Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 166112
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 165654
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0F4A
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 143872
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0EPI
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00J7
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0E17
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C025T
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00IT
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D01IY
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C09QW
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C09QW)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
Objet : Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n° 2 de l’exercice 2019 et des Etats Spéciaux de Territoires
Le Budget Primitif 2019 du Budget Supplémentaire de la Métropole a été voté le 20 juin 2019.
La Décision Modificative n°2 présentée traduit les ajustements de crédits nécessaires.
Etats Spéciaux de Territoires – modification des dotations de gestion :
Il est rappelé qu’en application des dispositions de l’article L.5218-8-3 du CGCT, les modifications des Etats Spéciaux de Territoires, adoptés en équilibre réel par les Conseils de territoire concernés, sont soumis au vote du Conseil de Métropole en même temps que le projet de DM n°2. Chaque territoire s’étant prononcé, il est proposé que le Conseil de Métropole arrête les modifications des équilibres, selon :
Etat Spécial
deTerritoire en € Fonctionnement Investissement
Marseille Provence -2 072 621.91 -320 288.00
Pays d'Aix 0 0
Pays Salonais 0 0
Pays d'Aubagne 0 0
Istres Ouest
Provence 0 1 082 433.00
Pays de Martigues 0 0
CONSEIL DE LA METROPOLE
24/10/2019
RAPPORT N°:
RAPPORTEUR : Didier KHELFA
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 2
Les modifications des dotations de gestion 2019 seront adoptées comme suit :
Etat Spécial
deTerritoire en € Fonctionnement Investissement Total
Marseille Provence -1 428 227.00 -320 288.00 -1 748 515.00
Pays d'Aix 0 0 0
Pays Salonais 0 0 0
Pays d'Aubagne 0 0 0
Istres Ouest
Provece 0 1 700 115.00 1 700 115.00
Pays de Martigues 0 0
Budget Principal de la Métropole :
La Décision Modificative n°2 de l’exercice 2019 de la Métropole Aix-Marseille-Provence s’équilibre en Dépenses et en Recettes selon :
Budget Principal
en €
Fonctionnement Investissement Total
7 995 579.71 273 503 764.10 281 499 343.81
Les éléments caractéristiques de cette DM n°2 sont les suivants :
1 / La section de fonctionnement :
A/ Les dépenses de fonctionnement :
Les principaux mouvements concernent le chapitre 014 qui est en forte baisse. En
effet, 12.5 M€ avaient été budgétisés afin de faire face à une éventuelle pénalité au
titre de la contractualisation pour l’exercice 2018. L’objectif ayant été tenu, cette
prévision n’a plus lieu d’être. En outre, une réduction de 5.5 M€ des AC est actée afin
de financer le transfert des compétences espace vert et éclairage public sur le CT 1.
La dotation de fonctionnement du CT 1 est réduite de 1,4 M€ afin de financer des
annulations de titre pour 0.98 M€ en fonctionnement et 0.44 M€ en investissement.
Un ajustement des crédits par les DGA permet une réduction des crédits de 2M€.
B/ Les recettes de fonctionnement :
Au chapitre 73 (hors 731) Augmentation du Fonds de Péréquation des Ressources
Intercommunales pour 3.7 millions d’euros et des AC négatives pour 107 K€
Les impôts locaux sont revus suite à la transmission des rôles prévisionnels ;
Les prévisions du chapitre 75 sont revus suite à l’annulation de rattachements 2018 ;
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 3
2 / La section d’investissement :
A/ Les dépenses d’investissement :
Les dépenses d’équipement sont diminuées de 5 M€. La dotation d’investissement
du territoire 5 est augmenté de 1.7 M€ suite à une diminution équivalente de ses
opérations sur le BP. En outre, la dotation d’investissement du territoire 1 est en
baisse de 0.3 M€.
B/ Les recettes d’investissement :
276.5 M€ d’euros d’opérations d’ordre liés à des ajustements patrimoniaux sont
budgétés (recettes et dépenses).
Le produit prévisionnel des amendes de police est diminué de 6.5 M€
L’emprunt prévisionnel est réduit de 24.4 M€ compte tenu de l’autofinancement
complémentaire généré.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
EPCI : Métropole D' Aix-Marseille-Provence (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 20005480700017
POSTE COMPTABLE : LE RECEVEUR DES FINANCES MARSEILLE MUNICIPALE
M. 57
Décision modificative 2 (3)
Voté par nature
BUDGET : Budget Principal Métropole CT1 (4)
ANNEE 2019
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 30
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 34
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 143
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 151
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 155
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 158
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 164
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 167
A1.01 - Opérations non ventilables 169
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 170
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 173
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 174
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 175
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 178
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 181
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 184
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 185
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 188
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 190
A1.908 - Fonction 8 - Transports 193
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 197
A2.01 - Opérations non ventilables 199
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 200
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 206
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 207
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 208
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 211
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 214
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 217
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 218
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 219
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 222
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 224
A2.938 - Fonction 8 - Transports 227
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 3
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 231
B8.1 - Subventions versées Sans Objet
B8.2 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B8.3 - Etat des contrats de PPP Sans Objet
B8.4 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B8.5 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 232
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 233
D - Autres éléments d'information
D1 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
D2 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D3.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D3.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D4 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D5.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D5.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 236
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 1 948 783
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 553.16
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 914.75
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 990.40
3 Dépenses d’équipement brut / population 312.31
4 Encours de dette / population (2) 933.05
5 DGF / population 150.88
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (3) 15.51 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (3) 99.43 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 31.53 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) 94.21 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) 7.64 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – L’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes (3) : .
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté sans reprise des résultats de l'exercice N-1 (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de la section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 414 673 362,70 59 566 379,57 0,00 A1 -355 106 983,13
Investissement 175 636 734,82 49 402 778,56 (3) 0,00 A2 -126 233 956,26
Fonctionnement 239 036 627,88 10 163 601,01 (4) 0,00 A3 -228 873 026,87
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00
Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 -355 106 983,13
Investissement A2 + B2 -126 233 956,26
Fonctionnement A3 + B3 -228 873 026,87
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 274 111 824,34 273 503 764,10
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
-608 060,24
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 273 503 764,10 273 503 764,10
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 7 995 579,71 7 988 360,70
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
7 219,01
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 7 995 579,71 7 995 579,71
TOTAL DU BUDGET (4) 281 499 343,81 281 499 343,81
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
D REQ 2018/1 DI343AP4 - PUP RIGONS LES PENNES MIRABEAU 0,00
01 171011BP Gestion Administration Services généraux -3 000 000,00
01 181011BP Gestion Administration Services généraux -5 932 000,00
01 190011BP Gestion Administration Services généraux 5 988 000,00
01 190013BP Gestion Administration Communication 490 000,00
01 191013BP Gestion Administration Communication -490 000,00
02 191022BP Ports 2 000 000,00
03 141031BP Développement entreprise 600 000,00
03 191031BP Développement entreprise 10 000 000,00
06 DI312AP Aménagement du territoire 5 640 000,00
06 DI343AP4 Aménagement du territoire 13 700 000,00
06 DI343AP5 Aménagement du territoire 600 000,00
07 190073BP Transport urbain amgt divers et participations 7 500 000,00
09 141093BP Gens du voyage -1 200 000,00
09 161093BP Gens du voyage 1 200 000,00
09 171093BP Gens du voyage -149 107,17
09 181092BP Aide au logement -10 000 000,00
14 141141BP Voirie métropolitaine 2 349 112,55
14 151141BP Voirie métropolitaine 1 000 000,00
14 181141BP Voirie métropolitaine -350 000,00
14 191141BP Voirie métropolitaine 900 000,00
18 181181BP GEMAPI -6 348 320,41
24 191240BP ANRU 25 000 000,00
49 141491BP BHNS Bougainville 239 551,42
49 141492BP BHNS Saint Jerôme 130 592,05
49 141493BP BHNS Luminy 7 913 315,18
55 171550BP Tour La Marseillaise 2 455 748,13
17503A 2017 ACTIONS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 0,00
171022BP 2017 ACTIVITES PORTUAIRES 0,00
181012BP 2018 ADMINSTRATION GENERALE INFORMATIQUE 0,00
175220 2017 AIDE AUX COMMUNES 0,00
175110 2017 ASSAINISSEMENT 0,00
195110 2019 ASSANISSEMENT 0,00
175151 2017 AUTRES SVCES D'INTERET COMM CULTURE 0,00
185151 2018 AUTRES SVCES D'INTERET COMM CULTURE 0,00
175152 2017 AUTRES SVCES D'INTERETS COMMUN SPORT 0,00
175100 2017 DECHETS 0,00
185183BP 2018 DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 11
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
D OPA 2018/1 DI312AP - PUP VITROLLES LES BORDS DE L ETANG 0,00
D REQ 2018/2 DI336AP - TRAVAUX ZAE TOUTES COMMUNES 0,00
D OPA 2018/2 DI343AP5 - OPA LES PENNES MIRABEAU ZAC PALLIERES 2 0,00
D SUBVENTION 2015/3 DI384AP6 - THE CAMP 0,00
D SUBVENTION 2011/3 DI716AP2 - CONVENTION PUBL AMENAGEMENT PERTUIS 0,00
175120 2017 EAU 0,00
17501C 2017 GESTION DE L'ADMINISTRATION 0,00
17501B 2017 GESTION DE L'ADMINSITRATION 0,00
17501D 2017 GESTION DE L'ADMINSTRATION 0,00
17501A 2017 GESTION DE L'DMINISTRATION 0,00
175140 2017 GESTION DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE 0,00
195141 2019 GESTION DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE 21 000 000,00
D ECOURBAINE 2019/3 GESTION NUISANCES SONORES 0,00
D SUBVENTION 2018/1 MEMORIAL CDHA 0,00
D SIAE 2018/1 OPSIM 0,00
175090 2017 POLITIQUE DU LOGEMENT 0,00
R REQ 2018/3 PUP RIGONS LES PENNES MIRABEAU 0,00
17240BP 2017 RENOVATION URBAINE 0,00
R OPA 2018/4 RI312AP - PUP VITROLLES BORD ETANG 0,00
R SUBVENTION 2010/4 RI712AP4 - AIDE A LA PIERRE 2009 0,00
R SUBVENTION 2011/5 RI712AP6 - SUBV AIDE A LA PIERRE 2010-2015 0,00
175070 2017 TRANSPORTS URBAINS 0,00
175060 2017 URBANISME ET FONCIER 0,00
TOTAL 81 236 891,75
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 81 236 891,75
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 13
1 402 452 589,89
60 785 055,48
1 341 667 534,41 274 111 824,34 274 111 824,34 0,00 1 067 555 710,07
552 553 299,95 277 018 610,00 277 018 610,00 275 534 689,95
546 538 689,95 276 500 000,00 276 500 000,00 270 038 689,95
6 014 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
789 114 234,46 -2 906 785,66 -2 906 785,66 0,00 792 021 020,12
37 654,74 37 654,74 37 654,74 0,00 0,00
183 505 956,31 699 377,51 699 377,51 0,00 182 806 578,80
25 144 970,00 185 000,00 185 000,00 0,00 24 959 970,00
4 940 960,00 0,00 0,00 0,00 4 940 960,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 407 912,80 0,00 0,00 0,00 134 407 912,80
1 012 113,51 514 377,51 514 377,51 0,00 497 736,00
18 000 000,00 0,00 0,00 0,00 18 000 000,00
605 570 623,41 -3 643 817,91 -3 643 817,91 0,00 609 214 441,32
513 306 007,46 478 490,09 478 490,09 0,00 512 827 517,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 711 115,78 -1 502 668,64 -1 502 668,64 0,00 10 213 784,42
65 026 947,00 -545 391,00 -545 391,00 0,00 65 572 338,00
18 526 553,17 -2 074 248,36 -2 074 248,36 0,00 20 600 801,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (y compris
opérations) (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 14
170 882 875,55
1 398 171 997,39
0,00
1 398 171 997,39 273 503 764,10 273 503 764,10 0,00 1 124 668 233,29
723 436 175,50 304 446 891,28 304 446 891,28 418 989 284,22
546 538 689,95 276 500 000,00 276 500 000,00 270 038 689,95
140 846 581,00 538 510,00 538 510,00 140 308 071,00
36 050 904,55 27 408 381,28 27 408 381,28 8 642 523,27
674 735 821,89 -30 943 127,18 -30 943 127,18 0,00 705 678 949,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
193 567 163,11 0,00 0,00 0,00 193 567 163,11
1 894 772,00 0,00 0,00 0,00 1 894 772,00
10 783 456,00 0,00 0,00 0,00 10 783 456,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
125 653 811,78 0,00 0,00 0,00 125 653 811,78
55 205 123,33 0,00 0,00 0,00 55 205 123,33
481 168 658,78 -30 943 127,18 -30 943 127,18 0,00 512 111 785,96
2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
363 962 310,52 -24 442 988,54 -24 442 988,54 0,00 388 405 299,06
114 706 348,26 -6 500 138,64 -6 500 138,64 0,00 121 206 486,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
204 Subventions d'équipement versées (4)
21 Immobilisations corporelles (4)
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6)
23 Immobilisations en cours (4)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
138 Autres subventions invest. non transf. (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 15
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 16
1 899 419 605,84
0,00
1 899 419 605,84 7 995 579,71 7 995 579,71 0,00 1 891 424 026,13
176 897 485,55 27 946 891,28 27 946 891,28 148 950 594,27
0,00 0,00 0,00 0,00
140 846 581,00 538 510,00 538 510,00 140 308 071,00
36 050 904,55 27 408 381,28 27 408 381,28 8 642 523,27
1 722 522 120,29 -19 951 311,57 -19 951 311,57 0,00 1 742 473 431,86
7 000 000,00 0,00 0,00 7 000 000,00
2 209 245,75 981 351,26 981 351,26 0,00 1 227 894,49
41 981 813,61 0,00 0,00 0,00 41 981 813,61
1 671 331 060,93 -20 932 662,83 -20 932 662,83 0,00 1 692 263 723,76
1 117 872,00 0,00 0,00 0,00 1 117 872,00
255 678 382,28 -959 945,00 -959 945,00 0,00 256 638 327,28
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 082 169 034,00 -19 021 112,83 -19 021 112,83 0,00 1 101 190 146,83
272 430 489,00 -45 000,00 -45 000,00 0,00 272 475 489,00
59 935 283,65 -906 605,00 -906 605,00 0,00 60 841 888,65
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 17
170 882 875,55
1 899 419 605,84
7 219,01
1 899 412 386,83 7 988 360,70 7 988 360,70 0,00 1 891 424 026,13
6 014 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
6 014 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
1 893 397 776,83 7 469 750,70 7 469 750,70 0,00 1 885 928 026,13
0,00 0,00 0,00 0,00
52 689,00 0,00 0,00 0,00 52 689,00
1 731 967,33 0,00 0,00 0,00 1 731 967,33
1 891 613 120,50 7 469 750,70 7 469 750,70 0,00 1 884 143 369,80
2 682 787,70 1 298 177,70 1 298 177,70 0,00 1 384 610,00
462 922 089,40 -515 888,00 -515 888,00 0,00 463 437 977,40
1 127 475 170,00 2 846 122,00 2 846 122,00 0,00 1 124 629 048,00
271 436 399,00 3 841 339,00 3 841 339,00 0,00 267 595 060,00
22 743 937,40 0,00 0,00 0,00 22 743 937,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 352 737,00 0,00 0,00 0,00 4 352 737,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
75 Autres produits de gestion
courante (4)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 18
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 514 377,51 518 610,00 1 032 987,51
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement -5 055 115,00 -5 055 115,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (5) 1 411 297,09 274 500 000,00 275 911 297,09
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 185 000,00 0,00 185 000,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 37 654,74 0,00 37 654,74
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total -2 906 785,66 277 018 610,00 274 111 824,34
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE -608 060,24
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 273 503 764,10
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) -906 605,00 -906 605,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) -45 000,00 -45 000,00
014 Atténuations de produits -19 021 112,83 -19 021 112,83
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) -959 945,00 0,00 -959 945,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 981 351,26 0,00 981 351,26
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 538 510,00 538 510,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 27 408 381,28 27 408 381,28
Dépenses de fonctionnement – Total -19 951 311,57 27 946 891,28 7 995 579,71
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 7 995 579,71
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 19
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 20
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) -6 500 138,64 0,00 -6 500 138,64
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
-24 442 988,54 0,00 -24 442 988,54
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) 0,00 276 500 000,00 276 500 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 538 510,00 538 510,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 27 408 381,28 27 408 381,28
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total -30 943 127,18 304 446 891,28 273 503 764,10
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 273 503 764,10
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 3 841 339,00 3 841 339,00
731 Fiscalité locale 2 846 122,00 2 846 122,00
74 Dotations et participations (8) -515 888,00 -515 888,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 1 298 177,70 0,00 1 298 177,70
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 518 610,00 518 610,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 7 469 750,70 518 610,00 7 988 360,70
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 21
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 7 219,01
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 7 995 579,71
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 22
273 503 764,10
-608 060,24
277 018 610,00 277 018 610,00 277 018 610,00 277 018 610,00 275 534 689,95
276 500 000,00 276 500 000,00 276 500 000,00 276 500 000,00 270 038 689,95
518 610,00 518 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
-2 906 785,66 2 056 859,25 -4 963 644,91 -2 906 785,66 -2 906 785,66 0,00 0,00 792 021 020,12
37 654,74 37 654,74 0,00 37 654,74 37 654,74 0,00 0,00 0,00
699 377,51 699 377,51 0,00 699 377,51 699 377,51 0,00 0,00 182 806 578,80
0,00
185 000,00 185 000,00 0,00 185 000,00 185 000,00 0,00 0,00 24 959 970,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 940 960,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 407 912,80
514 377,51 514 377,51 514 377,51 514 377,51 0,00 497 736,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000 000,00
-3 643 817,91 -3 643 817,91 -3 643 817,91 0,00 0,00 609 214 441,32
-5 055 115,00 -60 000,00 -4 995 115,00 -5 055 115,00 -5 055 115,00 0,00 0,00 115 481 485,12
1 411 297,09 1 379 827,00 31 470,09 1 411 297,09 1 411 297,09 0,00 0,00 493 732 956,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
274 111 824,34 279 075 469,25 -4 963 644,91 274 111 824,34 274 111 824,34 0,00 0,00 1 067 555 710,07
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement -4 963 644,91 1 319 827,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9)
Total des dépenses d’investissement cumulées
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 23
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 999 014 421,51 0,00 273 503 764,10 273 503 764,10 273 503 764,10
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 121 206 486,90 0,00 -6 500 138,64 -6 500 138,64 -6 500 138,64
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
388 405 299,06 0,00 -24 442 988,54 -24 442 988,54 -24 442 988,54
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 512 111 785,96 0,00 -30 943 127,18 -30 943 127,18 -30 943 127,18
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 55 205 123,33 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 10 783 456,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 894 772,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 67 913 351,33 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 580 025 137,29 0,00 -30 943 127,18 -30 943 127,18 -30 943 127,18
021 Virement de la section de fonctionnement 8 642 523,27 27 408 381,28 27 408 381,28 27 408 381,28
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 140 308 071,00 538 510,00 538 510,00 538 510,00
041 Opérations patrimoniales (7) 270 038 689,95 276 500 000,00 276 500 000,00 276 500 000,00
Total des recettes d’ordre 418 989 284,22 304 446 891,28 304 446 891,28 304 446 891,28
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 25
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 273 503 764,10
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 407 912,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
414 377,51 414 377,51 414 377,51 414 377,51 0,00 0,00
100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 0,00 2 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 294 986,00
514 377,51 514 377,51 514 377,51 514 377,51 0,00 497 736,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 342,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 985 658,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000 000,00
-3 643 817,91 1 319 827,00 -4 963 644,91 -3 643 817,91 -3 643 817,91 0,00 0,00 609 214 441,32
-5 055 115,00 -60 000,00 -4 995 115,00 -5 055 115,00 -5 055 115,00 0,00 0,00 115 481 485,12
1 379 827,00 1 379 827,00 0,00 1 379 827,00 1 379 827,00 0,00 493 732 956,20
31 470,09 0,00 31 470,09 31 470,09 31 470,09 0,00 0,00
1 411 297,09 1 379 827,00 31 470,09 1 411 297,09 1 411 297,09 0,00 0,00 493 732 956,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
274 111 824,34 279 075 469,25 -4 963 644,91 274 111 824,34 274 111 824,34 0,00 0,00 1 067 555 710,07
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2113 Terrains aménagés autres que
voirie
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill.
technique
238 Avances commandes immo
corporelles
Total des opérations
d’équipement (5)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
10226 Taxe d'aménagement
10228 Autres fonds d'investissement
13 Subventions d'investissement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
1348 Autres fonds non transférables
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 27
0,00 0,00 0,00 0,00 2 670,00
0,00 0,00 0,00 0,00 223 147,20
0,00 0,00 0,00 0,00 502 827,50
518 610,00 518 610,00 518 610,00 518 610,00 4 659 379,30
518 610,00 518 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
518 610,00 518 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
-2 906 785,66 2 056 859,25 -4 963 644,91 -2 906 785,66 -2 906 785,66 0,00 0,00 792 021 020,12
37 654,74 37 654,74 0,00 37 654,74 37 654,74 0,00 0,00
37 654,74 37 654,74 0,00 37 654,74 37 654,74 0,00 0,00 0,00
699 377,51 699 377,51 0,00 699 377,51 699 377,51 0,00 0,00 182 806 578,80
0,00
185 000,00 185 000,00 0,00 185 000,00 185 000,00 0,00 167 233,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 800 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 992 737,00
185 000,00 185 000,00 0,00 185 000,00 185 000,00 0,00 0,00 24 959 970,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 940 960,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 940 960,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 582,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 509 453,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 650 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114 926 165,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 983 712,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 983 712,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
16311 Emprunt obligataire
remboursable in fine
16318 Autres emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros
16441 Opérations afférentes à
l'emprunt
165 Dépôts et cautionnements
reçus
168741 Dettes - Communes membres
du GFP
16876 Dettes - Autres établ. publics
locaux
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
261 Titres de participation
27 Autres immobilisations
financières
2745 Avances remboursables
2748 Autres prêts
275 Dépôts et cautionnements
versés
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
458207 ENSUES LA REDONNE AMGT
PLACE DES AIRES
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
13916 Subv. transf. Autres E.P.L.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 28
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 845 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 8 000 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 46 131 359,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 170 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 565 963,00
0,00 0,00 0,00 0,00 355 090,00
276 500 000,00 276 500 000,00 276 500 000,00 276 500 000,00 270 038 689,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 107 976,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 976,00 107 976,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
2817321 Immeubles de rapport (mise à
dispo)
Charges transférées (8)
041 Opérations patrimoniales (9)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
20415341 IC : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
204422 Sub nat privé - Bât. et
installations
2111 Terrains nus
2112 Terrains de voirie
2113 Terrains aménagés autres que
voirie
2115 Terrains bâtis
2128 Autres agencements et
aménagements
21312 Bâtiments scolaires
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
217311 Bâtiments administratifs (mise à
dispo)
217318 Autres bâtiments publics
2181 Install. générales, agencements
2188 Autres immobilisations
corporelles
231318 Autres bâtiments publics
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 29
277 018 610,00 277 018 610,00 277 018 610,00 277 018 610,00 275 534 689,95
323 512,87 323 512,87 323 512,87 323 512,87 0,00
94 698,45 94 698,45 94 698,45 94 698,45 0,00
-418 211,32 -418 211,32 -418 211,32 -418 211,32 45 988 113,95
0,00 0,00 0,00 0,00 166 463 164,00
274 500 000,00 274 500 000,00 274 500 000,00 274 500 000,00 0,00 274 500 000,00 274 500 000,00 274 500 000,00 274 500 000,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
2315 Install., matériel et outill.
technique
238 Avances commandes immo
corporelles
458100 INVESTISSEMENT DELEGUE
METROPOLE
458117 BHNS CHATEAU
GOMBERT/ST JEROME
4581282 2015/00072-15/1758CO
CARNOUX ACCES PARKI
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 -110 000,00 -110 000,00 -110 000,00 0,00 64 027,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 606,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 719 972,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 458 320,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 002 525,35
0,00 -9 000,00 -9 000,00 -9 000,00 0,00 6 000 000,00
0,00 -8 000,00 -8 000,00 -8 000,00 0,00 14 713 124,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200 000,00
0,00 -7 000,00 -7 000,00 -7 000,00 0,00 617 583,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417 704,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
0,00 -125 000,00 -125 000,00 -125 000,00 0,00 537 924,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600 000,00
0,00 -70 000,00 -70 000,00 -70 000,00 0,00 325 979,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 674 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 622 632,94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 740,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 850 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 366,57
0,00 -180 000,00 -180 000,00 -180 000,00 0,00 1 520 505,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172 125,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 547 901,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 749 679,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 717 909,34
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 862,70
0,00 123 300,00 123 300,00 123 300,00 0,00 0,00
0,00 -200 000,00 -200 000,00 -200 000,00 0,00 600 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 521,29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits
gérés hors
AP
2003109100 CUM-AMENGNT SUITE
REDEPLOIEMENT MPM
AP_00
2008114800 SOUTIEN AUX PROJETS
DE DEVELOPPEMENT
AP_00
2008115100 204-LGV FINANCEMENT
ETUDES
AP_00
2008115300 POLES DE COMPETITIVITE
FINANCEMENT R D
AP_00
2009110400 EXTENSION METRO
BOUGAINVILLE C. GEZE
AP_00
2009120700 PROLONG. TRAM
CASTELLANE COURS ST
LOUIS
AP_00
2011110600 RESTRUCTARAT°
MIN-SITE ARNAVAUX
AP_00
2011123600 AMORCAGE AIDE A LA
CREATION FIMP DAP
AP_00
2013120000 ELABORAT° PROJET
URBAIN PARTENARIAL
PUP
AP_00
2015110300 ETUDE URBAINE ET DE
PLANIFICATION
AP_00
2015112600 CPER ENSEIGNEMENT
SUP RECHERCHE
AP_00
2015114000 RESTRUCTURAT° PORT
SAUMATY PECHE
AP_00
2015119200 SCHEMA DIRECTEUR
EAUX PLUVIALES
AP_00
2015119400 ZAC HAUTS SAINTE
MARTHE-MARS
AP_00
2015119600 ZAC DE SAINT
LOUIS-MARS
AP_00
2015119700 ZAC DE LA JARRE- MARS AP_00
2015120100 ZAC DU VALLON DE
REGNY-MARS
AP_00
2015120200 CONCESSION AMGMT
KALLISTE-MARS
AP_00
2015120300 ERADICAT° HABITAT
INSALUBRE (EHI) lot 1-
AP_00
2015120400 ERADICAT° HABITAT
INSALUBRE (EHI) lot 2
AP_00
2015120500 RESORPT° HABITAT
INSALUBRE ST MAURONT
AP_00
2015120600 AMGMT MALPASSE -MARS AP_00
2015120700 AMGMT SAVINE-MARS AP_00
2015120800 AMGMT "GRAND CENTRE
VILLE"-MARS
AP_00
2015120900 AMGMT
MARDIROSSIAN-MARS
AP_00
2015121000 ZAC CAPELETTE ET
FERRIE-CAPELETTE-MARS
AP_00
2015121100 CONCESSION ST
JUST-ZAC ST JUST-MARS
AP_00
2015121400 RESTAURAT°
IMMOBILIERE VIEUX LA
CIOTAT
AP_00
2015121500 AMGMT CONDUIT SOUS
MO LA CIOTAT RU
AP_00
2016102000 ZAC LES CAILLOLS - U400 AP_00
2016102100 BRAS D'OR-VALLE
HUVEAUNE-AUBAGNE
AP_00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 31
0,00 -800 000,00 -800 000,00 -800 000,00 0,00 2 145 193,90
0,00 -11 326,00 -11 326,00 -11 326,00 0,00 386 292,56
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 301 321,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 365 228,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 689 933,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 683 094,90
0,00 -307 065,00 -307 065,00 -307 065,00 0,00 4 367 284,00
0,00 194 337,00 194 337,00 194 337,00 0,00 472 509,42
0,00 138 000,00 138 000,00 138 000,00 0,00 5 482 452,68
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 257 153,64
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 299,90
0,00 1 650 000,00 1 650 000,00 1 650 000,00 0,00 893 603,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 359,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 020,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 685,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 623 429,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 893 802,31
0,00 -321 000,00 -321 000,00 -321 000,00 0,00 2 931 505,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295 853,40
0,00 -125 000,00 -125 000,00 -125 000,00 0,00 1 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 968,08
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 488 922,00
0,00 -500 000,00 -500 000,00 -500 000,00 0,00 14 886 275,91
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 032,63
0,00 -23 300,00 -23 300,00 -23 300,00 0,00 274 304,18
0,00 -100 000,00 -100 000,00 -100 000,00 0,00 345 202,67
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 519 247,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 040,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 040,00 41 040,00
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits
gérés hors
AP
2016102400 EXTENSION TECHNOPOLE
CHATEAU GOMBERT
AP_00
2016102500 MISE EN OEUVRE
STRATEGIE FONCIERE
AP_00
2016102900 AMNGT TERMINAUX
PASSAGERS CORSE
MAGHREB
AP_00
2016103300 TRANSPORT COMBINE
GARE MOUREPIANE
AP_00
2016103900 TVX ACCOMPAGNEMENT
METROPOLE
AP_00
2016104500 204- AIDES A LA PIERRE
COMPETENCE 2016
AP_00
201700600 ELABORAT° SCOT
METROPOLITAIN
AP_00
2017100300 DEVLOPPEMENT
MULTOMODAL BASSINS
OUEST
AP_00
2017100400 ACCOMPAGNEMENT
PROJETS INVEST ESRI
AP_00
2017100500 ELABORATION PLH
METROPOLITAIN
AP_00
2017105000 TVX AMENAGEMENT
DANS LES LOCAUX
AP_00
2017105200 ACQ. MOBILIER BUREAU
LA MARSEILLAISE
AP_00
2017107600 SCOTS DES TERRITOIRES AP_00
2017107700 MODERNISAT TERMINAUX
CONTAINERS DARSES 2
MBP02
2017107900 204 PART BMP DEFENSE
SECURITE DES PORTS
AP_00
2017300100 ENTRETIEN &
AMENAG°. DE
L'INSTITUTION
AP_00
2017300200 EQUIPEMENTS DIVERS
INSTITUTION
AP_00
2017300900 NATURA 2000 AP_00
2017301000 HABITAT AP_00
2017301100 PLANIFICATION.
AMENAGEMENT DU
TERRITOIRE
AP_00
2017404100 EQUIPEMENTS
LOGISTIQUES
AP_00
2017501200 RENOVATION URBAINE
MAILLE
MBP24
2017501300 FONCIER MBP06
2017501400 ETUDES
D'AMENAGEMENT
MBP06
2017501500 PARTICIPATIONS
DIVERSES
MBP06
2017501600 PROJ AMENG URB ET
PAYS SECTEUR GARE
MIRA
MBP06
2017501700 FONDS DE CONCOURS
TERRITOIRE GRANS
MBP22
2017501800 FONDS DE CONCOURS
TERRITOIRE ISTRES
MBP22
2017501900 FONDS DE CONCOURS
TERRITOIRE PSL
MBP22
2017502000 MANDAT D'ETUDES
EXTENSION CLESUD
MBP03
2017502300 PARTICIPATIONS
DIVERSES
MBP03
2017503800 ACQ. MAT. MOBILIERS
VEHICULES AUTRES
MBP01
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 32
0,00 -140 000,00 -140 000,00 -140 000,00 0,00 0,00
-60 000,00 0,00 -60 000,00 -60 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -100 000,00 -100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00
0,00 -320 000,00 -320 000,00 -320 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -250 000,00 -250 000,00 -250 000,00 0,00 0,00
0,00 -350 000,00 -350 000,00 -350 000,00 0,00 0,00
0,00 -50 000,00 -50 000,00 -50 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -165 000,00 -165 000,00 -165 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -100 000,00 -100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00
0,00 -914 061,00 -914 061,00 -914 061,00 0,00 1 919 810,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 851,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 772,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 016,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -50 000,00 -50 000,00 -50 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 551 678,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -100 000,00 -100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00
0,00 -30 000,00 -30 000,00 -30 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 257 651,13
0,00 -120 000,00 -120 000,00 -120 000,00 0,00 0,00
0,00 -0,00 -0,00 -0,00 0,00 3 739 281,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 920,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206 076,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 824 826,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 744 806,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits
gérés hors
AP
2017504100 FONDS CONCOURS
TERRITOIR DE
CORNILLON
MBP22
2017504200 FONDS CONCOURS
TERRITOIRE DE FOS
MBP22
2018103100 SYST INFORMAT°
GEOGRAPHIQUE
METROPOLE
AP_00
2018103200 ACQUISITIONS DE
VEHICULES
AP_00
2018103300 BORNES ELC AP_00
2018104500 SYSTEME INFORMATION
METROPOLE
AP_00
2018105200 PLUVIAL SCHEMA
DIRECTEUR
AP_00
2018105700 SYSTEME INFORTION
METROPOLE ISTRES
MBP01BIS
2018105900 MISE EN PLACE
OBSERVATOIRE FONCIER
AP_00
2018106100 AMENAGEMENT PARC
COROT CONCESSION
AP_00
2018107100 ETUDES URBAINES
DOCKS LIBRES
AP_00
2018107200 RECONVERSION FRICHES
QUARTIERS
AP_00
2018107300 ENFOUISSEMENT DES
RESEAUX
AP_00
2018107400 AMENAGEMENT BORDS
ETANGS ST CHAMAS
AP_00
2018301400 GROS ENTRETIEN
RENOUVELLEMENT Z.A.
AP_00
2018400400 ACQUISIT° FONCIER
STRATEGIQUE
AP_00
2018400600 ETUDES SECTEURS A
ENJEUX CT4
AP_00
2018500100 PROJET RENOUV URBAIN
QUARTIER MAILLE I
MBP24
2018500200 REHAB BACHES
DECANTATION CLESUD
MBP03
2019000100 Périphéries commerciales AP_00
2019000200 ZAC de la Gare -
Aix-en-Provence
AP_00
2019000300 PUP Camp de Sarlier AP_00
2019000400 ZA des Etangs - Saint Mitre
2019000500 Quartier de Gare - Les
Pennes Mirabeau
AP_00
2019000700 Etudes préopérationnelles
secteurs enjeu
AP_00
2019000800 PUP - Etudes et travaux AP_00
2019001200 Convention Financière AMP /
EPAEM
AP_00
2019001300 Consignes sanitaires AP_00
2019001900 Acquisition de véhicule
métropolitains
AP_00
2019002000 acq mobilier et matériel
divers metropol
AP_00
2019002700 Achat de matériels de
communication
AP_00
2019003000 LOGEMENTS D'URGENCE
GIONO
AP_00
2019003100 REDYNAMISATION
CENTRE VILLE
AP_00
2019003900 Schéma directeur
sites/espaces nat metro
AP_00
2019004000 Agriculture métropolitaine
2019004000 Agriculture métropolitaine AP_00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 33
-60 000,00 -4 995 115,00 -5 055 115,00 -5 055 115,00 0,00 130 300 714,68
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -65 000,00 -65 000,00 -65 000,00 0,00 0,00
0,00 -500 000,00 -500 000,00 -500 000,00 0,00 0,00
0,00 -500 000,00 -500 000,00 -500 000,00 0,00 0,00
0,00 -300 000,00 -300 000,00 -300 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -150 000,00 -150 000,00 -150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -150 000,00 -150 000,00 -150 000,00 -150 000,00 -150 000,00 -150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits
gérés hors
AP
2019004100 Forêt métropolitaine AP_00
2019004200 SDIS AP_00
2019004400 Invests sur démonstrateurs
préindustriel
AP_00
2019004500 EOF - AMENAGEMENT DU
QUAI GLORIA - GPMM
AP_00
2019004600 NPNRU Métropolitain AP_00
262 GESTION DES NUISANCES
SONORES URBAINES
D
ECOURBAINE
2019/3
312 OPA VITROLLES D OPA 2018/1
343 LES PENNES MIRABEAU
ZONE ACTIVITE AP/CP
D OPA 2018/2
343 LES PENNES MIRABEAU
ZONE ACTIVITE AP/CP
D REQ 2018/1
488 MEMORIAL CDHA
488 MEMORIAL CDHA D
SUBVENTION
2018/1
900 SI METROPOLITAIN
900 SI METROPOLITAIN D SIAE
2017/1
900 SI METROPOLITAIN D SIAE
2018/1
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 34
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 109 521,29 0,00
0,00 0,00 0,00 109 521,29 0,00
0,00 0,00 0,00 109 521,29 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2003109100 LIBELLE : CUM-AMENGNT SUITE REDEPLOIEMENT MPM
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 35
200 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-200 000,00 -200 000,00 0,00 600 000,00 0,00
-200 000,00 -200 000,00 0,00 600 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-200 000,00 -200 000,00 0,00 600 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2008114800 LIBELLE : SOUTIEN AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 36
-123 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
123 300,00 123 300,00 0,00 0,00 0,00
123 300,00 123 300,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
123 300,00 123 300,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2008115100 LIBELLE : 204-LGV FINANCEMENT ETUDES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
2041723 Subv. RFF : Projet infrastructure
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 37
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 180 862,70 0,00
0,00 0,00 0,00 180 862,70 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 180 862,70 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2008115300 LIBELLE : POLES DE COMPETITIVITE FINANCEMENT R D
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 38
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 717 909,34 0,00
0,00 0,00 0,00 717 909,34 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 717 909,34 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2009110400 LIBELLE : EXTENSION METRO BOUGAINVILLE C. GEZE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 39
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 749 679,18 0,00
0,00 0,00 0,00 749 679,18 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 749 679,18 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2009120700 LIBELLE : PROLONG. TRAM CASTELLANE COURS ST LOUIS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 40
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 10 547 901,35 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 10 547 901,35 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 10 547 901,35 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2011110600 LIBELLE : RESTRUCTARAT° MIN-SITE ARNAVAUX
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
231318 Autres bâtiments publics
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 41
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 172 125,00 0,00
0,00 0,00 0,00 172 125,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 172 125,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2011123600 LIBELLE : AMORCAGE AIDE A LA CREATION FIMP DAP
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 42
180 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 48 957,24 0,00
-180 000,00 -180 000,00 0,00 1 471 548,51 0,00
-180 000,00 -180 000,00 0,00 1 520 505,75 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-180 000,00 -180 000,00 0,00 1 520 505,75 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013120000 LIBELLE : ELABORAT° PROJET URBAIN PARTENARIAL PUP
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill.
technique
237 Avances commandes immo
incorporelles
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 43
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 101 366,57 0,00
0,00 0,00 0,00 101 366,57 0,00
0,00 0,00 0,00 101 366,57 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015110300 LIBELLE : ETUDE URBAINE ET DE PLANIFICATION
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 44
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 100 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 750 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 850 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 850 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015112600 LIBELLE : CPER ENSEIGNEMENT SUP RECHERCHE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 45
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 124 740,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 124 740,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 124 740,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015114000 LIBELLE : RESTRUCTURAT° PORT SAUMATY PECHE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
231318 Autres bâtiments publics
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 46
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 622 632,94 0,00
0,00 0,00 0,00 622 632,94 0,00
0,00 0,00 0,00 622 632,94 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119200 LIBELLE : SCHEMA DIRECTEUR EAUX PLUVIALES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 47
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 000 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 000 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 000 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119400 LIBELLE : ZAC HAUTS SAINTE MARTHE-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 48
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119600 LIBELLE : ZAC DE SAINT LOUIS-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 49
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 674 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 674 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 674 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119700 LIBELLE : ZAC DE LA JARRE- MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 50
70 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-70 000,00 -70 000,00 0,00 325 979,00 0,00
-70 000,00 -70 000,00 0,00 325 979,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-70 000,00 -70 000,00 0,00 325 979,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120100 LIBELLE : ZAC DU VALLON DE REGNY-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 51
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 600 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 600 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 600 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120200 LIBELLE : CONCESSION AMGMT KALLISTE-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 52
125 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-125 000,00 -125 000,00 0,00 537 924,00 0,00
-125 000,00 -125 000,00 0,00 537 924,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-125 000,00 -125 000,00 0,00 537 924,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120300 LIBELLE : ERADICAT° HABITAT INSALUBRE (EHI) lot 1-
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 53
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 250 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 250 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 250 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120400 LIBELLE : ERADICAT° HABITAT INSALUBRE (EHI) lot 2
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 54
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 417 704,00 0,00
0,00 0,00 0,00 417 704,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 417 704,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120500 LIBELLE : RESORPT° HABITAT INSALUBRE ST MAURONT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 55
7 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-7 000,00 -7 000,00 0,00 617 583,00 0,00
-7 000,00 -7 000,00 0,00 617 583,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-7 000,00 -7 000,00 0,00 617 583,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120600 LIBELLE : AMGMT MALPASSE -MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 56
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 200 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 200 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 200 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120700 LIBELLE : AMGMT SAVINE-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 57
8 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-8 000,00 -8 000,00 0,00 14 713 124,36 0,00
-8 000,00 -8 000,00 0,00 14 713 124,36 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-8 000,00 -8 000,00 0,00 14 713 124,36 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120800 LIBELLE : AMGMT "GRAND CENTRE VILLE"-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 58
9 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-9 000,00 -9 000,00 0,00 6 000 000,00 0,00
-9 000,00 -9 000,00 0,00 6 000 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-9 000,00 -9 000,00 0,00 6 000 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120900 LIBELLE : AMGMT MARDIROSSIAN-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 59
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-48 000,00 -48 000,00 0,00 11 002 525,35 0,00
-48 000,00 -48 000,00 0,00 11 002 525,35 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
48 000,00 48 000,00 0,00 0,00 0,00
48 000,00 48 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 11 002 525,35 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121000 LIBELLE : ZAC CAPELETTE ET FERRIE-CAPELETTE-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 60
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 458 320,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 458 320,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 458 320,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121100 LIBELLE : CONCESSION ST JUST-ZAC ST JUST-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 61
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 719 972,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 719 972,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 719 972,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121400 LIBELLE : RESTAURAT° IMMOBILIERE VIEUX LA CIOTAT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 62
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 111 218,32 0,00
0,00 0,00 0,00 111 218,32 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 54 388,22 0,00
0,00 0,00 0,00 54 388,22 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 165 606,54 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121500 LIBELLE : AMGMT CONDUIT SOUS MO LA CIOTAT RU
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 63
110 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-110 000,00 -110 000,00 0,00 64 027,25 0,00
-110 000,00 -110 000,00 0,00 64 027,25 0,00
-110 000,00 -110 000,00 0,00 64 027,25 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016102000 LIBELLE : ZAC LES CAILLOLS - U400
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 64
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016102100 LIBELLE : BRAS D'OR-VALLE HUVEAUNE-AUBAGNE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 65
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 41 040,00 0,00
0,00 0,00 0,00 41 040,00 0,00
0,00 0,00 0,00 41 040,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016102400 LIBELLE : EXTENSION TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 66
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 273 230,00 0,00
0,00 0,00 0,00 273 230,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 246 017,07 0,00
0,00 0,00 0,00 246 017,07 0,00
0,00 0,00 0,00 519 247,07 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016102500 LIBELLE : MISE EN OEUVRE STRATEGIE FONCIERE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 67
100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 345 202,67 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 345 202,67 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 345 202,67 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016102900 LIBELLE : AMNGT TERMINAUX PASSAGERS CORSE MAGHREB AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 68
23 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-23 300,00 -23 300,00 0,00 274 304,18 0,00
-23 300,00 -23 300,00 0,00 274 304,18 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-23 300,00 -23 300,00 0,00 274 304,18 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016103300 LIBELLE : TRANSPORT COMBINE GARE MOUREPIANE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 69
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 125 032,63 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 125 032,63 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 125 032,63 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016103900 LIBELLE : TVX ACCOMPAGNEMENT METROPOLE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill.
technique
23151 Réseaux de voirie
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 70
500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-500 000,00 -500 000,00 0,00 14 886 275,91 0,00
-500 000,00 -500 000,00 0,00 14 886 275,91 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-500 000,00 -500 000,00 0,00 14 886 275,91 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016104500 LIBELLE : 204- AIDES A LA PIERRE COMPETENCE 2016
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 71
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 488 922,00 0,00
0,00 0,00 0,00 488 922,00 0,00
0,00 0,00 0,00 488 922,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 201700600 LIBELLE : ELABORAT° SCOT METROPOLITAIN
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 72
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 200 968,08 0,00
0,00 0,00 0,00 200 968,08 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 200 968,08 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017100300 LIBELLE : DEVLOPPEMENT MULTOMODAL BASSINS OUEST
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 73
125 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-125 000,00 -125 000,00 0,00 1 000 000,00 0,00
-400 000,00 -400 000,00 0,00 0,00 0,00
400 000,00 400 000,00 0,00 300 000,00 0,00
-125 000,00 -125 000,00 0,00 1 300 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-125 000,00 -125 000,00 0,00 1 300 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017100400 LIBELLE : ACCOMPAGNEMENT PROJETS INVEST ESRI
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
2041781 Subv. Autres : Bien mobilier,
matériel
204181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 74
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 295 853,40 0,00
0,00 0,00 0,00 295 853,40 0,00
0,00 0,00 0,00 295 853,40 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017100500 LIBELLE : ELABORATION PLH METROPOLITAIN
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 75
321 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 931 505,46 0,00
-321 000,00 -321 000,00 0,00 0,00 0,00
-321 000,00 -321 000,00 0,00 2 931 505,46 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-321 000,00 -321 000,00 0,00 2 931 505,46 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017105000 LIBELLE : TVX AMENAGEMENT DANS LES LOCAUX
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2318 Autres immo. corporelles en
cours
23181 Installations générales,
agencements et
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 76
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 893 802,31 0,00
0,00 0,00 0,00 3 893 802,31 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 893 802,31 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017105200 LIBELLE : ACQ. MOBILIER BUREAU LA MARSEILLAISE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 77
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017107600 LIBELLE : SCOTS DES TERRITOIRES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 78
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 623 429,03 0,00
0,00 0,00 0,00 623 429,03 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 623 429,03 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017107700 LIBELLE : MODERNISAT TERMINAUX CONTAINERS DARSES 2 AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP02
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 79
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 400 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 400 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 400 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017107900 LIBELLE : 204 PART BMP DEFENSE SECURITE DES PORTS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 80
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 26 397,42 0,00
0,00 0,00 0,00 287,76 0,00
0,00 0,00 0,00 26 685,18 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 26 685,18 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017300100 LIBELLE : ENTRETIEN & AMENAG°. DE L'INSTITUTION
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2181 Install. générales, agencements
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 81
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 645,71 0,00
0,00 0,00 0,00 731,88 0,00
0,00 0,00 0,00 10 796,48 0,00
0,00 0,00 0,00 1 846,64 0,00
0,00 0,00 0,00 14 020,71 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 14 020,71 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017300200 LIBELLE : EQUIPEMENTS DIVERS INSTITUTION
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 82
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 359,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 359,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 359,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017300900 LIBELLE : NATURA 2000
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 83
-1 650 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400 000,00 400 000,00 0,00 893 603,81 0,00
1 125 000,00 1 125 000,00 0,00 0,00 0,00
125 000,00 125 000,00 0,00 0,00 0,00
1 650 000,00 1 650 000,00 0,00 893 603,81 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 650 000,00 1 650 000,00 0,00 893 603,81 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017301000 LIBELLE : HABITAT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 84
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 299,90 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 299,90 0,00
0,00 0,00 0,00 6 299,90 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017301100 LIBELLE : PLANIFICATION. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 85
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017404100 LIBELLE : EQUIPEMENTS LOGISTIQUES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 86
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 000 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 000 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 257 153,64 0,00
0,00 0,00 0,00 257 153,64 0,00
0,00 0,00 0,00 1 257 153,64 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501200 LIBELLE : RENOVATION URBAINE MAILLE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP24
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 87
-138 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 118 622,24 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 118 622,24 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 77 094,74 0,00
138 000,00 138 000,00 0,00 882 162,22 0,00
0,00 0,00 0,00 4 573,48 0,00
138 000,00 138 000,00 0,00 963 830,44 0,00
0,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 000,00 138 000,00 0,00 5 482 452,68 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501300 LIBELLE : FONCIER
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP06
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
23138 Autres constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 88
-194 337,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-431 807,00 -431 807,00 0,00 249 622,91 0,00
-431 807,00 -431 807,00 0,00 249 622,91 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 41 500,00 0,00
0,00 0,00 0,00 61 500,00 0,00
626 144,00 626 144,00 0,00 36 391,20 0,00
0,00 0,00 0,00 124 995,31 0,00
626 144,00 626 144,00 0,00 161 386,51 0,00
194 337,00 194 337,00 0,00 472 509,42 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501400 LIBELLE : ETUDES D'AMENAGEMENT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP06
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int
nat.
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
237 Avances commandes immo
incorporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 89
307 065,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 800 000,00 0,00
-307 065,00 -307 065,00 0,00 567 284,00 0,00
-307 065,00 -307 065,00 0,00 4 367 284,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-307 065,00 -307 065,00 0,00 4 367 284,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501500 LIBELLE : PARTICIPATIONS DIVERSES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP06
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204113 Subv. Etat : Projet infrastructure
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int
nat.
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 90
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 004 577,40 0,00
0,00 0,00 0,00 1 004 577,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 678 517,50 0,00
0,00 0,00 0,00 678 517,50 0,00
0,00 0,00 0,00 1 683 094,90 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501600 LIBELLE : PROJ AMENG URB ET PAYS SECTEUR GARE MIRA
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP06
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 91
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 689 933,00 0,00
0,00 0,00 0,00 689 933,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 689 933,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501700 LIBELLE : FONDS DE CONCOURS TERRITOIRE GRANS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP22
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 92
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 365 228,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 365 228,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 365 228,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501800 LIBELLE : FONDS DE CONCOURS TERRITOIRE ISTRES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP22
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 93
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 301 321,35 0,00
0,00 0,00 0,00 301 321,35 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 301 321,35 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501900 LIBELLE : FONDS DE CONCOURS TERRITOIRE PSL
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP22
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 94
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017502000 LIBELLE : MANDAT D'ETUDES EXTENSION CLESUD
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
237 Avances commandes immo
incorporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 95
11 326,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-11 326,00 -11 326,00 0,00 386 292,56 0,00
-11 326,00 -11 326,00 0,00 386 292,56 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-11 326,00 -11 326,00 0,00 386 292,56 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017502300 LIBELLE : PARTICIPATIONS DIVERSES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 96
800 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 522 135,65 0,00
0,00 0,00 0,00 522 135,65 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-800 000,00 -800 000,00 0,00 233 488,49 0,00
0,00 0,00 0,00 236,66 0,00
0,00 0,00 0,00 248 330,07 0,00
0,00 0,00 0,00 360 303,75 0,00
0,00 0,00 0,00 21 408,51 0,00
0,00 0,00 0,00 631 281,34 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 48 996,24 0,00
-800 000,00 -800 000,00 0,00 1 549 045,06 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 74 013,19 0,00
0,00 0,00 0,00 74 013,19 0,00
-800 000,00 -800 000,00 0,00 2 145 193,90 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017503800 LIBELLE : ACQ. MAT. MOBILIERS VEHICULES AUTRES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2161 Oeuvres et objets d'art
2162 Fonds anciens des bibliothèques
et musée
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
23138 Autres constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 97
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017504100 LIBELLE : FONDS CONCOURS TERRITOIR DE CORNILLON
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP22
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 98
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 744 806,00 0,00
0,00 0,00 0,00 744 806,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 744 806,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017504200 LIBELLE : FONDS CONCOURS TERRITOIRE DE FOS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP22
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 99
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 13 279,32 0,00
0,00 0,00 0,00 13 279,32 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 174 954,28 0,00
0,00 0,00 0,00 636 593,03 0,00
0,00 0,00 0,00 811 547,31 0,00
0,00 0,00 0,00 824 826,63 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018103100 LIBELLE : SYST INFORMAT° GEOGRAPHIQUE METROPOLE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 100
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 206 076,38 0,00
0,00 0,00 0,00 206 076,38 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 206 076,38 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018103200 LIBELLE : ACQUISITIONS DE VEHICULES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 101
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 38 920,07 0,00
0,00 0,00 0,00 38 920,07 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 38 920,07 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018103300 LIBELLE : BORNES ELC
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 102
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 430 608,61 0,00
0,00 0,00 0,00 430 608,61 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-20 500,00 -20 500,00 0,00 0,00 0,00
253 392,36 253 392,36 0,00 335 098,18 0,00
-5 000,00 -5 000,00 0,00 0,00 0,00
10 500,00 10 500,00 0,00 0,00 0,00
238 392,36 238 392,36 0,00 335 098,18 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-247 581,10 -247 581,10 0,00 2 964 308,75 0,00
0,00 0,00 0,00 9 265,66 0,00
9 188,74 9 188,74 0,00 0,00 0,00
-238 392,36 -238 392,36 0,00 2 973 574,41 0,00
0,00 0,00 0,00 3 739 281,20 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018104500 LIBELLE : SYSTEME INFORMATION METROPOLE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
21758 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 103
120 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-120 000,00 -120 000,00 0,00 0,00 0,00
-120 000,00 -120 000,00 0,00 0,00 0,00
-120 000,00 -120 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018105200 LIBELLE : PLUVIAL SCHEMA DIRECTEUR
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 104
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 186 843,52 0,00
0,00 0,00 0,00 186 843,52 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-42 000,00 -42 000,00 0,00 70 807,61 0,00
42 000,00 42 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 70 807,61 0,00
0,00 0,00 0,00 257 651,13 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018105700 LIBELLE : SYSTEME INFORTION METROPOLE ISTRES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP01BIS
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 105
30 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-30 000,00 -30 000,00 0,00 0,00 0,00
-30 000,00 -30 000,00 0,00 0,00 0,00
-30 000,00 -30 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018105900 LIBELLE : MISE EN PLACE OBSERVATOIRE FONCIER
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 106
100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018106100 LIBELLE : AMENAGEMENT PARC COROT CONCESSION
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 107
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018107100 LIBELLE : ETUDES URBAINES DOCKS LIBRES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 108
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 551 678,62 0,00
0,00 0,00 0,00 551 678,62 0,00
0,00 0,00 0,00 551 678,62 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018107200 LIBELLE : RECONVERSION FRICHES QUARTIERS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
2318 Autres immo. corporelles en
cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 109
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018107300 LIBELLE : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisat i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
2041582 Autres grpts - Bâtiments et
installat°
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 110
50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-50 000,00 -50 000,00 0,00 0,00 0,00
-50 000,00 -50 000,00 0,00 0,00 0,00
-50 000,00 -50 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018107400 LIBELLE : AMENAGEMENT BORDS ETANGS ST CHAMAS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 111
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018301400 LIBELLE : GROS ENTRETIEN RENOUVELLEMENT Z.A.
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 112
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 103 016,19 0,00
0,00 0,00 0,00 103 016,19 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 103 016,19 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018400400 LIBELLE : ACQUISIT° FONCIER STRATEGIQUE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 113
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 19 772,00 0,00
0,00 0,00 0,00 19 772,00 0,00
0,00 0,00 0,00 19 772,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018400600 LIBELLE : ETUDES SECTEURS A ENJEUX CT4
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 114
84 089,82
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
84 089,82 84 089,82 0,00 66 085,50
84 089,82 84 089,82 0,00 66 085,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 180 851,83 0,00
0,00 0,00 0,00 180 851,83 0,00
0,00 0,00 0,00 180 851,83 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018500100 LIBELLE : PROJET RENOUV URBAIN QUARTIER MAILLE I
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP24
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
66 085,50 0,00 84 089,82 84 089,82
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 115
914 061,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-914 061,00 -914 061,00 0,00 1 919 810,22 0,00
-914 061,00 -914 061,00 0,00 1 919 810,22 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-914 061,00 -914 061,00 0,00 1 919 810,22 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018500200 LIBELLE : REHAB BACHES DECANTATION CLESUD
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : MBP03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 116
100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019000100 LIBELLE : Périphéries commerciales
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 117
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019000200 LIBELLE : ZAC de la Gare - Aix-en-Provence
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 118
165 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-165 000,00 -165 000,00 0,00 0,00 0,00
-165 000,00 -165 000,00 0,00 0,00 0,00
-165 000,00 -165 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019000300 LIBELLE : PUP Camp de Sarlier
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 119
50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-50 000,00 -50 000,00 0,00 0,00 0,00
-50 000,00 -50 000,00 0,00 0,00 0,00
-50 000,00 -50 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019000500 LIBELLE : Quartier de Gare - Les Pennes Mirabeau
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 120
350 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-350 000,00 -350 000,00 0,00 0,00 0,00
-350 000,00 -350 000,00 0,00 0,00 0,00
-350 000,00 -350 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019000700 LIBELLE : Etudes préopérationnelles secteurs enjeu
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 121
250 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-250 000,00 -250 000,00 0,00 0,00 0,00
-250 000,00 -250 000,00 0,00 0,00 0,00
-250 000,00 -250 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019000800 LIBELLE : PUP - Etudes et travaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 122
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019001200 LIBELLE : Convention Financière AMP / EPAEM
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int
nat.
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 123
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019001300 LIBELLE : Consignes sanitaires
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 124
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019001900 LIBELLE : Acquisition de véhicule métropolitains
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 125
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019002000 LIBELLE : acq mobilier et matériel divers metropol
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 126
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-245 000,00 -245 000,00 0,00 0,00 0,00
-245 000,00 -245 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
245 000,00 245 000,00 0,00 0,00 0,00
245 000,00 245 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019002700 LIBELLE : Achat de matériels de communication
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2181 Install. générales, agencements
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 127
320 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-320 000,00 -320 000,00 0,00 0,00 0,00
-320 000,00 -320 000,00 0,00 0,00 0,00
-320 000,00 -320 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019003000 LIBELLE : LOGEMENTS D'URGENCE GIONO
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 128
100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00 0,00
-100 000,00 -100 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019003100 LIBELLE : REDYNAMISATION CENTRE VILLE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 129
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019003900 LIBELLE : Schéma directeur sites/espaces nat metro
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 130
140 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-220 000,00 -220 000,00 0,00 0,00 0,00
-220 000,00 -220 000,00 0,00 0,00 0,00
80 000,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00
80 000,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-140 000,00 -140 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019004000 LIBELLE : Agriculture métropolitaine
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
20423 Privé : Projet infrastructure
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2141 Construct° sol autrui - Bâtiments
public
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 131
150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
300 000,00 300 000,00 0,00 0,00 0,00
300 000,00 300 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-450 000,00 -450 000,00 0,00 0,00 0,00
-450 000,00 -450 000,00 0,00 0,00 0,00
-150 000,00 -150 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019004100 LIBELLE : Forêt métropolitaine
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et
aménagements
21828 Autres matériels de transport
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 132
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019004200 LIBELLE : SDIS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 133
300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-300 000,00 -300 000,00 0,00 0,00 0,00
-300 000,00 -300 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-300 000,00 -300 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019004400 LIBELLE : Invests sur démonstrateurs préindustriel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 134
500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-500 000,00 -500 000,00 0,00 0,00 0,00
-500 000,00 -500 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-500 000,00 -500 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019004500 LIBELLE : EOF - AMENAGEMENT DU QUAI GLORIA - GPMM
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 135
500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-500 000,00 -500 000,00 0,00 0,00 0,00
-500 000,00 -500 000,00 0,00 0,00 0,00
-500 000,00 -500 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019004600 LIBELLE : NPNRU Métropolitain
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 136
65 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-65 000,00 -65 000,00 0,00 0,00 0,00
-65 000,00 -65 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-65 000,00 -65 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 262
LIBELLE : GESTION DES NUISANCES SONORES URBAINES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : D ECOURBAINE 2019/3
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 137
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 312
LIBELLE : OPA VITROLLES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : D OPA 2018/1
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 138
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 343
LIBELLE : LES PENNES MIRABEAU ZONE ACTIVITE AP/CP
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : D OPA 2018/2
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 139
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 343
LIBELLE : LES PENNES MIRABEAU ZONE ACTIVITE AP/CP
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : D REQ 2018/1
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 140
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 488
LIBELLE : MEMORIAL CDHA
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : D SUBVENTION 2018/1
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 141
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 900
LIBELLE : SI METROPOLITAIN
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : D SIAE 2017/1
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 142
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 900
LIBELLE : SI METROPOLITAIN
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : D SIAE 2018/1
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles
21533 Réseaux câblés
217533 Réseaux câblés (mise à dispo)
21758 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 143
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 270,00
0,00 0,00 0,00 270,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 270,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016104500 LIBELLE : 204- AIDES A LA PIERRE COMPETENCE 2016
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 144
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501600 LIBELLE : PROJ AMENG URB ET PAYS SECTEUR GARE MIRA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 145
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 122 000,00
0,00 0,00 0,00 122 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 122 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501800 LIBELLE : FONDS DE CONCOURS TERRITOIRE ISTRES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement
versées
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 146
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018500100 LIBELLE : PROJET RENOUV URBAIN QUARTIER MAILLE I
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 147
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019000400 LIBELLE : ZA des Etangs - Saint Mitre
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 148
60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-60 000,00 -60 000,00 0,00 0,00
-60 000,00 -60 000,00 0,00 0,00
-60 000,00 -60 000,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019004000 LIBELLE : Agriculture métropolitaine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 149
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 488
LIBELLE : MEMORIAL CDHA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 150
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 900
LIBELLE : SI METROPOLITAIN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21533 Réseaux câblés
217533 Réseaux câblés (mise à dispo)
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 151
-30 943 127,18 -30 943 127,18 -30 943 127,18 0,00 512 111 785,96
0,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-24 442 988,54 -24 442 988,54 -24 442 988,54 0,00 388 405 299,06
0,00 0,00 0,00 0,00 6 924 323,99
-6 847 214,00 -6 847 214,00 -6 847 214,00 0,00 18 101 474,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 891 531,19
0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 27 795,45
0,00 0,00 0,00 0,00 1 373 020,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 016 264,51
153 380,87 153 380,87 153 380,87 0,00 70 823 039,14
109 604,67 109 604,67 109 604,67 0,00 1 717 359,47
84 089,82 84 089,82 84 089,82 0,00 4 579 805,94
0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 202 687,69
0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 6 431 248,11
0,00 0,00 0,00 0,00 436 735,10
0,00 0,00 0,00 0,00 6 544 202,31
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
273 503 764,10 273 503 764,10 273 503 764,10 0,00 999 014 421,51
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 121 206 486,90 0,00 -6 500 138,64 -6 500 138,64 -6 500 138,64
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
13158 Subv. transf. Autres groupements
13178 Autres fonds européens
1318 Autres subventions d'équipement transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
13272 Subv. non transf. FEDER
13278 Autres fonds européens
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
1345 Amendes radars automatiques et de police
1348 Autres fonds non transférables
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 388 405 299,06 0,00 -24 442 988,54 -24 442 988,54 -24 442 988,54
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5)
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles (5)
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (5)
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 55 205 123,33 0,00 0,00 0,00 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 152
0,00 0,00 0,00 20 560 295,19
0,00 0,00 0,00 3 004 419,00
0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 685 080,00
0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 20 020,40
0,00 0,00 0,00 4 579 533,15
0,00 0,00 0,00 5 796 187,00
0,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 46 122,76
0,00 0,00 0,00 1 922,00
0,00 0,00 0,00 956 386,26
0,00 0,00 0,00 983 721,74
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
538 510,00 538 510,00 538 510,00 140 308 071,00
27 408 381,28 27 408 381,28 27 408 381,28 8 642 523,27
-30 943 127,18 -30 943 127,18 -30 943 127,18 0,00 580 025 137,29
0,00 0,00 0,00 0,00 67 913 351,33
0,00 0,00 0,00 0,00 1 894 772,00
0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 425 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 54 492,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 871 314,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 700 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 717 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 10 783 456,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 30 205 123,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 205 123,33 30 205 123,33
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2745 Avances remboursables
2748 Autres prêts
276341 Créance Communes membres du GFP
276351 Créance GFP de rattachement
27638 Créance Autres établissements publics
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
2111 Terrains nus
21828 Autres matériels de transport
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
28032 Frais de recherche et de développement
28033 Frais d'insertion
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations
2804131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 153
0,00 0,00 0,00 2 828,54
0,00 0,00 0,00 227,24
0,00 0,00 0,00 150 532,00
0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 3 000 000,00
0,00 0,00 0,00 9 091 617,60
0,00 0,00 0,00 1 272 297,00
0,00 0,00 0,00 968 120,61
0,00 0,00 0,00 3 078 571,19
0,00 0,00 0,00 22 695,00
0,00 0,00 0,00 11 129,34
0,00 0,00 0,00 2 161 928,38
0,00 0,00 0,00 260 803,00
0,00 0,00 0,00 33 489,00
0,00 0,00 0,00 116 783,00
0,00 0,00 0,00 500 369,00
0,00 0,00 0,00 268 119,00
0,00 0,00 0,00 8 490 968,35
0,00 0,00 0,00 834 637,20
0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 1 105 662,14
0,00 0,00 0,00 55 232,00
0,00 0,00 0,00 33 921,00
0,00 0,00 0,00 2 657 217,17
0,00 0,00 0,00 1 166,67
0,00 0,00 0,00 1 221 972,47
0,00 0,00 0,00 12 093 604,40
0,00 0,00 0,00 5 566 882,00
0,00 0,00 0,00 3 465 289,50
0,00 0,00 0,00 18 849 441,37
0,00 0,00 0,00 4 014 040,00
0,00 0,00 0,00 21 928,00
0,00 0,00 0,00 35 000,00
0,00 0,00 0,00 110 781,00
0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 7 994 043,00
0,00 0,00 0,00 634 579,00
0,00 0,00 0,00 221 382,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 221 382,00 221 382,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
280415341 IC : Bien mobilier, matériel
280415342 IC : Bâtiments, installations
280415343 IC : Projet infrastructure
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
28041711 Subv. SNCF : Bien mobilier, matériel
28041723 Subv. RFF : Projet infrastructure
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études
2804182 Autres org pub - Bât. et installations
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat.
280421 Privé - Biens mob., matériel et études
280422 Privé - Bâtiments et installations
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations
2804423 Sub nat privé - Proj infrastruct int nat
28051 Concessions et droits similaires
28088 Autres immobilisations incorporelles
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281318 Autres bâtiments publics
281321 Immeubles de rapport
281351 Bâtiments publics
28138 Autres constructions
28151 Réseaux de voirie
28152 Installations de voirie
281533 Réseaux câblés
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
281561 Matériel roulant
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815731 Matériel roulant
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
281578 Autre matériel technique
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
28171 Terrains gisement (m.à dispo)
281721 Plant. arbres, arbustes (mise à dispo)
281728 Autres agencements (m. à dispo)
2817314 Bâtiments culturels et sportifs (m. à di
2817321 Immeubles de rapport (mise à dispo)
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 154
304 446 891,28 304 446 891,28 304 446 891,28 418 989 284,22
276 500 000,00 276 500 000,00 276 500 000,00 216 050 576,00
0,00 0,00 0,00 45 988 113,95
0,00 0,00 0,00 8 000 000,00
276 500 000,00 276 500 000,00 276 500 000,00 270 038 689,95
538 510,00 538 510,00 538 510,00 1 245 224,00
0,00 0,00 0,00 3 235 573,98
0,00 0,00 0,00 103,00
0,00 0,00 0,00 5 449,00
0,00 0,00 0,00 829 378,65
0,00 0,00 0,00 1 755 183,83
0,00 0,00 0,00 1 771,26
0,00 0,00 0,00 2 140 139,51
0,00 0,00 0,00 722 274,68
0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 10 923,42
0,00 0,00 0,00 310 606,00
0,00 0,00 0,00 499,00
0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 4 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000 000,00 4 000 000,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
281735 Installations générales (m. à dispo)
281738 Autres constructions (m. à dispo)
281752 Installations de voirie (m. à dispo)
2817533 Réseaux câblés (mise à dispo)
2817534 Réseaux d'électrification (mise à dispo)
2817538 Autres réseaux (mise à dispo)
281758 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo)
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281831 Matériel informatique scolaire
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28186 Cheptel
28188 Autres immo. corporelles
4817 Indemnités de renégociation de la dette
041 Opérations patrimoniales (10)
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
2312 Agencements et aménagements de terrains
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 155
7 995 579,71
0,00
27 946 891,28 27 946 891,28 27 946 891,28 27 946 891,28 148 950 594,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
538 510,00 538 510,00 538 510,00 538 510,00 140 308 071,00
27 408 381,28 27 408 381,28 27 408 381,28 27 408 381,28 8 642 523,27
-19 951 311,57 -19 951 311,57 0,00 -19 951 311,57 -19 951 311,57 0,00 0,00 1 742 473 431,86
981 351,26 981 351,26 981 351,26 981 351,26 0,00 0,00 50 209 708,10
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 7 000 000,00
981 351,26 981 351,26 981 351,26 981 351,26 0,00 1 227 894,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 981 813,61
-20 932 662,83 -20 932 662,83 0,00 -20 932 662,83 -20 932 662,83 0,00 0,00 1 692 263 723,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 117 872,00
-959 945,00 -959 945,00 0,00 -959 945,00 -959 945,00 0,00 0,00 256 638 327,28
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-19 021 112,83 -19 021 112,83 -19 021 112,83 -19 021 112,83 0,00 1 101 190 146,83
-45 000,00 -45 000,00 -45 000,00 -45 000,00 0,00 272 475 489,00
-906 605,00 -906 605,00 0,00 -906 605,00 -906 605,00 0,00 0,00 60 841 888,65
7 995 579,71 7 995 579,71 0,00 7 995 579,71 7 995 579,71 0,00 0,00 1 891 424 026,13
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (6)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 156
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 157
7 995 579,71
7 219,01
518 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
518 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
7 469 750,70 7 469 750,70 7 469 750,70 0,00 1 885 928 026,13
0,00 0,00 0,00 0,00 1 784 656,33
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 52 689,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 731 967,33
7 469 750,70 7 469 750,70 7 469 750,70 0,00 1 884 143 369,80
1 298 177,70 1 298 177,70 1 298 177,70 0,00 1 384 610,00
-515 888,00 -515 888,00 -515 888,00 0,00 463 437 977,40
2 846 122,00 2 846 122,00 2 846 122,00 0,00 1 124 629 048,00
3 841 339,00 3 841 339,00 3 841 339,00 0,00 267 595 060,00
0,00 0,00 0,00 0,00 22 743 937,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 352 737,00
7 988 360,70 7 988 360,70 7 988 360,70 0,00 1 891 424 026,13
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion courante (3)
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la section (7)
Total des recettes d’ordre
R002 Résultat reporté ou anticipé (8)
Total des recettes de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 158
-19 000,00 -19 000,00 0,00 -19 000,00 -19 000,00 0,00 519 437,00
-4 402,00 -4 402,00 0,00 -4 402,00 -4 402,00 0,00 678 830,00
-1 050,00 -1 050,00 0,00 -1 050,00 -1 050,00 0,00 84 616,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 888 000,00
-19 496,00 -19 496,00 0,00 -19 496,00 -19 496,00 0,00 398 349,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 478 557,00
-450 000,00 -450 000,00 0,00 -450 000,00 -450 000,00 0,00 824 466,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 709,00
-26 000,00 -26 000,00 0,00 -26 000,00 -26 000,00 0,00 12 847 062,00
-118 161,00 -118 161,00 0,00 -118 161,00 -118 161,00 0,00 3 308 556,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 445 139,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
-4 800,00 -4 800,00 0,00 -4 800,00 -4 800,00 0,00 292 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 700,00
5 448,00 5 448,00 0,00 5 448,00 5 448,00 0,00 347 365,32
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 450,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 091,00
-1 100,00 -1 100,00 0,00 -1 100,00 -1 100,00 0,00 78 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 726 830,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 997 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 457 880,00
-906 605,00 -906 605,00 0,00 -906 605,00 -906 605,00 0,00 0,00 60 841 888,65
7 995 579,71 7 995 579,71 0,00 7 995 579,71 7 995 579,71 0,00 0,00 1 891 424 026,13
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (5)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
60661 Médicaments
60662 Vaccins et sérums
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 159
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
101,64 101,64 0,00 101,64 101,64 0,00 426 343,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 197 003,00
-75 455,00 -75 455,00 0,00 -75 455,00 -75 455,00 0,00 1 519 000,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 721 078,68
-50 868,00 -50 868,00 0,00 -50 868,00 -50 868,00 0,00 1 609 783,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260 160,00
8 700,00 8 700,00 0,00 8 700,00 8 700,00 0,00 1 256 331,96
65 020,00 65 020,00 0,00 65 020,00 65 020,00 0,00 442 482,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 530,00
495,00 495,00 0,00 495,00 495,00 0,00 707 297,00
3 300,00 3 300,00 0,00 3 300,00 3 300,00 0,00 0,00
3 700,00 3 700,00 0,00 3 700,00 3 700,00 0,00 94 870,00
103 429,60 103 429,60 0,00 103 429,60 103 429,60 0,00 309 500,00
-50 000,00 -50 000,00 0,00 -50 000,00 -50 000,00 0,00 417 318,40
-229,60 -229,60 0,00 -229,60 -229,60 0,00 440 700,00
-360 000,00 -360 000,00 0,00 -360 000,00 -360 000,00 0,00 1 194 000,00
-10 000,00 -10 000,00 0,00 -10 000,00 -10 000,00 0,00 71 130,00
1 170 000,00 1 170 000,00 0,00 1 170 000,00 1 170 000,00 0,00 2 320 653,00
-774 795,00 -774 795,00 0,00 -774 795,00 -774 795,00 0,00 4 361 746,65
205 259,33 205 259,33 0,00 205 259,33 205 259,33 0,00 853 117,67
147 060,00 147 060,00 0,00 147 060,00 147 060,00 0,00 2 060 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 512,00
45 000,00 45 000,00 0,00 45 000,00 45 000,00 0,00 331 240,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 49 517,00
-119 960,00 -119 960,00 0,00 -119 960,00 -119 960,00 0,00 824 748,00
-270,00 -270,00 0,00 -270,00 -270,00 0,00 303 913,00
-490 730,00 -490 730,00 0,00 -490 730,00 -490 730,00 0,00 2 915 235,60
-170 884,33 -170 884,33 0,00 -170 884,33 -170 884,33 0,00 652 388,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
2 049,36 2 049,36 0,00 2 049,36 2 049,36 0,00 657 825,04
-36 602,00 -36 602,00 0,00 -36 602,00 -36 602,00 0,00 3 327 583,04 -36 602,00 -36 602,00 -36 602,00 -36 602,00 0,00 0,00 -36 602,00 -36 602,00 -36 602,00 -36 602,00 0,00 0,00 3 327 583,04 3 327 583,04
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6251 Voyages, déplacements et missions
6255 Frais de déménagement
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
62872 Remb. frais budgets annexes et
régies
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
62878 Remb. frais à des tiers
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 160
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 767 690,00
60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 0,00 332 700,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 12 118,00
350 000,00 350 000,00 350 000,00 350 000,00 0,00 724 214,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-435 000,00 -435 000,00 -435 000,00 -435 000,00 0,00 35 729 817,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 243 747,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 694 480,00
7 000,00 7 000,00 7 000,00 7 000,00 0,00 1 200,00
62 000,00 62 000,00 62 000,00 62 000,00 0,00 882 841,00
300 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 0,00 154 000,00
2 275 000,00 2 275 000,00 2 275 000,00 2 275 000,00 0,00 4 239 444,00
265 000,00 265 000,00 265 000,00 265 000,00 0,00 399 988,00
1 440 000,00 1 440 000,00 1 440 000,00 1 440 000,00 0,00 16 343 650,00
-2 349 000,00 -2 349 000,00 -2 349 000,00 -2 349 000,00 0,00 43 327 024,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 821 679,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 551 204,00
-2 000 000,00 -2 000 000,00 -2 000 000,00 -2 000 000,00 0,00 110 051 631,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 169 262,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 652 730,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 557 512,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 762 969,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 014 250,00
-45 000,00 -45 000,00 -45 000,00 -45 000,00 0,00 272 475 489,00
1 300,00 1 300,00 0,00 1 300,00 1 300,00 0,00 33 292,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 139,00
-4 000,00 -4 000,00 0,00 -4 000,00 -4 000,00 0,00 2 860 820,00
75 335,00 75 335,00 0,00 75 335,00 75 335,00 0,00 199 989,00 75 335,00 75 335,00 75 335,00 75 335,00 0,00 0,00 75 335,00 75 335,00 75 335,00 75 335,00 0,00 0,00 199 989,00 199 989,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
6217 Personnel affecté par la commune du
GFP
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64116 Indemnités de licenciement
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
64162 Emplois d'avenir
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 161
-1 669 583,00 -1 669 583,00 0,00 -1 669 583,00 -1 669 583,00 0,00 19 510 170,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 130 649,26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155 000,00
30 000,00 30 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 0,00 60 000,00
-5 000,00 -5 000,00 0,00 -5 000,00 -5 000,00 0,00 38 927,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 816 175,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 705 249,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 082 766,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 377 432,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 078 278,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-959 945,00 -959 945,00 0,00 -959 945,00 -959 945,00 0,00 0,00 256 638 327,28
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 428 227,00 -1 428 227,00 -1 428 227,00 -1 428 227,00 0,00 146 486 855,00
-307 000,00 -307 000,00 -307 000,00 -307 000,00 0,00 289 511 742,00
-12 337 232,83 -12 337 232,83 -12 337 232,83 -12 337 232,83 0,00 12 337 232,83
560 668,00 560 668,00 560 668,00 560 668,00 0,00 1 371 254,00
-5 509 321,00 -5 509 321,00 -5 509 321,00 -5 509 321,00 0,00 651 431 063,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
-19 021 112,83 -19 021 112,83 -19 021 112,83 -19 021 112,83 0,00 1 101 190 146,83
2 310 000,00 2 310 000,00 2 310 000,00 2 310 000,00 0,00 5 283 923,00
-2 355 000,00 -2 355 000,00 -2 355 000,00 -2 355 000,00 0,00 5 938 825,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 803 591,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 803 591,00 803 591,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
648 Autres charges de personnel
014 Atténuations de produits
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes
73918 Autres revers. et restit. / fisc. locale
739211 Attribution de compensation
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
73928 Autres prélèv. pour revers. de fiscalité
7398 Revers., restitutions et prél. divers
748729 Dotation de gestion locale versée
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
65131 Bourses
65133 Secours d'urgence
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
65316 Frais de représentation du président
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
6561 Organismes de regroupement
65732 Subv. fonct. régions
65733 Subv. fonct. départements
657341 Subv. fonct. communes membres du
GFP
657363 Subv. fonct. étab. à caract. adm.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 162
0,00 0,00 0,00 0,00 7 000 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 7 000 000,00
981 351,26 981 351,26 981 351,26 981 351,26 0,00 1 227 894,49
981 351,26 981 351,26 981 351,26 981 351,26 0,00 1 227 894,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 670 217,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 581 596,61
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 981 813,61
-20 932 662,83 -20 932 662,83 0,00 -20 932 662,83 -20 932 662,83 0,00 0,00 1 692 263 723,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 057 872,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 117 872,00
525 435,00 525 435,00 0,00 525 435,00 525 435,00 0,00 3 791 204,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 373,50 16 373,50 0,00 16 373,50 16 373,50 0,00 230 000,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 186 010,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
214 669,50 214 669,50 0,00 214 669,50 214 669,50 0,00 23 285 032,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 897 220,20
-28 000,00 -28 000,00 0,00 -28 000,00 -28 000,00 0,00 757 928,00
-63 840,00 -63 840,00 0,00 -63 840,00 -63 840,00 0,00 1 136 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 104 386,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 104 386,37 120 104 386,37
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton
fin)
65737 Subv. fonct. SNCF
657381 Subv. fonct. autres EPL
657382 Subv. fonct. organismes publics divers
65742 Subv. de fonctionnement aux
entreprises
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
6577 Remises gracieuses
6581 Redev. concessions, brevets,
licences...
6583 Int. moratoires et pénalités sur
marchés
6584 Amendes fiscales et pénales
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
65861 Frais de personnel
65862 Matériel, équipement et fournitures
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
661131 Remb. int. emprunt transf. Cnes du
GFP
661133 Remb. Int. emprunt transf. établ.
rattac
6615 Intérêts comptes courants et de
dépôts
6688 Autres
67 Charges spécifiques (5)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 163
300 000,00
-11 110 403,62
27 946 891,28 27 946 891,28 27 946 891,28 27 946 891,28 148 950 594,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
538 510,00 538 510,00 538 510,00 538 510,00 1 223 125,00
0,00 0,00 0,00 0,00 139 084 946,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
538 510,00 538 510,00 538 510,00 538 510,00 140 308 071,00
27 408 381,28 27 408 381,28 27 408 381,28 27 408 381,28 8 642 523,27
-19 951 311,57 -19 951 311,57 0,00 -19 951 311,57 -19 951 311,57 0,00 0,00 1 742 473 431,86
981 351,26 981 351,26 981 351,26 981 351,26 0,00 0,00 50 209 708,10
0,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 12 226 931,58
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 164
0,00 0,00 0,00 0,00 142 941 062,00
604 751,00 604 751,00 604 751,00 0,00 620 889 110,00
2 846 122,00 2 846 122,00 2 846 122,00 0,00 1 124 629 048,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 362 785,00
3 734 416,00 3 734 416,00 3 734 416,00 0,00 16 011 884,00
0,00 0,00 0,00 0,00 245 717 445,00
106 923,00 106 923,00 106 923,00 0,00 1 502 946,00
3 841 339,00 3 841 339,00 3 841 339,00 0,00 267 595 060,00
0,00 0,00 0,00 0,00 175 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 407 256,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 503 130,40
0,00 0,00 0,00 0,00 2 335 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 195 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 8 004 591,00
0,00 0,00 0,00 0,00 160 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 9 762 460,00
0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 22 743 937,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 089 545,00
0,00 0,00 0,00 0,00 179 190,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 084 002,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 352 737,00
7 988 360,70 7 988 360,70 7 988 360,70 0,00 1 891 424 026,13
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
6479 Rembourst sur autres charges sociales
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
7018 Autres ventes de produits finis
7022 Coupes de bois
70323 Red. occupation dom. public coll. unique
70388 Autres redevances et recettes diverses
7062 Redevances services à caractère culturel
7067 Redev. services périscolaires et enseign
70688 Autres prestations de services
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)
70841 Mise à dispo personnel BA,régie,CCAS,CDE
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies
70875 Remb. frais par les communes du GFP
70878 Remb. frais par des tiers
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
73221 FNGIR
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom
7328 Autres fiscalités reversées
731 Fiscalité locale
73111 Taxes foncières et d'habitation
73112 Cotisation sur la VAE
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 165
0,00 0,00 0,00 0,00 1 731 967,33
7 469 750,70 7 469 750,70 7 469 750,70 0,00 1 884 143 369,80
1 298 177,70 1 298 177,70 1 298 177,70 0,00 103 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 930 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 351 110,00
1 298 177,70 1 298 177,70 1 298 177,70 0,00 1 384 610,00
50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 18 328 184,00
0,00 0,00 0,00 0,00 362 095,00
0,00 0,00 0,00 0,00 7 197 681,00
-565 888,00 -565 888,00 -565 888,00 0,00 129 240 252,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 674 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 157 384,40
0,00 0,00 0,00 0,00 4 370 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 22 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 10 889 947,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 623 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 422 930,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 356 696,00
0,00 0,00 0,00 0,00 758 727,00
0,00 0,00 0,00 0,00 174 200 021,00
0,00 0,00 0,00 0,00 110 813 560,00
-515 888,00 -515 888,00 -515 888,00 0,00 463 437 977,40
0,00 0,00 0,00 0,00 9 000 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 360 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 417 774,00
0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00
81 000,00 81 000,00 81 000,00 0,00 162 000,00
418 942,00 418 942,00 418 942,00 0,00 310 801 239,00
784 105,00 784 105,00 784 105,00 0,00 20 074 092,00
957 324,00 957 324,00 957 324,00 0,00 19 956 771,00 957 324,00 957 324,00 957 324,00 957 324,00 957 324,00 957 324,00 0,00 0,00 19 956 771,00 19 956 771,00
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73113 Taxe sur les surfaces commerciales
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass
731721 Taxe de séjour
731722 Taxe additionnelle à la taxe de séjour
731732 Prélèvement sur les produits des jeux
731771 Taxe d'apprentissage
7318 Autres
74 Dotations et participations (4)
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI
741126 Dotation de compensation des EPCI
744 FCTVA
74612 Régul. exercice écoulé(DGD commune,EPCI)
74712 Emplois d'avenir
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
74758 Participation autres groupements
74771 Participation Fonds social européen
74772 Participation FEDER
7478218 Autres group., coll. statut particulier
74788 Autres
748312 D.C.R.T.P.
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE)
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
7588 Autres produits divers gestion courante
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 166
0,00
0,00
518 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
518 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
518 610,00 518 610,00 518 610,00 5 496 000,00
7 469 750,70 7 469 750,70 7 469 750,70 0,00 1 885 928 026,13
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 52 689,00
0,00 0,00 0,00 0,00 52 689,00
0,00 0,00 0,00 0,00 732 512,33
0,00 0,00 0,00 0,00 29 927,00
0,00 0,00 0,00 0,00 12 536,00
0,00 0,00 0,00 0,00 956 992,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 956 992,00 956 992,00
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP
76232 Remb. intérêts emprunts GFP rattachement
76238 Remb. Int. emprunts transf. autres tiers
76811 Sortie empr. risque avec IRA capital.
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
7761 Différences sur réalisations (négatives)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp.
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 167
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 700 000,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 425 900,00 7 524 806,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 363 972 310,52
0,00 0,00 1 182 285,86 75 000,00 150 000,00 0,00 3 051 735,88 11 254 260,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155 858 935,11
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 000,00
0,00 2 700 000,00 1 242 285,86 75 000,00 150 000,00 0,00 3 477 635,88 538 734 311,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 800 000,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 316 177,00 19 968 793,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 060,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 377 785,36 495 112 783,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 41 000,00 252 536,00 17 000,00 0,00 0,00 3 970 665,78 0,00
0,00 104 000,00 250 000,00 0,00 1 700 000,00 0,00 2 773 953,00 0,00
0,00 30 000,00 0,00 65 000,00 0,00 0,00 5 775 173,17 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 054,07 134 357 912,80
0,00 0,00 294 986,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 975 000,00 857 522,00 82 000,00 1 700 000,00 0,00 16 255 868,38 649 539 489,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 94 431 174,74 15 661 636,93 3 207 650,00 4 403 893,41 789 114 234,46
10 Dotations, fonds divers et réserves 18 000 000,00 0,00 0,00 0,00 18 000 000,00
13 Subventions d'investissement 200 000,00 0,00 2 750,00 414 377,51 1 012 113,51
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 7 945,93 0,00 0,00 134 407 912,80
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 11 235 880,00 150 000,00 1 270 500,00 0,00 18 526 553,17
204 Subventions d'équipement versées 51 231 582,00 4 370 000,00 1 055 000,00 3 542 412,00 65 026 947,00
21 Immobilisations corporelles 3 638 223,00 101 691,00 690 000,00 0,00 8 711 115,78
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 7 338 335,00 9 030 000,00 0,00 447 103,90 513 306 007,46
26 Participations et créances rattachées 2 749 500,00 2 000,00 189 400,00 0,00 4 940 960,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 2 000 000,00 0,00 0,00 25 144 970,00
45 Opérations pour compte de tiers 37 654,74 0,00 0,00 0,00 37 654,74
RECETTES 39 165 558,34 7 617 641,00 2 481 407,05 79 091 982,13 674 735 821,89
024 Produits des cessions d'immobilisations 100 000,00 1 670 772,00 0,00 0,00 1 894 772,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 25 000 000,00 0,00 0,00 0,00 180 858 935,11
13 Subventions d'investissement 14 065 558,34 3 354 119,00 2 481 407,05 79 091 982,13 114 706 348,26
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 20 000,00 0,00 0,00 363 992 310,52
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 2 500 000,00 0,00 0,00 2 500 000,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 72 750,00 0,00 0,00 10 783 456,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 169
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 649 539 489,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 100 000,00
163 Emprunts obligataires 15 183 712,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 116 576 165,80
165 Dépôts et cautionnements reçus 50 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 2 548 035,00
238 Avances commandes immo corporelles 495 112 783,20
274 Prêts 19 932 737,00
275 Dépôts et cautionnements versés 36 056,00
RECETTES 538 734 311,63
024 Produits des cessions d'immobilisations 124 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 30 205 123,33
106 Réserves 125 653 811,78
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 11 254 260,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 363 962 310,52
165 Dépôts et cautionnements reçus 10 000,00
274 Prêts 2 599 000,00
276 Autres créances immobilisées 4 925 806,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 16 255 868,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 42 054,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 1 346 154,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 2 773 953,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 4 429 018,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
217 Immobilisations reçues mises à dispo. 107 052,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 3 851 613,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 1 377 785,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 2 000 060,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 316 177,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 477 635,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 2 865 344,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 186 391,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 425 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 171
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
217 Immobilisations reçues mises à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 172
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 255 868,38
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 054,07
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 346 154,27
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 773 953,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 429 018,90
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
217 Immobilisations reçues mises à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 052,46
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 851 613,32
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 377 785,36
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 060,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 316 177,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 477 635,88
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 865 344,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186 391,88
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 425 900,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 173
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 174
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte
nature (1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 1 700 000,00 0,00 0,00 1 700 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 1 700 000,00 0,00 0,00 1 700 000,00
RECETTES 0,00 150 000,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 150 000,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 175
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 177
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 333 885,00 1 450,00 132 131,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 250 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 83 885,00 1 450,00 129 631,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
274 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 6 951,86 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 6 951,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
274 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 179
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 35 070,00 290 286,00 0,00 4 700,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 290 286,00 0,00 4 700,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 35 070,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
274 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 908 973,00 266 361,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 908 973,00 266 361,00 0,00 0,00 0,00 0,00
274 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 857 522,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 294 986,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
216 Collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 036,00
274 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 242 285,86
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 182 285,86
274 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 181
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 41 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 71 000,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
204 Subventions d'équipement versées
205 Licences, procédés, droits similaires
218 Autres immobilisations corporelles
274 Prêts
RECETTES
274 Prêts
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 182
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 000,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
204 Subventions d'équipement versées
205 Licences, procédés, droits similaires
218 Autres immobilisations corporelles
274 Prêts
RECETTES
274 Prêts
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 183
2 700 000,00 0,00 0,00 2 700 000,00 0,00 0,00 0,00
2 700 000,00 0,00 0,00 2 700 000,00 0,00 0,00 0,00
2 800 000,00 0,00 0,00 2 800 000,00 0,00 0,00 0,00
41 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
104 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 975 000,00 0,00 0,00 2 800 000,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en difficulté
425
Personnes handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour les
personnes âgées
DEPENSES
204 Subventions d'équipement versées
205 Licences, procédés, droits similaires
218 Autres immobilisations corporelles
274 Prêts
RECETTES
274 Prêts
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 184
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 185
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article /
compte
nature (1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement urbain
DEPENSES 18 000 000,00 4 435 261,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 210 300,00 1 546 409,74
102 Dotations et fonds d'investissement 18 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 50 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 000,00 544 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 643 600,00 270 180,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 533 200,00 138 382,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 3 238 223,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 930 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 353 000,00 0,00
237 Avances commandes immo incorporelles 0,00 66 938,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00 556 193,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 749 500,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 654,74
RECETTES 25 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 798 323,99 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 25 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 698 323,99 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 186
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 8 650 000,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 7 460 000,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 690 000,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
237 Avances commandes immo incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 6 864 337,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 6 864 337,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 187
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 1 800 000,00 1 789 204,00 0,00 94 431 174,74
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 175 100,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 1 800 000,00 1 507 000,00 0,00 9 370 780,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 51 231 582,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 690 000,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 638 223,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 283 000,00
237 Avances commandes immo incorporelles 0,00 0,00 0,00 27 000,00 0,00 800 131,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 155 204,00 0,00 255 204,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 749 500,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 654,74
RECETTES 0,00 0,00 0,00 502 897,35 0,00 39 165 558,34
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 864 337,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 502 897,35 0,00 1 502 897,35
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 698 323,99
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 188
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 244 691,00 7 240 000,00 0,00 0,00 4 469 000,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 50 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 120 000,00 370 000,00 0,00 0,00 180 000,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 5 440,00 0,00 0,00
213 Constructions 74 691,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
214 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 21 560,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 4 160 000,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 4 870 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00
274 Prêts 0,00 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 768 000,00 2 309 750,00 0,00 0,00 3 417 119,00 1 102 772,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 768 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 902 772,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 903 119,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 2 226 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00 0,00 0,00
274 Prêts 0,00 58 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 189
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 3 700 000,00 7 945,93 15 661 636,93
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 7 945,93 7 945,93
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 3 700 000,00 0,00 4 370 000,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 440,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 691,00
214 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 560,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 160 000,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 870 000,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
274 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 7 617 641,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 670 772,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 903 119,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 226 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00
274 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 750,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 190
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 182 048,84 0,00 0,00 0,00 0,00 250 251,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 987,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 182 048,84 0,00 0,00 0,00 0,00 100 264,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 191
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 347 000,00 0,00 5 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 347 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 1 691 454,50 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 1 691 454,50 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 192
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de chaleur
et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 239 400,00 1 566 250,00 0,00 50 000,00 3 207 650,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 750,00 0,00 0,00 2 750,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 873 500,00 0,00 50 000,00 1 270 500,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 1 050 000,00 0,00 0,00 0,00 1 055 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00 0,00 0,00 300 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350 000,00 0,00 0,00 350 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 189 400,00 0,00 0,00 0,00 189 400,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357 652,71 0,00 0,00 2 481 407,05
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190 631,71 0,00 0,00 2 032 073,21
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 021,00 0,00 0,00 449 333,84
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 193
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 31 470,09 0,00 733 600,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 733 600,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 31 470,09 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 194
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 195
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 830 011,32 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 414 377,51 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 415 633,81 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 10 778 576,09 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 10 778 576,09 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 196
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 573 444,00 0,00 2 235 368,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 403 893,41
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414 377,51
204 Subventions d'équipement versées 0,00 573 444,00 0,00 2 235 368,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 542 412,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 447 103,90
RECETTES 68 313 406,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 091 982,13
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 68 313 406,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 091 982,13
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 197
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 1 130 289 464,57 328 469 843,06 5 833 370,40 79 209 220,00 296 186,00 2 464 734,26 7 755 303,76 0,00
011 Charges à caractère général 163 599,00 44 289 395,46 105 000,00 1 100,00 256 186,00 1 349 347,00 1 470 403,76 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 576 594,41 268 301 517,00 0,00 310 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 1 080 426 034,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 113 023,55 14 398 075,11 5 728 370,40 78 898 120,00 0,00 1 093 704,26 6 284 900,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 1 117 872,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 41 981 813,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 28 400,00 362 983,49 0,00 0,00 40 000,00 21 683,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 7 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 530 468 631,03 17 442 533,40 6 257 590,40 0,00 2 660 000,00 1 209 357,00 7 469 249,00 0,00
013 Atténuations de charges 300 000,00 4 028 737,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 12 323 377,40 0,00 0,00 0,00 0,00 223 000,00 0,00
73 Impôts et taxes 271 436 399,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 815 894 989,00 0,00 0,00 0,00 360 000,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 440 741 328,00 0,00 6 257 590,40 0,00 2 300 000,00 1 209 357,00 7 246 249,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 1 298 177,70 103 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 745 048,33 986 919,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 52 689,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 198
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 11 427 545,05 10 934 727,82 22 830 367,84 123 011 357,53 1 722 522 120,29
011 Charges à caractère général 0,00 6 785 063,98 2 211 686,45 2 647 651,00 655 851,00 59 935 283,65
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 1 011 877,00 2 131 141,59 99 359,00 272 430 489,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 1 743 000,00 0,00 1 082 169 034,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 4 642 481,07 7 711 164,37 16 276 766,25 120 531 777,27 255 678 382,28
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 117 872,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 981 813,61
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 31 809,00 1 724 370,26 2 209 245,75
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000 000,00
RECETTES 0,00 1 406 500,00 10 785 434,00 311 762 681,00 3 935 801,00 1 893 397 776,83
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 24 000,00 0,00 4 352 737,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 8 179 600,00 43 500,00 1 974 460,00 22 743 937,40
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 271 436 399,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 311 220 181,00 0,00 1 127 475 170,00
74 Dotations et participations 0,00 1 274 500,00 2 416 724,00 445 000,00 1 031 341,00 462 922 089,40
75 Autres produits de gestion courante 0,00 132 000,00 189 110,00 30 000,00 930 000,00 2 682 787,70
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 731 967,33
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 689,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 199
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 130 289 464,57
615 Entretien et réparations 12 400,00
621 Personnel extérieur au service 576 594,41
627 Services bancaires et assimilés 149 600,00
628 Divers 1 599,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 9 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 104 023,55
661 Charges d'intérêts 41 701 813,61
668 Autres charges financières 280 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 28 400,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 7 000 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 935 367 406,00
748 Autres attributions et participations 145 058 628,00
RECETTES 1 530 468 631,03
641 Rémunérations du personnel 300 000,00
731 Fiscalité locale 815 894 989,00
732 Fiscalité reversée 271 436 399,00
741 D.G.F. 285 013 581,00
744 FCTVA 758 727,00
746 Dotation générale de décentralisation 356 696,00
748 Autres attributions et participations 154 612 324,00
758 Produits divers de gestion courante 1 298 177,70
762 Produits autres immo. financières 12 536,00
768 Autres produits financiers 732 512,33
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 52 689,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 200
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 311 765 700,44 0,00 7 584 297,00 15 550,00 0,00 2 334,62 0,00 329 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 3 229 845,26 0,00 6 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 2 107 683,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 12 219 195,00 0,00 395 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 2 316 957,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 4 024 512,04 0,00 2 697,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319 000,00
616 Primes d'assurances 1 185 328,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 196 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
618 Divers 1 299 538,00 0,00 35 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 7 645 912,38 0,00 0,00 0,00 0,00 2 334,62 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 2 546 183,65 0,00 1 110 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 695 745,00 0,00 4 338 000,00 15 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 98 570,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 715 405,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 1 741 534,92 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 110 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 2 726 736,19 0,00 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 4 379 504,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 2 539 959,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 9 592,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 182 482 141,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 61 042 596,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 5 155 106,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 7 593 923,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 1 826 653,00 0,00 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 3 502 797,11 0,00 170 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 362 983,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 279 506,40 0,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00 0,00 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 201
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
641 Rémunérations du personnel 698 975,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 179 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 2 089 545,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 9 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 12 271 877,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 13 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
762 Produits autres immo. financières 986 919,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 202
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 8 696 497,00 36 464,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 190 000,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 3 714,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 19 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 7 388 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 117 872,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 203
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 117 872,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 155,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 1 057 872,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 155,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
762 Produits autres immo. financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 204
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 328 469 843,06
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 236 045,26
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 107 683,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 614 195,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 316 957,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 346 209,04
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 185 328,40
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206 740,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 335 538,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 648 247,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 887 483,65
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 061 295,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 570,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 719 119,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 766 534,92
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 560,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 747 586,19
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 379 504,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 539 959,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 592,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 182 482 141,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 042 596,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 155 106,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 593 923,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 398 625,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 326 653,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 790 669,11
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 362 983,49
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 205
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 442 533,40
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 760 002,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 190,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 089 545,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 271 877,40
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 500,00
762 Produits autres immo. financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 986 919,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 206
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 4 156 000,00 1 677 370,40 0,00 0,00 5 833 370,40
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 5 000,00 69 000,00 0,00 0,00 74 000,00
628 Divers 31 000,00 0,00 0,00 0,00 31 000,00
657 Subventions 4 120 000,00 1 608 370,40 0,00 0,00 5 728 370,40
RECETTES 4 370 000,00 1 887 590,40 0,00 0,00 6 257 590,40
747 Participations 4 370 000,00 1 887 590,40 0,00 0,00 6 257 590,40
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 207
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte
nature (1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 79 084 220,00 125 000,00 0,00 79 209 220,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 310 000,00 0,00 0,00 310 000,00
628 Divers 0,00 0,00 1 100,00 0,00 0,00 1 100,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 65 816 175,00 0,00 0,00 65 816 175,00
657 Subventions 0,00 0,00 12 956 945,00 125 000,00 0,00 13 081 945,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 208
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 229 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 229 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 209
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 210
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 296 186,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 236 320,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 101,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 765,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 660 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 300 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 211
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 920 000,00 451 290,00 0,00 25 426,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 440 000,00 0,00 3 602,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 13 056,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 8 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 11 290,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 920 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 212
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 258 996,00 0,00 489 000,00 124 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 233 500,00 0,00 87 301,32 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 000,00
613 Locations 0,00 0,00 8 106,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 17 000,00 0,00 73 290,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 28 000,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 390,00 0,00 230 408,68 0,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 69 000,00 0,00 1 020 357,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 69 000,00 0,00 1 020 357,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 213
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 22 318,00 0,00 173 704,26 0,00 0,00 0,00 2 464 734,26
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320 801,32
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 567 602,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 106,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 346,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 768,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 290,00
628 Divers 635,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 231 433,68
657 Subventions 0,00 0,00 173 704,26 0,00 0,00 0,00 1 093 704,26
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 21 683,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 683,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 209 357,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 209 357,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 214
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 9 432,76 30 971,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 4 432,76 475,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 5 000,00 28 590,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 1 906,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 223 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 223 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 215
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la
petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 216
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 7 714 900,00 0,00 0,00 7 755 303,76
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 907,76
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 590,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 906,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 1 400 000,00 0,00 0,00 1 400 000,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 36 000,00 0,00 0,00 36 000,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 6 248 900,00 0,00 0,00 6 248 900,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 7 246 249,00 0,00 0,00 7 469 249,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 7 246 249,00 0,00 0,00 7 246 249,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 217
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 218
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 219
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article /
compte
nature (1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 1 919 878,98 18 553,00 0,00 0,00 0,00 0,00 511 481,07 3 418 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 342 078,98 5 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 139 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 500,00 7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 1 198 100,00 753,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 505 000,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
628 Divers 240 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 30 000,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 368 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 481,07 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 220
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 224 100,00 0,00 0,00 3 397 410,00 1 738 012,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 2 050 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 622 410,00 14 295,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 95 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 10 007,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 11 100,00 0,00 0,00 0,00 556 810,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 40 000,00 58 900,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 210 000,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 315 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 213 000,00 0,00 0,00 0,00 1 058 000,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 132 000,00 1 274 500,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 274 500,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 132 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 221
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 200 110,00 0,00 0,00 11 427 545,05
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 397 378,98
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 200,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 644 705,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 208 860,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 072 910,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 200 110,00 0,00 0,00 319 010,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 528 000,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 315 000,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 639 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 481,07
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 406 500,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 274 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 222
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 1 073 854,00 2 824 684,00 39 735,45 0,00 2 191 698,37 12 000,00 458 214,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 3 500,00 0,00 0,00 9 370,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 46 000,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 5 173,00 13 342,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 64 200,00 2 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 6 671,00 25 731,00 0,00 330,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 374 512,00 0,00 0,00 127 673,60 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 40 700,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 149 038,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 458 214,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 20 000,00 189 700,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 16 726,40 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 3 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 8 350,00 59 428,00 662,45 0,00 10 000,00 0,00 0,00
656 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 5 927,00 0,00 0,00
657 Subventions 832 266,00 2 110 000,00 0,00 0,00 1 874 971,37 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 230 710,00 0,00 0,00 0,00 416 224,00 180 000,00 0,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 41 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 266 224,00 180 000,00 0,00
752 Revenus des immeubles 189 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 223
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
64
Rayonnement, attractivité
du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 3 874 125,00 313 917,00 0,00 146 500,00 0,00 10 934 727,82
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 870,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 000,00
613 Locations 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 515,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 600,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 732,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 502 185,60
618 Divers 0,00 43 417,00 0,00 0,00 0,00 84 117,00
621 Personnel extérieur au service 392 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 011 877,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 311 121,00 49 000,00 0,00 15 000,00 0,00 644 821,00
623 Pub., publications, relations publiques 491 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 508 206,40
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 300,00
625 Déplacements et missions 3 299,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 299,00
628 Divers 177 600,00 21 500,00 0,00 1 500,00 0,00 279 040,45
656 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 927,00
657 Subventions 2 488 000,00 200 000,00 0,00 120 000,00 0,00 7 625 237,37
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 80 000,00
RECETTES 200 000,00 1 970 500,00 0,00 0,00 7 788 000,00 10 785 434,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 7 788 000,00 7 788 000,00
708 Autres produits 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 241 600,00
747 Participations 0,00 1 970 500,00 0,00 0,00 0,00 2 416 724,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189 110,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 224
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 26 160,00 103 904,00 0,00 400 000,00 15 423 051,25 1 743 000,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 2 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 2 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 1 904,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 1 250,00 93 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 0,00 9 000,00 0,00 400 000,00 15 423 051,25 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 743 000,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 311 263 681,00 400 000,00 0,00 30 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 43 500,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 311 220 181,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 225
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 3 077 360,59 0,00 837 851,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 070,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 2 090 357,59 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 987 003,00 0,00 561 898,00
656 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 883,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 226
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de chaleur
et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 476 700,00 395 341,00 20 000,00 327 000,00 22 830 367,84
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 7 100,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 20 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 810,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 566,00 0,00 0,00 139 566,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 050,00 0,00 0,00 1 050,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 293 600,00 50 000,00 0,00 189 000,00 614 670,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 6 000,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 784,00 0,00 0,00 2 131 141,59
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 37 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 904,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 117 100,00 55 300,00 0,00 2 000,00 1 817 551,00
656 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 000,00 0,00 0,00 28 000,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 66 000,00 41 832,00 0,00 130 000,00 16 248 766,25
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 809,00 0,00 0,00 31 809,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 743 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 311 762 681,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 500,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 311 220 181,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 445 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 227
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 99 359,00 0,00 117 381 459,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 99 359,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 0,00 0,00 117 381 459,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 228
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 5 051,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 5 051,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 229
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 2 207 891,03 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 424 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 58 720,77 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 1 724 370,26 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 3 816 601,00 0,00 0,00 119 200,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 1 855 260,00 0,00 0,00 119 200,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 1 031 341,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 930 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 230
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
DEPENSES 2 790 386,50 0,00 0,00 527 211,00 0,00 0,00 0,00 0,00 123 011 357,53
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 051,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 359,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 574 800,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 76 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 000,00
657 Subventions 1 714 386,50 0,00 0,00 527 211,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 623 056,50
658 Charges diverses de gestion courante 850 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 908 720,77
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 724 370,26
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 935 801,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 974 460,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 031 341,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 930 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 231
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT B7.2
B7.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 0,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 0,00
Recettes réelles de fonctionnement II 0,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 0,00
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 232
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A + B I 157 803 912,80 518 610,00 II 518 610,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 134 307 912,80 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 15 183 712,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 114 926 165,80 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 1 650 000,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 2 548 035,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
23 496 000,00 518 610,00 518 610,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 17 985 658,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 14 342,00 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 5 496 000,00 518 610,00 518 610,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 158 322 522,80 0,00 60 785 055,48 219 107 578,28
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 233
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 216 833 945,60 27 946 891,28 VI 27 946 891,28
Ressources propres externes de l’année (a) 65 988 579,33 0,00 0,00
10221 TLE 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 30 205 123,33 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 25 000 000,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2745 Avances remboursables 2 717 750,00 0,00 0,00
2748 Autres prêts 2 700 000,00 0,00 0,00
276341 Créance Communes membres du GFP 4 871 314,00 0,00 0,00
276351 Créance GFP de rattachement 54 492,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 425 900,00 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 14 000,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 150 845 366,27 27 946 891,28 27 946 891,28
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 983 721,74 0,00 0,00
28031 Frais d'études 956 386,26 0,00 0,00
28032 Frais de recherche et de développement 1 922,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 46 122,76 0,00 0,00
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 100 000,00 0,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 5 796 187,00 0,00 0,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 4 579 533,15 0,00 0,00
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations 20 020,40 0,00 0,00
2804131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 200 000,00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 685 080,00 0,00 0,00
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure 50 000,00 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 3 004 419,00 0,00 0,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 20 560 295,19 0,00 0,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 221 382,00 0,00 0,00
280415341 IC : Bien mobilier, matériel 634 579,00 0,00 0,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 7 994 043,00 0,00 0,00
280415343 IC : Projet infrastructure 200 000,00 0,00 0,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 110 781,00 0,00 0,00
28041711 Subv. SNCF : Bien mobilier, matériel 35 000,00 0,00 0,00
28041723 Subv. RFF : Projet infrastructure 21 928,00 0,00 0,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 4 014 040,00 0,00 0,00
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 18 849 441,37 0,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 3 465 289,50 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 5 566 882,00 0,00 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 234
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
280422 Privé - Bâtiments et installations 12 093 604,40 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 1 221 972,47 0,00 0,00
2804423 Sub nat privé - Proj infrastruct int nat 1 166,67 0,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 2 657 217,17 0,00 0,00
28088 Autres immobilisations incorporelles 33 921,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 55 232,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 1 105 662,14 0,00 0,00
281318 Autres bâtiments publics 300 000,00 0,00 0,00
281321 Immeubles de rapport 834 637,20 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 8 490 968,35 0,00 0,00
28138 Autres constructions 268 119,00 0,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 500 369,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 116 783,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 33 489,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 260 803,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 2 161 928,38 0,00 0,00
281561 Matériel roulant 11 129,34 0,00 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 22 695,00 0,00 0,00
2815731 Matériel roulant 3 078 571,19 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 968 120,61 0,00 0,00
281578 Autre matériel technique 1 272 297,00 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 9 091 617,60 0,00 0,00
28171 Terrains gisement (m.à dispo) 3 000 000,00 0,00 0,00
281721 Plant. arbres, arbustes (mise à dispo) 10 000,00 0,00 0,00
281728 Autres agencements (m. à dispo) 150 532,00 0,00 0,00
2817314 Bâtiments culturels et sportifs (m. à di 227,24 0,00 0,00
2817321 Immeubles de rapport (mise à dispo) 2 828,54 0,00 0,00
281735 Installations générales (m. à dispo) 4 000 000,00 0,00 0,00
281738 Autres constructions (m. à dispo) 50 000,00 0,00 0,00
281752 Installations de voirie (m. à dispo) 50 000,00 0,00 0,00
2817533 Réseaux câblés (mise à dispo) 10 000,00 0,00 0,00
2817534 Réseaux d'électrification (mise à dispo) 499,00 0,00 0,00
2817538 Autres réseaux (mise à dispo) 310 606,00 0,00 0,00
281758 Autres inst.,matériel,outil. techniques 10 923,42 0,00 0,00
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 50 000,00 0,00 0,00
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 50 000,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 722 274,68 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 2 140 139,51 0,00 0,00
281831 Matériel informatique scolaire 1 771,26 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 1 755 183,83 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 829 378,65 0,00 0,00
28185 Matériel de téléphonie 5 449,00 0,00 0,00
28186 Cheptel 103,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 3 235 573,98 0,00 0,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Indemnités de renégociation de la dette 1 245 224,00 538 510,00 538 510,00
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 894 772,00 0,00 0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 235
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
021 Virement de la section de fonctionnement 8 642 523,27 27 408 381,28 27 408 381,28
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (6)
Solde d’exécution
R001 (6)
Affectation
R1068 (6)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
244 780 836,88 0,00 0,00 125 653 811,78 370 434 648,66
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 219 107 578,28
Ressources propres disponibles VIII 370 434 648,66
Solde IX = VIII – IV (7) 151 327 070,38
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(6) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole CT1 - DM - 2019
Page 236
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2).
.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Cahier d'investissement DM 2 BUDGET PRINCIPAL ENVELOPPE METROPOLE
Programme
Libellé programme
code AP
Libellé sous programme
Pôle
Direction
Opération
Opération exécution
Libellé Opération
Montant opération au
01.01.2019
Révision cumulée
2019
Montant opération prévisionnel au
31.12. 2019
RAF au 01.01.2019
CP 2019 Cumulé
RAF prévisionnel au 31.12.2019
01
Gestion de l'Administration
141010BP
Gestion de l'Administration
DGA R
DCOM
2008112300
idem
DNL-MATERIEL DE COMMUNICATION ET PROTOCOLAIRE
69 457,06
-
69 457,06
-
-
-
01
Total 141010BP
69 457,06
-
69 457,06
-
-
-
01
171012BP
Gestion Administration Informatique
DGA INSI
DPSI
2017105700
idem
SYSTÈME D'INFORMATION METROPOLE
40 000 000,00
8 550 805,15
-
31 449 194,85
38 550 805,15
-
30 000 000,00
01
Total 171012BP
40 000 000,00
8 550 805,15
-
31 449 194,85
38 550 805,15
-
30 000 000,00
01
181011BP
Ges+on Administra+onServices généraux
DGA R
DSG
2018103200
idem
ACQUISITION DE VEHICULES
1 000 000,00
-
1 000 000,00
793 923,62
200 000,00
593 923,62
01
DGA DU
STB
2018103300
idem
BORNES ELECTRIQUES
150 000,00
-
150 000,00
111 079,93
50 000,00
61 079,93
01
Total 181011BP
1 150 000,00
-
1 150 000,00
905 003,55
250 000,00
655 003,55
01
161011BP
Ges+on Administra+onServices généraux
DGA R
DSG
2016101600
idem
HEMICYCLE HOTEL METROPOLE
2 005 000,00
-
2 005 000,00
362 604,68
-
362 604,68
01
Total 161011BP
2 005 000,00
-
2 005 000,00
362 604,68
-
362 604,68
01
180012BP
Gestion Administration Informatique
DGA INSI
DPSI
2018103100
idem
SYSTÈME INFORMATION GEOGRAPHIQUE METROPOLITAIN
4 000 000,00
-
4 000 000,00
3 175 173,37
1 061 000,00
2 114 173,37
01
2018104500
2018104501
SYSTÈME D'INFORMATION METROPOLE - GESTION HORS CT 2 ET CT 5
19 889 870,00
-
19 889 870,00
16 150 588,80
4 922 100,00
11 228 488,80
01
DSIT
2018104500
2018104502
SYSTÈME D'INFORMATION METROPOLE-GESTION CT2
7 940 130,00
-
7 940 130,00
6 614 768,51
-
6 614 768,51
01
2018104503
SYSTÈME D'INFORMATION METROPOLE-GESTION CT5
2 170 000,00
-
2 170 000,00
1 912 348,87
-
1 912 348,87
01
Total 180012BP
34 000 000,00
-
34 000 000,00
27 852 879,55
5 983 100,00
21 869 779,55
01
181013BP
Gestion Administration Communication
DGA R
DCOM
2018104400
2018104401
FILMS INSTITUTIONNELS
400 000,00
400 000,00
-
-
400 000,00
-
-
01
2018104402
FILMS D'ANIMATION
400 000,00
400 000,00
-
-
400 000,00
-
-
01
2018104403
PETIT MATERIEL D'EXPOSITION
60 000,00
60 000,00
-
-
60 000,00
-
-
01
2018104404
MATERIEL PHOTO VIDEO
60 000,00
60 000,00
-
-
60 000,00
-
-
01
2018104405
LOGICIELS
20 000,00
20 000,00
-
-
20 000,00
-
-
01
Total 181013BP
940 000,00
940 000,00
-
-
940 000,00
-
-
01
190011BP
Gestion Administration Services généraux
(vide)
STB
2019003100
2019003101
Secteur Anacharsis
-
50 000,00
50 000,00
-
-
50 000,00
01
2019003102
Secteur Grignan
-
6 000,00
6 000,00
-
-
6 000,00
01
Ges+on Administra+onServices généraux
DGA R
DSG
2019001900
idem
ACQUISITION DE VEHICULES METROPOLITAINS
-
3 740 000,00
3 740 000,00
-
145 000,00
3 595 000,00
01
2019002000
idem
ACQUISITION MOBILIER ET MATERIELS DIVERS METROPOLITAINS
-
2 192 000,00
2 192 000,00
-
248 000,00
1 944 000,00
01
DGA DU
STB
2019003000
idem
Logements d'urgence GIONO
2 000 000,00
2 000 000,00
-
55 000,00
1 945 000,00
01
2019003100
idem
Redynamisation centre ville
750 000,00
750 000,00
-
50 000,00
700 000,00
01
Total 190011BP
-
8 738 000,00
8 738 000,00
-
498 000,00
8 240 000,00
01
190013BP
Gestion Administration Communication
DGA R
DCOM
2019002700
idem
Achat de matériels de communication
-
490 000,00
490 000,00
-
245 000,00
245 000,00
01
Total 190013BP
-
490 000,00
490 000,00
-
245 000,00
245 000,00
01
Total Gestion de l'Administration
78 164 457,06
262 805,15
-
77 901 651,91
68 611 292,93
6 976 100,00
61 372 387,78
02
Activité portuaire et de plaisance
175020PO
Aménagement des ports
DGA DE
CT5
2017100300
idem
Développement multimodal bassins Ouest
4 300 000,00
-
4 300 000,00
4 099 031,92
837 000,00
3 262 031,92
02
2017107700
idem
Modernisation terminaux conteneurs DARSE 2
3 000 000,00
-
3 000 000,00
2 376 570,97
1 196 000,00
1 180 570,97
02
Total 175020PO
7 300 000,00
-
7 300 000,00
6 475 602,89
2 033 000,00
4 442 602,89
02
190022BP
Ports
DGA DE
DPEAT
2019004500
idem
EOF - AMENAGEMENT DU QUAI GLORIA - GPMM
-
1 000 000,00
1 000 000,00
-
-
1 000 000,00
02
Total 190022BP
-
1 000 000,00
1 000 000,00
-
-
1 000 000,00
02
Total Activité portuaire et de plaisance
7 300 000,00
1 000 000,00
8 300 000,00
6 475 602,89
2 033 000,00
5 442 602,89
03
Développement économique
190031BP
Développement entreprise
DGA DE
DPEAT
2019004400
idem
INVESTISSEMENT SUR DEMONSTRATEURS PRE-INDUSTRIELS
-
2 000 000,00
2 000 000,00
-
-
2 000 000,00
03
Total 190031BP
-
2 000 000,00
2 000 000,00
-
-
2 000 000,00
03
Total Développement économique
-
2 000 000,00
2 000 000,00
-
-
2 000 000,00
06
Urbanisme et Foncier
161064BP
Aménagement du territoire
DGA DU
DUFE
2016103900
idem
Travaux accompagnement Métropole
6 000 000,00
-
6 000 000,00
5 874 967,37
100 000,00
5 774 967,37
06
Total 161064BP
6 000 000,00
-
6 000 000,00
5 874 967,37
100 000,00
5 774 967,37
06
171064BP
Aménagement du territoire
DGA DU
DUFE
2017100600
idem
Elaboration SCOT Métropolitain
3 000 000,00
-
3 000 000,00
2 511 078,00
319 000,00
2 192 078,00
06
2017100800
idem
Réserve foncière métropolitaine
30 000 000,00
-
30 000 000,00
30 000 000,00
-
30 000 000,00
06
Total 171064BP
33 000 000,00
-
33 000 000,00
32 511 078,00
319 000,00
32 192 078,00
06
181064BP
Aménagement du territoire
DGA DU
DUFE
2018105900
idem
Observatoire foncier métropolitain
150 000,00
-
150 000,00
150 000,00
50 000,00
100 000,00
06
2018106100
idem
Concession Parc Corot
18 000 000,00
-
18 000 000,00
18 000 000,00
100 000,00
17 900 000,00
06
2018107100
idem
Etudes urbaines Docks Libres
800 000,00
-
800 000,00
800 000,00
400 000,00
400 000,00
06
2018107200
idem
Reconversion friches Quartiers Libres
4 400 000,00
-
4 400 000,00
3 848 321,38
2 420 000,00
1 428 321,38
06
2018107400
idem
Aménagement des bords de l'Etang St Chamas
4 100 000,00
-
4 100 000,00
4 100 000,00
100 000,00
4 000 000,00
06
Total 181064BP
27 450 000,00
-
27 450 000,00
26 898 321,38
3 070 000,00
23 828 321,38
06
190064BP
Aménagement du territoire
DGA DU
DUFE
2019000100
idem
Périphéries commerciales
-
100 000,00
100 000,00
-
-
100 000,00
06
2019000200
idem
ZAC de la Gare - Aix-en-Provence
-
1 000 000,00
1 000 000,00
-
50 000,00
950 000,00
06
2019000300
idem
PUP Camp de Sarlier
-
4 000 000,00
4 000 000,00
-
35 000,00
3 965 000,00
06
2019000400
idem
ZA des Etangs - Saint Mitre
-
2 000 000,00
2 000 000,00
-
1 600 000,00
400 000,00
06
2019000500
idem
Quartier de Gare - Les Pennes Mirabeau
-
350 000,00
350 000,00
-
-
350 000,00
06
2019000600
idem
Développement urbain Velaux
-
200 000,00
200 000,00
-
-
200 000,00
06
2019000700
idem
Etudes pré-opérationnelles secteurs à enjeux
-
1 500 000,00
1 500 000,00
-
50 000,00
1 450 000,00
06
2019000800
idem
PUP - Etudes et travaux
-
15 000 000,00
15 000 000,00
-
-
15 000 000,00
06
2019001000
idem
DUCLOS SEPTEMES
-
1 200 000,00
1 200 000,00
-
-
1 200 000,00
06
2019001100
idem
GIGNAC - BILLARD BRICARD
-
6 000 000,00
6 000 000,00
-
-
6 000 000,00
06
2019001200
idem
Convention Financière AMP / EPAEM
-
21 079 000,00
21 079 000,00
-
4 215 800,00
16 863 200,00
06
Total 190064BP
-
52 429 000,00
52 429 000,00
-
5 950 800,00
46 478 200,00
06
DI312AP
Aménagement du territoire
DGA DU
DUFE
DI312AP
idem
PUP Quartier du Lion - Vitrolles
-
5 640 000,00
5 640 000,00
-
3 840 000,00
1 800 000,00
06
Total DI312AP
-
5 640 000,00
5 640 000,00
-
3 840 000,00
1 800 000,00
06
DI343AP4
Aménagement du territoire
DGA DU
DUFE
DI343AP4
idem
PUP des Rigons
-
13 700 000,00
13 700 000,00
-
730 000,00
12 970 000,00
06
Total DI343AP4
-
13 700 000,00
13 700 000,00
-
730 000,00
12 970 000,00
06
DI343AP5
Aménagement du territoire
DGA DU
DUFE
DI343AP5
idem
ZAC Pallières II
-
600 000,00
600 000,00
-
300 000,00
300 000,00
06
Total DI343AP5
-
600 000,00
600 000,00
-
300 000,00
300 000,00
06
Total Urbanisme et Foncier
66 450 000,00
72 369 000,00
138 819 000,00
65 284 366,75
14 309 800,00
123 343 566,75
07
Transports urbains exploitation
190073BP
Transport urbain amgmnt divers & participations
(vide)
(vide)
2019002400
idem
VOIES BUS SUR AUTOROUTES
7 500 000,00
7 500 000,00
-
-
7 500 000,00
07
Total 190073BP
7 500 000,00
7 500 000,00
-
-
7 500 000,00
07
Total Transports urbains exploitation
7 500 000,00
7 500 000,00
-
-
7 500 000,00
Page 1
Cahier d'investissement DM 2 BUDGET PRINCIPAL ENVELOPPE METROPOLE
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019 Cahier d'investissement DM 2 BUDGET PRINCIPAL ENVELOPPE METROPOLE
Programme
Libellé programme
code AP
Libellé sous programme
Pôle
Direction
Opération
Opération exécution
Libellé Opération
Montant opération au
01.01.2019
Révision cumulée
2019
Montant opération prévisionnel au
31.12. 2019
RAF au 01.01.2019
CP 2019 Cumulé
RAF prévisionnel au 31.12.2019
09
Politique du logement
171092BP
Aide à la pierre
DGA DU
DHACS
2017100500
idem
Elaboration PLH métropolitain
2 000 000,00
-
2 000 000,00
1 704 146,60
500 000,00
1 204 146,60
09
Total 171092BP
2 000 000,00
-
2 000 000,00
1 704 146,60
500 000,00
1 204 146,60
09
Total Politique du logement
2 000 000,00
-
2 000 000,00
1 704 146,60
500 000,00
1 204 146,60
15
Autres services d'intérêt métropolitain
2018-1
Culture
DGA CSSE
CT2
DI488AP
idem
Mémorial des rapatriés AFN (CDHA)
500 000,00
-
500 000,00
500 000,00
250 000,00
250 000,00
15
Total 2018-1
500 000,00
-
500 000,00
500 000,00
250 000,00
250 000,00
15
Total Autres services d'intérêt métropolitain
500 000,00
-
500 000,00
500 000,00
250 000,00
250 000,00
18
Environnement et cadre de vie
181182BP
BMP Bataillon Marins Pompiers
DGA R
DFI
2017107900
(vide)
204-SECURITE LITTORALE ET DES PORTS PAR MARINS POMPIERS
7 000 000,00
-
7 000 000,00
5 600 000,00
700 000,00
4 900 000,00
18
Total 181182BP
7 000 000,00
-
7 000 000,00
5 600 000,00
700 000,00
4 900 000,00
18
181181BP
GEMAPI
DGA DU
DEEU
2018104700
idem
ACQUISITION MATERIEL GEMAPI
250 000,00
248 540,67
-
1 459,33
248 540,67
-
0,00
-
18
2018104800
à décliner
GESTION MILIEUX AQUATIQUES 2018-2022
2 500 000,00
2 202 563,34
-
297 436,66
2 202 563,34
-
0,00
18
2018104900
à décliner
PREVENTION INONDATION 2018-2022
3 000 000,00
2 897 216,40
-
102 783,60
2 897 216,40
-
0,00
18
Total 181181BP
5 750 000,00
5 348 320,41
-
401 679,59
5 348 320,41
-
0,00
18
181184BP
Stratégie environnementale
DGA DU
DEEU
2018107300
idem
Energie - Enfouissement des réseaux
5 000 000,00
-
5 000 000,00
5 000 000,00
1 050 000,00
3 950 000,00
18
Total 181184BP
5 000 000,00
-
5 000 000,00
5 000 000,00
1 050 000,00
3 950 000,00
18
190180BP
Stratégie environnementale
DGA DU
DEEU
2019001300
(vide)
Consignes sanitaires
-
50 000,00
50 000,00
-
50 000,00
-
18
Total 190180BP
-
50 000,00
50 000,00
-
50 000,00
-
18
190182BP
BMP Bataillon Marins Pompiers
DGA R
DFI
2019004200
idem
SDIS
-
1 000 000,00
1 000 000,00
-
1 000 000,00
-
18
Total 190182BP
-
1 000 000,00
1 000 000,00
-
1 000 000,00
-
18
Total Environnement et cadre de vie
17 750 000,00
4 298 320,41
-
13 451 679,59
15 948 320,41
2 800 000,00
8 850 000,00
18
ECOURBAINE
ECOURBAINE-2019-3-D-I
Stratégie environnementale
DGA CSSE
CT2
AP 2019/3
DI262
Gestion nuisances sonores
-
180 000,00
180 000,00
-
5 000,00
175 000,00
18
Total ECOURBAINE-2019-3-D- I
-
180 000,00
180 000,00
-
5 000,00
175 000,00
18
Total ECOURBAINE
-
180 000,00
180 000,00
-
5 000,00
175 000,00
19
Pluvial
151190BP
Pluvial
DGA EDP
DEA
2015119200
idem
SCHEMA DIRECTEUR EAUX PLUVIALES
1 600 000,00
-
1 600 000,00
648 536,99
127 000,00
521 536,99
19
Total 151190BP
1 600 000,00
-
1 600 000,00
648 536,99
127 000,00
521 536,99
19
181190BP
Pluvial
DGA EDP
DEA
2018105200
idem
SCHEMA DIRECTEUR EAUX PLUVIALES 2018-2022
5 000 000,00
-
5 000 000,00
5 000 000,00
220 000,00
4 780 000,00
19
Total 181190BP
5 000 000,00
-
5 000 000,00
5 000 000,00
220 000,00
4 780 000,00
19
Total Pluvial
6 600 000,00
-
6 600 000,00
5 648 536,99
347 000,00
5 301 536,99
23
Agriculture, forêts et paysages
190233BP
sites et espaces naturels
DGA AFPEN
FORET
2019003900
idem
Schéma directeur des sites et espaces naturels métropolitains
-
455 000,00
455 000,00
-
30 000,00
425 000,00
23
Total 190233BP
-
455 000,00
455 000,00
-
30 000,00
425 000,00
23
190231BP
sites et espaces naturels
DGA AFPEN
FORET
2019004000
2019004001
Agriculture métropolitaine : études pré-opérationnelles
-
850 000,00
850 000,00
-
307 000,00
543 000,00
23
AGRIC
2019004000
2019004002
Agriculture métropolitaine : tvx, éqpts, accompagnement
300 000,00
300 000,00
-
-
300 000,00
23
Total 190231BP
-
1 150 000,00
1 150 000,00
-
307 000,00
843 000,00
23
190232BP
Forêts
DGA AFPEN
FORET
2019004100
2019004102
RTI
650 000,00
650 000,00
-
50 000,00
600 000,00
23
2019004103
Valorisation espaces forestiers
170 000,00
170 000,00
-
108 000,00
62 000,00
23
AGRIC
2019004100
2019004101
DFCI
-
9 610 000,00
9 610 000,00
-
1 002 500,00
8 607 500,00
23
Total 190232BP
-
10 430 000,00
10 430 000,00
-
1 160 500,00
9 269 500,00
23
Total Agriculture, forêts et paysages
-
12 035 000,00
12 035 000,00
-
1 497 500,00
10 537 500,00
24
ANRU
190240BP
ANRU
DGA DU
DHACS
2019004600
idem
NPNRU Métropolitain
-
20 000 000,00
20 000 000,00
-
-
20 000 000,00
24
Total 190240BP
-
20 000 000,00
20 000 000,00
-
-
20 000 000,00
24
Total ANRU
-
20 000 000,00
20 000 000,00
-
-
20 000 000,00
55
Tour La Marseillaise
171550BP
Tour La Marseillaise
DGA R
DSG
2017105201
idem
ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU TLM ET EUROMED
4 000 000,00
-
4 000 000,00
106 197,69
260 000,00
153 802,31
-
55
2017105400
idem
ACQUISITION MATERIELS DIVERS POUR LA MARSEILLAISE
2 000 000,00
-
2 000 000,00
2 000 000,00
-
2 000 000,00
55
DGA DU
STB
2017105000
idem
TVX AMENAGEMENT DANS LES LOCAUX TLM ET EUROMED
3 000 000,00
3 000 000,00
6 000 000,00
68 494,54
1 379 000,00
1 689 494,54
55
DGA INSI
DPSI
2017104700
idem
TOUR LA MARSEILLAISE MATERIEL INFORMATIQUE
2 600 000,00
544 251,87
-
2 055 748,13
544 251,87
-
-
55
Total 171550BP
11 600 000,00
2 455 748,13
14 055 748,13
2 718 944,10
1 639 000,00
3 535 692,23
55
181550BP
Tour La Marseillaise
DGA R
DCOM
2018105100
2018105101
AMGMNT TOUR LA MARSEILLAISE
1 500 000,00
500 000,00
-
1 000 000,00
1 500 000,00
-
1 000 000,00
55
2018105102
AMGMNT BUREAU DE PRESSE
1 300 000,00
300 000,00
-
1 000 000,00
1 300 000,00
-
1 000 000,00
55
Total 181550BP
2 800 000,00
800 000,00
-
2 000 000,00
2 800 000,00
-
2 000 000,00
55
Total Tour La Marseillaise
14 400 000,00
1 655 748,13
16 055 748,13
5 518 944,10
1 639 000,00
5 535 692,23
Total CA budget Principal enveloppe Métropole
193 164 457,06
112 178 622,57
305 343 079,63
169 691 210,67
30 357 400,00
251 512 433,24
Page 2
Cahier d'investissement DM 2 BUDGET PRINCIPAL ENVELOPPE METROPOLE
Reçu au Contrôle de légalité le 06 novembre 2019