
des
tiers
10
765,21
10
765,21
7088
Autres
produits
d'activités
annexes
(abonnements
4
734,64
4
734,64
et
vente
d'ouvrages...)
total
chapitre
70
D
166
400,00
195
877,64
2 399,50
193
478,14
-27
078,14
Fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
732221
et
intercommunales
49
097,00
49
097,00
Fonds
départemental
des
DMTO
pour
les
73228
communes
de
moins
de
5
000
habitants
66
912,62
CORME62
total
chapitre
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
105
000,00
116
009,62
116
009,62
-11
009,62
73111
Impôts
directs
locaux
3
177
846,00
1 500
000,00
1677
846,00
73118
Autres
contributions
directes
130,00
130,00
73134
Taxe
sur
les
déchets
stockés
66
940,00
66
940,00
Dana
9f ALIUU-PLEOULLAID
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXETCICE
£U4S
Rech
le
1°
Publlié
le
19/04/2024
Il - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
Recettes
de
fonctionnement
- Vue
détaillée
Solde
prévisions
/
CneItren
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
D
réalisations
Article
(d=b-c)
(a-d)
73154
Droits
de
place
1
446,00
1
446,00
total
chapitre
731
Fiscalité
locale
1 697
000,00
3
246
362,00
1 500
000,00
1 746
362,00
-49
362,00
74111
Dotation
forfaitaire
des
communes
565
553,00
270
000,00
295
553,00
741121
Dotation
de
solidarité
rurale
(DSR)
des
communes
254
952,00
254
952,00
741127
Dotation
nationale
de
péréquation
(DNP)
des
35
212,00
35
212,00
communes
744
FCTVA
9
214,22
9
214,22
74718
Autres
24
883,63
24
883,63
7472
Régions
6
408,00
6
408,00
7473
Départements
1 025,00
1 025,00
74741
Communes
membres
du
GFP
13
387,16
7
777,78
5
609,38
74748
Autres
communes
9
759,65
9
759,65
74751
GFP
de
rattachement
1
750,00
1
750,00
7478211
État
1
120,00
1
120,00
État
- Compensation
au
titre
de
la
Contribution
74832
Économique
Territoriale
(CVAE
et
CFE)
3
091,00
3
091,00
74833
Etat
- Compensation
au
titre
des
exonérations
de
16
281,00
16
281,00
taxes
foncières
74881
Participation
des
familles
au
titre
de
la
restauration
9
258,00
9
258,00
et
de
l'hébergement
scolaires
total
chapitre
74
Dotations
et
participations
600
850,00
951
894,66
280
868,78
671
025,88
-70
175,88
752
Revenus
des
immeubles
20
283,26
20
283,26
Redevances
versées
par
les
fermiers
et
75813
concessionnaires
1 899,51
1 899,51
75888
Autres
3
834,11
2
535,75
1 298,36
total
chapitre
75
Autres
produits
de
gestion
courante
20
800,00
26
016,88
2
535,75
23
481,13
-2
681
13
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
2
623
050,00
4613
857,36
1
785
804,03
2
828
053,33
-205
003,33
761
Produits
de
participations
22,31
22,31
Daan
96 ALIULU-
LOL
AID
EXETCICE
ZUZS
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Rech
le
19/04/2074
2
7
putlié
le
19/04/2024
Il -
EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
Il
Recettes
de
fonctionnement
- Vue
détaillée
D2
:
ou
Solde
prévisions
/
Chapitre
/
Intitulé
Prévisions
(a)
Émissions
(b)
Annulations
(c)
RESNESUORS
LS
réalisations
Article
(d=b-c)
(a-d)
total
chapitre
76
Produits
financiers
10,00
22,31
22,31
-12,31
773
Mandats
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
ou
622,95
622,95
atteints
par
la
déchéance
quadriennale
total
chapitre
77
Produits
spécifiques
300,00
622,95
622,95
-322,95
total
chapitre
78
Reprises
sur
provisions
popises
1RCRUES
HÉCIIEnES
2 623
360,00
4 614
502,62
1 785
804,03
2 828
698,59
-205
338,59
77681
Neutralisation
des
amortissements
18
971,00
18
971,00
777
Recettes
et
quote-part
des
subventions
|
8
076,00
8
076,00
d'investissement
transférées
au
compte
de
résultat
total
chapitre
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
39
047,00
27
047,00
27
047,00
12
000,00
total
chapitre
043
ppéerne
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
onctionnement
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
39
047,00
27
047,00
27
047,00
12
000,00
Total
des
recettes
de
fonctionnement
de
l'exercice
2
662
407,00
4
641
549,62
1 785
804,03
2
855
745,59
-193
338,59
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
75
000,00
OL
AeSrecerEsele
2 737
407,00
4 641
549,62
1 785
804,03
2 855
745,59
-118
338,59
section
de
fonctionnement
Dana
97 QAUAULL-
PLU
AID
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXETCICE
ZUAS
11 —
ÉTATS
FINANCIERS
Bilan
(en
euros)
A
CHARGES
CONSTATÉES
D'AVANCE
Exercice N Exercice N-1
=
BRUT
amortissementss
NET
NET
dépréciations
ACTIF
IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
Subventions
d'investissement
versées
569
167,22
154
698,73
414
468,49
433
439,49
Autres
immobilisations
incorporelles
451
592,91
45
990,22
405
602,69
310
769,72
Immobilisations
incorporelles
en
cours
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Terrains
1 619
239,56
1 619
239,56
1 607
624,23
Constructions
7
844
978,20
7
844
978,20
7
796
979,40
Réseaux
et
installations
de
voirie
7
193
705,09
7
193
705,09
7013
415,97
Réseaux
divers
1 628
891,92
1 628
891,92
1 624
274,94
Installations
techniques,
agencements
et
matériel
720
106,49
36
516,17
683
590,32
688
637,01
Immobilisations
mises
en
concessions
ou
affermées
Autres
810
687,48
127
258,64
683
428,84
679
605,74
Immobilisations
corporelles
en
cours
6
008,00
6
008,00
DROITS
DE
RETOUR
RELATIFS
AUX
BIENS
MIS
A
DISPOSITION
OÙ
AFFECTÉS
687
652,40
687
652,40
687
652,40
IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRES
1 696,50
1 696,50
1 696,50
TOTAL
ACTIF
IMMOBILISÉ
(1)
21
533
725,77
364
463,76
21
169
262,01
20
844
095,40
ACTIF
CIRCULANT
STOCKS CRÉANCES
ann
des
entités
publiques,
des
organismes
internationaux
et
la
Commission
25
651,61
25
651,61
5
074,53
Créances
sur
les
redevables
et
comptes
rattachés
85
256,71
2
600,00
32
656,71
26
793,73
Avances
et
acomptes
versés
par
la
collectivité
Créances
correspondant
à
des
opérations
pour
compte
de
tiers
Créances
sur
budgets
annexes
Créances
sur
les
autres
débiteurs
1 607,35
1 607,35
Dana
98 ALIUU
= PLMIILL
AID
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Rec Pub
EXETrcICe
ZUZS
7
T7:
ÿ/0474024
19/04/2024
(D: +
ñ
H a
Ill —
ÉTATS
FINANCIERS
Bilan
(en
euros)
A
Exercice
N
Exercice
N-1
ARTIF
Note
BRUT
PROS
NET
NET
dépréciations
TOTAL
ACTIF
CIRCULANT
(HORS
TRÉSORERIE)
(Il)
62
515,67
2
600,00
59
915,67
31
868,26
TRÉSORERIE VALEURS
MOBILIÈRES
DE
PLACEMENT
DISPONIBILITÉS
617
564,07
617
564,07
589
492,93
AUTRES TOTAL
TRÉSORERIE
(Ill)
617
564,07
617
564,07
589
492,93
COMPTES
DE
REGULARISATION
(dont
primes
de
remboursement
des
obligations)
(IV)
ÉCARTS
DE
CONVERSION
ACTIF
(V)
TOTAL
GÉNÉRAL
(1
+
I
+
II
+
IV
+
V)
22
213
805,51
367
063,76
21
846
741,75
21
465
456,59
Dana
90 ALU
- MUOULLAID
017 Publl
EXETCICE
£ZUZS
ReCk
-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Le
aa
Ill
— ÉTATS
FINANCIERS
ill
Bilan
(en
euros)
A
FONDS
PROPRES
ET
PASSIF
Note
Exercice
N
Exercice
N-1
FONDS
PROPRES
APPORTS
NON
RATTACHÉS
A
UN
ACTIF
DÉTERMINÉ
Dotations
985
879,69
985
879,59
Fonds
globalisés
3
922
559,78
3
768
781,35
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
Rattachées
à
un
actif
amortissable
14
643,68
17
452,58
Rattachées
à un
actif
non
amortissable
3 372
321,35
3 309
842,29
NEUTRALISATIONS
ET
RÉGULARISATIONS
-378
183,09
-359
212,99
RÉSERVES
10
840
591,35
10
577
482,26
REPORT
À
NOUVEAU
75
000,00
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
476
388,09
338
109,99
DROITS
DU
CONCÉDANT
ET
DE
L'AFFERMANT
DROITS
DE
L'AFFECTANT
ET
DU
REMETTANT
435
875,84
435
875,84
TOTAL
FONDS
PROPRES
(|)
19
745
076,69
19
074
211,11
PASSIF
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
PROVISIONS
POUR
RISQUES
PROVISIONS
POUR
CHARGES
TOTAL
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
(1)
DETTES
FINANCIÈRES
EMPRUNTS
OBLIGATAIRES
Avances
et
acomptes
reçus
Dettes
correspondant
à des
opérations
pour
compte
de
tiers
EMPRUNTS
SOUSCRITS
AUPRÈS
DES
ÉTABLISSEMENTS
DE
CRÉDIT
2 012
183,86
2 271
446,15
DETTES
FINANCIÈRES
ET
AUTRES
EMPRUNTS
TOTAL
DETTES
FINANCIÈRES
(2)
2
012
183,86
2
271
446,15
DETTES
NON
FINANCIÈRES
Dettes
fournisseurs
et
comptes
rattachés
54
705,47
110
412,93
Dettes
fiscales
et
sociales
119,31
Dann
AN MLIUU-
PLU
L AID
017
-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXErcIce
£UZS
Reg Pub]
5 le
19/04/2024
lié
le
19/04/202
Ill —
ÉTATS
FINANCIERS
Bilan
(en
euros)
A
FONDS
PROPRES
ET
PASSIF
Note
Exercice
N
Exercice
N-1
Fonds
gérés
par
la collectivité
Dettes
sur
budgets
annexes
Autres
dettes
non
financières
PRODUITS
CONSTATÉS
D'AVANCE
6 353,19 28
422,54
7 445,98 1
023,41
TOTAL
DETTES
NON
FINANCIÈRES
(3)
89
481,20
119
001,63
TRÉSORERIE AUTRES
ÉLÉMENTS
DE
TRÉSORERIE
PASSIVE
TOTAL
TRÉSORERIE
(4)
TOTAL
PASSIF
(Il)
= (1+2+3+4)
2 101
665,06
2 390
447,78
COMPTES
DE
RÉGULARISATION
(II!)
ÉCARTS
DE
CONVERSION
PASSIF
(IV)
797,70
TOTAL
GÉNÉRAL
(I+II+iII+1V)
21
846
741,75
21 465 456,59
Dana
41 AULUN
= PULL
AID
EXETCICE
2U2ZS
3 e U ce 017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
4 /
Ill —-
ÉTATS
FINANCIERS
Neutralisation
des
dépréciations
et
provisions
lié
Compte
de
résultat
(en
euros)
B
Note
Exercice
N
Exercice
N-1
Variation
PRODUITS
DE
FONCTIONNEMENT
PRODUITS
SANS
CONTREPARTIE
DIRECTE
{ou
subventions
et
produits
assimilés)
Dotations
de
l'état
594
931,22
576
378,35
18
552,87
Participations
50
555,66
48
564,89
1 990,77
Compensations,
autres
attributions
et
autres
participations
25
539,00
13
950,00
11
589,90
Dons
et
legs
Impôts
et
taxes
1
784
436,03
1
647
743,88
136
692,15
PRODUITS
AVEC
CONTREPARTIE
DIRECTE
Ventes
de
biens
ou
prestations
de
services
193
478,14
166
044,13
27
434,01
Produits
des
cessions
d'actifs
29
070,00
-29
070,00
Autres
produits
de
gestion
24
104,08
20
529,28
3
574,80
Production
stockée
et
immol
8
988,93
-8
988,93
AUTRES
PRODUITS
Reprises
sur
amortissement,
dépréciations,
provisions
et
transferts
de
charges
Reprises
du
financement
rattaché
à
un
actif
8
076,00
1
303,00
6
773,00
Neutralisation
des
amortissements,
dépréciations
et
provisions
18
971,00
18
971,00
Neutralisation
des
mains-values
de
cession
49
549,94
-49
549,94
TOTAL
PRODUITS
DE
FONCTIONNEMENT
(!)
2
700
091,13
2
581
093,40
118
997,73
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
Achats
et
charges
externes
492
863,35
521
655,66
-28
792,31
Charges
de
personnel
1
145
412,83
1
096
903,25
48
509,58
Dont
salaires,
traitements
et
rémunérations
diverses
753
344,00
713
142,42
40
201,58
Dont
charges
sociales
392
068,83
383
760,83]
8
308,00
Indemnités
des
élus
(et
membres
du
CESR)
89
087,03
90
090,25
-1
003,22
Autres
charges
de
fonctionnement
(dont
pertes
sur
créances
irrécouvrables)
1 408,75
299,02
1
109,73
Impôts
et
taxes
24
292,76
22
068,26
2
224,50
Dotations
aux
amortissements,
dépréciations,
provisions
100
603,90
76
000,00
24
603,90
Valeurs
nettes
comptables
des
éléments
d'actifs
cédés
78
619,94
-78
619,94
Dann
A9 ALIUU-
LMI
AID
017 ReG Pub
EXETrCICE
ZUZS
-211701461-20240410-D024
2024A-DE
lié
le
19/04/2024
III -
ÉTATS
FINANCIERS
il
Compte
de
résultat
(en
euros)
B
Note
Exercice
N
Exercice
N-1
Variation
Neutralisation
des
plus-values
de
cession
TOTAL
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
(Il)
1 853
668,62
1
885
636,38
-31
967,76
CHARGES
D'INTERVENTION
Dispositifs
d'intervention
pour
compte
propre
20
494,73
17
701,03
2
793,70
Dont
ménages
5
094,73
651,03
4
443,70
Dont
personnes
morales
de
droit
privé
7 400,00
9
050,00
-1
650,00!
Dont
collectivités
territoriales
Dont
autres
organismes
publics
8
000,00
8
000,00
Dont
établissements
d'enseignement
Charges
résultant
de
la
mise
en
jeu
de
la
garantie
de
la
collectivité
Autres
charges
292
995,50
275
256,79
17
738,71
TOTAL
CHARGES
D'INTERVENTION
(Nil)
313
490,23
292
957,82
20
532,41
PRODUITS
{ou
CHARGES)
NETS
DE
L'ACTIVITE
(IV
=4-11-
111)
532
932,28
402
499,20
130
433,08
PRODUITS
FINANCIERS
Produits
des
participations
et
des
prêts
22,31
13,38
8,93
Produits
des
valeurs
mobilières
de
placement
Produits
nets
sur
cessions
de
valeurs
mobilières
de
placement
Autres
produits
financiers
Reprises
sur
amortissements,
dépréciations,
provisions
financières
et
transferts
de
charges
TOTAL
PRODUITS
FINANCIERS
(V)
22,31
13,38
8,93
CHARGES
FINANCIERES
Charges
d'intérêts
56
566,50
64
337,49
-7
770,99
Charges
nettes
sur
cessions
de
valeurs
mobilières
de
placement
Autres
charges
financières
66,00
-66,00
Dotations
aux
amortissements,
aux
dépréciations
et
aux
provisions
financières
TOTAL
CHARGES
FINANCIERES
(VI)
56
566,50
64
403,49
-7
836,99
PRODUITS
(ou
CHARGES)
FINANCIERS
NETS
(VII
=
V
- VI)
-56
544,19
-64
390,11
7
845,92
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
(VI
=
IV
+
VII)
476
388,09
338
109,09
138
279,00
Dan
49 MULUU
= MiPULI
AD
EXETCICE
£ZUZS
Rech
le
1
Publlié
1
Ill —- ÉTATS FINANCIERS
fl
Annexe
c
L'annexe
est
une
pièce
jointe
au
compte
financier
unique
pour
les
collectivités
listées
dans
l'arrêté
du
10
novembre
2016
qui
expérimentent
la certification
des
comptes
en
application
de
l’article
110
de
la
loi
NOTReé.
Pour
les
autres
collectivités,
cet
état
est
SANS
OBJET.
Dann
A4 AUAUU
= PLOULL
AID
EXErcCIce
£ZU2S5
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Recu
le
19/04/2024
Publié
le
19/04/2024
Le résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
N n'est
pas
concordant
entre
les
différents
états
du
compte
financier
:
Compte
de
résultat
=
476.388,09
;
Vue
d'ensemble
du
compte
financier
=
0
; différence
=
476.388,09.
Le
résultat
d'investissement
de
l'exercice
N n'est
pas
concordant
entre
les
différents
états
du
compte
financier
:
Exécution
budgétaire
- vue
détaillée
=
-122.842,09
;
Vue
d'ensemble
du
compte
financier
= 0
;
différence
=
-122.842,09
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
:
Vue
détaillée,
dépenses
d'investissement
=
707.883,57
Vue
d'ensemble,
dépenses
d'investissement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
:
Vue
détaillée,
recettes
d'investissement
=
585.041,48
Vue
d'ensemble,
recettes
d'investissement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
:
Vue
détaillée,
dépenses
de
fonctionnement
=
2.379.357,50
Vue
d'ensemble,
dépenses
de
fonctionnement
=0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
:
Vue
détaillée,
recettes
de
fonctionnement
=
2.855.745,59
Vue
d'ensemble,
recettes
de
fonctionnement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
16
:
Vue
détaillée,
dépenses
d'investissement
=
255.262,06
Vue
d'ensemble,
dépenses
d'investissement
= 0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
040
:
Vue
détaillée,
dépenses
d'investissement
=
27.047,00
Vue
d'ensemble,
dépenses
d'investissement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
041
:
Vue
détaillée,
dépenses
d'investissement
=
1.404,00
Vue
d'ensembie,
dépenses
d'investissement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
13
:
Vue
détaillée,
recettes
d'investissement
=
67.746,06
Vue
d'ensemble,
recettes
d'investissement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
10
:
Vue
détaillée,
recettes
d'investissement
=
416.887,52
Vue
d'ensemble,
recettes
d'investissement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
040
:
Vue
détaillée,
recettes
d'investissement
=
99.003,90
Vue
d'ensemble,
recettes
d'investissement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
041
:
Vue
détaillée,
recettes
d'investissement
=
1.404,00
Vue
d'ensemble,
recettes
d'investissement
=
0
Dann
AR ALIUU-
FLOU
AID
EXETrCICe
£U4S
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
Recu
le
19/04/2024
Pubilérédtationetfeftè9
24
dépenses
de
fonctionnement
nd
ont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
011
:
Vue
d'ensemble,
dépenses
de
fonctionnement
= 0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
012
:
Vue
détaillée,
dépenses
de
fonctionnement
=
1.246.617,52
Vue
d'ensemble,
dépenses
de
fonctionnement
= 0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
014
:
Vue
détaillée,
dépenses
de
fonctionnement
=
77.935,59
Vue
d'ensemble,
dépenses
de
fonctionnement
= 0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
65
:
Vue
détaillée,
dépenses
de
fonctionnement
= 403.949,37
Vue
d'ensemble,
dépenses
de
fonctionnement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
66
:
Vue
détaillée,
dépenses
de
fonctionnement
=56.566,50
Vue
d'ensemble,
dépenses
de
fonctionnement
=
O
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
67
:
Vue
détaillée,
dépenses
de
fonctionnement
= 36,64
Vue
d'ensemble,
dépenses
de
fonctionnement
= 0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
68
:
Vue
détaillée,
dépenses
de
fonctionnement
=1.600,00
Vue
d'ensemble,
dépenses
de
fonctionnement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
dépenses
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
042
:
Vue
détaillée,
dépenses
de
fonctionnement
=
99.003,90
Vue
d'ensemble,
dépenses
de
fonctionnement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
013
:
Vue
détaillée,
recettes
de
fonctionnement
= 77.696,56
Vue
d'ensemble,
recettes
de
fonctionnement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
70
:
Vue
détaillée,
recettes
de
fonctionnement
= 193.478,14
Vue
d'ensemble,
recettes
de
fonctionnement
= 0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
73
:
Vue
détaillée,
recettes
de
fonctionnement
=
116.009,62
Vue
d'ensemble,
recettes
de
fonctionnement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
731
:
Vue
détaillée,
recettes
de
fonctionnement
=
1.746.362,00
Vue
d'ensemble,
recettes
de
fonctionnement
=
0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
74
:
Vue
détaillée,
recettes
de
fonctionnement
= 671.025,88
Vue
d'ensemble,
recettes
de
fonctionnement
= 0
Dans
4 MLSULU-
ELTULL
AID
Exercice
£U<5
017-211701461-20240410-D024
2024A-DE
RecLeshéalisatôr$/rett8d
en
recettes
de
fonctionnement
ne
ddht
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le
chapitre
75
:
PubYüédétaillé®
fétett89
dé
fonctionnement
= 23.481,13
|
Les réalisations nettes en recettes de fonctionnement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre
76
:
Vue
détaillée,
recettes
de
fonctionnement
=
22,31
Vue
d'ensemble,
recettes
de
fonctionnement
= 0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
77
:
Vue
détaillée,
recettes
de
fonctionnement
=
622,95
Vue
d'ensemble,
recettes
de
fonctionnement
= 0
Les
réalisations
nettes
en
recettes
de
fonctionnement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le chapitre
042
:
Vue
détaillée,
recettes
de
fonctionnement
=
27.047,00
Vue
d'ensemble,
recettes
de
fonctionnement
=
0
Les
réalisations
neïtes
en
dépenses
d'investissement
ne
sont
pas
concordantes
entre
les
différents
états
du
compte
financier
pour
le total
des
chapitres
d'opérations
d'équipement
:
Vue
détaillée,
dépenses
d'investissement
=
424.170,51
Vue
d'ensemble,
dépenses
d'investissement
=
0
Dann
47 ALQUU-
PLU
AID
017 Rec! Pub
-211701461-20240410-D024
2024A-DE
EXETCICE
ZUZS
ù Ie
19/71
lié
le
1.
V —- ARRETE
ET
SIGNATURES
<
ARRETE
ET
SIGNATURES
Date
d'édition
: 14/03/2024
Comptable(s)
Mme
SANDRINE
LE
DIAURE
du
01/01/2023
Vu
et
certifié
par
le comptable
supérieur
ou
son
délégué
qui
déclare
que
le présent
compte
est
exact
en
ses
résultats.
Observations
:
Le
comptable
soussigné
affirme
véritable,
sous
les
peines
de
droit,
le présent
compte.
Vu
par
l’ordonnateur
ou
son
délégué
qui
certifie
que
le présent
compte
a été
voté
le par
l'organe
délibérant.
Dann
AN
Ayant
exercé
au
cours
de
la
gestion
au
14/03/2024