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Déliberation - Delib COM MUN
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers.
Lien du pdf (Déliberation - Delib COM MUN)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Département de l'Isère
Commune de Saint Christophe-sur-Guiers
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2020-014
SEANCE ORDINAIRE DU 4 JUIN 2020
L’an deux mille vingt et le quatre juin, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT CHRISTOPHE SUR GUIERS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle Le Peille, sous la présidence de M. DEBELLE D’AVIGNESE Denis, Maire.
Convocation leur a été adressée, par M. DEBELLE D’AVIGNESE Denis, le : 28 mai 2020.
Effectif légal du conseil municipal : 15
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers Présents : 13
Nombre de Votants : 13
Dont Nombre de Pouvoirs : 0
Nombre d’Absents : 2
Présents : M. DEBELLE D’AVIGNESE Denis, M. L'HERITIER Eric, M. COUX Claude, Mme PUGLISI Rachel, M. BURILLE Eric, Mme DAL LIN Géraldine, M. FATIGA Joseph, M. FRANCOTTE Willy, M. MANNA Vincent, M. MOSCONI Sébastien, Mme ROCHON-VOLET Jessica, Mme VERARD Mélanie, Mme VERSTRAET Mélaine.
Absents/excusés : M. GUIGUET Matthieu, M. PRICAZ Bruno. Pouvoirs : Néant.
Le Conseil Municipal a désigné comme secrétaire de séance M. COUX Claude. En début de séance à 20 H 00, M. le Maire rappelle le Conseil Municipal exceptionnel en date du 25 mai 2020 concernant le vote du Maire et des adjoints.
2020-014 —- ADMINISTRATION - DESIGNATION DES DELEGUES AUX COMMISSIONS MUNICIPALES
Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient de désigner les nouveaux membres des diverses commissions communales pour la durée de ce nouveau mandat.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l'unanimité de ses membres, DESIGNE :
1°) COMMISSION FINANCES, BUDGET, RECOUVREMENT
Responsable : M. DEBELLE Denis Maire
M. COUX Claude Adjoint
Autres membres : Mme DAL LIN Géraldine
M. GUIGUET Matthieu
Mme ROCHON-VOLET Jessica
2°) COMMISSION DE TRAVAUX - EAU/ASSAINISSEMENT - FLEURISSEMENT - FORÊT -
BATIMENTS COMMUNAUX — COMMISSION DE SECURITE
Responsable M. DEBELLE Denis Maire
M. BURILLE Eric Adjoint
Autres membres M. FATIGA Joseph
M. FRANCOTTE Willy
M. MANNA Vincent
M. PRICAZ Bruno
Membres extérieurs M. MORIAZ Christian
M. REVERDY Bruno
3°) COMMISSION URBANISME
Responsable M. DEBELLE Denis Maire M. L'HERITIER Eric Adjoint
Autres membres M. BURILLE Eric Adjoint
M. COUX Claude Adjoint
M. MOSCONI Sébastien
Mme ROCHON-VOLET Jessica — Suite de la délibération n° 2020-014 -
4°) COMMISSION INFORMATION ET COMMUNICATION
Responsable : M. DEBELLE Denis Maire
Autres membres : Mme DAL LIN Géraldine
M. MOSCONI Sébastien
M. PRICAZ Bruno
Mme VERSTRAET Mélaine
5°) COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES — CONSEIL D'ECOLE
Membre de droit : M. DEBELLE Denis Maire
Responsable : Mme PUGLISI Rachel Adjointe Autres membres : M. MOSCONI Sébastien
Mme VERARD Mélanie
Mme VERSTRAET Mélaine
6°) COMMISSION TOURISME, CENTRE NORDIQUE
DEBELLE Denis Maire
COUX Claude Adjoint
FRANCOTTE Willy
GUIGUET Matthieu
PRICAZ Bruno
Responsable
Membres
ERRER
te
7°) COMMISSION CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES Le maire, les adjoints titulaires d’une délégation et les conseillers municipaux titulaires d'une délégation en matière d'inscription sur les listes électorales ne peuvent siéger au
sein de la commission.
Titulaire : M. MANNA Vincent
Suppléant : M. MOSCONI Sébastien
8°) COMMISSION D'APPEL D’OFFRES vote à bulletin secret
Pour les communes de moins de 3500 habitants (3 tit + 3 suppl)
Membre de droit : M. DEBELLE Denis Maire
Membres titulaires M. L'HERITIER Eric Adjoint M. COUX Claude Adjoint
M. BURILLE Eric Adjoint
Membres suppléants : Mme PUGLISI Rachel Adjointe
Mme DAL LIN Géraldine
Mme VERARD Mélanie
9°) COMMISSION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC vote à bulletin secret
Pour les communes de moins de 3500 habitants (3 tit + 3 suppl)
Membre de droit : M. DEBELLE Denis Maire
Membres titulaires M. L’'HERITIER Eric Adjoint
M. COUX Claude Adjoint
M. BURILLE Eric Adjoint
Membres suppléants : Mme PUGLISI Rachel Adjointe
M. FRANCOTTE Willy
M. GUIGUET Matthieu Suite de la délibération n° 2020-014 -
10°) COMMISSION COMMUNALE D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Membre de droit
Responsable
Autres membres
Membres extérieurs
M. DEBELLE Denis
Mme PUGLISI Rachel
M. MOSCONI Sébastien
M. PRICAZ Bruno
Mme ROCHON-VOLET Jessica
Mme VERARD Mélanie
Mme VERSTRAET Mélaine
Mme BIBOLLET-RUCHE Dominique
11°) COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
Dans les communes de moins de 2000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires
titulaires et 6 commissaires suppléants dont la durée de mandat est identique à celle des conseillers municipaux.
Proposition 24 membres
— DEBELLE Denis
— L'HERITIER Eric
— BURILLE Eric
— COUX Claude
— FATIGA Joseph
- FRANCOTTE Willy
— PUGLISI Rachel
— DAL LIN Géraldine
— GUIGUET Matthieu
— VERSTRAET Mélaine
— MOSCONI Sébastien
— MANNA Vincent
— VERARD Mélanie
— ROCHON-VOLET Jessica
— PRICAZ Bruno
— MORIAZ Christian
— RAFFIN-THOLLIARD Georges
— COLOMBO Jean-Claude
— GENIN-LOMIER Henri
— FAYOLLE Claude
— MEGARD Paul
— MOLLARD Gabriel
— BOURSIER Pascal
— PERRIN Gérard
VOTE 13 POUR - 0 CONTRE -— 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme
Le 10 juin 2020
Maire
Adjointe
Acte certifié exécutoire depuis son dépôt
à la préfecture et sa publication le 12 juin 2020
M. le Maire,
Denis DEBELLE
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