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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Travaillan.
Lien du pdf (unknown - ca mairie 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
1 °8eq
“exeuue jeBpna np ajjequ no jedouud 186pnq : guraouos 8Bpnq 81 2enbipu] (€)
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(1) (ZW) NYVTIIVAVAL 30 ANNAWO)9 : sunwwuoy
48-9202 21-21209702-/VE108L2-b80 : QI
e] sang
9202/60/71 el sunpejud ue néey
9202/E0/7L 1 Simosjeud ue gAOAU
ASIVÔNVA 10119414
5207 - V9 - NUTUVAVAL 30 SIHIYM - (LS) NVTUVAVHL 1Q INNWWOS COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2025
Sommaire
E-
Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1 -
Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
II
- Présentation
générale
A
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1 -
Balance
générale
- Dépenses
C2
- Balance
générale
- Recettes
III
- Adoption
du
CA
À - Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
À2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
Bi
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
AÏ
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
AL.01
- Opérations
non
ventilables
AL.900
- Fonction
0 - Services
généraux
À1.900-$
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enscignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
À1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
At.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
L - Sécurité
À2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2,933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
{hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA Régularisation
de
RM]
À2,935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
81.2 -
Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
Bi.5
- Etat de la dette
- Détail
des
opérations
de couverture
B1.6
- Etat
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement
B1.7
- Etat
de
la
dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N Page
2
Envoyé
en
préfecture
le 12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 12/03/2026
Publié
te
ID
: 084-218401347-20260312-12_2026-BF
© & 1 &
11 12 13 15 17 21 23 24 25 26 28 32 35
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objct
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
37 41 43
Sans
Objet
44 45 COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2025
Envoyé
en
préfecture
le 12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
B1.8
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Publié
le
B1.9
- Etat de
la dette - Autres
dettes
ID :
084-218401347-20260312-12_2026-BF
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les amortissements
Sans
Objet
B3.1
- Etat des provisions
constituées
Sans
Objet
B3.2
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
Bd
- Etat des
charges
transférées
Sans
Objet
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
Sans
Objet
B6
- Prêts
Sans
Objet
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
47
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
48
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
49
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
Sans
Objet
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
Sans
Objet
B7.8
- Autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.9
- Autres
engagements
reçus
Sans
Objet
B8.1.1
- Concours
attribués
à des
tiers
Sans
Objet
B8.1.2
- Liste
des
subventions
versées
aux
communes
Sans
Objet
B9
- Etat
du
personnel
50
B10
- Liste des organismes
dans
lesquels
la collectivité a pris un engagement
financier
Sans
Objet
B11.1
- Liste des organismes
de regroupement
Sans
Objet
B11.2 -
Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
B12.1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
54
B12.2
- Variation
du
patrimoine
- Sorties
55
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
56
BÉ4
- Etat des travaux
en
régie
Sans
Objet
B15.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
La crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
Sans
Objet
B15.2
- Etat de ventilation
des
dépenses
liées à la gestion
de la crise sanitaire
du COVID-19
- Investissement
Sans
Objet
€
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
s7
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
59
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
60
C2.1
- Situation
des
AP
{collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
62
C2.2
- Situation
des
AE
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
63
C2.3
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
{collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
64
C2.4
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
65
D
- Autres
éléments
d'information
DI.1
- Liste des
services
assujettis à la TVA
et non
érigés
en budget
annexe
Sans
Objet
Di.2.1
- Services
assujettis à la TVA
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
DI.2.2
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
investissement
Sans
Objet
D1.2,3
- Services
assujettis
à La TVA
- Détail
fonctionnement
Sans
Objet
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
Sans
Objet
D2:2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
Sans
Objet
D23
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3
: Patrimoine
Sans
Objet
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Entrées
66
D3.2
- Variation
du
patrimoine
{article
L.
300-5
CU)
- Sorties
67
D4
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
DS
- Emploi
des crédits communautaires
dans
le cadre
de la subvention
globale
Sans
Objet
D6
- Actions
de formation
des
élus
Sans
Objet
D7
- Etat
relatif aux
ressources
et dépenses
de
la formation
professionnelle
des jeunes
Sans
Objet
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
Sans
Objet
D9
- Identification
des
flux croisés
Sans
Objet
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
68
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
70
D12.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
Sans
Objet
D1222
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
Sans
Objet
D13.1-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2}
Sans
Objet
D13.2
- Etats
des
dépenses
ct
recettes
des
services
d'eau
ct d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
Di4.1
- Suivi des
opérations
au titre du NPNRU
- Etat de synthèse
Sans
Objet
D14.2
- Suivi
des
opérations
au
titre
du
NPNRU
- Détail
Sans
Objet
V
- Arrêté
et
signatures
Page
3 COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2025
À
- Arrêté
et signatures
Préciser, paur chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 12/03/2026
Publié
le
ID
: 084-218401347-20260312-12_2026-BF
dans
la
présentation
croisée,
la
rubrique
fonctionnelle
01
—
Opérations
non
ventilables
comprend
les
Impêts
et
taxes
non
affectés,
les
dotations
et participations,
la
dette
et
les
opérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
Investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
185 opérations d'ordre doivent figurer on italique.
(1)
A
utiliser
également
pour
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
opteraient
pour
le
régime
des
AP-AE
de
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et
financier
conformément
à
l'articte
L.
5217-10-9
et
avant
l'adoption
de
son
budget
prirnitif.
Si
la
collectivité
opta
pour
ce
régime,
la
collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.3
et
C2.4
de
la
partie
IV
« Annexes
».
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
insents
sur
les
annexes
B1
et
82
de
la
partie
|! apparaissent
alors
dans
les états
de
la partie
11] « Vote
du
budget
», sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à 500
habitants
et
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
4 s 23e4
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89'L99 +6 ta +2v JuéUIESSI}SSAU
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00'0 £g | 00'0 00'0 Il juewauuopouo4
00'0 za | 00‘0 00'0 | iuauuess Seau]
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(v) HASTIVAN V S11S34
LO'EO6 £OL Ev | S9'€8p Z2L 86612 679 JUSUHBUUOOUOA
| 904 3u0q
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I 1A L
48-9202 21-21209707-2PELOPBLT-Y80 : I S1VLINS38 — L190N9 NG NOLLN9IXA
ei 9qnd S11V4IN39 SNOILYNAOANI — |
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DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN |
Envoyé
en
préfecture le 12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
Publié
le
SE
€
SM
ATONS
SARALES.
S
ID:
RO
PE
EE
.
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— TOTAL
[0]
2,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3}
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
{1}
0,00
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
9,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
{1}
Il s’agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à
réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
88
N+1.
{2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. {8) Hors dépenses imputées au chapitre 018. {4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. {5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
8 COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
Envoyé
en
préfecture
le 12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
Publié le
EORMATO
as
GENERALES
_ S
D:
a
2-12.2026-BF
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1}
Chap.
/ art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
(ut)
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
6,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
9,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{3} (5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
9,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(1}li
s'agit des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à
réaliser
seront
repris
au
BP
où
au
BS
N+1
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. (8) Hors recettes Imputées au chapitre 018. {4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. 5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
9 OI 2884
“S2HX8] Sp ZL/1E NE SU Up Uolssiug. 8 nel puuop sed JueÂEu soujeueo soyeoss Xne ‘saneoo! Le jo ! ueeBeGuS S9p FHQEITUOO E] Sp IUOSSMIOSSAI SAY2,Nb SAS 290EKO OP Zi/LE ne SasJepueui tou s8YBeBuS sesuadap ne ‘SSUEIP US : JUSPUOSELOS JUSLISSSHSSAULP UONDAS EI DD JSNEM € SISE 501
“SSBUOENEI LOU je BRA Un,p OISE] € nan euuop sed JuEÂEU SeUIBUED seyeoes Xne 'senG1 LE jo ! SueweBeBue sep exlIqeIWLOS €] 8p IWPSSMOSSO SOJO,nb Salé] SSpUENEL uOU js sepjepueus uou sepBeBue sesusdgp xne ‘SsUadép Le : JSPUOÉSELOO JUEUISULOTIUO] BD VONICS E] SP JOSIEI € SSjSO1 S07 (1)
06‘09€ 220 L 1+H+P+I+H+02 | 12 962 €Z8 d+a+d+9+8+ve= JIAWNO 1VIOL
LT'LSL 072 1+f+H= | 66'c6v Gel d+a+es= JUS8LU9SSIJSSAUI,P U0l98S TT e Ent
£9‘£oz z08 H+1+9= | 29‘00€ 269 3+9+Vv= AusuusuuOHoUOS, 2P U0H28S
00'0 142 | 00'0 . L+N us 1ouodoi e 1osI|e91
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(6)
c0'0 1000 4 MISLISSSHSSAUL UORISS L+N N3 HALHOSBN Y HASTTVAU V SALSTH
000 x | 00'0 3 AueiIsULIOHouo, 8p UO198S
Le'962 e28 {L-N suodai + suorjesyesi} 4 + = = 06‘09€ ZZ0 L DHAUES, Des AOIOHAXA 1VLOL
Guopasxs 1s) Gioyep 1s} (+00)
00'0 r | 29‘8z0 9£ a || uowsssijseaul,p uonoss us Hodoy EN
Guapesxs 1s) Sp [S}) (209) lusweuuoyauoz 1491943X3.1 20 SLHOd14
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+ +
LL'LSL 0ZZ H | 46'99r 68 a JUSLU9SSIHSSAUL P UON99S (sun 0 sepuewu)
86‘6L2 679 9 | 29‘00€ 869 v JusWsuuopouo} ap 012$ 4919%2X3:1 30 SNOILYSI VAE
S31L3934 | S3SN3d41q
1 dt L Sr rene aie re ci 1390n8 nQ NOLLN93Xa — 219NASNA,Q ANA
…— TIVYINO NOLLVINAS Ad — Il
920Z/E0/EL 81 enoajeid ue néex
9702/E0/ZL 2] einoszeud ue e4oauz STOZ - V9 - NYTIIVAVAL 30 SINIVA - (ZSW) NYTUVAVAL 30 ANNAWOD COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
{M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN |
Envoyé
en préfecture
le 12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
Publié
le
Il
—
PRESENTATION
GENERALE
1D
: 084-218401347-20260312-12_2026-BF
EQUILIBRE
FINANCIER
—
INVESTISSEMENT
-
T
GT
J
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
REALISATIONS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
{sauf
|
13
25
534,12
138) (1)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(2)
EN
+
130
000,24
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(y
20
È
on
6 799,19
0,00
compris
opérations)
(1}
204
PHbrenions
d'équipement
versées
(y compris
0.00
0,00
opérations)
(1)
(11)
Immobilisations
corporelles
(y compris
21
_n
50
184,35
0,00
opérations)
{1}
Immobilisations
reçues
en
affectation
(y compris
22
n
0,00
0,00
opérations)
(1) (3)
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(y compris
23
PS
0,00
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
56
983,54
155
534,36
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
24
741,24
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
32
483,43
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
32
483,43
24
741,24
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
1
89
466,97 |
1
180
275,60
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8}
(9}
0,00
8
853,05
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Tofal des
réalisations
d'ordre
en
investissement
Hi
0,00 |
3 853,05
TOTAL
DES
OPERATIONS
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
[
TOTAL
[ 1+i
89
466,97
[ d+
184
128,65
]
.
RESULTATS
ANTERIEURS
LL
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
v
3602862 |
v
0,00
N-1
reporté
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
vit
36
028,62
|
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
_—
TOTAL
DE
LA
SECTION
1+1+V
125
495,59
I IU+
IV + VI + VII
220
157,27
|
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
-
dépenses)
(10)
94
661,68.
|
{1} Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018. (2) Sauf 165, 166 et 16449, {3}
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annutation
de
tels
travaux
effectués
sur
un exercice antérieur. () En recettes, sauf 1068. (5) En recettes, détail du 138. (6) À servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
service
public
nan
personnalisé
qu'eîle
crée.
(7) Seul
le total des opérations
pour compte
de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8} DI
040
= RF
042
; Ri
040
= DF
042
: DI
041
= RI
041.
{8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détaif du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et téglementaires applicabtes. {10) Mettre le signe {-) en cas do déficit ou (+) en cas d'excédant. (11) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
11 COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
Il
PRESENTATION
GENERALE
Publié
le
EQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
Envoyé
en
préfecture
le 12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
ID
: 084-218401347-20260312-12_2026-BF
T
DZ
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
REALISATIONS
(y compris
les
restes
à réaliser
et rattachements
N-1)
MANDATS EMIS
|
TITRES EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges
à caractère
général
(1)
171
000,35 |
70
Prod.
services, domaine,
ventes
22 924,80
diverses
012
Charges
de
persannel
et frais
278
388,08 |
73
Impôts
et taxes
(sauf
731)
103
555,40
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
390
042,00
74
Dotations
et participations
(1}
52
431,39
65
Autres
charges
de
gestion
230
196,13 |
75
Autres
produits
de
gestion
42714,21
courante
(sauf
6586)
{1}
courante
{1}
6586
Frais fonctionnement
des
groupes
0,00
d'étus 014
Atténuations
de
produits
9
868,00 |
013
Atténuations
de
charges
(1}
17
836,28
016
APA
0,00 |
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00 |
017
RSA
/ Régutarisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
689
452,56 |
Total
recettes
de
gestion
des
services
629
504,08
66
Charges
financières
4 996,01 |
76
Produits
financiers
3,60
67
Charges
spécifiques
(1}
0,00 |
77
Produits
spécifiques
(1}
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciatians
(semi-budgétaires)
{1}
prov.
(semi-budgétaires)
{1}
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
1
694
447,57
nl
629
507,68
MIXTES
MIXTES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
fransf.
entre
3
853,05 À
042
Opérations
ordre
transf.
entre
212,30
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00 |
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,09
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
I
3 853,05
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
W
212,30
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
L+
698
300,62
+
629
719,98
PEXERCICE
L'EXERCICE
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté |
V
0,00 |
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté |
VI
172
483,65
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
L+li+
698
300,62
+
WV+VI
802
203,63
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
BE
FONCTIONNEMENT
[
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
— dépenses)
(4)
103
903,01
{1} Hors dépenses
et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF
042
= RI
040
; RF
042
= Di 040; DF
C43
= RF
043.
(3)
Les
comptes
68
et
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
te
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légistatives
et
réglementaires applicables. (4)
Mettre
le
signe
(-} en
cas
de
déficit ou
(+)
en
cas
d'excédent.
Page
12 COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
{M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
Envoyé
en
préfecture
ie
12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 12/03/2026
11 — PRESENTATION
GENERALE
Publié
le
BALANCE
GENERALE
- DEPENSES
MANDATS
EMIS
ID
: 084-218401347-20260312-12_2026-BF
I
EL
Î
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
9,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
PÉTER]
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
32
483,43
0,60
32
483,43
budgétaire}
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA.régie)
[6]
0,00
0,00
|
|
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et
régut.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
(3)
(5)
6 799,19
0,00
6
799,19
204
|
Subventions
d'équipement
versées
{3)
(5)
(10)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
50
184,35
0,00
50
184,35
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
6,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
6,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,06
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'apérations
pour
compte
de
tiers
(6)
[
ow|
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
—
Total
89
466,97
0,00
89
466,97
I
Pour
information
D 001
Solde
d'exécution
négatif reporté
|
36
028,62
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
{2)
TOTAL
Réalisé
o1i
Charges
à
caractère
général
{9}
171
000,35
171
000,35
042
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
278
388,08
278
388,08
034
|
Atténuations
de
produits
9 868,00
9 868,00
016
|
APA
0,00
9,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
230
196,13
230
196,13
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
4
995,01
0,00
4
995,01
67
Charges
spécifiques
(9)
6,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
{9}
0,00
3
853,05
3
853,05
71
Production
stockée
{ou
déstockage)
0.00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
-
Total
694
447,57
de
3 853,05
698
300,62
Pour
information
D 002
Résultat
négatif reporté
{1 Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires (2) Vo la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
oo]
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si la
collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
(6) Hors chapitres opérations. (6) Seul le total des opérations pour compte de tlars figure sur cat état {voir le détail on IV-B5) (7) À utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d’un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
{8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. {8) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
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TRAVAILLAN
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TRAVAILLAN |
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en
préfecture
le 12/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Publié
le
ID
: 084-218401347-20260312-12_2026-8F
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en
préfecture
le
12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 12/03/2026
Il - PRESENTATION
GENERALE
De ID : 084-218401347-20260312-12_2026-BF
BALANCE
GENERALE
-— RECETTES
I
CZ
T
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Gpératlons
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10 |
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
24
741,24
0,00
24
741,24
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
{3}
25
534,12
0,00
25
534,12
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4}
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
130
000,24
0,08
130
000,24
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
0,00
0,00
18
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,09
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
{3}
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
{3)
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,60
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,60
27
|
Autres
immobilisations
financières
{3}
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
3 853,05
3 853,05
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
{4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Sfocks
ef en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
{5}
0,00
6,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
G,00
Recettes
d'investissement
- Total
18027560
|
|
3 853,05
184
128,65
Î
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
N-1
|
36
028,62
|
[
Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté |
0,00 |
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
{2}
TOTAL
Réalisé
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
17
836,28
}
17
836,28
016
|
APA
0,06
0,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60 |
Achats
ef variation
des
stocks
0,00
70. | Prod. services, domaine, ventes diverses
22 924,80
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
103
555,40
103
555,40
731 |
Fiscalité
locale
390
042,00
390
042,00
74
Dotations
et
participations
(8)
52
431,39
52
431,39
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(8}
4271421
0,00
42
714,21
76
|
Produits
financiers
3,60
0,00
3,60
77
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
212,30
212,30
79
|
Transferts
de
charges
9,00
0,00
|
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
629
507,68
212,30
629
719,98
|
Pour information R002 Résultat positif reporté
172483,65 |
{13 Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ardre semi-budgétaires {2} Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57. {3) Hors recettes imputées au chapitre D18.
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en
préfecture
le 12/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispos]
Publié le
(6) Seul le
total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule au
1D
: 084-218401347-20260912-12_2026-BF
{7} A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. {8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. 9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page
16 LI °8tdq
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DE
TRAVAILLAN
{M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2025
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 12/03/2026
IV
-
ANNEXES
Publié
le
ANNEXES
BUDGETAIRES
ID
:084-218401347-20260312-12_2026-BF
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
ci
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Soide
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si
déficit
(D001)
montant
positif si excédent
(ROO1}
-36
028,62
Solde
des
RAR
(B)
montant
négaif
si déficit
montant
positif si excédent
0,00
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1 = À
+
B)
Solde
positif: excédent
de
financement
Solde
négatif: besoin
de
financement
-36
028,62
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Affectation
au
1068
{C)
36 028,62
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
|)
Solde
positif: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
-36
028,62
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
(Solde
H
=
C
+
Solde
1}
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la
couverture
de
l'annuité
0,00
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Ï
Crédits
Réalisations
Restes
à réaliser
au
Total
ouverts/reportés
(2)
(3)
31/12/N
(4)
(a)
{b)
(c=a+b)
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
propres
(DY(1)
32
600,00
32
483,43
0,00 |
32
483,43
Ressources
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
(E)(1)
379
842,23
25
780,29
0,00 |
25
780,29
Solde
des
opérations
de
l'exercice
(Solde
If = D
347
242,23
-6 703,14
0,00
6
703,14
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si déficit
(D001)
-36
028,62
-36
028,62
|
montant
positif si excédent
(R001)
|
Affectation
au
1068
( C)
36
028,62
36
028,62
36
028,62
|
Solde
des
opérations
liées
à
l'exercice
N-1
(Solde
IV =A+C)
0,00
0,00
Couverture
de
l'annuité
de
la
dette
{Solde
V
=
Solde
III
+
Solde
IV)
Solde
positif
: annuité
de
la dette
couverte
-6 703,14
Solde
négatif
: annuité
de
ia
dette
non
couverte
|
{1}
BP+BS+DM
+ RAR
N-1,Le
détail ost présenté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses"
et
"Equilibre
budgétaire
- Recette"
(2) Cumul des crédits de l'exercice votés ou reportés (3) Mandats et titres émis (4) H s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle
Page
57 COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2025
Envoyé
en
préfecture
le 12/03/2026
Regu
en
préfecture
ie 12/03/2026
Publié
le
ID
: 084-218401347-20260312-12_2026-BF
Page
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DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2025
Envoyé
en
préfecture
le 12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
IV=
ANNEXES
D
OUR
20260312-12_2026-BF
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
_—
:
TT
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
[
C2.3
]
C2.3
-
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
{
Montant
des
AP
Montant
des
CP
|
; |
Crédits de
sd
|
e ou
intitulé
Pour
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L
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délibérations
y
ur
De
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titre |
.
"".
(exercices
compris
l'exercice
N
compris
pour
(réalisations
de
l'exercice
N
réalisés
durant
au-delà
ajustement
te
pr
cumulées
au
9
l'exercice
N
de
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eN+1)
(1) Il s'agit des réalisations effectives comespondant aux mandats émis. €2) 11 s’agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
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64 COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
- CA
- 2025
IV — ANNEXES
Publié
le
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
Envoyé
en
préfecture
le 12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
ID
: 084-218401347-20260312-12_2026-BF
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
C24
C2.4
-
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AE
Montant
des
CP
.
Total cumulé |
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(exercices
compris
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N
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(réalisations
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compris
pour
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de
l'exercice
N
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au-delà
ajustement
N)
cumulées
au
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Vexercice
N
de
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O1/01/N}
(1)
(1) I s'agit des réalisations effectives corespondant aux mandats émis. {2} 11 s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier comigé des révisions.
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SAXANNV — AI
5202 - VO - NYTIVAVYL 3Q AIIVUA - (/SW) NYTIIVAVEL 3G ANNNWOI Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
Publié
Le
ID
: 084-218401347-20260312-12_2026-BF
COMMUNE
DE
TRAVAILLAN
(M57)
- MAIRIE
DE
TRAVAILLAN
V
-
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de membres
présents
:À À
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
VOTES
:
Pour
: 15
Contre :
0
Abstentions
: 0
A
Date
de convocation
: 03/03/2026
>
Présenté
par
Mme
DALADIER
Isabelle
Maire
(1),
À Salle
du
Conseil,
Mairie
de
TRAVAILLAN,
le 10/03:20287
Délibéré
par
l'assembiée
Le
Conseil
Municipal
(2),
réunie
en
session
Crémpre,
A Mairie
de TRAVAILLAN,
le 10/03/2026
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
Le
Conseil
Municipat
(2),(3),
iv
Annie
MEUNIER
,Conseillère
Municipale
dou
RU
f
L
Bernard SCULFORT
, Conseiller Municipal
RES
Cyril BRUSCOLINI , 26 Adjoint
er
Frédéric ANGOT
, Conseiller Municipal
°
û
Frédéric
DARRIBAU
,Conseiller
Municipal
4
Gilles GASQ
, 3è Adjoint
F
ÈS
e
Isabelle DALADIER-MARTIN . Maire
À " ATX
=
Le
Julien
CHALAYÉ
, Conseiller
Municipal
Katia
VESSIOT
, Conseillère
Municipale
Marie-Christine
ANDRIEU ,
Conseillère
Municipale
Mireille
FARESSE
, Corseitère
Municipate
Pascal
MARCHESINI
, Conseiller
Municipal
Patricia
BEYSSON
, Conseillère
Municipale
Patricia
LISPAL
, 1er
Adjointe
Pierrette
MEYER
. Conseillère
Municipale
Certifié
exécutorre
par
Mme
DALADIER
Isabelle
Maire
{1},
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
a
3,244 324$
ddr
Re
1tion
le
11/03/2026
A Ma.
&
HQE fage
Ê
5
:
F
È
{1} indiquer « La présidente
» où «
le présent»
pi
ae
=”
2) Indiquer Le nature
de
l'assemblee
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bre
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de
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E
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{31 L'ajeut dos
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:
Page
71