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Déliberation - 2020 062
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune d'Aussillon.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 062)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
du
TARN
ARRONDISSEMENT
de
CASTRES
CANTON
de
MAZAMET
N° 2020/062
Envoyé en préfecture le 08/07/2020
Reçu en préfecture le 08/07/2020
Affiché le see
ID : 081-218100212-20200706-CM2020_062-DE
Mairie d' AUSSILLON
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance Publique du 06 Juillet 2020
L'AN deux mille vingt, le six du mois de juillet le Conseil Municipal d'AUSSILLON, s'est assemblé à la Salle Charles Costis (art.9-ordonnace N°2020-562 du 13 mai 2020), sous: la présidence de Monsieur Fabrice CABRAL, Maire, en session ordinaire, suivant convocations faites le 30 juin 2020 au nombre prescrit par la loi.
Présents :
Procurations :
MM. Fabrice CABRAL, Marc MONTAGNÉ, Cécile LAHARIE, José GALLIZO, Leila ROUDEZ, Jérôme PUJOL, Muriel ALARY, Chantal GLORIES, Anne-Marie AMEN, Céline CABANIS, Bernard ESCUDIER, Marylis RAYNAUD, Didier HOULES, Isabelle MONTOLIO, Frédéric TAYAC, Josiane CASTRO, Serif AKGUN,
Manon KLOUCHI, Gérald MANSUY, Armande GASTON, David KOKADEJEVAS-DAGUILLANES, Mahmoud NOUI, Dominique PETIT, Isabelle BOUISSET, Bérenger GUIRAO, Laurence ROUANET.
Philippe COLOMBANI à Marc MONTAGNE
Philippe PAILHE à Jérôme PUJOL
Françoise MIALHE à Leila ROUDEZ
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mme Chantal GLORIES.
: Lors de la séance :
NGmbre dé Rntre Are AeieE 09 Présents : 26 Procurations : 3 Absents : 0
OBJET : Attribution de subventions aux associations - Exercice 2020 Date d'affichage : 08 juillet 2020
Considérant que lesdites associations exercent une activité présentant des intérêts incontestables pour une grande partie des habitants de la Commune,
Vu l’avis des commissions concernées :
Commission Jeunesse réunie le 15 juin 2020
Commission Culture réunie le 16 juin 2020
Commission Solidarité/Proximité réunie le 18 juin 2020
Commission Enfance/Petite Enfance réunie le 17 juin 2020
Commission Sports réunie le 16 juin 2020
Commission Finances réunie le 30 Juin 2020
M. le Maire propose d'allouer aux associations dont la liste figure en annexe, une subvention pour l'année 2020. Envoyé en préfecture le 08/07/2020
Reçu en préfecture le 08/07/2020
N° 2020/062 Affiché le Ses ID : 081-218100212-20200706-CM2020_062-DE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 25 voix POUR et 4 Abstentions :
- vote les subventions proposées par M. le Maire conformément à la liste annexée,
- dit que les crédits sont inscrits au budget primitif de l’exercice 2020 - Budget Principal, section de fonctionnement, chapitre 65 « Autres charges de gestion courante », article 6574 "Subventions de fonctionnement aux associations".
Pour Extrait conforme,
Acte ayant acquis caractère
exécutoire à la date du
AUSSILLON, le
Le Maire,
Fabrice CABRAL.