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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 21 designation secretaire de seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 21 designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
le 14/08/2025
14/03/2025
ID: 073-200070349-20250305-2028 _21-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 21
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 05 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 mars à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Jérémy TRACQ en l'absence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 26 février 2025.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER,
Jean-Marc BUTTARD, François CHEMIN, Humberto FERNANDES, Gilles MARGUERON, Denise MELOT,
Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Absents : Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Yann
CHABOISSIER, Christian CHIALE, Eric FELISIAK, Nathalie FÜRBEYRE, Marc KONAREFF, Laurence
PETINOT-GAGNIERE, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Christian SIMON.
Procurations : Yann CHABOISSIER à Humberto FERNANDES
Eric FELISIAK à Jacques ARNOUX
Nathalie FURBEYRE à Jacqueline MENARD
Laurence PETINOT-GAGNIERE à Jean-Claude RAFFIN
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
Erica SANDFORD à Thierry THÉOLIER
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 16
Nombre de pouvoir : 06
Nombre de votants : 22
Monsieur Maurice BODECHER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code). .
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Maurice BODECHER pour cette séance. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur Maurice BODECHER en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 05 mars 2025 ;
- Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération, our 1e
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour. A) Pour copie conforme, Modane, le 10 mars 2025.