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Convocation - ConvocationCM280923
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - ConvocationCM280923)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309855
e
e
La Üie on © Lo
RÔQUES
._ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 28 septembre 2023
à 19 heures 30
en mairie
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 28 septembre 2023 à 19h30 en mairie, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 19 septembre 2023
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 septembre 2023
à 19 heures 30
- Annonce des pouvoirs
- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2023
- Compte rendu des décisions
ADMINISTRATION GENERALE
D 01 AG — Commission d'appel d'offres - désignation d'un nouveau membre D 02 AG — Commission des Marchés à Procédures adaptées : Désignation d'un nouveau membre
D 03 AG — Commissions municipales : désignation de nouveaux membres D 04 AG — Approbation de la convention de partenariat (ALAC) avec le collège J. Vallès de Portet sur Garonne pour l’année scolaire 2023/2024
D 05 AG — Approbation de la convention avec le collège J. Vallès de Portet sur Garonne, pour le Contrat Local d'Accompagnement de la Scolarité (CLAS) 2023/2024 D 06 AG — Approbation de la convention maternelle et cinéma en Haute-Garonne entre le cinéma « le moulin » et l'association de cinéma «ABC» pour l'année scolaire 2023- 2024
D 07 AG — Approbation de la convention de services accompagnant un projet de lecture publique avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
D 08 AG — Approbation de la convention de partenariat médiathèque « le moulin » / écoles
D 09 AG — Approbation de la convention de partenariat «le mouliné / accueil de groupes
D 10 AG -— Approbation de la convention de mise à disposition de la salle de spectacle et du rez-de-chaussée du moulin
D 11 AG — Ouverture des commerces les dimanches et les jours fériés pour 2023
COMMANDE PUBLIQUE
D 12 CP — MA — Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations de services associés
INTERCOMMUNALITE
D 13 INTERCO — MA — Révision libre des attributions de compensation — Harmonisation du financement du « pool routier »
D 14 INTERCO -— MA — Révision libre des attributions de compensation - ajustement du droit de tirage voirie et bilans voirie 2023
D 15 INTERCO — MA — Révision libre des attributions de compensation — Pacte financier et fiscal 2023
D 16 INTERCO -Société publique locale AREC — Modification statutaire de l’objet social
D 17 INTERCO -— Approbation du rapport des administrateurs 2022 de la SPL ARAC Occitanie
D 18 INTERCO — SDEHG — Approbation du rapport d'activité pour l'année 2022 SEDi
30700
UZES
{1102)
- Réf.
509355
RESSOURCES HUMAINES
D 19 RH — Ouverture de 7 postes pour avancement de grade
URBANISME
Information : arrêté municipal de préemption n°120-23 Urb (bois de michaélis)
D 20 URBA -— Création d’une voie verte route de Frouzins : déclaration préalable
d'utilité publique
D 21 URBA — PLU : Approbation de la 5€ révision du Plan Local d'Urbanisme
QUESTIONS DIVERSES POUVOIR (1)
Je
& de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le jeudi 28 septembre 2023 à 19h30 ;
& de prendre part à toutes les délibérations ;
$ d'emettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tous les autres jours suivants auxquels cette réunion serait reportée pour cause quelconque. (3)
(1) A n'utiliser qu'en cas d'absolue
(2) Nom, prénom, adresse.
(3) N.B. validité : trois reports au maximum.
(4) Porter à la main “ Bon pour pouvoir ” et signer.