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Déliberation - Liste delib CM du 11 Fevrier 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Varilhes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM du 11 Fevrier 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 11 Février 2025 à 18h30. Présents : ESTEBAN Martine (Maire), BATSALLE Agnès, BONNEFONT André, CERT Claudine, CLIMENT Alain, COUFFIGNAL Jean-François, DAREAUX François, D’ANTONI-MARTY Mireille (5° Adjte), EYCHENNE Patrick (1° Adjt), FABRY Philippe (2° Adjt), GARCIA Frédéric, JOLIBERT Frédéric, LAGARDE Daniel (4° Adjt), MERCIER Jean, METGE Nadine, MILVILLE Françoise (6° Adjte), MOUCHAGUE Nicole, RODA Joel, VAN MOLLE Julie. Excusés et représentés : BERGE Yves avec procuration à GARCIA Frédéric, BERTHELOT Marie (3° Adjte) avec procuration à ESTEBN Martine, LAVIGNE Delphine avec procuration à LAGARDE Daniel, MAURAT Jean-Luc avec procuration à MERCIER Jean.
Secrétaire : LAGARDE Daniel.
Quorum : 12 Conseillers.
- 1°) Délibération n°2025/01 examinée le 11 Février 2025 – Désignation d’un délégué à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de l’agglo Foix-Varilhes. Approuvée à l’unanimité.
- 2°) Délibération n°2025/02 examinée le 11 Février 2025 – Travaux d’Eclairage Public sur les terrains de tennis extérieurs, Chemin du Château d’Eau. Approuvée à l’unanimité.
- 3°) Délibération n°2025/03 examinée le 11 Février 2025 – Demande de subvention exceptionnelle pour la classe de découverte à Toulouse, classe de CP-CE2, les 6 et 7 Mars 2025, organisée par le Groupe Scolaire Paul Delpech. Approuvée à l’unanimité.
- 4°) Délibération n°2025/04 examinée le 11 Février 2025 – Mise en place de la carte scolaire. Approuvée à l’unanimité.
- 5°) Délibération n°2025/05 examinée le 11 Février 2025 – Dérogation scolaire. Approuvée à l’unanimité.
- 6°) Délibération n°2025/06 examinée le 11 Février 2025 – Convention Territoriale Globale pour la période 2025-2029. Approuvée à l’unanimité.
- 7°) Délibération n°2025/07 examinée le 11 Février 2025 – Convention actant le processus de recrutement dans le cadre de la Formation Secrétaire de Mairie. Approuvée à l’unanimité.
- 8°) Délibération n°2025/08 examinée le 11 Février 2025 - Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif à temps non complet. Approuvée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.
Le Maire Le Secrétaire Martine ESTEBAN Daniel LAGARDE.