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Arrêté - hw6wezrtuf8mmcx
Déliberation - 76hi0z4af9nhlu
Document publié le Vendredi 12 octobre 2018 par la commune de Saint-Hilaire-de-Brens.
Lien du pdf (Déliberation - 76hi0z4af9nhlu)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Démocratie,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 12 OCTOBRE 2018 à 20 heures
Présents :
Mmes Gisèle GUICHERD, Isabelle JANAUDY, Agnès MOREL, Hélène POULAIN, Malika HANIFI.
MM. Cyril ARCHER, Jean-Jacques BOUVET, Bernard CARRIER, Vincent CLEUX, Laurent GUILLET, Jean-Pierre THEBAULT, Eric COLCOMBET, Fabien HOSTETTLER
Excusés : Régis YVRARD, Marie-Odile SAMSON
Rappel de l'ordre du jour :
1. Election secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2018.
3. Délibération :
3/1 convention tripartite de cofinancement entre le département, le SEDI et la commune
4. Point sur la compétence de la petite enfance et des services enfances
5. Points sur les dossiers en cours :
5/1 Travaux du clocher
5/2 Travaux voiries
6. Cérémonie du 11 novembre
7. Questions diverses
1. Secrétaire de séance : Archer Cyril
2. Compte rendu du conseil du 14 septembre est approuvé à l’unanimité des présents.
3. Délibération
3/1 : la délibération porte sur une convention tripartite concernant le chemin de Santalé suite au projet de mise en place d’une ligne basse tension pour le NRO.
Le plan de financement prévisionnel est le suivant :
Montant prévisionnel TTC 18844 euros – 2 995 euros de récupération de TVA: soit 15 849 euros
Participation du SEDI 12 679 euros et participation du département 3 170 euros Après vote à l’unanimité des présents la commune de Saint Hilaire de Brens autorise le SEDI à payer directement le département
4. Concernant la compétence de la petite enfance et des services enfances aucune modification n’est à prévoir au 1er janvier 2019.
Par contre il faut noter que la compétence jeunesse sera supprimée de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné au 1er janvier 2019 suite à son coût trop élevé. Cette compétence pourra être reprise par les communes.
5/1 Clocher : l’architecte du patrimoine a pris les côtes du clocher et nous a fourni les plans de ce dernier.
Nous attendons, fin octobre, le retour du bureau d’études concernant la structure du clocher et la réalisation du diagnostic sanitaire
5/2 l’entreprise « Profils Etudes » va se présenter le mardi 16 octobre afin d’étudier un futur aménagement du village.
La question de revêtement façon bicouche se pose pour une partie de la rue des Ecoles après la mise en place du séparatif par le syndicat des eaux . En effet, des travaux d’aménagement de voirie sont prévus fin 2019 et il serait dommage de détériorer un enrobé.
Les travaux du NRO sont terminés.
Le lundi 22 octobre 2018 il y aura une coupure d’eau sur une partie de la commune pour la remise en place d’un nouveau tuyau d’eau potable
5. Cérémonie du 11 novembre
Cette année les écoles de Saint Hilaire de Brens et Vénérieu vont participer à la cérémonie avec des lectures de poèmes et des chants.
Sur Vénérieu des enfants du CM2 viendront lire des textes.
Une invitation sera envoyée aux habitants.
6. Question diverse
Le samedi 20 octobre aura lieu la cérémonie d’inauguration pour l’ouverture de la voie verte Mr Laurent GUILLET
Maire
Mr Bernard CARRIER
SALVADOR REDON 1er Adjoint
Mme Isabelle JANAUDY 2ème Adjointe
Mr Jean-Jacques BOUVET 3ème Adjoint
Mme Hélène POULAIN 4ème Adjointe
Mr Cyril ARCHER Conseiller municipal
Mr Vincent CLEUX Conseiller municipal
Mme Gisèle GUICHERD Conseillère municipale
Mr Eric COLCOMBET Conseiller municipal
Mme Malika HANIFI Conseillère municipale
Mr Fabien HOSTETTLER Conseiller municipal
Mme Agnès MOREL Conseillère municipale
Mr Jean Pierre THEBAULT Conseiller municipal