Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du 250620
Convocation - CM24012019 Convocation SITE
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation CM080721
Convocation - Convocation CM230524
Convocation - Convocation CM06072023
Convocation - Convocation CM310322
Convocation - Convocation CM16032023
Convocation - Convocation CM151222
Convocation - Convocation 03022022
Convocation - Convocation 060521
Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 060521)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
e
RÔQUES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 6 mai 2021
à 19 heures 00
A la salle des fêtes
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e} à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
jeudi 6 mai 2021 à 19h00 à la salle des fêtes, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 26 avril 2021
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 6 mai 2021
à 19 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 1° avril 2021
- Approbation du procès-verbal du 8 avril 2021
ADMINISTRATION GENERALE
D 01 AG — Approbation de la charte des associations
D 02 AG — Commissions municipales : désignation de nouveaux membres
D 03 AG — Avenant à la convention pour l’usage du droit de pêche sur les lacs communaux
FINANCES
D 04 FIN — Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première
demande
D 05 FIN — Indemnités pour le gardiennage de l’église communale
D 06 FIN -Demande de subvention exceptionnelle 2021 au Centre National du Livre (CNL)
PERSONNEL
D 07 PERS — Approbation de la convention de mise à disposition du personnel communal au
CCAS
D 08 PERS -— Suppression de postes
D 09 PERS — Modification du plafond RIFSEEP
D 10 PERS — Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un adjoint technique
INTERCOMMUNALITE
D 11 INTERCO — Opposition au transfert au 1e juillet 2021, de la compétence « plan local
d'urbanisme, documents d'urbanisme en tenant lieu et carte communale » au Muretain Aggio
D 12 INTERCO — SAGe — Modifications statutaires
D 13 INTERCO - AREC -— Modifications statutaires
D 14 INTERCO -— SDEHG — Rénovation des 11 armoires de commandes en état vétuste
D 15 INTERCO -— SDEHG — Rénovation de 52 points lumineux de type de bulles lumineuses
SCOLAIRE
D 16 SCO — Modification de la carte scolaire
QUESTIONS DIVERSES
Tirage au sort des Jurés d’assises POUVOIR (1)
Je soussigné(e)
donne pouvoir à
& de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le
jeudi 6 mai à 19h00 ;
$ de prendre part à toutes les délibérations ;
$ d’emettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tous les autres jours suivants auxquels cette
réunion serait reportée pour cause quelconque. (3)
(1) À n'utiliser qu’en cas d’absolue
{2} Nom, prénom, adresse.
(3) N.B. validité : trois reports au maximum.
(4) Porter à la main “ Bon pour pouvoir ” et signer.