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DES
ECOLES
TRAVAILLAN
{M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
Sommaire
I -
Informations
générales
A -
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1 -
Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
IT - Présentation
générale
A
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
- Balance
générale
- Dépenses
C2
- Balance
générale
- Recettes
III
- Adoption
du
CA
A - Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Aî
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
À2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
AI
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
AL.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
AL.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
AT.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation professionnelle
et apprentissage
ÀA1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
AL.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
42.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
À2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie sociale, jeunesse,
sports et loisirs
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
À2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
À2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat de la dette - Détail des crédits
de trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat de la dette - Répartition
par structure de taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
BL.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement
B1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
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Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet Envoyé
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CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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B1.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Sans
Objet
B1.9
- Etat
de
la detie
- Autres
dettes
Sans
Objet
B2
- Méthodes
utilisées pour
les amortissements
Sans
Objet
B3.1
- Etat des provisions
constituées
Sans
Objet
B3.2
- Etalement
des provisions
Sans
Objet
B4
- Etat des
charges
transférées
Sans
Objet
BS
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
Sans
Objet
B6-
Prêts
Sans
Objet
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B7.3
- Etat des
emprunts
garantis
Sans
Objet
B74
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
Sans
Objet
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
Sans
Objet
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
Sans
Objet
B7.8
- Autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.9
- Autres
engagements
reçus
Sans
Objet
B8.i.1
- Concours
attribués
à des
tiers
Sans
Objet
B8.1.2 -
Liste
des
subventions
versées
aux
communes
Sans
Objet
B9
- Etat du personnel
Sans
Objet
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
B11.1
- Liste
des
organismes
de regroupement
Sans
Objet
B11.2
- Liste des établissements
publics
créés
Sans
Objet
B14,3
- Liste des services
individualisés
dans
un budget annexe
Sans
Objet
812.1
- Variation
du patrimoine
- Entrées
Sans
Objet
B12.2
- Variation
du
patrimoine
- Sorties
Sans
Objet
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
36
B14
- Etat
des
travaux
en régie
Sans
Objet
B15.1
- Etat
de ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
Sans
Objet
B15.2
- Etat
de ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
Sans
Objet
€
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
37
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
39
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
40
C2.1
- Situation
des
AP
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C22
- Situation
des
AE
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C2
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
Sans
Objet
C24
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
Sans
Objet
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en budget
annexe
Sans
Objet
D1.2.1
- Services
assujettis
à la TVA
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
D1.22
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
investissement
Sans
Objet
D12.3
- Services
assujettis à la TVA
- Détail
fonctionnement
Sans
Objet
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
Sans
Objet
D22
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
Sans
Objet
D2.3
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3 :
Patrimoine
Sans
Objet
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Entrées
Sans
Objet
D3.2
- Variation
du
patrimoine
{article
L.
300-5
CU} -
Sorties
Sans
Objet
D4
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
DS
- Emploi
des crédits communautaires
dans
le cadre
de la subvention
globale
Sans
Objet
D6
- Actions
de
formation
des
élus
Sans
Objet
D7
- Etat
relatif aux
ressources
et dépenses
de
la formation
professionnelle
des jeunes
Sans
Objet
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
Sans
Objet
D9
- Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
D16
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
42
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
44
D12.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
Sans
Objet
D122
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
Sans
Objet
D13.1-
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
Sans
Objet
D13.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
D14.1
- Suivi
des
opérations
au
titre
du
NPNRU -
Etat
de
synthèse
Sans
Objet
D14.2
- Suivi
des
opérations
au titre du
NPNRU
- Détail
Sans
Objet
V
- Arrêté
et signatures
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CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
A
- Arrêté
et signatures
F5
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint où sans objet.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 — Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations, la dette etles opérations financières, les opérations patrimoniales en Investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ; les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
{1) Autiiser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AË de l'article L.5217-10.7 du CGCT après avoir adopté un règlement budgétaire et financier conformément à Farticle L. 5217-10-9 et avant l'adoption de son budget primitif, Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseîgne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B4 et B2 de la partie Il apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0 (2) Cet état ne peut être produit que par les communes dent la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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4919%42X1,1 20 1VL1NSA4
L9 SLVLINS34 - L139qN8 NQ NOILN93X3
S11V42N29 SNOILVNAOANI — |
VTOZ - VO - NY TIVAVAUL S11093 SA0 ASSIV9 - (ZW) NVTIIVAVAL 41093 SAQ ASSIVI CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
{M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVA
Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2025
Publié
18
ID
: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
1—
INFORMATIONS
GENERALES
1
EXECUTION
DU
BUDGET
—
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A REALISER
N EN DEPENSES
(1}
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— TOTAL
{)
0,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
{3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
le 204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{3} {5}
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
{3}
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
gl)
9,00
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4}
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
{1}
Il s'agit
des
restes
à
réaliser établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
BS
N+1.
{2}
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante,
43) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. 5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
8 CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAI
Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2025
Reçu
en
préfecture
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07/03/2025
Publié
lé
ID
: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
[—
INFORMATIONS
GENERALES
l
EXECUTION
DU
BUDGET
- RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap.
j art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
Gt)
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
LE]
Subventions
d'investissement
{reçues}
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie}
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
{3}
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
[0]
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4}
0,00
{1} 4 s'agit des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
BS
N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. {5} Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324,
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07/03/2025
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O1 °3td
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Il 31V41N19 NOILYLNASAd — Il
YZOZ - VO - NVTIIVAVEL S11091 S10 ASSIV9 - (/SW) NYTUVAVYL 811093 S3Q 3SSIVI CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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le
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en
préfecture
le
07/03/2025
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07/03/2025
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il
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
REALISATIONS
{y
compris
les
restes
à
réaliser
N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
18
[sec
Een
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(2)
0,00
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204:
a
compris
opérations)
F
:
290
0,00
Subventions
d'équipement
versées (y
compris
us
opérations}
(1) ut :
:
0,00
0,00
immobilisations
corporelles (y
compris
ai
opérations)
(1}
F
L
:
0,00
9,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
{y compris
0.00
0,00
opérations)
(1) (3)
:
.
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(y
compris
ei
opérations)
(1)
5,00
g:ua
Total
des
réalisations
d'équipement
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Emprunis
et dettes
assimilées
0,00
6,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
(6)
6,00
9,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
0,00
0,00
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
1
0,00 |
0,00
040
Opérations
ordre
fransf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
6,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
investissement
1
0,00 |
1
0,00
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
[
TOTAL
+
0,00
u+wv
0,00 |
RESULTATS
ANTERIEURS
_
_.
_
L
ne
D
de
la section
d'investissement
y
ooolu
000 |
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
ME
___
ou!
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
d+liL+V
0,00 ! H+1V +
V1+ VI
0,00
SOLDE D'EXECUTION
(recettes
— dépenses)
(10)
0,00
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018. (2) Sauf 165, 166 et 16449. {8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. {4) En recettes, sauf 1068. (5) En recettes, détail du 138. {6) À servir uniquement lorsque la collectivité affectus une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée, (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). {8} DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. {9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions légistatives et réglementaires applicables. (18) Mettre le signe {-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent. {11) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
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07/03/2025
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préfecture
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07/03/2025
CAISSE
DES
ÉCOLES
TRAVAILLAN
(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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Il —
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
— FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— REALISATIONS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
et
rattachements
N-1)
MANDATS
EMIS
|
TITRES
EMIS
OPERATIONS
REËLLES
ET
MIXTES
011
Charges
à
caractère
général
{1}
22
580,13 |
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
27
472,90
diverses
012
Charges
de
personnel
et frais
0,00 |
73
Impôts
et taxes
(sauf
731}
0,00
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(1)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
0,00 |
75
Autres
produits
de
gestion
0,00
courante
(sauf
6586)
(1}
courante
(1)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténuations
de
produits
0,00 |
013
Atténuations
de
charges
(1)
0,00
016
APA
0,00 |
016
APA
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00 |
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
22
590,13 |
Total
recettes
de
gestion
des
services
27 472,90
66
Charges
financières
0,00 |
76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
(1}
0,00 |
77
Produits
spécifiques
(1}
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(1}
prov.
(semi-budgétaires)
(1)
TOTAL
DEPENSES
REELEES
ET
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
MIXTES
l
22
590,13
MIXTES
Il
27 472,90
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00 |
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
fa
6,00 |
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
Hi
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
W
0,60
Toner,
no
DE
UE
22
590,13
TOTAL
Es
|
+
27 472,90
RESULTAT
REPORTE
DE
N°1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
V
0,00 |
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté |
VI
32
308,91
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
FEUEV
DE
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
a
A
[
SOLDE D'EXECUTION (recettes - dépenses) (4)
37 192,68
|
{1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017. {2) DF 042 = RI 040: RF 042 = DI 040 : DF 043 = RF 043. {3) Les
comples
68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime
des
provisions budgétaires,
conformément
aux dispositions
législatives et
réglementaires applicables. {4} Mettre le signe :) en cas de déficit ou {+) en cas d'excédent.
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12 CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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I1—
PRESENTATION
GENERALE
BALANCE
GENERALE
- DEPENSES
c1
a
_
MANDATS
EMIS (y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
8,00
0,00
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
2]
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et régul,
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
(10}
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobiisations
corporelles
(3} (5}
0,00
0,00
0,00
|
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
6,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
|
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29 |
Dépréciations
des immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4}
0,00
0,00
3... |
Stocks
eten-cours
0,00
0,00
198 |
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
6,00
0,08
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
|
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
{4}
0,00
0,00
|
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
|
Dépenses d'investissement
—
Total
0,09
0,00
L
0,00
|
Pour
information
D
091
Solde
d'exécution
négatif
reporté
[
0,00 |
FONCTIONNEMENT
|__ Opérations réelles (1)__|
Opérations
d'ordre (2)
TOTAL
Réalisé
o11
Charges
à
caractère
général
(9)
22
590,13
22
590,13
012
|
Charges
de
personnel
et frais assimilés
(9)
0,00
0,00
014
|'Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
8,00
0,00
|
017
|
RSA /
Régularisations
de RMI
0,00
0,00
60
Achats
ef variation
des
stocks
0,00
0,00
|
65
Autres
charges
de
gestion
courante
{sauf
6586)
(9)
0,00
0,00
0,00
|
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
6,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
(9)
0,00
0,00
8,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage}
0,00
9,00
Dépenses
de fonctionnement
— Total
_.
22 590,13 |
9,00 |
___
22590,13
Î
Pour information D 002 Résultat négatif reporté |
0,00
|
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir la
ste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(8) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Hors chapitres opérations. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir e détail en IV-B5). (7) A uiliser uniquement dans le cas où la collectivité affectuerait une dotation initiale au profit d'un service public daté de la seule autonomie financière. (8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (8) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
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CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
{(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
{10} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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Il —
PRESENTATION
GENERALE
h
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y compris
les
restes
à réaliser
sur
N-1)
EL
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
{t)
Opérations
d'ordre
(2}
TOTAL
Réalisé
]
—
EE
mo
mm
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
{sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
|
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
16 |
Provisions
pour risques
ef charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire}
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpie
de
liaison
: affectation
(BA;régie)
{6}
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et régui.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(8)
0,00
0,00
0,00
|
21
|
Immobilisations
corporelles
(3}
0,00
0,00
0,00
22
|
immobilisations
reçues
en affectation
(3)
(7)
0,00
8,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
{sauf 2324)
(3)
0,00
0,00
6,00
|
018 |
RSA
0,00
9,00
0,00
|
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
|
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
9,00
|
28
|
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29 |
Dépréciations
des immobilisations
(4)
0,00
9,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
|
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
|
481
|
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
|
49 |
Dépréciation
des comptes
de tiers {4)
2,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers (4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
9,60
0,00 |
_
0,00 |
Ï
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1 |
0,00 |
l
Pour
information
R001
Solde
d'exécution
positif reporté
Î
9,00
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
|
013 |
Atténuations
de charges
(8)
0,00
0,00
|
016 |
APA
0,00
6,00
|
047 |
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
ef
variation
des
stocks
0.00
0,00
|
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
27 472,80
27 472,90
|
71
À
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
|
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
|
73
Impôts
et taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
|
731 |
Fiscalité
locale
6,00
0,00
|
74
|
Dotations et participations (8)
0,00
0,00
|
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
0,00
0,00
0,00
|
76 |
Produits financiers
0,00
0,00
0.00
|
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
6,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
|
79
|
Transferts
de
charges
0,00
9,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
27
472,90 |
de
0,00
27
472,90
|
[
Pour
information
R002
Résultat
positif reporté
32 309,91
{1} Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2} Voir la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
{3} Hors recettes imputées au chapitre 018. {4} Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. {5} Seul
le total des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet état
(voir le détail
en
IV-B5). Page
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07/03/2025
CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
{M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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{6) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale au
profit d’un
service
public doté
de
la seule
autoni
{7) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur des
biens
affectés.
{8} Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
046
et 017.
(@)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
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: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
LI °8eq
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V9 nG NOILdOGQVY — III
PZO - V9 - NVTIIVAVUL S31093 S30 3SS1V9 - (ZW) NYTIVAVAL S31093 $3Q assvo Envoyé
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: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
81 °884
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VLOT - V9 - NVTIIVAVAL S31093 S10 3SS1V9 * (ZW) NVTIVAVUL $31093 S1Q 1SSIVI Envoyé
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: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
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202 - VO - NYTIIVAVEL S11093 520 3SSIV9 - (SW) NVTIVAVAL S41094 S30 ISSIVI Envoyé
en
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: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
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VZO - VI - NVTIIVAVAL S31093 S30 3SS1VO - (ZW) NVTIVAVAL S11091 S1Q 1SS1VI Envoyé
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1c °8tq4
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208 - VO - NVTIIVAVAL S11093 S10 ASSIV9 - (SW) NYTUVAVAL 541093 S1Q 1SSIVI Envoyé
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V9 NnG NOILdOQV— IIl
Ve0e - V9 - NVTUIVAVUL 21093 S2G 28S1V9 - (ZW) NYTIIVAVUL S11093 S30 21SSIVO Envoyé
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££ 984
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: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
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00‘0 00‘0 000 21P10,p 979901 S9P [PJOL
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IH V9 na NOILdOQY — III
202 - VO - NVTIIVAVEL 41099 SI 3SSIV9 - (SW) NYTUVAVAL S11093 510 ASSIVO Envoyé
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SE 8v4
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+202 - VO - NYTIIVAVAL $21093 $10 1SS1V9 - (ZW) NYTUVAVAL 811091 S1Q 18819 Envoyé
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00‘0 Se6p59 SUOIESIIQOLULUI Sep Se[qeUO SINSJE A 529 syduos
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AI SAX2NNY — AI
207 - VO - NYTIIVAVRL $121091 S10 ASSIV9 - (SW) NYTHVAVAL 511091 S10Q 158IVO Envoyé
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CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
{M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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IV — ANNEXES
IN
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
C1.1
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Solde
d'exécution
001
{A}
montant
négatif
si déficit
(D001)
montant
positif si excédent
(R001)
0,00
Solde
des
RAR
(B}
montant
négatif si déficit
montant
positif
si excédent
0,00
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1 = À
+
B}
Solde
positif : excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
9,00
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Affectation
au
1068
(C)
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la
couveriure
de
l'annuité
0,00
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
|}
Solde
positif
: excédent
de
financement
0,00
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
{Solde
il = C
+
Solde
1}
Soide
positif: ressources
disponibles
pour
la couverture
de
l'annuité
0,00
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Crédits
Réalisations
Restes
à réaliser
au
Total
ouverts/reportés
(2)
{3}
31/12/N
(4}
(a)
€)
(c=a+
b)
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
propres
(D)(1)
0,00
0,00
0,00
0,00
Ressources
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
(EX)
Solide
des
opérations
de
l'exercice
{Solde
II
=
5 ;
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
d'exécution
001
{A)
montant
négatif
si déficit
(D001)
0,00
0,00
montant
positif
si
excédent
(R001)
Affectation
au
1068
( C)
0,00
0,00
0,00
Solde
des
opérations
liées
à l'exercice
N-1
(Solde
N
=A+C)
0,00
0,00
Couverture
de
l'annuité
de
la dette
(Solde
V
= Solde
IE + Solde
IV}
Solde
positif
: annuité
de
la
dette
couverte
0,00
Solde
négatif
: annuité
de
la
dette
non
couverte
;
{1} BP+BS+DM
+ RAR
N-1.Le
détail est présenté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses”
et
"Equilibre
budgétaire
- Recette"
(2) Cumul des crédits de l'exercice votés ou reportés {3)
Mandats
et titres émis
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CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAILLAN
- CA
- 2024
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(4) 1 s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle
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\ SAXANNY — AI
VZ02 - VO - NVTIVAVAL S11093 S1Q 38819 - (ZSW) NVTIVAVAL S11093 530 ISSIVI Envoyé
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Op °$eq
00‘0 00‘0 JUSUISUUOIOUO} 8p LO}9ES EJ P JUSUISUA 120| 00‘0 00'0 SUOeSI|IQOUUUUEP SUOISSED SEP SJNPOId vco Sisjoueul sejduuco sep uogeoa1deq "66
Sie} ep sejdiuoo sep uoye021d8q 6
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SING9-U6 76 SYO0!S Sep uoje1)81deq 6€
(+) Sinpoid ep sx00js SE
(p} susiq ep uogonpoid sp sinoo-uz "EE
y} (seinyuino; je) sesenueid sasoneyy CULE
SUOJESHIQOUU Sep SUOJJEI09149Q 67
SUORESIIQOUU) S8p JUSUIOSSIIOU TBE
SOJeJOUEU SUORESIIQOUUU SON LE
sogy2e}e1 SOU8EI) je sUOyedIoe 4
00 ‘0 00 ‘0 suone6rgo Sp JUBWI8SINOQUE]I 8p SeUUS 691
sebieys je senbsu mod sUoISH O4 “GE
00‘0 00‘0 (£} (q}) souue,] ap sourequ| saudoid ssainossey
S9ISUEUI, SUOIJESIIGOUUU] SN CZ
Segu9epe. S69U819 Je SUONEdIOIUEÀ "To
00'0 00‘0 "JSUEJ] UOU "JSOAUL SUOTJUSAQNS SAN &£L
00‘0 00‘0 ueLueSS}seAUl UoesusdWOS sUORNAUNY 9g2€L
00‘0 00'0 JusluessseAUl UojesuedW09 sUonqUy 9bZEL
00'0 00'0 JueLLEssseAU] UOHESUSALUON SUONAUY ogLeL
00‘0 00'0 JueLLessSSAU] LOHESUSdLUON SUONNAUNY 9pLeL
00'0 000 JU8LESS|}S8AULP SpUo; Sean 8zc0L
00'0 00‘0 eusuSp snos 1nod JUSUSSISA 4z20L
00'0 00‘0 (2) juemebeueue,p exe1 97701 00'0 00'0 VAL9: zzzok 00‘0 00'0 {e) souue,] sp seusayxe soidoid ss2nossay
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S3udOùud S194NOSS14
£'I9 S2111934 — 34IV1390N8 3449111003 - SIUIVL390N4 SAIXANNY — 9
AN SAXANNV — AI
Pe0c - VO - NYTIVAVAL 831093 S10 2SS1V9 - (ZSW) NYTUVAVIL 811091 SAQ 188179 Envoyé
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sauuoqueursns sajdu1oD So M
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AP R JUOS 65 39 Gb ‘L8b "6€ 62 ‘ET ‘12 ‘OZ ‘69 *GL Saiduoo sa7 (1} “soidiuco ep uefd ne jusurpuLOJUoD 18
VO02 - VO - NYTIIVAVAL S171093 S30 3SSIV9 + (ZW) NYTIVAVAL S31094 S1Q 1SSIVI Envoyé
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: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
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07/03/2025
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préfecture
le
07/03/2025
Publié
le
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en
préfecture
le
07/03/2025
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le
07/03/2025
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: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
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DES
ECOLES
TRAVAILLAN
(M57)
- CAISSE
DES
ECOLES
TRAVAI
Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2025
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ID
: 084-218401347-20250307-0202_2025-BF
V — ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: O
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
VOTES :
Pour:
15
Contre
: G
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: 25/02/2025
Présenté
par
Isabelle
DALADIER
Maire
(1),
A
Salle
du
Conseil,
Mairie
de
TRAVAILLAN,
le 06/03/2025
Délibéré
par
l'assemblée
Le
Conseil
Municipal
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Mairie
de
TRAVAILLAN,
le 06/03/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
Le
Conseil
Municipal
(2),(3),
Annie
MEUNIER-PERRIN
, Conseillère
Municipale
Bernard
SCULFORT
, Conseiller
Municipal
Cyril
BRUSCOLINI
, 2è
Adjoint
Frédéric
ANGOT
, Conseiller
Municipal
Frédéric
DARRIBAU
, Conseiller
Municipal
Gilles
GASQ
, 3è
Adjoint
Isabelle
DALADIER-MARTIN
, Maire
Julien
CHALAYE
, Conseiller
Municipal
Katia
VESSIOT-BARON
, Conseillère
Municipale
Marie-Christine
ANDRIEU
, Conseillère
Municipale
Mireille
FARESSE
, Conseillère
Municipale
Pascal
MARCHESINI
, Conseiller
Municipal
Patricia
BEYSSON
, Conseillère
Municipale
Patricia
LISPAL
, 1er
Adjointe
Pierrette
MEYER ,
Conseillère
Municipale
[ne
\
Certifié
exécutoire
par
Isabelle
DALADIER
Maire
{1},
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
07/03/2025,
et
de
la
publication
le
07/03/2025 (1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». {2} Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité territoriale
unique
de
…,
de
la métropole
de
…,
(3) L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif.
Page
45