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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Travaillan.
Lien du pdf (unknown - ca 2024 mairie 6 mars 2025 tampon)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
ID
: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
Envoyé
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préfecture
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07/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2025
Publié
le
1°8eq
“exeuue je6pnq np gpequ no pediouud }epnq : ausouoo jaBpnq 8j 2enbipu (€)
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Jnessiurupe ado)
SN
elqedwoS uoseg sp SIUSS : 1714 LANOND 11S0d
9LOOOLYELOPSLZ : LAUIS OIBUINN
30 1VdIONIHd 11909 NV 29349 (2)
(1) (SW) NY TUIVAVAL 3Q ANNNNO) : eunwwoy
ASIVÔNVAA 1N0/1aNdAù
PZ0Z + VO - NVTIVAVAL 30 AIMIVA - (SW) NYTUVAVEL 30 ANNWWOI COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
{M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
Sommaire
I -
Informations
générales
A
- Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B - Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
II - Présentation
générale
À
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
- Balance
générale
- Dépenses
C2 -
Balance
générale
- Recettes
INT
- Adoption
du
CA
A -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Aî
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
Al -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
AL.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
À1.903
- Fonction
3 - Cuiture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
À2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
BL.1
- Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
B1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement
B1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N Page
2
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en
préfecture
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07/03/2025
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: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
D © 1 tu
10 11 12 13 15 17 21 23 24 25 26 28 32 36
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
38 4 44
Sans
Objet
45 46 Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2025
COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
B1.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
AT
B1.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
Sans
Objet
B2
- Méthodes
utilisées pour
les amortissements
Sans
Objet
B3.1
- Etat des provisions
constituées
Sans
Objet
B3.2
- Etalement
des provisions
Sans
Objet
B4
- Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de tiers
Sans
Objet
B6-
Prêts
Sans
Objet
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
48
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
49
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
50
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
Sans
Objet
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
Sans
Objet
B7.8
- Autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.9
- Autres
engagements
reçus
Sans
Objet
B8.1.1
- Concours
attribués à des tiers
Sans
Objet
B8.1.2
- Liste des
subventions
versées
aux
communes
Sans
Objet
BS
- Etat
du
personnel
si
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
Sans
Objet
B112
- Liste des établissements
publics
créés
Sans
Objet
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
B12.1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
54
B12.2
- Variation
du
patrimoine
- Sorties
55
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
56
B14
- Etat
des
travaux
en
régie
Sans
Objet
B15.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
Sans
Objet
B15.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
Sans
Objet
€
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
57
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
59
C1.8
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
60
C2.1
- Situation
des
AP
(collectivités
de plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C2.2
- Situation
des
AE
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C23
- Etat des
autorisations
de programme
et des crédits de paiement
afférents
(collectivités de moins
de 3 500
habitants)
Sans
Objet
C24
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
Sans
Objet
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
D1.2.1
- Services
assujettis
à la TVA
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
D1.2.2
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
investissement
Sans
Objet
D1.2.3
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
fonctionnement
Sans
Objet
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1
: Budget
Sans
Objet
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
Sans
Objet
D2.3
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3
: Patrimoine
Sans
Objet
D3.1
- Variation
du
patrimoine
{article
L.
300-5
CU)
- Entrées
62
D3.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Sorties
63
D4
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
DS
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
Sans
Objet
D6
- Actions
de
formation
des
élus
Sans
Objet
D7
- Etat
relatif aux
ressources
et dépenses
de
la formation
professionnelle
des jeunes
Sans
Objet
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
Sans
Objet
D9
- Identification
des flux croisés
Sans
Objet
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
64
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
66
D12.1
- Etats de la répartition de la TEOM
- Investissement
Sans
Objet
D12.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
Sans
Objet
D13.1-
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
Sans
Objet
D13.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
Di4.1
- Suivi
des
opérations
au titre du
NPNRU
- Etat
de
synthèse
Sans
Objet
D14.2
- Suivi
des
opérations
au
titre du
NPNRU
- Détail
Sans
Objet
V-
Arrêté
et signatures
Page
3 Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2025
COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
Publié
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ID
: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
A
- Arrêté
et
signatures
ur
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est jaint ou
sans
objet.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément àl'instruction
budgétaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
— Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les dotations
et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ; des opérations
d'ordre
doivent figurer en italique.
(i) À utiliser
également
pour
les collectivités
de
moins
de 3600
habitants
qui apteralent
pour
le régime
des
AP-AE
de
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément
à l’article L. 5217-10-9
et avant
l'adoption
de
son
budget
primitif.
Si la collectivité
apte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2. de la partie IV « Annexes
». Les projets d8 dotations d'AP-AE
inscrits sur les annexes
Bet
B2 de la partie Il apparaissent alors dans
les états
de
la partie
Ill « Vote
du
budget
», sinon
les montants
dans
les champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes
dont la population est inférieure à 800 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT}
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4 Envoyé
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préfecture
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07/03/2025
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préfecture
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07/03/2025
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: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
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SA1VA2N29 SNOILVNAOANI — |
V202 - VO - NYTUVAVEL 30 SIHIVU - (ZW) NY TIVAVEL 1Q ANNWNWOI Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2025
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préfecture
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07/03/2025
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9 5884
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V20Z - VO - NYTUVAVOL 30 SIMIVA - (SN) NYTIVAVAL 10 INNWWOI Envoyé
en
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07/03/2025
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07/03/2025
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L°8eq
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S31V42N19 SNOILVNAOANI — |
V202 - VO - NVTIVAVEL 30 HHIVH - (4SW) NYTIIVAVAL 3Q ANNWANOO COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- C
Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2025
Publié
le
ID
: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
1
INFORMATIONS
GENERALES
l
EXECUTION
DU
BUDGET
— RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
]
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
«)
9,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
6,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
0,00
20
fmmobilisations
incorporelles
(sauf
Le 204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
6,00
21
immobilisations
corporelles
{3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
{ll}
0,00
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,09
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4}
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
(#)
Il s'agit des
restes
à réaliser établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
où
au
BS
N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. {4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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8 COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)}
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- C.
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Envoyé
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préfecture
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07/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2025
ID
: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
[—
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET—
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap. /
art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
Qi}
9,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
0,00
21
Immobülisations
corporelles
{3}
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
{3}
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
{3}
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
6,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(lv)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(1}
Il s’agit des
restes
à réaliser établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle,
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
où
au
BS
N#1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assembtée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Hors recettes imputées aux chapitres D16
et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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07/03/2025
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: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
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S21111934 | SASN1d41q
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Il A1VAAN29 NOILYLN3S34d — Il
202 - VO - NYTIVAVEL 30 AIHIVUN - (ZW) NVTIVAVEL 30 ANNWWOI Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2025
COMMUNE
DE TRAVAILLAN
(M57) - MAIRIE
DE TRAVAILLAN
- CA - 2024
Publié le ID
: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
I —
PRESENTATION
GENERALE
(L
EQUILIBRE
FINANCIER
-— INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- REALISATIONS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
{reçues}
(sauf
is
138) (1)
6781,74
16
Emprunis
et dettes
assimilées
(2)
0,00
20
nor
incorporelles
(sauf 204)
(y
9 598,50
0,00
compris
opérations)
{1}
204
Éubyentions
d'équipement
versées
(y compris
7 500,00
0,00
opérations)
{1} (11)
21
Co
EEE
corporelles
(y compris
16
751,10
0,00
opérations)
(1}
22
inmobisatons
reçues
en
affectation
{y compris
0,00
0,00
opérations)
(1) (3)
1
bitisati
f2324
À
23
Mu
à isations
en
cours
(sau
} (y compris
0,00
0,00
opérations)
(1}
Total
des
réalisations
d'équipement
33
849,60
6 781,74
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(4)
0,00
13
687,90
13
Subventions
d'investissement
{1} (5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
31
673,46
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1}
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
31
673,46
13
687,90
45...
[ Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
l
65
523,06 |
1
20
469,64
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
8 024,80
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
investissement
ut
0,00 |
1
9 024,80
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
[
TOTAL
Lis
65 523,06 | n+1v
29 494,44 |
_RESULTATS
ANTERIEURS
:
:
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissemen
v
10
031,78 |
0,00
|
N-1
reporté
Î
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
MI
1
10 031,78
|
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
L+ I
+ V
175
554,84 |
1+1V+4V1+
VII
139
526,22
SOLDE
D’EXECUTION
{recettes
— dépenses)
(10)
-36
028,62
(1) Hors dépenses et recettes Imputées au chapitre 018. (2) Sauf 165, 166 et 16449. {8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, if retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. {4) En recettes, sauf 1068. {5) En recettes, détail du 138. (6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. {7) Seui le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (8) Di 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 : Di 041 = RI 041. (0) Les comptes 15, 29, 39, 48 et 89 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (10} Mettre le signe {:) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent. (11) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre glabalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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ID
: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
I1—
PRESENTATION
GENERALE
IE
EQUILIBRE
FINANCIER
— FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- REALISATIONS
{y compris
les restes
à réaliser et rattachements
N-1)
MANDATS
EMIS
|
TITRES
EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges
à caractère
général
(1)
175
631,92 |
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
24
830,40
diverses
012
Charges
de
personnel
et frais
261
940,60 |
73
Impôts
et taxes
(sauf
731)
45
180,50
assimilés
(1}
731
Fiscalité
locale
465
020,34
74
Dotations
et participations
(1)
49
182,99
65
Autres
charges
de
gestion
328
503,58 |
75
Autres
produits
de
gestion
43
922,95
courante
(sauf
6586}
(1)
courante
(1)
6586
Frais fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténuations
de
produits
8 420,00 |
013
Atténuations
de
charges
{1}
15
291,58
016
APA
0,00 |
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00 |
017
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
774
496,19 |
Total
recettes
de
gestion
des
services
643
428,76
66
Charges
financières
4
634,74 |
76
Produits
financiers
4,01
67
Charges
spécifiques
{1)
0,00 |
77
Produits
spécifiques
(1)
5 000,00
68
Dotations
aux
provisions,
212,53 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(1)
prov.
(semi-budgétaires)
(1}
TOTAL
DÉPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
[
779
343,37
Il
6438 432,77
MIXTES
MIXTES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2}
042
Opérations
ordre
transf.
entre
9 024,80 |
042
Opérations
ordre
fransf.
entre
1,82
sections
(3)
sections
{3}
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
|
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
HH
9 024,80
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
1,52
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
+1
788
368,17
+
IV
648
434,29
J'EXERCICE
L'EXERCICE
RESULTAT
RÉPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
{
V
0,00 {
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté |
VI
348
446,15
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
14
+V
788
368,17
I+
IV
+ VI
996
880,44
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Î
SOLDE D'EXECUTION {receties — dépenses) (4)
208 512,27
|
{1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017. {2) DF 042 = RI 040; RF 042 = DI 040
; DF
043 = RF 043.
(3) Les comptes
68 et 78 peuvent
figurer dans
le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions
budgétaires,
conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables. (4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent.
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DE
TRAVAILLAN
(M57)
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DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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Il —
PRESENTATION
GENERALE
U
BALANCE
GENERALE
— DEPENSES
C1
_
MANDATS
EMIS (y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
LS
M
INVESTISSEMENT
|
|Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
{3}
0,00
0,00
0,00
15 |
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
9,00
0,00
16
|
Emprunits
et dettes assimilées
(sauf 1688
non
31
673,46
0,00
31
673,46
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,06
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
(3) (5)
9 588,50
0,00
3 598,50
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5) (10)
7 500,00
0,00
7 500,00
21
|
Immobilisations
corporelles
{3) (5)
16
751,10
0,00
16
751,10
22
|
Immobilisations
reçues
en affectation
(3} (5)
te}
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en cours
(sauf 2324)
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
{3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises}
0,00
0,00
29 |
Dépréciations des immobilisations
(4}
2,00
0,00
39 |
Dépréciation
des stocks et en-cours
(4)
0,00
9,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
9,00
198 |
Neutralisation
des amortissements
2,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour compte
de tiers (6)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49 |
Dépréciation
des comptes
de tiers (4}
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
|
Dépenses
d'investissement
—
Total
65
523,06
0,00
65
523,06
I
Pour information D
001 Solde d'exécution négatif reporté
|
110 031,78
|
FONCTIONNEMENT
[
Opérations
réelles (1)
| _ Opérations d'orare (2)
___ TOTAL Réalisé
7]
011
Charges
à
caractère
général
(9)
175
631,92
175
631,92
012
|
Charges
de personnel
et frais assimilés
(9)
261
940,60
261
940,60
014
|
Atténuations
de
produits
8
420,00
8
420,00
!
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA /
Régularisations
de RMI
0,00
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de gestion
courante
(sauf 6586)
(9)
328
503,58
0,00
328
503,58
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
4 634,74
0,00
4 634,74
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
& 000,00
5 000,00
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
(9)
212,53
4 024,80
4237,33
71
Production
stockée
(ou déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
de fonctionnement
- Total
TT9
343,37
…
_
9 024,80
______
788
368,17
Î
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
0,00 |
(1) Y
compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ortire semi-budgétaires.
42) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57. {3} Hors dépenses imputées au chapitre 018. {4) Ces chapitres ne sont à renssigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions légistatives et réglementaires applicables. {5) Hors chapitres opérations. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière. (8) A utiliser uniquement dans ls cas où la collectivité effactuerait des dépenses sur des biens affectés. {8) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
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TRAVAILLAN
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(19)
Le chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
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Il
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
{sauf
1068)
13
687,90
0,00
13
687,90
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3}
6 781,74
0,00
6 781,74
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes assimilées
(sauf 1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18 |
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
18
|
Neutral.
et régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immebilisations
incorporelles
(sauf 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3) {9}
0,00
0,00
6,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
5 000,00
5 000,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
€)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28 |
Amortissement
des
immobilisations
4 024,80
4 024,80
29 |
Dépréciations des immobitisations
(4)
0,00
6,00
39 |
Dépréciation
des stocks
et en-cours (4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
efen-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49 |
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59 |
Dépréciation
des comptes
financiers (4)
0,00
0,00
Recettes d'investissement — Total
20 469,64
3 024,80
7
2049444
|
Ï
1068
Excédent
de fonctionnement
capitalisé
N-1
Ï
110 031,78
|
Î
Pour
information
R001
Soîde
d'exécution
positif
reporté
|
0,00
|
FONCTIONNEMENT
:
Opérations réelles
«)
_
F Opérations d'ordre
a
|
_
“TOTAL Réalisé”
LL
|
013 | Atténuations de charges (8)
15 291,58
ee
"
15 291,58
|
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
24
830,40
24
830,40
71
Production
stockée
{ou
déstockage)
0,60
0,00
|
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
|
73
Impôts
et taxes
{sauf
731)
45
180,50
45
180,50
|
731 |
Fiscalité
locale
465
020,34
465
020,34
|
74
|
Dotations
et
participations
(8)
49
182,99
49
182,89
|
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
{8}
43
922,95
0,00
43
922,95
|
76
|
Produits
financiers
4,01
0,00
4,01
|
77
|
Produits
spécifiques
(8)
5 000,00
0,00
5 000,00
|
78
|
Reprise
sur amortissements
et provisions
(8)
0,00
1,52
1,52
|
79
|
Transferts
de
charges
_
0,00
6,00
|
Recettes
de fonctionnement
— Total
64343277|
1,82
648
434,29
|
Pour
information
R002
Résultat
positif
reporté
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57. {3) Hors recettes Imputées au chapitre 018.
348 446,15
|
(4) Ces chapitres ne sont à renselgner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail en IV-B5).
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15 COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
(6) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la cotlectivité
effectuerait
une
dotation
initiale au
profit d'un
service
public
doté
de
la seule
au
{7} A
utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
{8} Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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LT 2884
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V9 nq NOILdOGY — Ill
FTOZ - VO - NV TIVAVEL 3Q SINIVN - (4SHA) NYTIIVAVYE 3Q ANNWWHOD Envoyé
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07/03/2025
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FLOZ - VO - NVTIVAVAL 30 SIUIVA - (ZSW) NV TUVAVUL 30 INNHNOO Envoyé
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FEOZ - VO - NYTIIVAVAL 20 AIUIVA - (/SW) NVTIVAVAL 30 INNWNOD Envoyé
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le
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N SAXANNY — AI
VE0Z - VO - NVTTIIVAVALL 20 HISIVN - (/SW) NY TIVAVAL 30 ANNWWOI ID
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USLISSSIMOUE D 9pinp E Jnbipul ‘ajqessquowe 159 sboe US 81 1S {Z)
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Al SAXANNY — AI
P202 - VO - NYTIIVAVAL 30 SISIVA - (ZSW) NYTUVAVAL 30 ANNWWOO Envoyé
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SS o8eq
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A SX2NNV — AI
V2O0Z - VO - NVTIVAVAL 10 SIMIVH - (ZW) NV TUVAVUL 1G ANNWWOI Envoyé
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N SAX2NNY — AI
Ve 08 - VO - NVTUVAVAL 30 HBIVN - (ZW) NVTIVAVAL AG INNNWOI Envoyé
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DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
c1.1
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Solde
d'exécution
001
(A}
montant
négatif
si déficit
(D001)
montant
positif si excédent
{R001)
-110
031,78
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif si déficit
montant
positif
si excédent
0,00
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-7
(Solde
[=
À
+B)
Solde
positif : excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
-110
031,78
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Affectation
au
1068
{C)
Solde
négatif:
absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la
couverture
de
l'annuité
110
031,78
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1}
Solde
positif : excédent
de
financement
-110
031,78
Solde
négatif:
besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
(Solde
II=
C
+
Solde
|)
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
0,00
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Solde
négatif
: annuité
de
la dette
non
couverte
Crédits
Réalisations
Restes
à réaliser
au
Total
ouverts/reportés
(2)
{3)
FA2IN
(4)
{a)
(b)
(c=a+b)
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
propres
(D)(1)
32
000,00
31
673,46
0,00
31
673,46
Ressources
propres
externes
et internes
de
502
949,93
17
742,70
0,00
17
712,70
l'exercice
(EX{1)
Solde
des
opérations
de
l'exercice
(Solde
HI =
h |
A70
949,93
43
960,76
0,00
43
960,76
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif si déficit
(D001)
-110
031,78
-110
031,78
montant
positif
si
excédent
(R001)
Affectation
au
1068
( C}
110
031,78
110
031,78
110
031,78
Solde
des
opérations
liées
à
l'exercice
N-1
{Solde
N
=A+0cC)
5,00
2:29
Couverture
de
l'annuité
de
la dette
(Solde
V
= Solde
III + Solde
IV)
Solde
positif: annuité
de
la
dette
couverte
A3
960,76
(1)
BP+BS+DM
+ RAR
N-1.Le
détail est présenté
aux
états
suivants
:
"Equilibre
budgétaire
- Dépsnses"
et "Equilibre
budgétaire
- Recette
{2) Cumul des crédits de l'exercice votés ou repartés (3) Mandats et titres émis (4) H s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuells
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TRAVAILLAN
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TRAVAILLAN
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202 - VO - NYTIIVAVAL 30 IMIVN - (LSW) NVTIVAVAL 30 ANNWWOO Envoyé
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09 °8tq
00‘0 00‘000 06+ SUO|ESIHIQOULU,P SUOISSS9 SP SINPOid co
Sisloueus Sejdiuoo sep uogemeideq 66
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SEISIOUEUI SUORESHIQOURU! SOHNY “12
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: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
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ID
: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
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02 - V9 - NYTIVAVAL 30 SHIUIVA - (ZW) NYTIVAVAL 30 ANNWWOI Envoyé
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: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
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A SAX2ANNY — AI
V0Z - VO - NVTIVAVAL 30 SINIVA - (ZSW) NYTIVAVEL 30 ANNWWOI Envoyé
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07/03/2025
COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
-
à "4028 ID
: 084-218401347-20250307-0502_2025-BF
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
VOTES
: Pour:
15
Contre
: 0
Abstentions
: D
Date
de
convocation
: 25/02/2025
Présenté
par
Isabelle
DALADIER
Maire
(1),
A
Salle
du
Conseil,
Mairie
de
TRAVAILLAN,
le 06/03/2025
Délibéré
par
l'assemblée
Le
Conseil
Municipal
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
À
Mairie
de
TRAVAILLAN,
le 06/03/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
Le
Conseil
Municipal
(2),(3),
Annie
MEUNIER
, Conseillère
Municipale
Û
ñ)
DT
Bernard
SCULFORT
,Conseiller
Municipal
LE
Cyril
BRUSCOLINI
,2è
Adjoint
>
Frédéric
ANGOT
, Conseiller
Municipal
j
AT
Frédéric
DARRIBAU
, Conseiller
Municipal
RP
Gilles
GASQ
, 3è Adjoint
KR
È
isabelle DALADIER-MARTIN
, Maire
LR
—
À
——
.
Julien
CHALAYE
, Conseilier
Municipal
TE
Katia
VESSIOT
, Conseillère
Municipale
>
—
=
Marie-Christine
ANDRIEU
, Conseillère
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a
mi
Mireille
FARESSE
, Conseillère
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TM
Pascal
MARCHESINI
, Conseiller
Municipal
Patricia BEYSSON
, Conseillère Municipale
_Dns——
Sd,
Patricia
LISPAL
,1er
Adjointe
HT
Pierretie
MEYER
,Conseillère
Municipale
mas
Ÿ
Certifié
exécutoire
par
Isabelle
DALADIER
Maire
(1),
compte
tenu
de
ia
transmission
en
préfecture,
le
07/03/2025,
et
de
la
publication
le
07/03/2025 {1) Indiquer « la présidente » ou « Je président ». {2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, 8) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page
67