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Déliberation - DCM 13 Repartition de la subvention annuelle aux associations adherentes a lOMS
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 13 Repartition de la subvention annuelle aux associations adherentes a lOMS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-13-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/202.
Le Chambon?
Feugerolles COMMUNE DE SAINT-ÉTIENNE METROPOLE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 24 MAI 2023
Le Maire certifie :
1°/ Que tous les conseillers municipaux en exercice ont été convoqués dans les
formes et délais prescrits par la loi, soit en date du 17 mai 2023, 29/ Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance était de 33 sur
lequel il y avait 22 membres présents au début de la séance, à savoir :
Membres présents :
M. FARA, maire,
M. BOUTHEON, M. ROCHETTE, M. VASSELON, Mme JACQUEMONT, M. GEYSSANT,
Mme HAMIDI, Mme DI DOMENICO, adjoints,
M. GAWEL, M. GRANGETTE, M. PINEL, Mme ROVERA, Mme DAVID, Mme BRUYERE,
Mme AIVOLIOTIS, Mme CELLE, Mme CHAMPAGNAT, M. ARBAUD, Mme BRETON,
Mme CHOUAL, M. AKCAYIR, M. SIBAUD), conseillers municipaux,
Membres absents ayant donné pouvoir :
Mme MARMORAT à Mme DI DOMENICO
M. OLIVIER à M. PINEL
M. BARNIER à M. FARA
Mme CHELLIG à Mme BRUYERE
M. BOURGIN à M. ROCHETTE
Mme BONJOUR à Mme CHAMPAGNAT
M. MAISONNIAL à M. BOUTHEON
Mme BURNICHON à Mme HAMIDI
Membres excusés :
M. RANCON (arrivé au moment de la 7ème délibération), M. SIMONETTI, Mme
CHAUMAYRAC,
Président de séance : M. FARA
Secrétaire élue pour la séance : Mme HAMIDI VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023
DÉLIBÉRATION N° DCM-24052023-13
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-13-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/202
ASSOCIATIONS AHDÉRENTES À L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS RÉPARTITION DE LA SUBVENTION ANNUELLE
Lors de sa séance du 5 avril 2023, le conseil municipal a alloué une enveloppe de 10 250 € à
répartir entre les différentes associations adhérentes à l'Office Municipal des Sports qui ne
sont pas signataires d’un contrat d’objectifs selon les critères suivants :
Nombre de licenciés,
Club engageant des jeunes de moins de 18 ans dans des compétitions officielles,
Club ayant participé aux formations proposées par l'OMS,
Club ayant participé au forum des associations,
Club proposant un accueil des personnes porteuses de handicap.
La répartition de la subvention annuelle proposée par l'Office Municipal des Sports s’établit ainsi :
MONTANT DE
LA ASSOCIATION SUBVENTION
(en €)
Athlétique Club Ondaine 914.75
AS Mowgli 260.00
AS Postiers 496.67
Club de Kayak 438.92
Foyer Laïque Escalade 318.30
Foyer Laïque Sarbacane 634.76
Fous du volant Ondaine 795.36
Gym volontaire de Pontcharra 362.03
Les Pieds Plats 932.69
Réveil Chambonnaire Badminton 519.36
Réveil Chambonnaire Echecs 438.73
Réveil Chambonnaire Sarbacane 546.09
Twirling bâton 1 069.58
Gym Boxe Chambon 318.30
Vivacité 556.56
Volley Ball Chambon-Feugerolles 600.85
Les amis randonneurs 1 047.05
TOTAL 10 250.00
Considérant la volonté de la commune de soutenir la vie associative locale par l'attribution de
subventions annuelles,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
à l’unanimité, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-13-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/202:
ACCORDE les subventions aux associations dans la limite des sommes figurant dans les
tableaux ci-dessus,
DIT que le montant des dépenses sera prélevé sur le chapitre concerné du budget de l’exercice courant.
Ont signé au registre tous les membres présents.
La Secrétaire de séance Le Maire
Samia HAMIDI vid E
Certifié exécutoire compte tenu de :
-sa publication le QALSH2022.
Pour le Maire et par délégation
La Directrice générale des services
; COLA
Conformément aux dispositions prévues par l'article R 421-5 du code de justice administrative, la présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification où publication, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Lyon ou par l'application informatique "Télérecours
citoyen" accessible par le site internet "www.telerecours.fi". La présente délibération peut aussi faire l'objet d'un recours gracieux auprès de son auteur dans un délai de deux mois à compter de sa notification on publication. Le recours contentieux peut alors être engagé dans un délai de 2 mois à compter, soit de la décision explicite de rejet du recours gracieux, soit de la décision implicite du présent arrêté.