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Déliberation - Liste delib CM du 3 Fevrier 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Varilhes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM du 3 Fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 3 Février 2026 à 18h30.
Présents : ESTEBAN Martine (Maire), BATSALLE Agnès, BERGE Yves, BERTHELOT Marie (3° Adjte), BONNEFONT André, CERT Claudine, COUFFIGNAL Jean-François, DAREAUX François, EYCHENNE Patrick (1° Adjt), GARCIA Frédéric, JOLIBERT Frédéric, LAGARDE Daniel (4° Adjt), MERCIER Jean, METGE Nadine, MILVILLE Françoise (6° Adjte), MOUCHAGUE Nicole.
Excusés et représentés : CLIMENT Alain avec procuration à ESTEBAN Martine, D’ANTONI Mireille (5° Adjte) avec procuration à CERT Claudine, FABRY Philippe (2° Adjt) avec procuration à MILVILLE Françoise, LAVIGNE Delphine avec procuration à LAGARDE Daniel, MAURAT Jean-Luc avec procuration à MERCIER Jean, RODA Joel avec procuration à EYCHENNE Patrick.
Excusée et non représentée : VAN MOLLE Julie.
Secrétaire : LAGARDE Daniel.
Quorum : 12 Conseillers.
- 1°) Délibération n°2026/01 examinée le 3 Février 2026 – Mandatement 2026, budget primitif communal : retrait de la délibération du 9 Décembre 2025 et remplacement par une nouvelle délibération intégrant le montant global ouvert de crédits d’investissement et sa ventilation par chapitres. Approuvée à l’unanimité.
- 2°) Délibération n°2026/02 examinée le 3 Février 2026 – Tarification des services périscolaires pour le mois de juillet 2026. Approuvée à l’unanimité.
- 3°) Délibération n°2026/03 examinée le 3 Février 2026 – Mise à jour du tableau des effectifs au 31 Décembre 2025. Approuvée à l’unanimité.
- 4°) Délibération n°2026/04 examinée le 3 Février 2026 – Création d’un poste d’Adjoint d’Animation, à temps non complet, pour la rentrée scolaire 2026/2027. Approuvée à l’unanimité.
- 5°) Délibération n°2026/05 examinée le 3 Février 2026 - Création d’un poste d’Adjoint d’Animation pour accroissement temporaire d’activité, à temps non complet, pour la rentrée scolaire 2026/2027. Approuvée à l’unanimité.
- 6°) Délibération n°2026/06 examinée le 3 Février 2026 - Délibération pour mise à disposition de la Salle Henri Servant pour des réunions en période électorale. Approuvée à l’unanimité.
- 7°) Délibération n°2026/07 examinée le 3 Février 2026 - Délibération pour changement de lieu de la salle de réunion du Conseil Municipal. Approuvée à l’unanimité.
- 8°) Délibération n°2026/08 examinée le 3 Février 2026 - Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir la compétence d’Autorité Organisatrice de la Distribution d’Energie au SDE 09. Approuvée à l’unanimité.
- 9°) Délibération n°2026/09 examinée me 3 Février 2026 – Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes, proposée par l’AMF. Approuvée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.
Le Maire Le Secrétaire Martine ESTEBAN Daniel LAGARDE.