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Déliberation - Subvention au collège Saint Joseph pour financer des voyages détude
Document publié le Lundi 26 mai 2014 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention au collège Saint Joseph pour financer des voyages détude)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
COMMUNE DE NIVILLAC
Arrondissement de Vannes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil quatorze
Le deux juin
Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC, dûment convoqué,
S’est réuni en session ordinaire à vingt heures à la mairie
Sous la présidence de Monsieur GUIHARD Alain, Maire
Date de convocation du conseil municipal : le 26 mai 2014
Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents : 26 Votants : 26
PRESENTS: Mme AMELINE Yolande- M. BOCENO Julien- Mme BOMPOIL Jocelyne- M. BOUSSEAU
Yannick- M. BRIAND Jean-Yves- M. CHESNIN Nicolas- M. DAVID Gérard- M. DAVID Guy- Mme
DENIGOT Béatrice- Mme DESMOTS Isabelle- M. FREOUR Jean-Claude- Mme GERARD-KNIGHT
Marie-Noëlle- Mme GICQUIAUX Cécile- Mme GRUEL Nathalie- M. GUIHARD Alain- Mme HUGUET
Evelyne- Mme LEVRAUD Françoise- M. LORJOUX Laurent- M. MUELA Patrick- M. OILLIC Jean-Paul-
Mme PANHELLEUX Françoise- Mme PERRAUD Chantal- Mme PERRONNEAU Claire-Lise- Mme
PHILIPPE Jocelyne- M. PRAT Pierre- M. SEIGNARD Jérôme
ABSENT EXCUSE : M. CHATAL Jean-Paul
Secrétaire de séance : M. SEIGNARD Jérôme
Délibération n°2014D85 :
Subvention au collège Saint Joseph
Pour financer des voyages d’étude
Le collège Saint Joseph de Nivillac sollicite une subvention pour financer des voyages
d’étude pour tous les élèves de troisième à Berlin en Allemagne et à Londres en Angleterre.
L'assemblée est invitée à se prononcer sur cette demande sachant que le coût du
voyage linguistique s'élève à 420 € par élève.
Le conseil municipal, après délibération,
Considérant l'intérêt sur le plan pédagogique de l'opération,
- Décide, à l’unanimité, d'attribuer une subvention de 12 € par élève de Nivillac
concerné par ces activités,
- Précise que le versement se fera à l'issue du voyage sur présentation d’une liste des
élèves domiciliés à NIVILLAC y ayant participé.
Pour extrait conforme,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Le Maire,
Alain GUIHARD 056-215601477-20140602-2014D85-DE
<_ Accusé certifié exécutoire
À. Réception par le préfet : 04/06/2014
Publication : 04/06/2014